Réglement intérieur du nautic club mauriennais.

Nautic Club Mauriennais
Règlement intérieur 1/2
NAUTIC CLUB MAURIENNAIS
En abrégé : NCM
Siège Social : Saint Jean de Maurienne (Savoie), Piscine de St Jean
N° de Siret 429 131 311 000 12
REGLEMENT INTERIEUR du N.C.M
Chapitre 1 : L’INSCRIPTION
- Tarifs : il est révisé chaque année par le conseil d’administration
- Incidences financières concernant les accidents, incidents, maladies entraînants l’arrêt
de l’activité : un remboursement partiel de la part revenant au club pourra être effectué
après étude de la demande par le conseil d’administration qui n’aura pas à justifier sa
réponse. Aucun remboursement ne sera effectué pour cause de cessation volontaire de
ladite activité ou par radiation par le conseil d’administration.
- Médiation ou décision : le conseil d’administration est habilité à gérer tout éventuel
problème.
- Conditions d’assurance : Licence de la F. F. N. ( AXA Assurances) et de ladite
association N.C.M responsabilité ( Assurance SwissLife n° AE 553444581).
- Photos : Dans le cadre de sa communication interne et externe, le club est amené à
prendre des photos avec parution dans les médias. Aucune rémunération ne sera accordée.
L’adhésion au club implique l’acceptation de ce paragraphe. Les adhérents, ne désirant pas
figurer sur ces publications, doivent faire parvenir par écrit au bureau du club leur refus.
Chapitre 2 : La pratique du sport
Les adhérents assistant aux séances sont tenus :
-
d’avoir réglé leur cotisation et remis l’ensemble des documents d’inscription dès le
début des entraînements
de se présenter avec une tenue correcte et propice à la pratique de la natation
d’être ponctuels
de respecter l’étique sur le dopage
de respecter les locaux et le matériel mis à leur disposition tant au moment des
entraînements que des compétitions internes ou externes à la piscine de St Jean
de respecter les entraîneurs, éducateurs et membres du conseil d’administration
de ne tenir aucun propos politique ou xénophobe
de ne pas être en état d’ébriété
de ne pas faire usage de stupéfiants
de porter en priorité les équipements du club lors des compétitions
de ne pas promouvoir la violence tant physique que verbale
en cas d’absence prolongée non justifiée aux entraînements et compétitions, le bureau se
réserve le droit d’exclure le nageur
Association déclarée en sous-préfecture de St Jean de Maurienne ( Savoie ) le 19 octobre 1972
Nautic Club Mauriennais
Règlement intérieur 2/2
Chapitre 3 : L’encadrement est tenu :
-
d’être ponctuel
de promouvoir la lutte contre le dopage
d’avoir une tenue correcte et propice à l’exercice de leurs fonctions
de porter en priorité les équipements du club lors de leurs interventions
de ne tenir aucun propos raciste ou politique
de ne pas être en état d’ébriété
de respecter les adhérents
de ne pas faire usage de stupéfiants
Chapitre 4 : Les membres du conseil d’administration sont tenus :
-
-
de participer aux réunions de bureau ou de se faire représenter ou de se faire excuser
de participer à la vie du club
de s’engager ( dans la mesure de leur possibilité ) à passer les examens d’officiels afin
que le club puisse présenter lors des diverses compétitions des officiels pour que le club
ne paie pas d’amende ou que le nageur ne soit pas exclu d’une compétition
d’avoir une tenue correcte et propice à l’exercice de leurs fonctions
de porter les équipements du club ou du comité de Savoie lors de leurs interventions en
tant qu’ officiel afin d’être identifiés et respectés
de ne pas faire usage de stupéfiants
de ne pas être en état d’ébriété
de respecter les adhérents
de promouvoir la lutte contre le dopage
de favoriser le dialogue et la concertation au sein du club
les membres du conseil d’administration et les officiels sont exonérés du montant de la
licence
Chapitre 5 : Le fonctionnement statutaire
Réunions du bureau :
Les changements de statuts et les changements survenus au sein de son bureau seront
communiqués en préfecture et à la D.D.J.S. dans le mois qui suit leur adoption.
Il est tenu un procès-verbal de chaque séance, qui sera signé par le président et le secrétaire
ou le trésorier.
Tous les procès-verbaux sont datés, numérotés et rassemblés dans un classeur tenu à cet
effet.
Fait à St Jean de Maurienne, le 29 août 2008
Le président
R.DERRIER
La secrétaire
C.DERRIER
Le trésorier
J.ALBERTINO
Association déclarée en sous-préfecture de St jean de Maurienne ( Savoie ) le 19 octobre 1972