Office notarial de Seclin 2 E 122 / 1-223
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Archives départementales du Nord – 2 E 122 / 1-223 Office notarial de Seclin 2 E 122 / 1-223 (ancien J 1593) 1791-1893 Répertoire numérique Versement effectué à une date inconnue de Maître Jean-Marie HEMMELSDAELE, notaire à Seclin. 33,50 mètres linéaires. Répertoire numérique rédigé en 2013 par Dominique LOUVIEAUX et révisé en juillet 2013 par Audrey Minel. Noms des notaires Répertoires Louis RAOULT Florent COLLETTE Xavier COLLETTE Charles COLLETTE Pierre COLLETTE Sommaire du versement Dates An VIII-1890 1791-1811 1811-1842 1842-1854 1854-1886 1886-1893 1 Cotes extrêmes 2 E 122 / 1-7 2 E 122 / 8-22/1 2 E 122 / 22/2-106/1 2 E 122 / 106/2-132/1 2 E 122 / 132/2-194/1 2 E 122 / 194/2-223 Archives départementales du Nord – 2 E 122 / 1-223 Avertissement Les minutes et répertoires des officiers publics ou ministériels sont des archives publiques1. A ce titre, elles sont versées aux archives départementales après un délai de 75 ans2 et sont alors librement communicables3. En raison de l’état matériel des documents, certains articles peuvent ne pas être communicables. Ils sont alors mentionnés comme tels dans l’inventaire. Sources complémentaires : doubles des répertoires 4 3 U 268 / 45 : Albert COLLETTE (1905, 1919-1922) N.B. : – Les articles subdivisés en deux sous-articles le sont de manière fictive. Il convient de commander les articles sans l’indication de la sudivision. Exemple : pour consulter l’article 2 E 122 / 8/1 (minutes 1813, janvier-novembre), il convient de demander simplement l’article 2 E 122 / 8. 1 Code du patrimoine, article L 211-4. 2 Code du patrimoine, article R 212-15. 3 Code du patrimoine, article L 213-2. 4 Loi du 6 octobre 1791, article 16. Les doubles des répertoires sont déposés au greffe du tribunal de grande instance du ressort de l’étude. 2 Archives départementales du Nord – 2 E 122 / 1-223 Office notarial de Seclin Versements précédents Cotes Néant 2 E 122 / 1-7 2 E 122 / 8-22/1 Notaires Néant Répertoires Dates Néant An VIII-1890 1 An VIII-1820. 2 1821-1830. 3 1831-1840. 4 1841-1850. 5 1851-1860. 6 1861-1870. 7 1871-1890 Minutes de Louis RAOULT. 8 1791-1792. 9 An II-An III. 10 An IV-an V. 11 An VI-an VII 12 An VIII-an IX. 13 An X. 14 An XI. 15 An XII. 16 An XIII. 17 1806. 18 1807. 19 1808. 20 1809. 21 1810. 22/1 1811, janvier-21 février. 3 1791-1811 Archives départementales du Nord – 2 E 122 / 1-223 2 E 122 / 22/2-106/2 Minutes de Florent COLLETTE. 22/2-23 24-26 27-29 30-32 33-34 35-37 38-40 41-43 44-46 1811 22/2 22 février-juin 23 juillet-décembre. 1812 24 janvier-avril. 25 mai-septembre. 26 octobre-décembre. 1813 27 janvier-avril. 28 mai-août. 29 septembre-décembre. 1814 30 janvier-juin. 31 juillet-septembre. 32 octobre-décembre. 1815 33 janvier-juin. 34 juillet-décembre 1816 35 janvier-avril. 36 mai-août. 37 septembre-décembre. 1817 38 janvier-avril. 39 mai-août. 40 septembre-décembre. 1818 41 janvier-avril. 42 mai-août. 43 septembre-décembre. 1819 44 janvier-avril. 45 mai-août. 46 septembre-décembre. 4 1811 -1893. Archives départementales du Nord – 2 E 122 / 1-223 47-49 50-52 53-55 56-58 59-61 62-64 65-67 68-70 71-72 73-74 1820 47 janvier-mai. 48 juin-août 49 septembre-décembre. 1821 50 janvier-mai. 51 juin-septembre. 52 octobre-décembre. 1822 53 janvier-mars. 54 avril-juillet. 55 août-décembre. 1823 56 janvier-avril. 57 mai-août. 58 septembre-décembre. 1824 59 janvier-mai. 60 juin-septembre. 61 octobre-décembre. 1825 62 janvier-avril. 63 mai-août. 64 septembre-décembre. 1826 65 janvier-avril. 66 mai-août. 67 septembre-décembre. 1827 68 janvier-juin. 69 juillet-août. 70 septembre-décembre. 1828 71 janvier-juin. 72 juillet-décembre. 1829 73 janvier-juin. 74 juillet-décembre 5 Archives départementales du Nord – 2 E 122 / 1-223 75-77 78-80 81-84 85-86 87-89 90-92 93-94 95-96 97-98 99-101 1830 75 janvier-avril. 76 mai-août. 77 septembre-décembre. 1831 78 janvier-juin. 79 juillet-octobre. 80 novembre-décembre. 1832 81 janvier-mars. 82 avril-juin. 83 juillet-septembre. 84 octobre-décembre. 1833 85 janvier-juin. 86 juillet-décembre. 1834 87 janvier-avril. 88 mai-juillet. 89 août-décembre. 1835 90 janvier-mai. 91 juin-août. 92 septembre-décembre. 1836 93 janvier-mai. 94 juin-décembre 1837 95 janvier-juin. 96 juillet-décembre 1838 97 janvier-juin. 98 juillet-décembre 1839 99 janvier-mai. 100 juin-août. 101 septembre-décembre. 6 Archives départementales du Nord – 2 E 122 / 1-223 102-103 104-105 106/1 1840 102 janvier-juillet. 103 août-décembre 1841 104 janvier-juin. 105 juillet-décembre 1842, janvier-16 avril 2 E 122 / 106/2-132/1 Minutes de Xavier COLLETTE 106/2-107 1842 108-110 111-112 113-114 115-116 117-118 119-120 121-122 123-124 106 17 avril-juin 107 juillet-décembre 1843 108 janvier-juin. 109 juillet-septembre. 110 octobre-décembre. 1844 111 janvier-mai. 112 juin-décembre. 1845 113 janvier-juin. 114 juillet-décembre. 1846 115 janvier-juin. 116 juillet-décembre. 1847 117 janvier-juin. 118 juillet-décembre. 1848 119 janvier-juin. 120 juillet-décembre. 1849 121 janvier-juin. 122 juillet-décembre. 1850 123 janvier-juin. 124 juillet-décembre. 7 1842-1854 Archives départementales du Nord – 2 E 122 / 1-223 125-126 127-128 129-130 1851 125 janvier-juin. 126 juillet-décembre. 1852 127 janvier-juin. 128 juillet-décembre. 1853 129 janvier-juin. 130 juillet-décembre. 131-132/1 1854 131 janvier-juin. 132/1 1854, juillet-12 décembre. 2 E 122 / 132/2-194/1 Minutes de Charles COLLETTE 132/2 1854, 13 au 31 décembre 133-134 1855 135-136 137-138 139-140 141-142 143-144 145-146 133 janvier-mai. 134 juin-décembre. 1856 135 janvier-juillet. 136 août-décembre. 1857 137 janvier-juin. 138 juillet-décembre. 1858 139 janvier-mai. 140 juin-décembre. 1859 141 janvier-juin. 142 juillet-décembre. 1860 143 janvier-juin. 144 juillet-décembre. 1861 145 janvier-juin. 146 juillet-décembre. 8 1854-1886 Archives départementales du Nord – 2 E 122 / 1-223 147-148 149-150 151-152 153-154 155-156 157-158 159-160 161-162 163-164 165-166 167-168 169-170 171-172 1862 147 mars-juillet. 148 août-décembre. 1863 149 janvier-juin. 150 juillet-décembre. 1864 151 janvier-juin. 152 juillet-décembre. 1865 153 janvier-juin. 154 juillet-décembre. 1866 155 janvier-juin. 156 juillet-décembre. 1867 157 janvier-juin. 158 juillet-décembre. 1868 159 janvier-juin. 160 juillet-décembre. 1869 161 janvier-juin. 162 juillet-décembre. 1870 163 janvier-juin. 164 juillet-décembre. 1871 165 janvier-septembre. 166 octobre-décembre. 1872 167 janvier-juin. 168 juillet-décembre. 1873 169 janvier-septembre. 170 octobre-décembre. 1874 171 janvier-juin. 172 juillet-décembre. 9 Archives départementales du Nord – 2 E 122 / 1-223 173-174 175-176 177-178 179-180 181-182 183-184 185-186 187-188 189-190 1875 173 janvier-juin. 174 juillet-décembre. 1876 175 janvier-juin. 176 juillet-décembre. 1877 177 janvier-juin. 178 juillet-décembre. 1878 179 janvier-juin. 180 juillet-décembre. 1879 181 janvier-juin. 182 juillet-décembre. 1880 183 janvier-juin. 184 juillet-décembre. 1881 185 janvier-juin. 166 juillet-décembre. 1882 187 janvier-mars. 188 avril-décembre 1883 189 janvier-juin. 190 juillet-décembre 191 1884. 192-193 1885 194/1 192 janvier-juin. 193 juillet-décembre. 1886, janvier-20 février 2 E 122 / 194/2-223 Minutes de Pierre COLLETTE 194/2-196 1886 194/2 20 février-mai 195 juin-septembre. 196 octobre-décembre. 10 1886-1893 Archives départementales du Nord – 2 E 122 / 1-223 197-200 201-204 205-208 209-212 213-216 217-220 221-223 1887 197 janvier-mars. 198 avril-juin. 199 juillet-septembre. 200 octobre-décembre. 1888 201 janvier-mars. 202 avril-juin. 203 juillet-septembre. 204 octobre-décembre. 1889 205 janvier-mars. 206 avril-juin. 207 juillet-septembre. 208 octobre-décembre. 1890 209 janvier-mars. 210 avril-juin. 211 juillet-septembre 212 octobre-décembre. 1891 213 janvier-mars. 214 avril-juin. 215 juillet-octobre 216 novembre-décembre. 1892 217 janvier-mars. 218 avril-juin. 219 juillet-octobre. 220 novembre-décembre. 1893 221 janvier-avril. 222 mai-août. 223 septembre-décembre. 11
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