Compte-rendu analytique - Angers Loire Métropole

COMMISSION PERMANENTE
Séance du :
Lundi à 18 heures 30
Hôtel de Communauté
Salle du Conseil - 5ème étage
83, rue du Mail
49100 ANGERS
COMPTE RENDU ANALYTIQUE
DOSSIERS
RAPPORTEURS
Appel nominal
M. le Président
Secrétaire de séance – Désignation
M. le Président
La Commission Permanente a désigné
M. Philippe RETAILLEAU comme
secrétaire de séance
Procès-verbaux – Approbation
M. le Président
Séances des 2 novembre 2015, 7 décembre 2015 et 11 janvier 2016
La Commission Permanente adopte à
l’unanimité.
N°
DOSSIERS
RAPPORTEURS
Pilotage mutualisé des politiques publiques
Marc LAFFINEUR
1
Angers - Quartier Doutre / Saint Jacques - Société Anonyme d'Habitations
à Loyer Modéré Immobilière Podéliha - Construction de 15 logements 140 rue Larévellière - Garantie d'emprunts d'un montant total de 1 445 000
€. - DEC-2016-48
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
2
Briollay - Angers Loire Habitat Office Public de l'Habitat - Construction
de 25 logements, "Hameau Brassavola" - ZAC de la Guichardière Garantie d'emprunts d'un montant total de 1 837 000 €. - DEC-2016-49
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
3
Briollay - Société d'Economie Mixte de Construction et de Gestion de
Logements de la Ville d'Angers (SOCLOVA) - Construction de 10
logements - 237 et 261 rue des Colverts, "Les Goganes" - Garantie
d'emprunts d'un montant total de 925 000 €. - DEC-2016-50
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
4
Cantenay Épinard - Société Anonyme d'Habitations à Loyer Modéré
Immobilière Podéliha - Construction de 4 logements - Route d'Angers,
"Lotissement les Vignes III" - Garantie d'emprunts d'un montant total de
460 000 €. - DEC-2016-51
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
5
Mûrs Erigné - Société Anonyme d'Habitations à Loyer Modéré
Immobilière Podéliha - Acquisition et amélioration de 4 logements - 14
route de Nantes - Garantie d'emprunts d'un montant total de 345 000 €. DEC-2016-52
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
Emploi et Insertion
Michelle MOREAU
6
Chantier d'insertion "Murets de schiste" - Convention avec la Régie de
Quartiers d'Angers - Autorisation de signature - Attribution d'une
subvention d’un montant de 87 000 €- DEC-2016-53
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
7
Chantier d'insertion "A Tout Environnement" - Convention avec
l'association "A Tout Métier" - Autorisation de signature - Attribution
d'une subvention d’un montant de 53 000 €- DEC-2016-54
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
Développement économique et du tourisme
Jean-Pierre BERNHEIM
8
Prix des Femmes du Digital Ouest - Lancement à Angers de l'édition n°2 Attribution d’une subvention d’un montant de 5 000 € - DEC-2016-55
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
9
Organisation du congrès « Technologies & Usages dans la
Silver'innovation » - CENTICH (Centre d'Expertise National sur les
Technologies de l'Information et de la Communication pour le Handicap et
l'Autonomie) Mutualité Anjou Mayenne - Attribution d’une subvention
d’un montant de 3 000 € - DEC-2016-56
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
Innovation enseignement supérieur recherche
10
Association Comité Grand Ouest du Parlement Européen des Jeunes 2ème session inter-régionale du Parlement Européen des Jeunes Attribution d’une subvention de 500 € - DEC-2016-57
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
Déplacements
Bernard DUPRE
11
Tramway ligne B - Coordination en matière de Sécurité et de Protection de
la Santé (CSPS) - Attribution de marché à la société Bureau Veritas pour
un montant de 253 312,50 € HT - DEC-2016-58
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
12
Restructuration des ateliers et locaux annexes du dépôt d'autobus urbains Saint Barthélemy d'Anjou - Avenant de transfert de la Société Lavalin au
profit de la société TPF Ingénierie SAS - DEC-2016-59
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
Propreté urbaine
Joël BIGOT
13
Fourniture de conteneurs enterrés et de conteneurs aériens - Attribution de
marché à la société ASTECH - DEC-2016-60
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
Urbanisme, logement et aménagement urbain
Daniel DIMICOLI
14
Démolition et désamiantage de divers bâtiments aux 7 ter, 9 et 9 bis rue
Terrien Cocherel à Angers (2ème phase) - Avenant au marché de travaux
pour un montant en moins-value – 13 592,21 € HT - DEC-2016-61
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
15
Mise à Disposition par la commune d'Avrillé des centres d'activités
économiques "La Garde" et "Bocage" - Approbation - DEC-2016-62
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
16
Réserves foncières communales - Angers - Cession d'un bien immobilier
dans l'ensemble "Le Palace" situé 16 rue Louis de Romain pour un
montant de 109 330 € - DEC-2016-63
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
17
Réserves foncières communales - Angers - Acquisition de terrains situés
au lieudit "Tartifume" pour un montant de 15 510 € - DEC-2016-64
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
18
Réserves foncières communales - Le Plessis-Grammoire - Zone
d'aménagement concerté Acérola - Cœur de Village - Vente à la
SODEMEL de parcelles situées au lieudit Le Clos Doreau pour un
montant de 766 384,76 € - DEC-2016-65
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
19
Réserves foncières communautaires - Beaucouzé - Parc d'activités Angers
Technopole - Constitution d'une servitude de passage de canalisation
souterraine au profit de la société Electricité Réseau Distribution de France
(ERDF), sur une parcelle située lieudit Bois des Rainsoux - DEC-2016-66
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
20
Programme Local de l'Habitat - Maine-et-Loire Habitat - Ecuillé - Le Clos
de Charon - Construction de 2 logements individuels (PLUS/PLAI) –
Attribution d’une subvention d’un montant de 14 400 € - DEC-2016-67
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
Marc LAFFINEUR
21
Programme local de l'Habitat - OPH Angers Loire Habitat - Le Plessis
Grammoire - Lotissement La Pelleterie - Résidence Erminéa (Programme
Hauts en Bois) - Construction de 12 logements collectifs financés en
PLUS et PLA Intégration – Attribution d’une subvention d’un montant de
92 730 € - DEC-2016-68
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
22
Programme Local de l'Habitat - Angers Loire Habitat - Angers - Hameau
des Cordeliers 2 - ANRU - Construction de 11 logements (PLA
Intégration) – Attribution d’une subvention d’un montant de 106 860 €DEC-2016-69
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
23
Programme Local de l'Habitat - Angers Loire Habitat - Angers - Verneau
Ilot 2 (ANRU) - Résidence Moca - Construction de 21 logements
individuels (PLUS/PLAI) – Attribution d’une subvention d’un montant de
131 569 € - DEC-2016-70
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
24
Programme Local de l'Habitat - Angers Loire Habitat - Angers - Hameau
de la Barre (ANRU) - 55 Rue de la Barre - Construction de 9 logements
individuels (PLAI) – Attribution d’une subvention d’un montant de
89 199 € - DEC-2016-71
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
25
Programme Local de l'Habitat - La Soclova - Angers - Le Clos des
Amarantes - Boulevard Germaine Tillion - Construction de 15 logements
collectifs (PLUS/PLAI) – Attribution d’une subvention d’un montant de
104 018 € - DEC-2016-72
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
26
Programme Local de l'Habitat - Immobilière Podeliha - Cantenay-Epinard
- Route d'Angers - Lotissement Les Vignes 3 - Construction de 4
logements individuels (PLUS/PLAI) – Attribution d’une subvention d’un
montant de 42 900 € - DEC-2016-73
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
Cycle de l'eau
Laurent DAMOUR
27
Assainissement : Station de dépollution de la Baumette - Travaux de
vidange et curage du digesteur - Evacuation des déchets de chantier et des
boues produites par la station durant l'opération - Approbation du projet et
lancement de la consultation - DEC-2016-74
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
Protection de l'environnement
Stéphane PIEDNOIR
28
Gestion de nids de frelons asiatiques - Convention avec la FD GDON et
participation financière - Approbation - DEC-2016-75
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
Pilotage mutualisé des politiques publiques
Roselyne BIENVENU
29
Marché de service d'assurances -Lot n°1 Assurances dommages aux biens
et risques annexes - Groupement de commandes avec la Ville d'Angers et
le Centre Communal d'action sociale - Avenant n°3 - DEC-2016-76
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
30
Progiciel de gestion des Ressources Humaines HR Access - Maintenance,
licences et prestations associées – Lancement de la procédure de marché et
autorisation de signature du marché - DEC-2016-77
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
31
Attractivité et cohésion du territoire - Soutien aux évènements Organisation d'une reconstitution au Château du Plessis-Macé, d'un
bivouac avec du matériel militaire de la Première Guerre Mondiale –
Attribution d’une subvention à l'Association Nationale 1914-1918 d’un
montant de 1 000 € - DEC-2016-78
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
Urbanisme, logement et aménagement urbain
Daniel DIMICOLI
32
Projet de Renouvellement Urbain du Quartier Belle-Beille - Réalisation de
l'étude urbaine, paysagère et d'infrastructures - Choix du groupement de
Enet Dolowy / TPF Ingénierie / Vu d’ici / Métalobil pour un montant total
des prestations de 154 862,50 € HT - DEC-2016-79
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
33
Projet de Renouvellement Urbain du Quartier Monplaisir - Réalisation de
l'étude urbaine, paysagère et d'infrastructures - Choix du groupement
Atelier Ruelle / SCE pour un montant total des prestations de 169 905 €
HT - DEC-2016-80
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
M. le Président
Questions diverses
Angers, le 08 mars 2016
Christophe BECHU