Réalisé 2015 et prévisionnel 2016 - Bellegarde-en

Fonctionnement
Réalisé 2015 et BP 2016
Bellegarde en Forez
DEPENSES
60611 Eau et assainissement
60612 Energie et électricité
60622
60623
60628
60631
Carburant
Alimentation
Autres fournitures non stockée
Fournitures d'entretien
Bâtiments et espaces verts
Mairie, école, Verchère, salle des fêtes, maison associations, local
terrain de foot …
Cantine
Pharmacie, fournitures pour garderie et activités périscolaires
Produits pour cantine, école, toilettes publiques …
60632 Fournitures de petit équipement
Extincteurs, plan d'évacuation, vaisselle, drapeaux, matériel cantine…
60633 Fournitures de voirie
60636 Vêtements travail
Goudron, béton, pierre, terreau…
Blouses…
60640 Fournitures administratives
Papier mairie et école, enveloppes, tickets, machine à affranchir..
60650
60670
61100
61220
61320
Livres de la bibliothèque
Achats de l'école pour les élèves
Coordinatrice et intervenants pour le jeudi après midi
location logiciels mairie (compta, état civil, personnel)
Local terrain de foot, terrain de foot et de boules
Livres, disques, cassettes
Fournitures scolaires
Sous traitance (PEDT)
Crédit bail immobilier
Locations immobilières
Réel 2015
12 189,49 €
BP 2016
12 200,00 €
30 561,85 €
31 000,00 €
5 373,12 €
28 921,13 €
356,28 €
4 638,75 €
5 500,00 €
29 000,00 €
400,00 €
4 700,00 €
4 564,21 €
5 600,00 €
24 742,27 €
349,20 €
25 000,00 €
1 000,00 €
3 543,12 €
3 600,00 €
3 495,93 €
7 648,07 €
25 005,30 €
7 921,59 €
3 600,00 €
7 700,00 €
26 000,00 €
1 000,00 €
8 000,00 €
2 157,33 €
2 000,00 €
722,41 €
800,00 €
1 781,12 €
25 849,90 €
31 467,86 €
2 700,00 €
35 000,00 €
40 000,00 €
61350 Locations mobilières
Location de matériel pour travaux réalisés par les services techniques
61400 Charges locatives
Charges payées pour local loué par le fleuriste (somme remboursée)
61521 Entretien de terrains
61522 Entretien de bâtiments
61523 Entretien de voirie et réseau
Achats de fleurs et arbustes
Réparation et entretien des bâtiments
Réfection chemins, balayage rue, curage fossés…
61551 Entretien de matériel roulant
61558 Entretiens autres biens
Entretien réparation véhicules (tracteur, camion voiture)
Chaudières, ordinateurs, matériel voirie …
3 588,26 €
6 212,62 €
4 000,00 €
6 000,00 €
61560 Maintenance
chauffage, photocopieurs, ordinateurs, téléphone, horloge église…
7 427,50 €
7 000,00 €
61600 Assurances
Bâtiments, véhicules
9 949,43 €
10 200,00 €
61820
61840
61880
62250
62260
62280
Journal des maires, revue "finances locales"
Formation du personnel : BAFA
Hébergement site Internet, antivirus, ludothèque, registres …
Percepteur
Géomètre, rédaction actes officiels
Mise à jour site internet, éclairage des rues en fin d'année…
Vœux du Maire, départ en retraite du personnel, apéritifs
commémoration,
303,00 €
760,00 €
1 289,57 €
574,78 €
8 892,38 €
2 927,12 €
400,00 €
3 000,00 €
1 200,00 €
600,00 €
9 000,00 €
3 000,00 €
4 164,23 €
3 500,00 €
62370 Publications
Bulletin municipal, impression lettre, annonce recherche médecin
5 328,51 €
5 000,00 €
62380 Divers
62480 Frais transports divers
Prestations pour spectacles commission culture
transports élèves école : Conseil général, …
Documentation générale
Versement à des organismes
Autres frais divers
Indemnités au comptable
Honoraires
Rémunérations intermédiaires
62320 Fêtes et cérémonies
62610 Frais d'affranchissement
62620 Frais de télécom
62700 Frais bancaires
62810 Concours divers
Téléphone et internet mairie, école, maison assoc., cantine, Verchère,
portables et alarme services techniques,
Frais pour le paiement par carte de la cantine et de la garderie
Adhésion fédération des maires,
voté le 01/03/2016 et le 05/04/2016
2 300,00 €
400,00 €
2 817,61 €
2 900,00 €
5 892,69 €
6 000,00 €
7,89 €
803,71 €
50,00 €
900,00 €
Fonctionnement
Réalisé 2015 et BP 2016
Bellegarde en Forez
62830 Frais de nettoyage
Ecole, salle des fêtes, vitres des bâtiments
63512 Taxes foncières
Taxes sur terrain appartenant à la Commune
63320
63360
64110
64130
64168
Cotisations au f.n.a.l.
Cotisations au cnfpt
Personnel titulaire
Personnel non titulaire
Autres
Total chapitre 11 : charges générales
Fonds National d'Aide au Logement
Centre National de la Fonction Publique
Employés municipaux
Remplaçants et agents recenseurs
Contrat aidé, emploi d'avenir,
64510
64530
64540
64550
64580
64750
Cotisations URSSAF
Cotisations retraite
Cotisations ASSEDIC
Cotisations assurance décès
Cotisations autres organismes
Médecine du travail
Comité National d'Action Sociale
65310 Indemnités élus
65330 Cotisations retraite
65530 SDIS
Cotisations prévoyance et mutuelle santé - Prises en charge en partie
par le personnel
Total chapitre 12 : charges de personnel
Maire et adjoints
Maire et adjoints
Service départemental d'incendie
contribution aux organismes de
regroupement
65580 autres contributions obligatoires
Rbt travaux SIEL avant 2010 et maintenance éclairage, gymnase
collège, SIVAP, Syndicat de la Mayarme, médecine scolaire
Ecole privée, école extérieure
65740 Subvention associations
Centre aéré AFR (10 000 €), feu d'artifice, 4 cantons, participation à
eau, gaz, électricité Bellegarde Sports et Union Bouliste
64780 Autres charges sociales
65540
Total chapitre 65 : Autres charges de gestion
66111 Intérêts des emprunts
Total chapitre 66 : Charges financières
67300 Titres annulés
67500 Valeur comptable de biens cédés
67600 Différence sur réalisation
Recette de la vente du terrain des Vorzines transférée en budget
investissements
voté le 01/03/2016 et le 05/04/2016
20 473,63 €
5 500,00 €
1 147,00 €
800,00 €
303 848,86 €
254,39 €
2 766,23 €
152 031,23 €
7 837,89 €
87 918,40 €
316 550,00 €
277,00 €
3 008,00 €
173 219,00 €
3 778,00 €
92 484,00 €
38 393,11 €
38 035,27 €
6 128,22 €
11 260,61 €
2 770,46 €
1 190,00 €
47 573,00 €
41 365,00 €
6 665,00 €
11 537,00 €
3 200,00 €
1 219,00 €
1 987,84 €
2 035,00 €
350 573,65 €
45 123,47 €
1 786,77 €
39 243,00 €
386 360,00 €
47 700,00 €
1 900,00 €
39 300,00 €
28 040,63 €
28 300,00 €
12 089,24 €
12 700,00 €
16 593,60 €
20 000,00 €
142 876,71 €
57 171,25 €
57 171,25 €
1 049,65 €
40 000,00 €
149 900,00 €
53 500,00 €
53 500,00 €
200,00 €
Fonctionnement
Réalisé 2015 et BP 2016
Bellegarde en Forez
Total chapitre 67 : Dépenses exceptionnelles
Amortissements Travaux SIEL, étude PLU… transférés en budget
68110 Opération de transfert entre sections
investissements
Total Chapitre 040 : transfert entre section
73925 FPIC
70670
70830
70841
73110
73210
73220
73360
73380
73681
Contributions directes
Attribution de compensation
Dotation solidarité
Droits de place
Autres taxes
Emplacements publicitaires
21 536,72 €
24 000,00 €
27 000,00 €
917 056,84 €
957 510,00 €
877 056,84 €
957 510,00 €
Réel 2015
Rbt maladie du personnel
1 696,63 €
Total chapitre 013 : Remboursement salaires
1 696,63 €
2 866,68 €
70311 Concessions cimetière
70620
24 000,00 €
Total chapitre 14 :
RECETTES
Redevance d'occupation domaine
public
Redevance et droits à caractère
culturel
Redevance et droits périscolaires
Locations diverses
Mise à disposition personnel
21 536,72 €
27 000,00 €
Total dépenses
70323
200,00 €
Fonds de Péréquation InterCommunal (payé par la CCPSG en 2015)
Dépenses hors transfert recette de la vente
64190 Remboursement sur rémunération
41 049,65 €
payé par France Télécom pour occupation du domaine communal par
les poteaux
1 979,82 €
Entrées spectacles , adhésions bibliothèque, location vidéo projecteur
1 600,50 €
Cantine et garderie
Location salles
Temps de travail secrétaire remboursé par CCAS
Total Chapitre 70 : produits des ventes et services
Impôts locaux TH 180 000 - TFb : 247 000 - TFnb 20 000
Versée par CCPSG
Versée par CCPSG
Forains, commerçants ambulants
Remboursement garde de chiens errants
Taxes sur panneaux publicitaires
Répartition par le Conseil Général de la taxe perçue sur les ventes
immobilières
75 907,45 €
7 215,00 €
880,00 €
90 449,45 €
447 139,00 €
196 177,00 €
96 670,00 €
508,50 €
45,00 €
348,08 €
74110 DGF forfaitaire
74121 DGF - DSR
Total Chapitre 73 : Impôts et taxes
Dotation Globale de Fonctionnement versé par ETAT
Dotation de Solidarité Rurale versée par ETAT
761 584,46 €
172 586,00 €
31 280,00 €
74712 Emploi d'avenir
Remboursement en partie du salaire de la personne embauchée
73810 Taxe afférente au droit de mutation
74718 Autres participation état
74730 Subventions département
74780
74833
74834
74835
74840
Subventions autres organismes
Attribution compensation TP
Attribution compensation TF
Attribution compensation TH
Dotation recensement
75200 Revenus des immeubles
75800 Produits divers de gestion
Rbt contrat aidé, participation Etat aux activités périscolaires du jeudi
(10 000 €)
Déneigement, subvention pour classe découverte reversée à l' école
privée
Participation CAF et MSA pour centre aéré AFR
Rbt par ETAT de certaines exonération sur impôts locaux
Rbt partiel des indemnités des agents recenseurs
Total Chapitre 74 : Dotations et subventions
local fleuriste, locaux usine, appartement école
Pavés publicitaires du bulletin de 2014 et 2015
Total Chapitre 75 : Produits de gestion
775000 Produits de cessions de biens.
Vente du terrain des Vorzines à CCPAG (voir ligne dépenses 67500)
778800 autres produits exceptionnels
Rb sinistre par assurance, taxe foncière, livres bibliothèque
Total Chapitre 77 : Produits exceptionnels
Total recettes
Résultat
Total hors produits de vente
Résultat hors exceptionnel
voté le 01/03/2016 et le 05/04/2016
20 696,88 €
20 769,66 €
58 706,89 €
1 696,00 €
7 311,20 €
367,00 €
8 341,00 €
4 016,00 €
305 073,75 €
36 758,74 €
7 758,75 €
44 517,49 €
BP 2016
2 000,00 €
2 000,00 €
500,00 €
2 000,00 €
3 000,00 €
74 900,00 €
7 200,00 €
880,00 €
88 480,00 €
465 740,00 €
196 200,00 €
96 700,00 €
500,00 €
- €
500,00 €
10 000,00 €
769 640,00 €
152 600,00 €
31 300,00 €
3 300,00 €
63 200,00 €
- €
6 500,00 €
311,00 €
3 609,00 €
4 145,00 €
- €
264 965,00 €
42 500,00 €
3 000,00 €
45 500,00 €
40 000,00 €
4 112,32 €
44 112,32 €
1 247 434,10 €
2 000,00 €
2 000,00 €
1 172 585,00 €
330 377,26 €
215 075,00 €
1 207 434,10 €
1 172 585,00 €
330 377,26 €
215 075,00 €