Office notarial de Ronchin 2 E 90 / 1-12
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Archives départementales du Nord - 2 E 90 / 1-12 Office notarial de Ronchin 2 E 90 / 1-12 (ancien J 1475) 1874-1876 Répertoire numérique Versement effectué en novembre 1990 de Maître François LEJUSTE, notaire à Ronchin 1,65 mètres linéaires. Suite du versement 2 E 45 Répertoire numérique révisé en 2013 par Audrey Minel. Noms des notaires Louis COCHEZ Ernest VANDENBROUCK Sommaire du versement Dates 1874-1875 1875-1876 1 Cotes extrêmes 2 E 90 / 1-5 2 E 90 / 6-12 Archives départementales du Nord - 2 E 90 / 1-12 Avertissement Les minutes et répertoires des officiers publics ou ministériels sont des archives publiques1. A ce titre, elles sont versées aux archives départementales après un délai de 75 ans2 et sont alors librement communicables3. En raison de l’état matériel des documents, certains articles peuvent ne pas être communicables. Ils sont alors mentionnés comme tels dans l’inventaire. Sources complémentaires : doubles des répertoires 4 3 U 268 / 39 : Georges POURBAIX (1918-1922) 1 Code du patrimoine, article L 211-4. 2 Code du patrimoine, article R 212-15. 3 Code du patrimoine, article L 213-2. 4 Loi du 6 octobre 1791, article 16. Les doubles des répertoires sont déposés au greffe du tribunal de grande instance du ressort de l’étude. 2 Archives départementales du Nord - 2 E 90 / 1-12 Office notarial de Ronchin Versements précédents Cotes 2 E 45 / 1-8 2 E 45 / 11-14 2 E 45 / 15-44 2 E 45 / 44-51 2 E 45 / 52-184 2 E 90 / 1-5 Minutes de Louis COCHEZ 1-4 5 2 E 90 / 6-12 Notaires Jean-Baptiste BERNARD Louis RAOUST Pierre DUHAYON Eugène LESTIENNE Louis COCHEZ 9-12 1874-1875 1874 1 janvier-mars 2 avril-juin 3 juillet-septembre 4 octobre-décembre 1875, janvier-19 mars Minutes d’Ernest VANDENBROUCK 6-8 Dates 1793-1810 1812-1820 1821-1844 1844-1850 1851-1873 1875 6 15 avril*juin 7 juillet*septembre 8 octobre-décembre 1876 9 janvier-mars 10 avril-juin 11 juillet-septembre 12 octobre-décembre 3 1875-1876
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