compte rendu du conseil municipal du 27 avril 2015

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 27 AVRIL 2015
Présents : M. Alain DUDON – Mme Hélène LARREZET – Mme Virginie PELTIER – M. Bertrand FOSSE –
Mme Marie-Christine BLEVEC – M. Kamel DEMANE – Mme Marie-Cécile TROQUIER – M. Bruno
PIORKOWSKI – Mme Marie-Hélène BOUSQUET – M. Alain DELOUZE – Mme Anne BLOUIN – M. Frédéric
BUCAMP – Mme Marielle POULAIN – M. Jean-Michel SUSO – Mme Nicole CASTEX – M. Daniel
FONTAINE – Mme Laure PINCE – M. Christian DOYHENART – M. Daniel LECARDEUR – Mme Ascension
PONCHET – M. Philippe PASCUTTO – Mme Liliane LABESQUE – M. Stevens BARRA – Mme Chantal
ROQUES – M. André MIOT – Mme Sophie CHARENTON – M. Jean-Louis PAULY – M. Patrick DORVILLE –
Mme Laure NAYACH – Mme Françoise DELAPORTE
Absents excusés :
M. Manuel DIAZ donne pouvoir à Mme Virginie PELTIER
Mme Cyllia CHAPRON donne pouvoir à Mme Anne BLOUIN
M. Jean-Pierre SALANOUBA donne pouvoir à M. Patrick DORVILLE
QUESTION N° 1 – Approbation du compte rendu du 2 mars 2015
Rapporteur : Monsieur le Maire
Approuvé à l’unanimité
QUESTION N°2 – Décisions
Rapporteur : Monsieur le Maire
Décision n° 2015-24 du 02/04/2015 : Décision d’ester en justice et désignation du cabinet Jean
LAVEISSIERE – Requête introduite par la Société des Amis de Navarrosse contre la SARL Les
Campéoles
Décision n°2015-25 du 02/04/2015 – D2cision d’ester en justice et désignation du cabinet Jean
LAVEISSIERE – Requête en appel de Monsieur D’ANTIN DE VAILLAC contre le jugement du Tribunal
Administratif de Pau en date du 4 décembre 2014
Décision n° 2015-27 du 27/03/2015 – Avenant n° 1 à la convention passée entre la ville de
Biscarrosse et le Comité des Œuvres Sociales de Biscarrosse
Décision n° 2015-26 du 25/03/2015 –Tarifs publics 2015 : Parc de loisirs Bisc’Aventure - Snack
Décision n° 2015-29 du 31/03/2015 – Convention d’occupation du domaine public à titre précaire à
Monsieur Pierre ARNAUD – Emplacement « plage sud »
Décision n° 2015-34 du 07/04/2015 – Convention passée entre la ville de Biscarrosse et l’association
Croc en Jambe – (dans le cadre de l’opération BD Lire organisée en partenariat avec le Conseil
Départemental des landes)
Décision n° 2015-39 du 15/04/2015 – Régie de recettes péri et extrascolaire : Ouverture d’un compte
de dépôt de fonds de recouvrement par paiement en ligne
Cette question n’est pas soumise à vote
QUESTION n°3: Prise en charge des frais de déplacement pour se rendre à Forchheim
Rapporteur : Monsieur le Maire
Dans le cadre du 40ème anniversaire du jumelage entre la ville de Forchheim et Biscarrosse du
24 au 27 juillet prochain, la ville sera représentée par Madame Larrezet, Madame Blevec et Monsieur
Monsieur le Maire.
Il est demandé au Conseil Municipal d’accepter que les frais afférents au déplacement de Mesdames
Larrezet, Blevec et Monsieur le Maire soient pris en charge « au réel » par la commune.
Votants : 33
Pour : 29
Contre : 4
Abstention : 0
Déroulement du scrutin : Main levée
A la majorité le conseil municipal entérine la question
QUESTION n° 4 : Prise en charge de frais de déplacement pour se rendre à Paris
Rapporteur : Monsieur le Maire
L’Association des Villes Marraines organise le 20 mai 2015, une cérémonie pour la remise du trophée
du parrainage de l’année 2014.
Dans le cadre de notre parrainage de la flottille 17 F, Monsieur Daniel FONTAINE représentera la Ville
de Biscarrosse.
Il est demandé au Conseil Municipal d’accepter que les frais afférents au déplacement de Monsieur
Daniel FONTAINE soient pris en charge « au réel » par la commune.
Votants : 33
Pour : 29
Contre : 4
Abstention : 0
Déroulement du scrutin : Main levée
A la majorité, le conseil municipal entérine la question
QUESTION n° 5 : subventions 2015 : Répartition aux sections du B.O.
Rapporteur : Monsieur DIAZ
VU la délibération n° 5 du 30 mars 2015 attribuant les subventions 2015 aux associations ;
Considérant qu’une erreur de transcription a été commise sur la répartition des subventions
accordées aux sections du Biscarrosse-Olympique ;
Il est demandé à l’assemblée délibérante d’approuver la nouvelle répartition ;
Associations
Montants
attribués le
30 mars 2015
Répartition B.O.
Comité
Directeur
Correctif
Nouvelle
répartition
4001 - Associations sportives
15 660,00 €
15 660,00 €
0,00 €
15 660,00 €
700,00 €
100,00 €
-600,00 €
100,00 €
B.O. - ATHLETISME
8 000,00 €
8 000,00 €
0,00 €
8 000,00 €
B.O. - BASKET BALL
7 500,00 €
7 700,00 €
200,00 €
7 700,00 €
305,00 €
605,00 €
300,00 €
605,00 €
B.O. - BOXE FRANCAISE
4 100,00 €
4 500,00 €
400,00 €
4 500,00 €
B.O. - CHAR A VOILE
3 000,00 €
3 000,00 €
0,00 €
3 000,00 €
B.O. - COURSE ORIENTATION
4 200,00 €
4 200,00 €
0,00 €
4 200,00 €
600,00 €
600,00 €
0,00 €
600,00 €
B.O. - FOOTBALL
41 500,00 €
41 500,00 €
0,00 €
41 500,00 €
B.O. - HANDBALL
7 500,00 €
7 500,00 €
0,00 €
7 500,00 €
B.O. - JUDO
4 100,00 €
4 100,00 €
0,00 €
4 100,00 €
B.O. - KARATE
4 000,00 €
4 000,00 €
0,00 €
4 000,00 €
B.O. - NATATION
4 400,00 €
4 600,00 €
200,00 €
4 600,00 €
B.O. - PIROGUE
2 000,00 €
1 000,00 €
-1 000,00 €
1 000,00 €
B.O. - PLONGEE
2 735,00 €
2 735,00 €
0,00 €
2 735,00 €
B.O. - RUGBY
30 800,00 €
30 800,00 €
0,00 €
30 800,00 €
B.O. - SAUVETAGE COTIER
13 200,00 €
13 200,00 €
0,00 €
13 200,00 €
B.O. - SKI
3 000,00 €
3 000,00 €
0,00 €
3 000,00 €
B.O. - SURF
4 000,00 €
4 000,00 €
0,00 €
4 000,00 €
10 000,00 €
10 000,00 €
0,00 €
10 000,00 €
B.O. - TENNIS DE TABLE
4 400,00 €
4 600,00 €
200,00 €
4 600,00 €
B.O. - TIR A L'ARC
2 800,00 €
2 800,00 €
0,00 €
2 800,00 €
B.O. - TRIATHLON
1 600,00 €
1 600,00 €
0,00 €
1 600,00 €
B.O. - VOILE
4 000,00 €
4 000,00 €
0,00 €
4 000,00 €
B.O. - Comité directeur
B.O. - AIKIDO
B.O. - BOULE LYONNAISE
B.O. - CYCLOTOURISME
B.O. - TENNIS
B.O. - VOL A VOILE
B.O. - VOLLEY BALL
sous-total : 4001
Totaux
3 900,00 €
3 900,00 €
0,00 €
3 900,00 €
12 000,00 €
200 000,00 €
12 300,00 €
200 000,00 €
300,00 €
0,00 €
12 300,00 €
200 000,00 €
200 000,00 €
200 000,00 €
0,00 €
200 000,00 €
Votants : 33
Pour : 33
Contre : 0
Abstention : 0
Déroulement du scrutin : Main levée
A l’unanimité le conseil municipal entérine la question
QUESTION n° 6 - Autorisation de vente de pins à SMURFIT KAPPA
Rapporteur : Monsieur DEMANE
La ville de Biscarrosse propriétaire des souches et rémanents de coupes provenant du nettoyage des
parcelles communales suivantes BZ 30, 33 34 situées route des Calèches, pour une surface totale de
33 ha.
La meilleure offre est faite par SMURFIT KAPPA, 12 bis avenue Gustave Eiffel 33600 PESSAC.
La vente interviendra à l’unité de produit pour une seule catégorie, rémanents et souches au prix de 2
€ la tonne brute sur parcelle
Un contrat sera établi pour cette vente.
VU l’avis favorable de la Commission Environnement du 2 avril 2015.
-
IL EST DEMANDE AU CONSEIL MUNICIPAL
D’autoriser la vente de souches et rémanents à SMURFIT KAPPA.
D’autoriser Monsieur le Maire à signer tous les documents afférents à cette vente.
Votants : 33
Pour : 33
Contre : 0
Abstention : 0
Déroulement du scrutin : Main levée
A l’unanimité, le conseil municipal entérine la question
QUESTION n° 7 - Autorisation de vente de pins à ESPACE FORET
Rapporteur : Monsieur DEMANE
La ville de Biscarrosse, propriétaire, souhaite sur les parcelles de pins cadastrées :
- CD 58, 123, 63, 02 situées aux lieux-dits Bouluc et Lucatère, réaliser une 1ère éclaircie
- BH 280 et BE 195 situées à Biscarrosse Plage, créer une bande de sécurité contre les
logements
La meilleure offre est faite par ESPACE FORET, 13 avenue d’Aquitaine 33380 Marcheprime.
La vente interviendra à l’unité de produit pour une seule catégorie au prix de13 € le stère.
Un contrat sera établi pour cette vente.
VU l’avis favorable de la Commission Environnement du 21 janvier 2015.
IL EST DEMANDE AU CONSEIL MUNICIPAL
-
D’autoriser la vente de pins à Espace Forêt.
D’autoriser Monsieur le Maire à signer tous les documents afférents à cette vente.
Votants : 33
Pour : 33
Contre : 0
Abstention : 0
Déroulement du scrutin : Main levée
A l’unanimité, le conseil municipal entérine la question
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21heures 30.