MODIFICATION VT DROUAIS

Transcription

MODIFICATION VT DROUAIS

                                    

Documents pareils

VTCOMMUNAUTE AGGLOMERATION DROUAIS

VTCOMMUNAUTE AGGLOMERATION DROUAIS des communes comprises dans son périmètre de transports urbains. Le nouveau taux prend effet à compter du 1er septembre 2008. Les informations relatives au champ d’application, aux taux, au recouvr...

Plus en détail

MODIFICATION VERSEMENT TRANSPORT DROUAIS

MODIFICATION VERSEMENT TRANSPORT DROUAIS par la Trésorerie de DREUX Municipale. Les informations relatives au champ d'application, au recouvrement et reversement du versement transport sont regroupées dans le tableau ci-joint.

Plus en détail

Téléchargez le pdf

Téléchargez le pdf NB : Dans le corps de la lettre il faut lire « à compter du 1er janvier 2005 et non 2004 » Par délibération en date du 30 septembre 2004, la Communauté d’Agglomération NIMES METROPOLE (identifiant ...

Plus en détail

Téléchargez le pdf

Téléchargez le pdf d’ARCAY et MORTHOMIERS suite à leur adhésion à compter du 1er janvier 2004 à la Communauté d’Agglomération de BOURGES. Par arrêté du 2 juillet 2004, le Comité syndical a décidé d’appliquer le verse...

Plus en détail