REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D`AMFREVILLE

seance du conseil municipal du 16 juin 2014

CR DU CONSEIL MUNICIPAL du 20 OCTOBRE 2015

10 novembre

Conseil Municipal du 25 Fevrier 2016

conseil municipal - Artignosc-sur

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49m2, pour être transformé en logement. Le local du dentiste, situé entre des locaux commerciaux, présente un intérêt pour la commune qui pourra le conserver en local commercial et/ou professionnel...

Compte-rendu de la séance du Conseil municipal Mercredi 19 mai

Compte rendu du Conseil Municipal du 12/09/2014

Compte rendu du Conseil municipal du 10 Juin 2016

140201 GEIE CONVENTION

Compte rendu 2011.06.17 - Lalande-en-Son

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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D`AMFREVILLE

M. P. BOSSEBOEUF, Mme C. LECHARPENTIER, Mme H. BANDZWOLEK, M. J C BUTEAU, Mme B. FABRE, Mme Y. MARIE, M. M. TANTALIN, Mme K. LE PETIT, M. B. LEDRU, Mme M.C. GEERTS, M. P. GOUPIL POUVOIRS : M. X. MA...

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Les conseillers généraux du Tarn - Archives départementales du Tarn