Téléchargez le pdf

Téléchargez le pdf BOURGES déjà soumises au versement transport Toutefois, du 2 octobre 2002 au 2 juillet 2003 la taxe versement transport a été perçue par le Syndicat Intercommunal à Vocation Unique des Transports U...

Plus en détail

Téléchargez le pdf

Téléchargez le pdf Les nouvelles communes adhérentes à l'ex Communauté d'Agglomération de BOURGES ne sont pas soumises au versement transport. Les informations relatives au champ d'application, au recouvrement et rev...

Plus en détail

VTCOMMUNAUTE AGGLOMERATION DROUAIS

VTCOMMUNAUTE AGGLOMERATION DROUAIS TEXTE A ANNOTER : Lettre circulaire n° 2005-153 du 8 novembre 2005 Par une délibération du 4 avril 2008, le Conseil communautaire de la Communauté d’agglomération du Drouais (9302805) a décidé de p...

Plus en détail

Orphéopolis fête les 10 ans de son village d`enfants de Bourges

Plus en détail

MODIFICATION VT DROUAIS

MODIFICATION VT DROUAIS Communauté d'Agglomération du DROUAIS aux communes de LE BOULLAY MIVOYE et LE BOULLAY THIERRY. Application du versement transport au 1er janvier 2005. Par arrêté préfectoral du 24 décembre 2004, la...

Plus en détail

Téléchargez le pdf

Téléchargez le pdf NB : Dans le corps de la lettre il faut lire « à compter du 1er janvier 2005 et non 2004 » Par délibération en date du 30 septembre 2004, la Communauté d’Agglomération NIMES METROPOLE (identifiant ...