Compte Rendu Analytique - 47 Ko

COMMISSION PERMANENTE
Séance du :
lundi 07 novembre 2016 à 19 heures 15
Hôtel de Communauté
Salle du Conseil - 5ème étage
83, rue du Mail
49100 ANGERS
COMPTE RENDU ANALYTIQUE
DOSSIERS
RAPPORTEURS
Appel nominal
M. le Président
Secrétaire de séance – Désignation
M. le Président
La Commission Permanente a désigné
M. Jean-Pierre BERNHEIM comme
secrétaire de séance
Procès-verbaux – Approbation
M. le Président
Séances du 6 juin 2016, 8 juillet 2016 et 5 septembre 2016
La Commission Permanente adopte à
l’unanimité.
N°
DOSSIERS
RAPPORTEURS
Pilotage mutualisé des politiques publiques
Christophe BÉCHU
1
Angers - 7 et 9 Avenue René Gasnier - Société Anonyme d'Habitations à
Loyer Modéré Immobilière Podéliha - Construction de 26 logements Garantie d'emprunts d'un montant total de 2 317 000 € - DEC-2016-283
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
2
Angers - Boulevard Jacques Portet et Rue Martin Luther King - Office
Public de l'Habitat, Angers Loire Habitat - Acquisition en VEFA de 39
logements - Résidence SELMA - Garantie d'emprunts d'un montant total
de 2 211 000 € - DEC-2016-284
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
3
Les Ponts-de-Cé - Résidence René Cassin - ZAC Waldeck Rousseau Société Anonyme d'Habitations à Loyer Modéré Immobilière Podéliha Construction de 28 logements - Garantie d'emprunts d'un montant total de
2 620 000 € - DEC-2016-285
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
4
Le Plessis-Grammoire - Lotissement La Pelleterie - Office Public de
l'Habitat Angers Loire Habitat - Construction de 12 logements - Garantie
d'emprunts d'un montant total de 988 000 € - DEC-2016-286
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
5
Mûrs-Érigné - Clos de Bellevue Chemin de Bellevue - Office Public de
l'Habitat Angers Loire Habitat - Construction de 6 logements - Garantie
d'emprunts d'un montant total de 541 000 € - DEC-2016-287
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
Innovation enseignement supérieur recherche
Jean-Pierre BERNHEIM
6
École Supérieure d'Electronique de l'Ouest (ESEO) - 2ème édition du
colloque Internet des Objets (IoT) - 24 novembre 2016 – Attribution d’une
subvention de 3 500 € - DEC-2016-288
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
7
Université d'Angers - Innovation - Subvention pour la Maturation de
Projets Innovants - Convention - Attribution d’une subvention de 55 000 €
- DEC-2016-289
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
8
Végépolys - Concours « Végépolys 2016-2017 » - Attribution d’une
subvention de 30 000 € - Attribution - DEC-2016-290
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
Emploi et Insertion
9
10
Association AGAPE Anjou - Ouverture d'une école de production Convention – Attribution d’une subvention de 90 000 € sur 3 ans Attribution - DEC-2016-291
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
Emplois aidés - Soutien à la création d'un emploi d'avenir - Jardin de
Cocagne Angevin - DEC-2016-292
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
Déplacements
Bernard DUPRE
11
Travaux d'amélioration du parking République - Mandat de travaux Contrat avec la société publique Locale ALTER Public - Approbation DEC-2016-293
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
12
Versement transport - Remboursements à divers entreprises et organismes
d’un montant total de 84 433,82 € - DEC-2016-294
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
Pilotage mutualisé des politiques publiques
13
Achat de fournitures scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires
publiques et privées, les crèches et les accueils de loisirs - Groupement de
commandes avec les communes d'Angers - Avrillé - Soucelles Bouchemaine - Le Plessis-Grammoire - Montreuil-Juigné - Autorisation de
signature - DEC-2016-295
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
14
Prestations de migration, de maintien en condition opérationnelle et
d'évolutions du progiciel HR Access - Groupement de commandes avec la
Ville d'Angers et le CCAS d'Angers - Autorisation de signature DEC-2016-296
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
15
Maintenance des extincteurs, robinets d'incendie armés et colonnes sèches
et équipements de désenfumage naturel - Groupement de commandes avec
la Ville d'Angers, le CCAS d'Angers, EPCC Le Quai et Avrillé,
Bouchemaine, Cantenay-Epinard, Ecuillé, Feneu, Les Ponts-de-Cé,
Longuenée-en-Anjou, Saint-Barthélemy-d'Anjou, Saint-Clément-de-laPlace, Saint-Martin-du-Fouilloux, Sarrigné, Soulaines-sur-Aubance,
Soulaire-et-Bourg - Autorisation de signature - DEC-2016-297
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
16
Affranchissement du courrier - Groupement de commandes avec la Ville
d'Angers et le CCAS d'Angers - Autorisation de signature DEC-2016-298
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
17
Courtage d'enchère pour la vente de biens d'Angers Loire Métropole Liste de matériels soumis à la vente - Approbation - DEC-2016-299
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
18
Cession de véhicules réformés - DEC-2016-300
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
Propreté urbaine
Joël BIGOT
19
Association ALTERNATRI - Collecte séparée du papier dans les écoles Convention pour la mise à disposition de bacs de tri - DEC-2016-301
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
Rayonnement et coopérations
20
Coopération décentralisée avec BAMAKO - Fourniture de petit matériel
d'assainissement - Convention avec l'association Léo Lagrange Ouest et
l'association bamakoise APY - Approbation - DEC-2016-302
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
Urbanisme, logement et aménagement urbain
Daniel DIMICOLI
21
Réserves foncières communautaires - Angers/NPRU - Aménagement du
quartier Monplaisir -Acquisition du lot de copropriété n°28, à usage
commercial - Centre commercial Place de l'Europe - DEC-2016-303
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
22
Réserves foncières communautaires - Angers - Aménagement du quartier
Monplaisir - Acquisition du lot de copropriété n°11 à usage commercial Centre commercial Place de l'Europe - DEC-2016-304
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
23
Réserves Foncières Communautaires - Les Ponts-de-Cé - La Petite
Vicomté - Création d'une ferme solaire - Bail emphytéotique DEC-2016-305
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
24
Réserves foncières communales - Villevêque - Vente à la commune d'un
bien situé 6 rue du Général de Gaulle - DEC-2016-306
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
25
Accession sociale à la propriété - PTZ+ 2016 - Dispositif communautaire
d'aides 2016 - Ville d'Angers - DEC-2016-307
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
26
Accession sociale à la propriété - PTZ+ 2016 - Dispositif communautaire
d'aides 2016 - Commune d'Avrillé - DEC-2016-308
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
27
Accession sociale à la propriété - PTZ+ 2016 - Dispositif communautaire
d'aides 2016 - Commune de Beaucouzé - DEC-2016-309
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
28
Accession sociale à la propriété - PTZ+ 2016 - Dispositif communautaire
d'aides 2016 - Commune de Briollay - DEC-2016-310
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
29
Accession sociale à la propriété - PTZ+ 2016 - Dispositif communautaire
d'aides 2016 - Commune d'Ecouflant - DEC-2016-311
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
30
Accession sociale à la propriété - PTZ+ 2016 - Dispositif communautaire
d'aides 2016 - Commune des Ponts-de-Cé - DEC-2016-312
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
31
Accession sociale à la propriété - PTZ+ 2016 - Dispositif communautaire
d'aides 2016 - Commune de Trélazé - DEC-2016-313
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
32
Programme Local de l'habitat - Amélioration thermique des logements
privés anciens de l'agglomération - Programme Mieux chez moi –
Attribution de subventions d’un montant total de 254 791 € DEC-2016-314
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
33
Programme local de l'Habitat - SA Immobilière PODELIHA - Mûrs
Erigné - 14 Route de Nantes - Acquisition Amélioration de 4 logements
collectifs financés en PLUS et PLA Intégration – Attribution d’une
subvention de 34 322 € - DEC-2016-315
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
Cycle de l'eau
Laurent DAMOUR
34
Eau et Assainissement : Construction d'un bâtiment sur le site de la rue
Chèvre pour le service Clientèle - Avenants aux marchés de travaux Approbation - DEC-2016-316
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
Développement économique et du tourisme
Véronique MAILLET
35
Soutien aux évènements - CHU d'Angers - Attribution d'une subvention de
3 000 € - DEC-2016-317
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
36
Musée Régional de l'Air "Espace Air Passion" - Groupement pour la
Préservation du Patrimoine Aéronautique (GPPA) - Convention Attribution d'une subvention de 30 000 €- DEC-2016-318
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
Protection de l'environnement
Stéphane PIEDNOIR
37
Dispositif Opérationnel pour la Rénovation énergétique des Maisons
Individuelles (DORéMI) - Convention de partenariat - Approbation DEC-2016-319
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
38
Labellisation Cit'Ergie - Enedis - Convention de partenariat DEC-2016-320
La Commission Permanente
adopte à l'unanimité
M. le Président
Questions diverses
Angers, le 8 novembre 2016
Christophe BECHU