docVTCOMMUNAUTE AGGLOMERATION DROUAIS
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MODIFICATION VERSEMENT TRANSPORT DROUAIS
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Les informations relatives au champ d'application, au recouvrement et
reversement du versement transport sont regroupées dans le tableau ci-joint.
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NB : Dans le corps de la lettre il faut lire « à compter du 1er janvier 2005 et
non 2004 »
Par délibération en date du 30 septembre 2004, la Communauté d’Agglomération
NIMES METROPOLE (identifiant ...
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d’ARCAY et MORTHOMIERS suite à leur adhésion à compter du 1er janvier 2004 à
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