DESCRIPTIF LEGAL

ACACIA LOCATIONS SAISONNIERES Groupe ODALYS - Les Pléiades 1, Bat C - 860, rue René Descartes - CS 40362 - 13799 Aix en Provence cedex 3
Tél : 0033 (0)4 42 25 88 34 - Fax : 033 (0)4 99 61 14 80 - E-mail : [email protected]
Garatie Financière et R.C.P. : LLOYD'S France - 4, rue des Petits Pères - 75002 Paris - Carte Professionnelle de Gestion N° A06-3976 Préfecture des
Bouches du Rhône SARL au capital de 10 000 Euros - N° SIRET 434 698 668 00036 (2010 B 1540) - Code NAF 703A - TVA Intracommunautaire FR 80434698668
DESCRIPTIF LEGAL
(ARRETE DU 16 MAI 1967 - BOSP DU 18 MAI 1967)
Location N° : 0800
Catégorie : 2 soleils
Villa avec piscine
>> LA VILLA
NOMBRE MAXIMUM DE PERSONNES : 9 - UNE VILLA DE 150 M2 - IMPLANTEE SUR UN TERRAIN DE 1000 M2
Grands espaces, très lumineux. 1 piano. 1 salle TV vous assurera d'agréables soirées si le temps s'y prête, sinon la piscine entièrement carrelée avec une fosse à plongé et une terrasse éclairée
d'environ 100 m² enchantera vos journées de farniente et vos soirées. Maison aux abords de Marseille, proche voie rapide et autoroute. La villa est dans un quartier habituellement calme, au fond d'une
impasse. Elle est implantée sur collinette: terrain avec vue sur Marseille. Vous trouverez un coin grillade à l'abris du soleil. La piscine est en contre bas avec fleurs et oliviers, un coin de pelouse avec
palmiers. Plus d'information : http://www.villa-ecureuils.com NE-0209-A10
>> DESCRIPTION DU BIEN A LOUER
VILLA :
PROXIMITE :
Surface totale : 150 m2 ; Surface terrain : 1000 m2 ; Nombre de chambres : 3 ; Nombre de couchages : 9
Mer à 10 Km, Commerces à 500 m, Plage à 15 Km, Golf à 15 Km, Tennis à 1300 m, Gare SNCF à 4 Km, Aéroport à 30 Km, Centre ville à 1.3 Km,
VUE DE LA LOCATION :
Panoramique, piscine
SITUATION :
Fond impasse
LOCATION - LIEU & ACCES :
Accès Privé. Terrain Clos.
ANNEE DE CONSTRUCTION :
01/01/1985
TYPE D'HABITATION :
Toutes les villas disposent de tout le confort de base : électricité, eau chaude et eau froide, sanitaire intérieur.
>> HABITATION PRINCIPALE
NIVEAU PIECE
SURFACE
NATURE DU
COUCHAGE
NATURE
DU SOL
RDC
Salon
36M2
1 convertible 140
Carrelage
B
B
2 baies
Terrasse, palmiers
S
RDC
Cuisine
10M2
Carrelage
B
B
1 fenêtre
Jardin, entrée, rue
N
RDC
SAM
22M2
Carrelage
B
B
2 baies
Jardin, terrasse
RDC
Chambre 1
8M2
1 lit 2 pers 140
Carrelage
B
B
1 fenêtre
Jardin, rue
N
RDC
Chambre 2
10M2
1 lit 1 pers 90
Carrelage
B
B
1 fenêtre
Jardin, oliviers
S
RDC
Chambre 3
8M2
1 lit 2 pers 140
Carrelage
B
B
1 fenêtre
Cour
E
Etage inférieur
Etage inférieur
28M2
Convertible 1x140
Carrelage
B
B
Pas de fenêtre
RDC
SDB
4M2
Carrelage
B
B
1 fenêtre
Jardin, rue
N
RDC
WC
>> EQUIPEMENT - CONFORT
CUISINE :
EQUIPEMENT :
CLIMATISATION - CHAUFFAGE :
AUDIOVISUEL :
SECURITE :
>> PISCINE - EXTERIEUR
PISCINE :
TENNIS :
BARBECUE :
ANIMAUX :
ETAT GENERAL
DE LA PIECE
ETAT DU
MOBILIER*
NOMBRE DE
FENETRES*
VUE PRINCIPALE
ORIENTATION
N/S
Equipée; Hotte aspirante. Frigo classique. 4 plaques fonctionnant avec : Mixte
Lave linge ; Sèche linge ; Lave vaisselle ; Four ; Micro-ondes ; Congélateur ;
Télévision ; Magnétoscope ; DVD ; Chaine HIFI ; Prise téléphone ;
Sécurisée. Entretenue. Protection piscine: Alarme - Volet roulant non homologué
Dimension : Profondeur minimum 1.10 m, Profondeur maximum 2.50 m, Longeur 13.50 m, Largeur 5.00 m.
LA PISCINE EST RESERVEE EXCLUSIVEMENT AUX LOCATAIRES.
Non.
Fixe.
Les animaux sont acceptés.
>> COMMENTAIRES D'ACACIA
Tennis de table. Equipement extérieur : arrosage automatique, 6 bains de soleil, 8 chaises/fauteuils, 1 table. 2/3 places de parking sur le terrain clos de la propriété. A votre disposition un billard dans
le salon et un terrain de boules. Les meubles de jardin autour de la piscine sont en bois exotique (1 table 8 chaises/fauteuils + 3 sofas de 2 personnes + 2 bains de soleil ) ainsi que les meubles du
coin repos sur la terasse ( 4 fauteuils + 1 table basse). A noter que 4 autres bains de soleil mis à disposition sont en alu avec parasol intégré et qu'une table + fauteuils (plastique) sont installés au coin
barbecue. Internet wifi. Piscine chauffée à 29°.
>> RISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES - Loi du 30 juillet 2003
Le propriétaire nous a déclaré que sa propriété fait l’objet de risques naturels et technologique, dont vous trouverez le détail en page annexe.
*Légende: T=Très bien, B=Bien, I=Insuffisant, M=Moyen
LOCATION N°: 0800
Ministère de l'Ecologie
et du Développement Durable
Etat des risques naturels et technologiques
en application des articles L 125 - 5 et R 125 - 26 du code de l'environnement
1. Cet état des risques est établi sur la base des informations mises à disposition par arrêté préfectoral
2. Adresse
Code postal : 13240
Ville : Septemes les Vallons
3. Situation de l'immeuble au regard d'un ou plusieurs plans de prévention de risques naturels prévisibles (PPRn)
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRn
prescrit
: NON
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRn
appliqué par anticipation
: NON
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRn
approuvé
: NON
Les risques naturels pris en compte sont :
Inondation
Crue torrentielle
Remontée de nappe
Avalanche
Mouvement de terrain
Sécheresse
Séisme
Cyclone
Volcan
Feux de forêt
Autre :
4. Situation de l'immeuble au regard d'un plan de prévention de risques technologiques (PPRt)
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRt
approuvé : NON
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRt
préscrit* : NON
Les risques technologiques pris en compte sont :
Effet thermique
Effet de suppression
Effet toxique
5. Situation de l'immeuble au regard du zonage réglementaire pour la prise en compte de la sismicité
en application du décret 91-461 du 14 mai 1991 relatif à la prévention du risque sismique , modifié par le décret n°2000-892 du 13
septembre 2000
L'immeuble est situé dans une commune de sismicité
zone Ia
zone Ib
zone II
zone III
zone 0
vendeur/bailleur - acquéreur/locataire
6. CATASTROPHES NATURELLES (CAT/NAT)
Le propriétaire atteste ne jamais avoir perçu d'indemnité dans le cadre de CAT/NAT.
7. Bailleur
N° de villa : 0800
8. Locataire
Nom Prénom :
9. Date
à
120209
Le présent état des risques naturels et tecnologiques est fondé sur les informations mises à disposition par le préfet du département.
En cas de non respect, l'acquéreur ou le locataire peut poursuivre la résolution du contrat ou demander au juge une diminution du prix.
[V de l'article 125-5 du code de l'environnement]