Office notarial de Bailleul 2 E 114 / 1-54

Office notarial d`Hazebrouck 2 E 99 / 1-36

Répertoire numérique révisé en 2013 par Audrey Minel.

Office notarial de Lille 2 E 32 / 1-69

Office notarial d`Hazebrouck 2 E 112 / 1-102

Les minutes et répertoires des officiers publics ou ministériels sont des archives publiques1. A ce titre, elles sont versées aux archives départementales après un délai de 75 ans2 et sont alors li...

DÉCISION DU CONSEIL du 1er janvier 2007 portant fixation de l

Office notarial de Phalempin 2 E 65 / 1-121

LE CONSEIL DE L`UNION EUROPÉENNE

Offices notariaux de Lille 2 E 48 / 1-174

Offices notariaux de Bergues et de Dunkerque 2 E 145 / 1-318

En raison de l’état matériel des documents, certains articles peuvent ne pas être communicables. Ils sont alors mentionnés comme tels dans l’inventaire.

Étude Maire, notaire à Xertigny - Archives départementales des

Office notarial d`Ascq 2 E 144 / 1-303

publiques1. A ce titre, elles sont versées aux archives départementales après un délai de 75 ans2 et sont alors librement communicables3. En raison de l’état matériel des documents, certains articl...

Office notarial de Marcq-en-Baroeul 2 E 70 / 1-226

Offices notariaux de Lille 2 E 86 / 1-180

Office notarial de Seclin 2 E 122 / 1-223

Les minutes et répertoires des officiers publics ou ministériels sont des archives publiques1. A ce titre, elles sont versées aux archives départementales après un délai de 75 ans2 et sont alors li...

Archives départementales de Meurthe-et-Moselle

Office notarial de Lille 2 E 100 / 1-199

Zone de remplacement

Étude Wolff, notaire à Monthureux-sur-Saône

Cartes postales et villes

Office notarial de Ronchin 2 E 90 / 1-12

Modèle de bulletin d`adhésion 2016

Série U (Justice) Tribunal de première instance de Limoges

inventory of the archives of the banque joseph