congés btp - Congés Intempéries BTP Nord

BTP
Caisse de la
Région du Nord
www.cibtp-nord.fr
La parole à …
OCTOBRE
N° 7
avril
20152013
- N°- 10
CONGES
INTEMPERIES
congés btp
DSN : vers une simplification
des déclarations obligatoires
Volet important du chantier de simplification administrative engagé par les pouvoirs
publics depuis plusieurs années, la Déclaration sociale nominative (DSN) vise à
faciliter le quotidien des entreprises en remplaçant une trentaine de déclarations
sociales différentes par une saisie informatisée des données en une seule fois.
Votre lettre Infos Congés BTP fait le point sur les enjeux et les échéances de ce
nouveau système déclaratif.
La loi de financement de la sécurité sociale en vigueur
depuis le 1er janvier 2015 introduit un changement
important pour les caisses CIBTP. En effet, elle instaure
un prélèvement des cotisations sociales correspondant
aux congés payés dès le versement de vos cotisations,
c’est-à-dire avant la prise effective des congés !
Cette mesure, contre laquelle la Profession s’était
fortement mobilisée, ne manquera pas d’avoir un
impact sur la trésorerie des caisses car ces dernières,
cette année, vont devoir tout simplement payer deux
fois. Elle nous impose un effort d’adaptation.
Le réseau CIBTP est, vous le savez, engagé depuis
plusieurs années dans une démarche de rationalisation
de ses structures et de mutualisation de ses moyens.
L’accélération de ce mouvement apportera une
réponse pérenne.
Décidément riche, l’actualité gouvernementale est
cependant aussi porteuse de bonnes nouvelles :
en effet, la loi pour la croissance et l’activité porte
enfin, en rendant notamment obligatoire une carte
d’identification professionnelle sur les chantiers,
l’ambition d’une action résolue et plus efficace contre
ce fléau du travail illégal qui fait tant de mal à nos
entreprises. Nous ne pouvons que nous en réjouir.
Daniel Midavaine
Président
La vie des entreprises est rythmée par de nombreuses déclarations administratives et sociales
obligatoires adressées à des échéances multiples, à des organismes variés (1) et avec des
données parfois redondantes. Le lancement du
service DSN sur le portail net-entreprises.fr,
en 2013, a représenté un premier pas vers la
simplification. Aujourd’hui en effet, les entreprises(2) peuvent transmettre quatre types de
déclarations - attestations de salaire pour le
versement des indemnités journalières (DSIJ),
déclarations et enquêtes de mouvements de
main d’œuvre (DMMO et EMMO), formulaires
de radiation pour les assurances et attestations
employeur destinées à Pôle Emploi (AE) - via
un point de dépôt national chargé de répartir les
données vers les destinataires privés ou publics
concernés.
Une logique déclarative recentrée
sur l’acte de paie
Fondée sur l’article 35 de la loi du 23 mars
2012 relative à la simplification du droit et à
l’allégement des démarches administratives, la
Déclaration sociale nominative permet de franchir une nouvelle étape de la démarche dans la
rationalisation. Reposant sur la transmission
mensuelle(3) des données individuelles des
salariés issues du logiciel de paie et le signalement d’événements plus ponctuels(4), la DSN
tend à dématérialiser l’ensemble des déclarations au profit d’une seule saisie informatique
mensuelle, cadencée par l’acte de paie.
Lire la suite p.2
Zoom
Suite de la p.1
Des avantages pour les entreprises et les salariés
Dernière minute :
Les déclarations CIBTP
ne passeront sur la
DSN que courant 2016
Les pouvoirs publics
et la maîtrise d'ouvrage
stratégique du projet DSN
national viennent de
décider de reporter à
courant 2016 la bascule en
mode DSN des déclarations
sociales de certains organismes
de protection sociale, dont les
caisses Congés Intempéries BTP.
Ce report ne remet pas
en cause la généralisation
de la DSN à toutes les
entreprises au 1er janvier
2016. En revanche, alors que
la DSN devait substituer la DNA
(DADS-U CIBTP) et le BAC
(DUCS CIBTP) à cette date,
cela signifie que les adhérents
devront continuer pendant
quelques mois à utiliser les
procédures actuelles pour
effectuer leurs déclarations
aux caisses.
À l'heure où nous imprimons ce
numéro, le nouveau calendrier
n'est pas encore connu.
Nous ferons naturellement le
nécessaire pour vous informer
dès que nous aurons davantage
de précisions.
Obligatoire pour toutes les entreprises à partir du 1er janvier 2016, la dématérialisation des principales déclarations
sociales poursuit plusieurs objectifs. En rationalisant le système, la DSN a l’ambition d’alléger de 20 % la charge
administrative de l’entreprise, de rythmer les démarches selon le cycle de paie et, enfin, de diminuer les risques
d’erreur, renforçant ainsi la productivité des entreprises. En outre, l’impact sera positif pour le personnel : la confidentialité des données et la sécurisation des droits seront renforcées grâce à la diminution des formulaires en
circulation et à une identification unique valable auprès de tous les organismes. De cette façon, la mise en place de
la DSN vise aussi à optimiser le contrôle des prestations sociales et la lutte contre la fraude.
Caisses d’assurance maladie, ministère du Travail, Pôle Emploi, mutuelles, organismes de prévoyance, assurances…
Ou leur mandataire, comme les cabinets d’expertise-comptable.
(3)
Le 5 ou le 15 du mois.
(4)
Maladie, congé maternité, embauche, sortie de l’entreprise…
(1)
(2)
Le calendrier de la DSN
avril 2013
La dsn
concerne
février 2015
avril 2015
1er janvier 2016
courant 2016
La DSN est accessible en test pour les entreprises volontaires
La DSN est déployée pour les entreprises ayant versé
n au moins 2 millions d’euros de cotisations et contributions sociales en 2013
n ou 1 million d’euros et ayant recours à un tiers-déclarant dont le total des
sommes versées par ses clients est supérieur à 10 millions d’euros en 2013.
La DSN est obligatoire pour toutes les entreprises
la dsn
intègre
Phase 1
n Attestation
employeur
de salaire pour le versement des IJSS
n DMMO/EMMO
n Signalement d’arrêt de travail et reprise
n Signalement de fin du contrat de travail
n Attestation
Phase 2 = Phase 1 + ...
n DUCS
URSSAF
récapitulatif pour l’URSSAF- BRC
n Tableau
Phase 3 = Phase 2 + ...
IJSS : Indemnités journalières de la Sécurité sociale
DMMO : Déclaration de mouvements de main-d’œuvre
EMMO : Enquête sur les mouvements de main-d'œuvre
DUCS : Déclaration unifiée de cotisations sociales
BRC : Bordereau récapitulatif de cotisations
MSA : Mutualité sociale agricole
CCVRP : Caisse de compensation des voyageurs représentants placiers
DADSU : Déclaration automatisée des données sociales unifiée
BAC : Bordereau d'appel de cotisations
DNA : Déclaration nominative annuelle
première étape
(1er janvier 2016) :
n Les autres DUCS
(retraite
complémentaire,
prévoyance…)
n Les déclarations
de cotisations MSA
n La DADSU
(substitution
complète en
janvier 2017)
deuxième étape
(courant 2016) :
n Les déclarations
aux caisses CIBTP
(BAC/ DUCS, DNA/DADSU)
n Les déclarations de
certains autres organismes
de protection sociale
(caisses de la SNCF,
des industries électriques
et gazières, des VRP, des
notaires, de l'aviation civile...)
IZILIO BTP, le Guichet professionnel BTP à votre service pour bien vous préparer à la DSN
Si la Déclaration sociale nominative généralisée ne sera obligatoire qu’à partir du 1er janvier 2016(1), les entreprises
doivent se préparer à la mise en place du nouveau système afin de ne pas être contraintes de basculer dans l’urgence.
Dans cette optique, les entreprises volontaires ou leur cabinet d’expertise-comptable peuvent d’ores et déjà s’inscrire au
service DSN sur le portail Net-Entreprises(2) et appréhender leur nouvelle interface de gestion des déclarations sociales.
En effet, la DSN est un fichier réunissant les données contenues dans les anciennes déclarations, produit en sortie du
logiciel de paie ; ce dernier le transmettra automatiquement à Net-Entreprises. Les entreprises doivent donc dès à présent
entrer en contact avec l’éditeur de leur logiciel de paie afin de prendre connaissance des solutions à leur disposition.
Pour accompagner les entreprises du secteur et leurs cabinets comptables dans ce changement de mode déclaratif, PROBTP et le réseau CIBTP se sont
engagés, à la demande des organisations professionnelles. Cet engagement a donné naissance au Guichet professionnel IZILIO BTP. Avec ou sans
logiciel de paie, celui-ci permet d’effectuer sa déclaration en toute conformité avec la norme DSN mais aussi de bénéficier gratuitement d’informations,
de services complémentaires et d’un accompagnement personnalisé.
Pour en savoir plus sur le Guichet professionnel IZILIO BTP, rendez-vous sur www.izilio-btp.fr.
(1)
Sauf pour les entreprises dépassant un certain seuil de cotisations, pour qui l’échéance est avril 2015.
Toutefois, sur les déclarations spécifiques caisses CIBTP (BAC/DUCS ou DNA/DADSU), rien ne change avant courant 2016 (voir notre encadré ci-dessus).
(2)
www.net-entreprises.fr
avril 2015
En direct de votre région
CIBTP NORD certifié
ISO 9001 depuis 2007
Vos démarches
DSN : un numéro de sécurité sociale
indispensable pour l’ouverture
des droits de vos salariés
En prévision de la mise en place de la DSN, veillez à nous transmettre
le numéro de sécurité sociale complet de vos salariés. Pour vous
aider, nous en détaillons ici la composition. 1 70 02 59 052 395 85 /
le sexe du salarié, l’année de naissance, le mois de naissance, le
département de naissance (ou 99 pour une personne née à l étranger), le
numéro de commune INSEE (ou numéro INSEE du pays), le numéro
d’ordre établi par l’INSEE, la clé. Un numéro nous est attribué dès la
naissance à chaque personne née en France.
Les numéros de sécurité sociale de certains de vos salariés sont incomplets ou erronés. La CARSAT* vous propose de les pré-identifier
afin de mettre à jour votre logiciel de paie avant l’envoi de vos DSN.
L’entreprise peut faire cette démarche pour ses salariés sous certaines
conditions. Plus de détails sur www.carsat-nordpicardie.fr - Contact :
[email protected]
Retrouvez nos engagements, notre
enquête qualité ainsi que notre charte
qualité réseau sur www.cibtp-nord.fr/
qualite/nos-engagements/
Nous sommes à l’écoute de vos
remarques, n’hésitez pas à donner votre
avis à partir de la boîte à idées présente
sur http://www.cibtp-nord.fr/
qualite/boite-a-idees/
Alain Bernard, président de
CIBTP Nord de 2005 à 2014
« La caisse s’est
métamorphosée »
En 2005, vous êtes élu
président de CIBTP NORD.
Quelles étaient vos ambitions ?
Congés : nouveautés 2015
Le premier chantier fut de
réformer la caisse afin d’améliorer son efficacité : Certification ISO 9001, communication, relation clients, migration
vers un nouveau système
d’information, lutte contre le
travail illégal. La caisse s’est
métamorphosée. Elle s’est
ouverte vers ses clients. Elle
est devenue un véritable outil
au service des entreprises.
5e semaine : le mode de paiement de la 5e semaine évolue. Payée
en une seule fois, son montant correspondra à 6 jours. Prise en jours
isolés, les 4 premiers jours seront payés la valeur d’un jour. Le dernier jour sera payé à hauteur de 2 jours.
l Fractionnement : la fraction de 12 jours continus doit impérativement être prise avant le 31 octobre pour pouvoir prétendre à
l’acquisition de jour(s) de fractionnement.
er
l Complément maladie : à partir du 1 avril, lors des déclarations
de salaires, vous devrez inclure à votre masse salariale les montants
de compléments maladies perçus par vos salariés dans les cas suivants : accident du travail, accident de trajet, maternité, maladie professionnelle et maladie non professionnelle pour les ETAM cadres
présents depuis 4 mois dans l’entreprise.
Quels sont les prochains
challenges ?
De nombreux projets sont en
cours. Une grande région Nord
Ouest verra bientôt le jour.
Nous aurons, en 2017, un système d’information unique. La
Déclaration Sociale Nominative
est en route. Les équipes sont
désormais armées pour vous
accompagner tout au long de
ces changements qui seront
bénéfiques pour tous.
*Carsat : Caisse d’assurance retraite et de la santé au travail
La Caisse & vous
l
Dès maintenant,
utilisez le télérèglement
Si vous n’utilisez pas encore le
téléréglement pour le paiement de
vos cotisations, contactez-nous au
03 20 66 89 20 ou par mél à
[email protected]
Nos conseillers vous accompagneront
dans ces démarches.
Vérifiez les coordonnées
bancaires de vos salariés
Il arrive que nous ne soyons pas
informés des nouvelles coordonnées
bancaires de vos salariés et que le
versement de leur indemnité congé soit
effectué sur un ancien compte. Nous
devons attendre plusieurs jours le rejet
de virement pour pouvoir refaire le
paiement. Il arrive aussi que nous
n’ayons pas le RIB de vos salariés.
Nous devons alors envoyer un chèque.
Cela est couteux et risqué.
Assurez-vous que vos salariés nous
ont bien transmis leur RIB en précisant
leur numéro de sécurité sociale.
Infos pratiques
Stop au travail illégal !
Des formations près de chez vous
Inscrivez-vous aux ateliers du 9 juin de 11h30 à 14h
à l’antenne FFB Lens Artois 29 rue des Rosati à Arras
Vous y serez informés sur la DSN, les congés payés, le chômage intempéries, les
cotisations, la retraite et prévoyance et la carte BTP.
Pour vous inscrire, envoyez-nous un mél à [email protected]. Voici les
prochaines dates de formation :
1. Êtes-vous en règle ? Quelles sanctions ? (obligations des
entreprises françaises et des maitres d’ouvrage)
2. Détachement, sous-traitance et intérim (éviter les pratiques
illégales, nouvelles directives de détachement, loi Savary)
Merci d’indiquer le nom de votre entreprise,
votre numéro de téléphone et le nombre de participants par
mél à [email protected] n
02/04/2015 Marcq en Baroeul
21/052015 Lens
24/09/2015 Boulogne sur mer
13/10/2015 Valenciennes
19/11/2015 Marcq en Baroeul
23/04/2015 Hazebrouck
11/06/2015 Béthune
08/10/2015 Arras
05/11/2015 Cambrai
10/12/2015 Béthune n
avril 2005
Indicateurs régionaux
CHIFFRE CLÉ
En janvier 2015, le climat conjoncturel se replie encore dans l’industrie
du bâtiment
Nombres d’alertes
«pose de congés et
paiement» envoyées aux
salariés par mel ou SMS
Les perspectives d’activité sont mauvaises. Les entrepreneurs sont pessimistes vis-àvis de l’emploi. Ils sont nombreux à signaler une baisse de leurs effectifs passés et
prévus. Leurs carnets de commande continuent de se dégrader.
Le Bâtiment souffre depuis 2008 et compte sur le secteur
de la rénovation
116 205
Depuis 2009, les surfaces mises en chantier sont à leur plus bas niveau historique
des dix dernières années. Ces résultats s’expliquent en grande partie par la forte
dégradation du marché de la construction de locaux en 2008 et 2009. Le marché
de la construction de logements, quant à lui, n’est encore jamais descendu sous ses
niveaux du début de la décennie. À la fin de l’année 2013, 4 652 logements neufs
étaient toujours proposés à la vente, ce qui constitue un pic historique.
Par ailleurs, étant donnée l’ancienneté du parc de logements dans le Nord-Pas-deCalais, l’entretien rénovation apparaît comme le marché le plus porteur pour les
entreprises régionales.
83 855
80000
55 842
40000
20000
2014
Depuis 2012, vos salariés sont alertés,
gratuitement, par mél ou sms, de la pose et du
paiement de leurs congés. En 2014, votre caisse
a envoyé 71 487 alertes mél et 44 721 alertes
SMS aux salariés du BTP de la région.
L’emploi souffre aussi
Si vos salariés ne bénéficient pas encore de
ce service gratuit, il vous suffit de nous
transmettre l’adresse mél ou le n° de
téléphone portable de vos salariés par mél
à [email protected].
Vos salariés peuvent aussi nous transmettre
leurs coordonnées via leur espace sécurisé
sur www.cibtp-nord.fr. Leurs codes d’accès
sont indiqués en haut à gauche de leur
attestation de paiement.
40
2 000 000
2000000
35
T3
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2012
T1
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2013
T1
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0
BTP
Caisse de la
Région du Nord
T1
T2
T3
T4
T1
2012
268 boulevard Clemenceau
Sac Postal 23
59708 MARCQ-EN-BAROEUL CEDEX
Tél : 03 20 66 89 20
Fax : 03 20 66 89 22
T2
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0
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2013
CIRCONSCRIPTION
Nord-Pas-de-Calais
Directeur de la publication
Daniel Midavaine
Rédacteur-en-chef
Monique Ribes
site web : www.cibtp-nord.fr
HEURES D’OUVERTURE
e-mail : [email protected]
Du lundi au jeudi de 8h à 12h30 et de
13h30 à 17h. Le vendredi de 8h à 12h30
et de 13h30 à 16h.
Qual / 2007 / 29156
2014
T = trimestre
331 607
277 022
331 492
329 992
500 000
500000
Congés Intempéries BTP
caisse de la région du Nord
CONGES
INTEMPERIES
1 000 000
1000000
1 537 404
T2
350 084
5
345 660
288 106
10
10 000
316 675
20 000
353 801
15
298 131
20
30 000
353 389
40 000
T1
1 500 000
1500000
25
342 253
56 660
59 166
58 329
60 298
60 332
61 954
61 488
61 921
62 548
63 853
64 161
64 996
30
1 529 536
60 000
0
Intérim (en heures)
Salaires déclarés en Me
70 000
50 000
Source : INSEE- CCI Région Nord de France.
1 155 707
Nombre de salariés
80 000
(strategicom.fr - 04/2015)
Après avoir connu une forte augmentation de ses effectifs entre 2005 et 2008
(+11 %, soit 8 600 salariés en plus), le secteur du BTP en Nord-Pas-de-Calais
connaît depuis 2008 - 2009 une baisse tout aussi importante de l’emploi. Entre 2009
et 2013, il a ainsi perdu près de 7 000 salariés, soit une baisse de 8 %, alors que sur
la même période, le total des effectifs de la région baissait de 2 %. Au vu des chiffres
de notre caisse, l’emploi diminue encore de 6 % par rapport au quatrième trimestre
2013. La masse salariale, quant à elle, diminue sur la même période de 5 %.
En parallèle, le nombre d’heures d’intérim progresse de 36,7 % par rapport au
quatrième trimestre 2013. Les entreprises ont peu de visibilité et préfèrent l’intérim
à l’embauche, trop risquée aujourd’hui. n
1 126 934
2013
1 124 302
1 124 302
2012
1 402 465
0
1 065 749
1 338 286
60000
1 458 534
100000
1 282 318
1 395 838
1 497 800
120000