Compte-rendu analytique - 256 Ko

COMMISSION PERMANENTE
Séance du :
mardi 07 avril 2015 à 19 heures 30
Hôtel de Communauté
Salle du Conseil – 5ème étage
83, rue du Mail
49100 ANGERS
COMPTE RENDU ANALYTIQUE
DOSSIERS
RAPPORTEURS
Appel nominal
M. le Président
Secrétaire de séance – Désignation
M. le Président
La Commission Permanente a désigné
M. Michel COLAS comme secrétaire de
séance
N°
DOSSIERS
RAPPORTEURS
Innovation enseignement supérieur recherche
Jean-Pierre BERNHEIM
1
Filière électronique - West Electronic & Applications Network (We
Network) – Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant
de 80 000 € pour l’année 2015 - DEC-2015-50
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
2
Pôle métropolitain Loire Bretagne - Approbation du programme de travail
2015 et versement d’une participation financière d'Angers Loire Métropole
d’un montant de 10 942,97 € au titre de l’exercice 2015 - DEC-2015-51
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
Emploi et Insertion
3
Garage solidaire Belle-Beille - Association Solidarauto – Attribution d’une
subvention d’un montant de 15 000 € pour la mise en œuvre d’un garage
solidaire dans le quartier de Belle –Beille - DEC-2015-52
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
4
Réseau Etincelle- Soutien à l'insertion professionnelle des jeunes –
Attribution d’une subvention de 6 000 € pour la mise en place de deux
sessions de formation en 2015 - DEC-2015-53
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
Pilotage mutualisé des politiques publiques
5
Angers - Société d'Aménagement de la Région d'Angers (SARA) - ZAC
de l'Atlantique – Accord pour la Garantie d'emprunt d’Angers Loire
Métropole d’un montant de 1 200 000 € pour financer la ZAC de
l’Atlantique à Angers- DEC-2015-54
Politique de la ville
6
Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
(CISPD) - Approbation et autorisation de signature de l'avenant à la
convention avec la Ville d'Angers, le CCAS d'Angers, Angers Loire
Métropole et l'association SOS Femmes pour l'année 2015 – Attribution
d’une subvention de 6 400 € - DEC-2015-55
Déplacements
7
Tramway ligne B - Marché d'étude d'impact pour la réalisation du dossier
d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique – Approbation de
l’avenant n°2 relatif à la délimitation et la caractérisation plus précises des
zones humides selon le critère pédologique - DEC-2015-56
Christophe BECHU
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
Marc GOUA
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
Bernard DUPRE
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
Propreté urbaine
Joël BIGOT
8
Prise en charge, transport et traitement du bois AB issus des déchèteries –
Approbation de l’avenant n°1 relatif à une moins-value du marché passé
avec DUFEU SASU, suite à une évolution favorable pour notre
collectivité des conditions technico économiques pour ce type de matériau
recyclable - DEC-2015-57
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
9
Charte "Répar'Acteurs" – Approbation de la convention expérimentale de
partenariat avec la Chambre des Métiers et de l'Artisanat du Maine et
Loire dont le but est de valoriser les savoir-faire des artisans de la
réparation auprès du grand public - DEC-2015-58
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
Urbanisme, logement et aménagement urbain
Daniel DIMICOLI
10
Réserves foncières communales - Feneu - DUP Multisite Habitat Acquisition de quatre terrains situés au lieudit Cloteau d'en Haut –
Acceptation d’un traité d’adhésion à expropriation pour un montant de
42 558 € - DEC-2015-59
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
11
Réserves foncières communales - La Meignanne - Vente d'un ensemble
immobilier d’une superficie de 81 m², situé 6 rue du Plessis pour un
montant de 81 000 € - DEC-2015-60
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
12
Réserves foncières communautaires - Saint Barthélemy d'Anjou - Biopole
- Acquisition d'une maison d'habitation située au lieudit "le Bas des
Vignes" pour un montant 292 000 €- DEC-2015-61
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
13
Réserves foncières communautaires - Saint Barthélemy d'Anjou - Biopole
- Acquisition d'une maison d'habitation située au lieudit "La Bouvinerie"
pour un montant de 350 000 € - DEC-2015-62
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
14
Programme local de l'Habitat - SA d'HLM Logi Ouest - Ecouflant - ZAC
Provins - Ilôt A5 - Construction de 24 logements collectifs financés en
PLUS et PLA Intégration – Attribution d’une subvention d’un montant
total de 237 541 € - DEC-2015-63
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
Christophe BECHU
15
Programme local de l'Habitat - SA HLM Immobilière Podéliha - Mûrs
Erigné - Rue de la Dube - Acquisition en VEFA de 6 logements
individuels financés en PLUS et PLA d'Intégration – Attribution d’une
subvention d’un montant total de 48 180 € - DEC-2015-64
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
16
Programme local de l'Habitat - SA d'HLM Immobilière Podéliha - Mûrs
Erigné - Rue du Hutreau - Résidence du Hutreau - Construction de 7
logements collectifs financés en PLUS et PLA Intégration – Attribution
d’une subvention d’un montant total de 77 450 € - DEC-2015-65
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
17
Programme Local de l'Habitat - OPH Angers Loire Habitat - Saint-Sylvain
d'Anjou - ZAC du Chêne Vert - Résidence Cazalis - Construction de 18
logements collectifs financés en PLUS et PLA Intégration – Attribution
d’une subvention d’un montant total de 172 088 € - DEC-2015-66
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
18
Programme local de l'Habitat - SA d'HLM Immobilière Podeliha - Trélazé
- ZAC de la Guérinière - L'Orée du Bois - Construction de 45 logements
collectifs financés en PLUS et PLA Intégration – Attribution d’une
subvention d’un montant total de 443 526 € - DEC-2015-67
Cycle de l'eau
19
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
Laurent DAMOUR
Assainissement : Opération Quai Ligny et Quai du roi de Pologne à
Angers – Approbation d’une convention avec l'INRAP relatif au
diagnostic d'archéologie préventive - DEC-2015-68
Développement économique et du tourisme
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
Véronique MAILLET
20
Soutien aux évènements – Attribution d’une subvention au CHU d’Angers
d’un montant de 3 000 € pour les 2èmes journées Francophones de la
recherche en soins - DEC-2015-69
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
21
Angers Loire Tourisme - Affrètement des navettes fluviales touristiques –
Attribution d’une subvention à la SEML Angers Loire Tourisme d’un
montant total de 29 500 € pour l’année 2015 - DEC-2015-70
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
Parcs, jardins et paysages
22
Jean-Louis DEMOIS
Itinéraire de randonnée pédestre - Entretien 2015 - Demande d’une
subvention au titre du Plan Départemental des itinéraires de Promenade et
de Randonnée (PDIPR) auprès du Conseil Départemental de Maine et
Loire d’un montant de 8 676,80 € HT - DEC-2015-71
Pilotage mutualisé des politiques publiques
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
Roselyne BIENVENU
23
Attractivité et cohésion du territoire - Soutien aux évènements - Club
d'Athlétisme de Montreuil Juigné - Championnat régional de cross de
jeunes catégories –Attribution d’une subvention 1 000 € - DEC-2015-72
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
24
Attractivité et Cohésion du territoire - Soutien aux évènements - Canoë
Kayak Club Angers - Dragon Pink Ladies - Course Vogalonga –
Attribution d’une subvention de 750 € - DEC-2015-73
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
25
Attractivité et cohésion du territoire - Soutien aux évènements - Comité
Départemental Sport Entreprise - 5ème Marathon Relais National InterEntreprises – Attribution d’une subvention de 1 000 € - DEC-2015-74
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
Angers, le 8 avril 2015
Christophe BECHU