GOUAUX-DE

GOUAUX-DE-LUCHON
Canton de Bagnères-de-Luchon
45 habitants
Répertoire des Archives communales,
mis à jour lors de l’inspection du 11 septembre 1995
Code INSEE :
Code postal : 31110
Surface : 1 444 ha
Intercommunalité :
Sénéchaussée : Toulouse
Diocèse civil : Comminges
Évêché :
Paroisse :
Historique :
Date de dépôt :
Date de la précédente inspection : La précédente inspection date du 19
septembre 1968 et le récolement a été pointé par le maire en 1971. Le récolement
de 2001 a été pointé par monsieur le maire en février 2002.
Les documents cotés 2 E… sont déposés aux Archives départementales de la Haute-Garonne
La cote 1 Mi…indique que le document a été microfilmé par les Archives départementales de la Haute-Garonne
Les documents cotés 2 E sont conservés à l’antenne de Saint-Gaudens
Direction des Archives départementales de la Haute-Garonne
11 et 14, bd Griffoul-Dorval, 31400 TOULOUSE
Tél. 05 34 31 19 70 – Fax 05 34 31 19 71
Courriel : [email protected]
Site : www.archives.cg31.fr
GOUAUX-DE-LUCHON
Série D. ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE
Délibérations du conseil municipal
1D1
1838-1875. Registre relié dos parchemin à relier
1D2
1875-1890. Registre relié dos cuir vert
1D3
1890-1917. Registre relié toile noire
1D4
1917-1937. Registre relié toile noire
1D5
1938-1971. Registre relié toile noire
1D6
1971-1990. Registre relié toile noire
1D7
1991-en cours. Registre relié verte
2 D. Arrêtés du maire
2D1
1841-1975. Registre relié dos cuir vert + feuilles volantes jusqu'en 1981.
3 D. Circulaires
3D1
Ministère de la justice, circulaires de l'état civil 1906-1928. Registre relié dos
parchemin.
Série E. ÉTAT CIVIL
État civil moderne
2 E 4772
1E1
1E2
NMD, An V-1822. Il a existé un registre allant de 1730 à 1792 (Rapports
d'inspection du XIXème siècle). nombreuses lacunes. Registre relié dos cuir noir
NMD, 1823-1852. (Les années 1836 et 1840 manquent) à relier
1E3
NMD, 1853-1872. Registre relié dos cuir
1E4
NMD, 1873-1892. Registre relié dos cuir
1E5
NMD, 1893-1912. Registre relié dos cuir
1E6
NMD, 1913-1932. Registre relié dos cuir
1E7
NMD, 1933-1942. Registre relié dos cuir
1E8
NMD, 1943-1952. Registre relié dos cuir
1E9
NMD, 1953-1962. Registre relié dos cuir
1 E 10
NMD, 1963-1972. Registre relié dos cuir
1 E 11
NMD, 1973-en cours. à relier
2
GOUAUX-DE-LUCHON
Tableau des cotes de microfilms de substitution de la sous- série 1 E
Cotes
communales
Cotes
de microfilms
Observations
1E1
1E2
1E3
1E4
1E5
11 MI 04 R 20
11 MI 04 R 23
11 MI 04 R 20
11 MI 04 R 20
11 MI 04 R 20
Numérisé
Numérisé
Numérisé
Numérisé
Numérisé
Série G. CONTRIBUTIONS
1 G. Documents cadastraux
Période intermédiaire
1G1
Il a existé un cadastre de 1779 (Rapports d'inspection du XIXème siècle). Renvoi
- "État des mutations" consécutives à la matrice de l'an V encarté dans 1 E 2
Cadastre napoléonien
1G2
Atlas cadastral de 1837.
1G3
États de sections
1G4
Matrice 1848-1914 à relier.
1G5
Matrice de propriété bâtie 1882-1910.
1G6
Matrice des propriétés bâtie1911-1953.
1G7
Matrice des propriétés bâtie1915-1953 à relier.
Cadastre révisé
1G8
Atlas cadastral de 1954.
1G9
États de sections
1 G 10
Matrice population bâtie et non bâtie1954-1973.
1 G 11
Matrice, comptes supprimés 1975-1980.
1 G 12
Matrice, comptes supprimés 1981-1987 manque 1981-1986.
1 G 13
Matrice, comptes supprimés 1989.
Série S. DOCUMENTS ANCIENS DIVERS
1 S. Fonds de Gavarret
1S1
Pièces du procès survenu entre GOUAUX et ANTIGNAC et SALLES,
3
GOUAUX-DE-LUCHON
1487(copie collationnée par les Archives départementales sans indication de
source - 1926). Contient le procès-verbal de délimitation et le croquis visuel de
1837. Registre relié dos parchemin.
À Gouaux-de-Luchon, le
Le maire
Le directeur des Archives départementales
Jean LE POTTIER
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