OBJET : Achat 4X4 Land Rover occasion.

Département des Pyrénées-Orientales
Arrondissement de Prades
EXTRAIT
du registre des délibérations du Conseil
de la Communauté de Communes Capcir - Haut Conflent
Séance du 23 février 2015
Membres en exercice : 40
Membres ayant pris part à la délibération : 26
OBJET : Achat 4X4 Land Rover occasion.
Date de convocation : 16 février 2015.
Présents : Thierry VERGES, Joëlle CORDELETTE-LIS, Muriel VALDELIEVRE, Martine PIERA, Jean-Luc SEGUY, Michel SANTANACH,
Pierre BATAILLE, Jean-Luc MOLINIER, Alain BOUSQUET, Michel GARCIA, Jean-Louis DEMELIN, Antoine TOHOCES, Jean-Louis
LACUBE, Jean-Pierre ABEL, Jacky COLL, Daniel GOMES, Rolland GIL, Jean-Pierre ASTRUCH, Jean-François CORRIEU, François
DELCASSO, Yves DOURLIACH, Jean-Luc CARRERE, Katell MATET, Michel SARRAN, Georges VICENS, Pierre RIU.
Secrétaire de séance : Michel GARCIA
L’an deux mille quinze et le vingt-trois février à dix-sept heures, le Conseil de la Communauté de Communes Capcir - Haut Conflent,
dûment convoqué, s’est réuni à la Maison du Capcir-Haut Conflent à La Llagonne, sous la Présidence de M. Jean-Louis DEMELIN.
Le nombre étant suffisant pour délibérer valablement, le Président déclare la séance ouverte.
Le Président rappelle à l’Assemblée les missions de la collectivité et l’état du parc automobile. Dans le cadre de
l’amélioration du service public, de la qualité de ce service, et pour en assurer la bonne exécution, il s’agit de remplacer
un 4X4 vétuste.
Pour ce faire, les axes privilégiés ont été les suivants :
 Véhicule tout-terrain,
 Multi usages, par rapport à la saisonnalité des activités,
 Equipé de manière à pouvoir transporter outils et matériels.
Après consultations et recherches, le choix de la commission MAPA s’est porté sur le véhicule suivant :
 4X4 Land Rover Defender HT 110 E,
 Année 2005, 55 000 kilomètres, avec galerie,
 Vendeur : Sarl Camporells (66210 Matemale),
 Au prix négocié de : 19 500 € TTC.
Le Président demande au Conseil communautaire de se prononcer.
OUÏ CET EXPOSE, ET APRES EN AVOIR DELIBERE, LE CONSEIL DE COMMUNAUTE DECIDE :
 D’approuver l’offre de la Sarl Camporells aux conditions précitées,
 De donner tous pouvoirs au Président pour signer le marché correspondant, ainsi que pour signer tout document
à ce sujet.
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme
La Llagonne, le 23 février 2015.
Le Président,
Jean-Louis DEMELIN.
Accusé de réception en préfecture
066-246600464-20150223-2015-025-DE
Date de télétransmission : 27/02/2015
Date de réception préfecture : 27/02/2015