Office notarial d`Ascq 2 E 144 / 1-303

Office notarial de Marcq-en-Baroeul 2 E 70 / 1-226

Office notarial de Bailleul 2 E 114 / 1-54

Versement effectué à une date inconnue de Maître Patrick LOTTHE, notaire à Bailleul. 8,20 mètres linéaires. Répertoire numérique rédigé en 2013 par Dominique LOUVIEAUX et révisé en juillet 2013 par...

DÉCISION DU CONSEIL du 1er janvier 2007 portant fixation de l

LE CONSEIL DE L`UNION EUROPÉENNE

Office notarial d`Hazebrouck 2 E 99 / 1-36

Offices notariaux de Lille 2 E 48 / 1-174

Office notarial de Quesnoy-sur-Deûle 2 E 253 / 1-115

Répertoires de protêts et tables d’interdictions

Offices notariaux d`Avesnes-sur-Helpe 2 E 103 / 1-219

Office notarial de Lille 2 E 100 / 1-199

Office notarial d`Hazebrouck 2 E 112 / 1-102

Versement effectué à une date inconnue de Maître Arnaud GROMEZ, notaire à HAZEBROUCK. 13,90 mètres linéaires. Répertoire numérique rédigé en 2013 par Dominique LOUVIEAUX et révisé en juillet 2013 p...

Office notarial de Ronchin 2 E 45 / 1-184

Office notarial de Seclin 2 E 122 / 1-223

Versement effectué à une date inconnue de Maître Jean-Marie HEMMELSDAELE, notaire à Seclin. 33,50 mètres linéaires. Répertoire numérique rédigé en 2013 par Dominique LOUVIEAUX et révisé en juillet ...

Office notarial de Ronchin 2 E 90 / 1-12

Offices notariaux de Lille 2 E 86 / 1-180

Offices notariaux de Bergues et de Dunkerque 2 E 145 / 1-318

En raison de l’état matériel des documents, certains articles peuvent ne pas être communicables. Ils sont alors mentionnés comme tels dans l’inventaire.

Office notarial de Seclin 2 E 192 / 1-78

Étude Wolff, notaire à Monthureux-sur-Saône

Office notarial de Lille 2 E 63 / 1-281

Répertoire numérique révisé en 2013 par Audrey Minel et Jean-Pierre Minel.

Série U (Justice) Tribunal de première instance de Limoges

1 de 1 29/05/2015 11:26 - Hotel Victoria * * * * S

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2e1 tabellionage de rouen repertoire numerique