Responsabilité Civile des Dirigeants et Mandataires Sociaux

HCC Global
Responsabilité Civile
des Dirigeants et
Mandataires Sociaux
Les dirigeants et mandataires évoluent dans un environnement économique de plus
en plus risqué. Le développement de règles de gouvernance d’entreprise strictes et
sophistiquées, le nombre grandissant de fraudes dans les entreprises et la volonté des
actionnaires d’exercer leurs droits créent autant de nouveaux défis pour les dirigeants.
Nous offrons des polices d’assurance responsabilité
civile des dirigeants et mandataires sociaux (RCMS)
protégeant le patrimoine et couvrant la responsabilité
personnelle des dirigeants, administrateurs, membres du
conseil de surveillance et cadres de direction, en cas de
réclamations liées aux décisions prises dans le cadre de
leurs fonctions.
Ces réclamations sont dues aux poursuites à leur
encontre pour les raisons suivantes :
• Irrégularités comptables
• Fusions et acquisitions
• Action en comblement de passif
• Infraction au droit du travail
• Infraction sur l’hygiène et la sécurité au travail
La protection du patrimoine personnel des dirigeants
est devenue une priorité en raison du risque croissant de
poursuites à leur encontre.
• Responsabilité environnementale
• Infraction aux lois de la concurrence
HCC Global Financial Products (HCC Global) est spécialisée dans le développement et la souscription de polices
d’assurance RCMS qui permettent aux dirigeants d’exercer leurs fonctions en toute sérénité.
Responsabilité Civile des Dirigeants et Mandataires Sociaux
(suite)
Les compagnies d'assurance HCC sont très bien
Une approche pragmatique de la couverture du
risque d’entreprise
notées :
Notre modèle d’organisation favorise l’interaction entre
Notation financière
nos équipes, qu’elles soient en charge de la souscription,
• AA- (Very Strong) par Standard & Poor’s
de la gestion des sinistres ou des questions juridiques.
• AA- (Very Strong) par Fitch Ratings
Nos principales ressources étant réunies « sous un
• A+ (Superior) par A.M. Best Company
• A1 (Good Security) par Moody's Investor Service
même toit », nous sommes en mesure de vous offrir des
solutions rapides, un service de qualité et une gestion
efficace des sinistres.
Caractéristiques des polices
• Capacité maximale de €25M (USD 25M ou £15M) sur
les institutions financières
• Capacité maximale de €40M (USD 40M ou £25M) sur
les institutions commerciales
• Première ligne ou en excess
1
6
7
es bonnes questions pour
L
une meilleure compréhension
de vos besoins
Des
solutions optimisées
Une
gestion efficace de
vos sinistres
2
ne étroite collaboration
U
pour des échanges
d’informations efficaces
3
Des polices personnalisées
adaptées aux juridictions
locales
5
Réactivité et efficacité
face à vos questions
4
8
Un
accompagnement à
long terme
9
Un service local et un
support international
ResultAT:
reprenez vos activités en
toute sérénité
Contactez-nous
Barcelone
HCC Global – Siège social
Torre Diagonal Mar
Josep Pla 2, Planta 10
08019 Barcelone
Espagne
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Certains produits ou garanties ne seront disponibles que dans certaines juridictions. L’étendue des garanties décrites dans la présente brochure est mentionnée uniquement
à titre indicatif. Lesdites garanties seront susceptibles de variation en fonction de la réglementation en vigueur applicable dans chaque juridiction. L’information contenue
dans la présente brochure ne saurait modifier ou altérer les termes et conditions des polices d’assurance émises par HCC. Au cas où certains éléments de la présente brochure
soient en contradiction avec les termes et conditions définis dans la police d’assurance, seuls les termes et conditions mentionnés dans la police d’assurance feront foi.
HCC Global Financial Products, S.L. – Société Unipersonnelle – ES B-61956629 – , inscrite au Registre du Commerce de Barcelone, Tome 31639, Folio 159, Page B-196767 est
une filiale de HCC Insurance Holdings, Inc. Enregistrée auprès de la “Dirección General de Seguros y Fondos de Pensiones” (Direction Générale des Assurances et Fonds de
Pension espagnole) au Registre Spécial des intermédiaires en assurance, courtiers en réassurance et de leurs dirigeants, sous le numéro E0191B61956629, en tant qu’Agence
d’Assurances Exclusive de HCC International Insurance Company PLC, HCC Global Financial Products, S.L. fournit ses services d’intermédiation en assurance au nom et pour le
compte de HCC International Insurance Company PLC, domiciliée à 1 Aldgate, London EC3N 1RE, Royaume Uni, agissant à travers sa succursale en Espagne, domiciliée à Torre
Diagonal Mar, C/ Josep Pla 2, planta 10, 08019 Barcelona, Espagne; les deux entités sont autorisées par la « Prudential Regulation Authority » (Autorité de Régulation Prudentielle)
du Royaume-Uni et réglementées conjointement par la « Financial Conduct Authority » (Autorité de Conduite Financière) et la « Prudential Regulation Authority » du RoyaumeUni, sous le numéro 202655.
HCC Global Financial Products, S.L. (UK Branch) est une société de service, filiale de HCC Insurance Holdings, Inc., autorisée par la « Prudential Regulation Authority » du
Royaume-Uni en tant que représentant de HCC International Insurance Company PLC., et réglementée conjointement par la « Financial Conduct Authority » et la « Prudential
Regulation Authority » du Royaume-Uni. Par ailleurs, HCC Global Financial Products, S.L. (UK Branch) est également autorisée à souscrire des contrats d’assurance à
l’extérieur de l’EEE, au nom et pour le compte des membres de souscription du Syndicat Lloyds 4141, géré par HCC Underwriting Agency Ltd. Dans ce cas, le preneur
Dec 2015
d’assurance sera systématiquement informé du nom de la compagnie d’assurance de notre groupe souscrivant la police.
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