participation de la Caisse d`Allocation Familiale du

Communauté d’Agglomération du Gard Rhodanien
DEPARTEMENT DU GARD - Arrondissement de Nîmes
Délibération n°138/2015
du Conseil communautaire
Séance du 7 décembre 2015
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Date d’envoi de la convocation = 1er décembre 2015
Nombre de délégués en exercice : 75
Nombre de délégués présents : 60
Nombre de délégués absents ayant donné procuration : 10
Nombre de délégués absents : 5
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L’an deux mille quinze, le sept décembre, à dix-huit heures, les membres du Conseil
communautaire de la Communauté d’agglomération du Gard rhodanien, dûment convoqués,
se sont réunis à la salle des fêtes de Saint-Marcel de Careiret, sous la présidence de M. Jean
Christian REY, Président de la Communauté d’agglomération.
Présents : Alain CHENIVESSE, Jean Christian REY, Jean-Yves CHAPELET, Emmanuelle
CRÉPIEUX, Ghislaine COURBEY-TASTEVIN, Monique GRAZIANO-BAYLE, Vincent POUTIER,
Laurence VOIGNIER, Rémy SALGUES, Karine GARDY, Denis RIEU, Anne-Marie AYMERIC,
Serge ROUQUAIROL, Claudine PRAT, Georges GUILBERT, Laurent NADAL, Louis CHINIEU,
Sébastien BAYART, Jean-Claude TICHADOU, Gérard CASTOR, Ulric BELANGERE, Fred
MAHLER, José RIEU, Daniel FOURNIER, Aziza GRINE, Bernard PASQUALE, Yves CAZORLA,
Serge VERDIER, Muriel ROY-CROS, Geneviève CASTELLANE, Patrick PALISSE, Benoit
TRICHOT, Claire LAPEYRONIE, Daniel MOUCHETANT, Catherine CHANTRY, Jean-Marie
DAVER, Josiane PAUTY, Vincent ROUSSELOT, Ghislaine DE VERDUZAN, Luc SCHRIVE,
Christiane GONDARD, Sylvie NICOLLE, Jacques BERTOLINI, Lionel CHEVALIER, Jacques
CABIAC, Olivier JOUVE, Didier DELPI, René FABREGUE, Guy AUBANEL, Dominique ASTORI,
Elian PETITJEAN, Gérald MISSOUR, Christophe SERRE, Pierre BAUME, Robert PIZARDDESCHAMPS, Jean-Claude SUAU, Bernard JULIER, Alexandre PISSAS, Bruno TUFFERY, Joëlle
CHAMPETIER.
Absents ayant donné procuration : Catherine EYSSERIC à Emmanuelle CRÉPIEUX,
Maxime COUSTON à Monique GRAZIANO-BAYLE, Michel CEGIELSKI à Jean-Yves CHAPELET,
Ghislaine PAGES à Denis RIEU, Christian ROUX à Claudine PRAT, Patrice PRAT à Aziza
GRINE, Bernard DUCROS à Stéphane BAYART, Roger CASTILLON à Claire LAPEYRONIE,
Michel COULLOMB à Gérard CASTOR, Marc ANGELI à Jean Christian REY.
Absents : Stéphane PEREZ, Catherine LAVIOS, Stéphane CARDENES, Gilbert BAUMET,
Didier BONNEAUD.
Secrétaire de Séance : Christophe SERRE
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Délibération n°138/2015 du 7 décembre 2015, page 1
Objet : Centres Ados du territoire : participation de la Caisse d’Allocations
Familiales du Gard au dispositif « Fonds publics et territoires et
attributions de subventions.
Vu les arrêtés de notification de la Caisse d’Allocations Familiales du Gard en date du 12 août
2015 au titre du « Fonds publics et territoires »,
Considérant que la Caisse d’Allocations Familiales du Gard a notifié à la Communauté
d’agglomération, le 12 août 2015, sa participation aux divers projets à hauteur de 173.200 €,
soit 80% du total des dépenses,
Considérant que cette question a été présentée à la Commission Jeunesse et Loisirs du 18
octobre 2015,
Le conseil communautaire décide, à l’unanimité :
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D’approuver le programme d’équipement des centres de loisirs ados comme suit :
o Centre Ados de Bagnols-sur-Cèze : travaux au centre, acquisition d’un
minibus, de matériels informatiques et pédagogiques pour 105.000 € HT,
o Centre Ados de Codolet/Laudun-l’Ardoise : travaux au centre, acquisition d’un
minibus, de matériels informatiques et pédagogiques pour 46.500 € HT,
o Centre Ados de Pont-saint-Esprit : travaux au centre, acquisition d’un minibus,
de matériels informatiques et pédagogiques pour 65.000 € HT,
o soit un total général de dépenses d’investissement de 216.500 € HT.

D’autoriser Monsieur le Président à signer les conventions d’objectifs et de
financement « Fonds publics et territoires » avec la Caisse d’Allocations Familiales du
Gard.
Fait et délibéré à Saint-Marcel de Careiret, le 7 décembre 2015.
Pour copie conforme au registre,
Bagnols-sur-Cèze, le 8 décembre 2015
Le président,
Jean Christian REY
Acte rendu exécutoire après dépôt électronique
en Préfecture et publié le 14 décembre 2015
Délibération n°138/2015 du 7 décembre 2015, page 2