ZONE 1AUe - Plaisance du Touch

Zone touristique pour hôtellerie balnéaire Zone Th

Sujet: Rubrique People

contrôle technique des constructions

PLAN d`OCCUPATION DES SOLS UNGERSHEIM

Zone polyfonctionnelle Zone UBa

Les Suisses gagneraient-ils à construire en hauteur

ZONE UB (Secteurs UBa, UBc, UBd,UBe, UBg)

ARTICLE UB 10 - HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS 1 - La   hauteur   des   constructions  est   définie   à   partir  du   sol   naturel   avant   travaux,  jusqu’au   niveau inférieur de la sablière   ou,...

Orry-la-Ville, le 23 octobre 2015 Monsieur Philippe FALKENAU

UI modification 2014.01

Demande d`autorisation de construire communale