descriptif legal - Acacia Location

ACACIA LOCATIONS SAISONNIERES Groupe ODALYS - Les Pléiades 1, Bat C - 860, rue René Descartes - CS 40362 - 13799 Aix en Provence cedex 3
Tél : 0033 (0)4 42 25 88 34 - Fax : 033 (0)4 99 61 14 80 - E-mail : [email protected]
Garatie Financière et R.C.P. : LLOYD'S France - 4, rue des Petits Pères - 75002 Paris - Carte Professionnelle de Gestion N° A06-3976 Préfecture des
Bouches du Rhône SARL au capital de 10 000 Euros - N° SIRET 434 698 668 00036 (2010 B 1540) - Code NAF 703A - TVA Intracommunautaire FR 80434698668
DESCRIPTIF LEGAL
(ARRETE DU 16 MAI 1967 - BOSP DU 18 MAI 1967)
Location N° : 0196
Catégorie : 3 soleils
Villa avec piscine
>> LA VILLA
NOMBRE MAXIMUM DE PERSONNES : 7 - UNE VILLA DE 140 M2 - IMPLANTEE SUR UN TERRAIN DE 1550 M2
Location villa avec piscine à Saint Clément de Rivière, près de Montpellier. Belle villa construite dans un environnement agréable, sur un terrain de 1550m². Elle est coquette, bien agencée et très
lumineuse. A l’extérieur, une grande piscine de 10 x 6 m et un pool house seront à votre disposition. Vous profiterez de nombreux coins ombragés. Il est à noter que cette villa est présentée comme
ayant 3 chambres + 1 cabine. L'appellation cabine correspond aux chambres de moins de 8m². C'est la seule différence. Très bon rapport qualité/prix, à saisir. NE-0114-T
>> DESCRIPTION DU BIEN A LOUER
VILLA :
PROXIMITE :
Surface totale : 140 m2 ; Surface terrain : 1550 m2 ; Nombre de chambres : 3 ; Nombre de couchages : 7
Mer à 25 Km, Commerces à 3 Km, Plage à 25 Km, Port à 15 Km, Golf à 5 Km, Centre ville à 4 Km, Gare SNCF à 14 Km, Aéroport à 20 Km, Tennis à 3 Km,
VUE DE LA LOCATION :
Piscine, Campagne
SITUATION :
Abords de village
LOCATION - LIEU & ACCES :
ANNEE DE CONSTRUCTION :
01/11/1984
TYPE D'HABITATION :
Toutes les villas disposent de tout le confort de base : électricité, eau chaude et eau froide, sanitaire intérieur.
>> HABITATION PRINCIPALE
NIVEAU PIECE
SURFACE
RDC
Séjour/SAM
38M2
Carrelage
TB
TB
3 baies
Jardin, piscine, pinède
S/E
RDC
Cuisine
14M2
Carrelage
TB
TB
1 fenêtre + 1 baie
Jardin, piscine, pinède
O/S
RDC
Chambre 1 + SDB
14M2
1 lit 2 pers 160
Parquet
TB
TB
1 fenêtre
Jardin
N
Etage
Chambre 2
11M2
1 lit 2 pers 140
Parquet
B
B
1 fenêtre
Jardin, villas
N
Etage
Chambre 3
13M2
1 lit 2 pers 140
Moquette
B
B
1 fenêtre
Piscine, pinède
S
Etage
Cabine
7M2
Clic clac 140
Moquette
B
B
1 fenêtre
Fenêtre haute
S
RDC
SDB (chbre 1)
3M2
Carrelage
TB
TB
1 fenêtre
Jardin
N
Etage
SDB 2
7M2
Carrelage
B
B
1 fenêtre
Fenêtre haute
N
RDC
WC 1
Etage
WC 2
>> EQUIPEMENT - CONFORT
CUISINE :
EQUIPEMENT :
CLIMATISATION - CHAUFFAGE :
AUDIOVISUEL :
SECURITE :
>> PISCINE - EXTERIEUR
PISCINE :
TENNIS :
BARBECUE :
ANIMAUX :
NATURE DU
COUCHAGE
NATURE
DU SOL
ETAT GENERAL
DE LA PIECE
ETAT DU
MOBILIER*
NOMBRE DE
FENETRES*
VUE PRINCIPALE
ORIENTATION
Equipée; Hotte aspirante. Frigo classique. 4 plaques fonctionnant avec : Gaz
Lave linge ; Sèche linge ; Lave vaisselle ; Four ; Micro-ondes ; Congélateur ;
Cheminée ;
Télévision ; DVD ; Chaine HIFI ; Cable ; Satellite ;
Sécurisée. Entretenue. Protection piscine: Alarme
Dimension : Profondeur minimum 1.10 m, Profondeur maximum 2.10 m, Longeur 10.00 m, Largeur 6.00 m.
LA PISCINE EST RESERVEE EXCLUSIVEMENT AUX LOCATAIRES.
Non.
Fixe.
Les animaux sont refusés.
>> COMMENTAIRES D'ACACIA
Equipement intérieur: Cuisine équpée neuve. TV home-cinéma grand écran, lecteur DVD, Canal Satellite, Internet Wifi. Équipement extérieur : hamac, douche, arrosage automatique, barbecue
électrique, 3 bains de soleil, 5 chaises longues, 8 chaises/fauteuils, 2 tables et 1 balancelle. 3 places de parking sur le terrain non clos de la propriété. Le propriétaire fournira gracieusement les
serviettes de toilettes et les serviettes de plages. Option climatisation: si vous souhaitez utiliser la climatisation du salon/salle à manger et de la chambre, vous le préciserez au propriétaire lors de votre
arrivée. Option à 50€ la semaine.
>> RISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES - Loi du 30 juillet 2003
Le propriétaire nous a déclaré que sa propriété fait l’objet de risques naturels et technologique, dont vous trouverez le détail en page annexe.
*Légende: T=Très bien, B=Bien, I=Insuffisant, M=Moyen
LOCATION N°: 0196
Ministère de l'Ecologie
et du Développement Durable
Etat des risques naturels et technologiques
en application des articles L 125 - 5 et R 125 - 26 du code de l'environnement
1. Cet état des risques est établi sur la base des informations mises à disposition par arrêté préfectoral
2. Adresse
Code postal : 34980
Ville : Saint-Clément-de-Rivière
3. Situation de l'immeuble au regard d'un ou plusieurs plans de prévention de risques naturels prévisibles (PPRn)
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRn
prescrit
: OUI
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRn
appliqué par anticipation
: NON
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRn
approuvé
: NON
Les risques naturels pris en compte sont :
Inondation
Crue torrentielle
Remontée de nappe
Avalanche
Mouvement de terrain
Sécheresse
Séisme
Cyclone
Volcan
Feux de forêt
Autre :
4. Situation de l'immeuble au regard d'un plan de prévention de risques technologiques (PPRt)
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRt
approuvé : NON
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRt
préscrit* : NON
Les risques technologiques pris en compte sont :
Effet thermique
Effet de suppression
Effet toxique
5. Situation de l'immeuble au regard du zonage réglementaire pour la prise en compte de la sismicité
en application du décret 91-461 du 14 mai 1991 relatif à la prévention du risque sismique , modifié par le décret n°2000-892 du 13
septembre 2000
L'immeuble est situé dans une commune de sismicité
zone Ia
zone Ib
zone II
zone III
zone 0
vendeur/bailleur - acquéreur/locataire
6. CATASTROPHES NATURELLES (CAT/NAT)
Le propriétaire atteste ne jamais avoir perçu d'indemnité dans le cadre de CAT/NAT.
7. Bailleur
N° de villa : 0196
8. Locataire
Nom Prénom :
9. Date
à
20140108
Le présent état des risques naturels et tecnologiques est fondé sur les informations mises à disposition par le préfet du département.
En cas de non respect, l'acquéreur ou le locataire peut poursuivre la résolution du contrat ou demander au juge une diminution du prix.
[V de l'article 125-5 du code de l'environnement]