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SYNTHÈSE
CLERMONT-FERRAND
Lundi 25 janvier 2016
TRANSMISSION
D’ENTREPRISE,
GESTION
DU PATRIMOINE
PROFESSIONNEL
Quelles sont les opportunités
à court et long terme pour
votre gestion patrimoniale ?
SYNTHÈSE CLERMONT-FERRAND
ANTICIPER
LA TRANSMISSION
DE SON
ENTREPRISE
ET SES
CONSEQUENCES
FISCALES
« Transmission d’entreprise et gestion du patrimoine
professionnel », tel était le thème de la soirée-débat
proposée par le Groupe Le Conservateur et Les Echos,
le 25 janvier à Clermont-Ferrand.
Quelque cinquante professionnels de l’accompagnement
des chefs d’entreprises ont pu apprécier les analyses
des trois intervenants de cette conférence animée par
Marie-Christine Sonkin, chef du service patrimoine des
Echos.
Il revenait à Jean Prieur, chargé de mission auprès du Conservateur, Professeur émérite des Universités (Paris-Dauphine) et
Président d’honneur de la Fédération nationales de droit du patrimoine, de brosser un tableau de la transmission.
Fruit du travail de toute une vie, l’entreprise représente souvent
une part importante du patrimoine du dirigeant. Pour réussir
sa cession sur le plan patrimonial et travailler une stratégie
post-transmission, le chef d’entreprise doit anticiper et recueillir les conseils d’une équipe pluridisciplinaire.
Jean Prieur
A la différence de l’Italie, en France rares sont les chefs d’entreprise français à céder leur entreprise à leurs enfants gratuitement. Pourtant, cette solution est beaucoup moins risquée que
la vente et son coût fiscal plus acceptable.
Les conditions d’une cession à titre onéreux – Que vend le cédant ?
Combien d’acheteurs se présentent ? Qu’achètent-ils ? Quels
sont leurs objectifs ? - auront des conséquences sur la négociation,
sur la fixation du prix et sur les clauses contractuelles de garantie.
Ces dernières doivent prémunir l’acheteur contre les conséquences futures d’un événement qui prendrait sa source antérieurement à la cession et déprécierait l’actif ou augmenterait le
passif.
SYNTHÈSE CLERMONT-FERRAND
ETRE CONSEILLÉ
POUR BÉNÉFICIER
DU RÉGIME FISCAL
LE PLUS FAVORABLE
Réussir une transmission, c’est aussi anticiper pour optimiser
ses conséquences fiscales. Selon Corinne Caraux, Directrice de
l’Ingénierie patrimoniale au sein du Groupe Le Conservateur, le
chef d’entreprise doit être conseillé afin de prendre conscience
du coût fiscal global de la transmission. Un audit minutieux de
la situation du cédant et un accompagnement dans ses choix lui
permettront de bénéficier du régime fiscal le plus favorable sans
perdre de vue l’anticipation de ses besoins financiers futurs.
Parmi les solutions, l’apport des droits sociaux dans une holding
qui est maintenant encadré par la loi : la moitié du prix de cession des titres de cette société devra, en principe, être réinvestie
avant deux ans dans une activité économique. « Il peut alors être
intéressant d’investir dans l’entreprise d’un de ses enfants »,
propose Corinne Caraux avant d’exposer des solutions d’optimisation qui s’inscrivent dans la sphère familiale. Une adaptation
du régime matrimonial peut également être judicieuse.
Corinne Caraux
Autre possibilité : avant cession, faire donation à ses enfants des
droits sociaux de l’entreprise. La vente de ces titres par ceux-ci
ne produit pas de plus-value puisqu’elle intervient rapidement
après la donation et à la même valeur.
Une solution qui peut s’avérer efficace.
LA TONTINE :
UNE SOLUTION
ORIGINALE
L’anticipation de l’utilisation du fruit de la cession doit tenir
compte de la situation juridique, fiscale, financière et familiale du cédant sur lequel pèse une contrainte immédiate - l’ISF
post-cession – et qui doit préparer la transmission de son patrimoine. Depuis plus de 170 ans, le Groupe Le Conservateur propose en exclusivité une solution originale qui répond à ces deux
problématiques : la Tontine.
http://www.conservateur.fr/tontine/
Les caractéristiques juridiques de ce produit, encadré par le Code
des assurances, assujettissent les sommes restituées (capital et
intérêts) au régime fiscal de l’assurance-vie et les placent hors
du champ de l’ISF, si le placement a été effectué avant 70 ans.
SYNTHÈSE CLERMONT-FERRAND
DONNER DE
LA VALEUR
AU TEMPS
Selon Gilles Ulrich, Président du Directoire du Groupe Le
Conservateur, le contexte économique actuel - taux d’intérêt bas,
taux sans risque à court terme négatif et forte volatilité des marchés offrant peu de visibilité à deux ans - renforce la nécessité
d’adopter une approche différente, réfléchie, à contre-courant
des réactions collectives souvent peu rationnelles.
« Donner de la valeur au temps »,
c’est tenir compte du fait que sur une période de 20 à 25 ans,
les marchés actions par le passé ont toujours surperformé les
marchés de taux. Les placements de long terme, comme la Tontine, permettent de réduire la volatilité en lissant le risque sur la
durée, longue, du placement.
http://www.conservateur.fr/tontine/
Gilles Ulrich
« Architecte du patrimoine ».
C’est ainsi que Gilles Ulrich définit le métier du Groupe Le Conservateur. Pour proposer à chaque client la solution qui correspond
à ses ambitions et lui apporte le meilleur rendement actuariel
net, il convient de construire une approche globale du client.
C’est-à-dire coordonner et optimiser les « briques » économique, financier, juridique, fiscal, prévoyance et familial de sa
situation :
« Le bon conseil est le conseil sur-mesure ».
Pour nous contacter : leconservateur.lesechos.fr/vos-relations.php