Compte-rendu analytique - Angers Loire Métropole

COMMISSION PERMANENTE
Séance du :
lundi 02 juin 2014 à 19h20
Hôtel de Communauté
Salle du Conseil
83, rue du Mail
49100 ANGERS
COMPTE RENDU ANALYTIQUE
DOSSIERS
RAPPORTEURS
Appel nominal
M. le Président
Secrétaire de séance – Désignation
M. le Président
La Commission Permanente a
désigné M. Pierre VERNOT comme
secrétaire de séance
1/5
N°
1
DOSSIERS
RAPPORTEURS
Administration Générale
Mme Roselyne BIENVENU
COMMANDE PUBLIQUE - COURTAGE D'ENCHERES POUR LA VENTE
DE BIENS D'ANGERS LOIRE METROPOLE - LISTE DE MATERIELS
SOUMIS A LA VENTE - APPROBATION - DEC-2014-128
La Commission Permanente
adopte à l’unanimité.
Emploi et Insertion
M. Marc GOUA
EMPLOI DES JEUNES - SOUTIEN A LA CREATION D'EMPLOIS
D'AVENIR - ASSOCIATIONS ''VIVRE ENSEMBLE'' ET ''A2 HABITAT
JEUNES'' - SUBVENTIONS - DEC-2014-129
La Commission Permanente
adopte à l’unanimité.
3
EMPLOI SENIORS - SECTEUR ASSOCIATIF - ASSOCIATION L'ABRI SUBVENTION - DEC-2014-130
La Commission Permanente
adopte à l’unanimité.
4
ACTION MOBILITE INSERTION PREVENTION - ASSOCIATION AFODIL
- SUBVENTION - DEC-2014-131
La Commission Permanente
adopte à l’unanimité.
20 HEURES CHRONO - ASSOCIATION DE SAUVEGARDE POUR
L'ENFANCE ET L'ADOLESCENCE (ASEA) DE MAINE ET LOIRE SUBVENTION - DEC-2014-132
La Commission Permanente
adopte à l’unanimité.
Développement économique
M. Jean-Pierre BERNHEIM
ETUDE DE PREFIGURATION D'UNE COOPERATIVE D'ACTIVITES ET
D'EMPLOIS CULTURELLE REGIONALE - COUP DE POUCE 49 SUBVENTION - DEC-2014-133
La Commission Permanente
adopte à l’unanimité.
2
5
6
Enseignement Supérieur et Recherche
7
UNIVERSITE D'ANGERS - FINANCEMENT D'UNE ALLOCATION
DOCTORALE - AVENANT N°1 A LA CONVENTION - DEC-2014-134
Service Public de Transports collectifs
8
9
10
La Commission Permanente
adopte à l’unanimité.
M. Bernard DUPRE
RENOUVELLEMENT DU PARC D'AUTOBUS URBAINS - LANCEMENT
DE LA CONSULTATION - AUTORISATION DE SIGNATURE DU
MARCHE - DEC-2014-135
La Commission Permanente
adopte à l’unanimité.
RENOVATION DE L'ATELIER DE MAINTENANCE DU PARC BUS DU
RESEAU IRIGO - AVENANTS N°2 AUX MARCHES DE TRAVAUX - DEC2014-136
La Commission Permanente
adopte à l’unanimité.
RECONDUCTION DU TITRE INTERMODAL ANJOUPASS CONVENTION AVEC LE CONSEIL GENERAL DU MAINE ET LOIRE ET
LES TRANSPORTEURS - DEC-2014-137
La Commission Permanente
adopte à l’unanimité.
2/5
Administration générale Transport
11
VERSEMENT TRANSPORT - REMBOURSEMENT A DIVERS
ENTREPRISES OU ORGANISMES - DEC-2014-138
Habitat et Logement
La Commission Permanente
adopte à l’unanimité.
M. Daniel DIMICOLI
12
PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT - ANGERS - AIDES A
L'ACCESSION SOCIALE - SUBVENTIONS - DEC-2014-139
La Commission Permanente
adopte à l’unanimité.
13
PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT - AVRILLE - AIDES A
L'ACCESSION SOCIALE - SUBVENTION - DEC-2014-140
La Commission Permanente
adopte à l’unanimité.
14
PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT - AVRILLE - AIDES A
L'ACCESSION SOCIALE - MODIFICATIF - DEC-2014-141
La Commission Permanente
adopte à l’unanimité.
15
PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT - LES PONTS DE CE - AIDE A
L'ACCESSION SOCIALE - SUBVENTION - DEC-2014-142
La Commission Permanente
adopte à l’unanimité.
16
PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT - MONTREUIL-JUIGNE - AIDES A
L'ACCESSION SOCIALE - SUBVENTIONS - DEC-2014-143
La Commission Permanente
adopte à l’unanimité.
17
PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT - TRELAZE - AIDES A
L'ACCESSION SOCIALE - SUBVENTIONS - DEC-2014-144
La Commission Permanente
adopte à l’unanimité.
PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT - AMELIORATION THERMIQUE
DES LOGEMENTS PRIVES ANCIENS DE L'AGGLOMERATION PROGRAMME MIEUX CHEZ MOI - SUBVENTIONS AUX
PARTICULIERS - DEC-2014-145
La Commission Permanente
adopte à l’unanimité.
18
Urbanisme
19
20
21
22
23
RESERVES FONCIERES COMMUNAUTAIRES - BEAUCOUZE - ZONE
D'AMENAGEMENT CONCERTE DE L'HOIRIE - ACQUISITION AUPRES
DE LA SODEMEL D'UN ENSEMBLE DE PARCELLES EN NATURE DE
VOIRIES ET ESPACES LIBRES - DEC-2014-146
La Commission Permanente
adopte à l’unanimité.
RESERVES FONCIERES COMMUNAUTAIRES - BEAUCOUZE LOTISSEMENT DE RECHERCHE N°2 BIS - VENTE D'UN TERRAIN
SITUE AU LIEUDIT LE GRAND PERIGNE - DEC-2014-147
La Commission Permanente
adopte à l’unanimité.
RESERVES FONCIERES COMMUNAUTAIRES - ECOUFLANT - PARC
DES SABLIERES - VENTE A LA COMMUNE DE TERRAINS SITUES
AUX LIEUDITS LES GRANDES LANDES ET LA GUICHAUMERIE POUR
LA REALISATION D'UNE PISTE CYCLABLE - DEC-2014-148
La Commission Permanente
adopte à l’unanimité.
RESERVES FONCIERES COMMUNALES - ANGERS - AMENAGEMENT
DU SECTEUR GARE/AUGUSTE GAUTIER - 20 SQUARE MAURICE
BLANCHARD - ACQUISITION DE 2 LOTS DE COPROPRIETE, A
USAGE DE GARAGE - DEC-2014-149
La Commission Permanente
adopte à l’unanimité.
RESERVES FONCIERES COMMUNALES - ECOUFLANT - ZAC DU
PROVINS - VENTE A LA SODEMEL DE TERRAINS - RECTIFICATIF DEC-2014-150
La Commission Permanente
adopte à l’unanimité.
3/5
24
RESERVES FONCIERES COMMUNALES - SAINT-MARTIN-DUFOUILLOUX - VENTE AU CONSEIL GENERAL DE MAINE ET LOIRE DE
PARCELLES SITUEES AUX LIEUDITS LE BOIS DU GRAND CHEMIN,
LA BERGERE ET LE FOUILLOUX - DEC-2014-151
La Commission Permanente
adopte à l’unanimité.
M. Le Président
25
RESERVES FONCIERES COMMUNALES - LES PONTS-DE-CE VENTE A LA SOCLOVA D'UNE MAISON SITUEE 113 AVENUE DU 8
MAI - DEC-2014-152
La Commission Permanente
adopte à l’unanimité.
M. Daniel DIMICOLI
26
27
RESERVES FONCIERES COMMUNALES - SOUCELLES - PARCELLE
BATIE SITUEE AU 48 RUE PIERRE MENDES FRANCE CONSTITUTION DE SERVITUDES DE VUE ET D'ECOULEMENT DES
EAUX PLUVIALES - DEC-2014-153
La Commission Permanente
adopte à l’unanimité.
DECONSTRUCTION ET DEMOLITION DU SITE 7 TER ET 9 RUE
TERRIEN COCHEREL A ANGERS- LANCEMENT DE LA
CONSULTATION DES ENTREPRISES ET AUTORISATION DE
SIGNATURE DU MARCHE DE TRAVAUX - DEC-2014-154
La Commission Permanente
adopte à l’unanimité.
Accueil des Gens du Voyage
28
GIPSY SWING 2014 - CONVENTION AVEC L'EPCC LE QUAI AUTORISATION DE SIGNATURE - DEC-2014-155
Aménagement rural
29
ITINERAIRE DE RANDONNEE PEDESTRE - ENTRETIEN 2014 DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU PLAN DEPARTEMENTAL
DES ITINERAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNEE (PDIPR) DEC-2014-156
Espaces Verts communautaires
30
31
32
M. Didier ROISNE
La Commission Permanente
adopte à l’unanimité.
M. Jean-Louis DEMOIS
La Commission Permanente
adopte à l’unanimité.
M. Le Président
PRESTATIONS SUR PATRIMOINE ARBORE - GROUPEMENT DE
COMMANDES ENTRE ANGERS LOIRE METROPOLE, LA VILLE
D'ANGERS ET LA COMMUNE DE SAINT LAMBERT LA POTHERIE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET AUTORISATION DE
SIGNATURE. - DEC-2014-157
La Commission Permanente
adopte à l’unanimité.
ESPACES VERTS - PRESTATIONS DE BROYAGE BOIS GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA VILLE D'ANGERSLANCEMENT DE LA PROCEDURE ET AUTORISATION DE
SIGNATURE. - DEC-2014-158
La Commission Permanente
adopte à l’unanimité.
ESPACES VERTS - FOURNITURE ET POSE DE SIGNALETIQUE POUR
LES PARCS ET JARDINS DE LA VILLE D'ANGERS ET D'ANGERS
LOIRE METROPOLE - LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET
AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES. - DEC-2014-159
La Commission Permanente
adopte à l’unanimité.
4/5
Développement Durable
33
M. Stéphane PIEDNOIR
DEVELOPPEMENT DU SOLAIRE THERMIQUE - ATTRIBUTION DES
AIDES - DEC-2014-160
Ressources Humaines
34
35
La Commission Permanente
adopte à l’unanimité.
Mme Catherine GOXE
DIRECTION EMPLOI FORMATION INSERTION - EMPLOI DE CHARGE
DE MISSION PROJETS COMPETENCES ET EMPLOIS DU TERRITOIRE
- RECRUTEMENT CONTRACTUEL. - DEC-2014-161
DIRECTION EMPLOI FORMATION INSERTION - EMPLOI DE CHARGE
DE MISSION PARCOURS PLIE - RECRUTEMENT CONTRACTUEL DEC-2014-162
Acte Retiré
La Commission Permanente
adopte à l’unanimité.
Questions diverses
M. le Président
Angers, le 03 juin 2014
Christophe BECHU
Sénateur de Maine et Loire
5/5