Zone polyfonctionnelle Zone UBa
Documents pareils
Zone touristique pour hôtellerie balnéaire Zone Th
le but de créer de nouvelles unités peuvent être autorisées sous réserve du respect
des articles suivants.
La capacité à saturation de ces unités varie en fonction de la surface du lot qui
lui est ...
Zone touristique (Las Vegas et Slim Centre) (Tu2)
Article 7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
de la parcelle
Il s’agit d’un lot unique cerné de tous les côtés par des rues existantes.
Article 8 : Implantation des...
Zone Touristique pour unités hôtelières denses Zone Td
Toutefois, de nouveaux projets particuliers type IGH pourront être autorisés après
avis favorable d’une commission élargie regroupant tous les services concernés.
cette hauteur ne peut en aucun cas...
Zone d`habitat individuel et collectif Zone UA
séparatives des parcelles
- Toute construction non contiguë à une limite séparative doit être séparée
de celle-ci d’une distance au moins égale à la moitié de sa hauteur et
jamais inférieure à 4 mè...