l`Echo d`Amfreville n°1_V_Compressée

Le mot du Maire
Madame, Monsieur,
Chers Amis,
l'équipe municipale que vous avez élue les 9 & 16 mars
dernier a le plaisir de vous communiquer le premier
bulletin d’information municipale d’Amfreville les
Champs.
Toute notre équipe est à votre écoute et à votre
service.
Très cordialement
Alain Lebouc
L’Echo d’Amfreville les Champs
n°1 - 2008
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L’équipe municipale
Lors de la réunion du Conseil Municipal du vendredi 21 mars 2008 ont été
installés dans leur fonction :
Maire Alain Lebouc
1er Adjoint Paul Guérillon
2ème Adjoint Francis DE Brandt
Conseillers municipaux
Thierry Beaudou
Jean Fauvel
Laurent Guérillon
Maurice Levillain
Guillaume Llobet
Hubert Paillette
Permanence ; Délégations & Personnels Communaux
Permanence:
Mairie le jeudi de 17h00 à 19h00
Téléphone/Fax : 02 35 56 07 86
[email protected]
Délégations:
Paul Guérillon
Voiries
Francis DE Brandt
Cimetière
Hélène Ducastel
Sébastien Beaufils
Lucie Lefebvre
Secrétaire de Mairie:
Employé Communal :
Agent d’Entretien :
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Quelques notions du Budget Communal
A) le Budget Primitif
B) Les Décisions Modificatives
C) Le Budget Supplémentaire
D) Le Compte Administratif
A) le Budget Primitif 2008 - Budget global : 222 552 €
Chaque année le conseil municipal vote le budget primitif de la commune, il retrace les
dépenses et les recettes pour l’année à venir.
Deux grandes parties dénommées « Section de fonctionnement » et « Section
d’investissement » doivent être présentées en équilibre : les recettes égalant
les dépenses.
1) Section de fonctionnement : 172 722 €
Elle regroupe essentiellement toutes les dépenses nécessaires au
fonctionnement de la commune ( gestion, rémunération du personnel, travaux
d’entretien, … )
Les principaux postes de dépenses :
Frais de
Personnel
23%
Equilibrage
Budget
Gestion Courante
10%
67%
Il faut savoir qu’en moyenne les frais de personnel représentent 35 à 50 % des
dépenses de fonctionnement.
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Les recettes de fonctionnement :
La section de fonctionnement dispose de recettes ou ressources composées
pour l’essentiel du produit de la fiscalité locale (impôts directs locaux), des
dotations reçues de l’Etat (ex : Dotation Globale de Fonctionnement – DGF), de
subventions (Département, Région, …), de revenu immobilier, …
Autres
Impôts et Taxes
5%
10%
Equilibrage Budget
47%
Dotations &
Participations
28%
Autofinancement
Investissement
10%
Les impôts directs locaux
Evolution des taux communaux votés par le conseil municipal
Taux en %
2005
2006
2007
2008
Taxe
d’Habitation
4,04%
4,04%
4,04%
4,04%
Taxe Foncière
Bâti
10,08%
10,08%
10,08%
10,08%
Taxe Foncière
Non Bâti
25,57%
25,57%
25,57%
25,57%
Taxe
Professionnelle
4,79%
4,79%
4,79%
4,79%
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La fiscalité directe :
Taxe d’Habitation :
Impôt payé à la commune par l’ensemble des occupants d’immeubles (maisons)
d’habitation (foyers) qu’ils soient les propriétaires ou les locataires des lieux.
Taxe sur le Foncier Bâti :
Impôt payé à la commune par l’ensemble des propriétaires d’immeubles
(maisons) d’habitation.
Taxe sur le Foncier Non Bâti :
Impôt payé à la commune par l’ensemble des propriétaires de terrains non
construits (terres agricoles, terrains nus, bois, …)
Taxe Professionnelle :
Impôt payé à la commune par l’ensemble des artisans, (commerçants,
industriels, …) domiciliés sur la commune.
Taxe
Professionnelle
Taxe d’Habitation
13%
15%
Taxe Foncière Bâti
24%
Taxe Foncière Non
Bâti
48%
A noter :
la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères permet à la Communauté de Communes
Plateau de Caux Fleur de Lin d’organiser la collecte, l’élimination, le traitement et la
valorisation des ordures ménagères.
2) Section d’investissement 49 830 €
suite au prochain numéro …
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Projet 2008 : Programme second semestre
Voiries
- VC2 Route de Yémanville
travaux urgents : plaque d’égout ; renforcement béton « Bois Bénard » ;
renforcement béton sortie buse
- RD20 Parking Poids Lourds
rebouchage des nids de poule
- CR7 Impasse des Jonquilles
remplacement du panneau de pré-signalisation
- CR4 La Ruette
rebouchage des nids de poule (réfection provisoire)
- RD87 Route de Berville et RD89 Rue de la Fosse au Loup
étude en accord avec la Direction Départementale des Infrastructures (DDI de
Doudeville) pour le nouveau positionnement des panneaux de début et de fin
d’agglomération
Bâtiments
- Salle Communale
contrôles techniques conformément
à la législation
- Extension Salle Communale
projet : réalisation local de stockage (rangement des chaises et des tables)
Cimetière :
-Plan du cimetière communal
établir et réaliser le plan du cimetière
- Concessions
Etablir la liste des concessions dont l’état d’abandon est constaté
conformément à la loi et mettre en œuvre les dispositions utiles
- Inhumation ; Incinération
réflexion à mener sur les dispositions à prendre sur ce sujet :
jardin du souvenir ; columbarium ; site cinéraire
Matériel :
à l’étude : achat « petit tracteur » pour l’entretien des voiries et de la
commune.
Carte Communale :
La carte communale est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une
commune qui ne dispose pas d'un d'un plan local d'urbanisme qui sert à définir
les zones constructibles tout en maîtrisant : l’espace rural ; les activités agricoles,
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forestières ; la protection des espaces naturels et des paysages ; …
Elle détermine les modalités d'application des règles générales du règlement national
d'urbanisme.
A noter :
L’instruction des permis de construire ne se fait donc pas par « la mairie » mais par
les services de la Direction Départementale de l’Equipement de Dieppe. (DDE)
Eléments de Réflexion Programme 2008-2013
Voiries :
- VC2 Route de Yémanville
prolongement de la bordure en béton du « Bois Bénard » à la route Mare des
Saules ? Sécurisation ?
- CR4 La Ruette
réfection définitive (macadam) ?
- RD87 Route de Berville
sécurisation, amélioration du chemin piéton entre les 2 arrêts de bus ?
- Impasse de la Mare
prolongement macadam ; étude à mener en commun avec la commune de
Doudeville ?
- RD 20
Carrefour RD20/RD 89/VC2/RD88 (Criquetot-Sur-Ouville)
prévoir étude en commun avec la DDI : marquage au sol ?
Carrefour RD20/RD87/D37 « Le Bourg »
étude projet global avec la DDI
- Chemins Ruraux
réflexion au sujet de leur entretien.
Bâtiments :
Eglise
étude projet global :
toiture, sacristie, plafond pignon; vitraux
Le saviez-vous ?
Vous venez de vous installer dans notre commune :
N’oubliez surtout pas de vous inscrire en Mairie, nous sommes à votre service
pour faciliter vos démarches : Etat Civil ; Inscription Ecole ; Urbanisme …
Bonne lecture à toutes et à tous,
Bon été et rendez-vous au prochain numéro !
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