trébons-de-luchon - Archives départementales de la Haute

TRÉBONS-DE-LUCHON
Canton de Bagnères-de-Luchon
10 habitants
Répertoire des Archives communales,
mis à jour lors de l’inspection du
Code INSEE : 31559
Code postal : 31110
Surface : 85 ha
Intercommunalité :
Sénéchaussée : Toulouse
Élection : Rivière-Verdun
Évêché : Saint-Bertrand-de-Comminges
Paroisse : Saint-Julien
Historique : annexe de Cazaril-Laspènes
Date de la précédente inspection : 20 septembre 1968
Direction des Archives départementales de la Haute-Garonne
11 et 14, bd Griffoul-Dorval, 31400 TOULOUSE
Tél. 05 34 31 19 70 – Fax 05 34 31 19 71
Courriel : [email protected]
Site : www.archives.cg31.fr
TRÉBONS-DE-LUCHON
Série D. ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE
1 D. Registres des délibérations du conseil municipal
1D1
1841-1892. Registre dos cuir vert à relier
1D2
1895-1987. Registre dos cuir vert à relier
1D3
1988-en cours. Registre relié toile noire
2 D. Correspondance
2D1
Enregistrement du courrier départ, 1842-1886. Registre relié dos parchemin
à relier
Série E. ÉTAT CIVIL
Les cahiers antérieurs auraient disparut lors de l’incendie de la mairie de Luchon en
1841, où ils auraient été conservés.
État civil moderne
1E1
1E2
NMD, 1840-1892. Registre relié
NMD, 1893-1932. Registre relié dos cuir
1E3
NMD, 1933-1942. Registre relié toile marron
1E4
NMD, 1943-1953. Registre relié toile marron
1E5
1E6
NMD, 1954-1962. Registre relié toile marron
NMD, 1963-1971. Registre relié dos cuir
1E7
NMD, 1972-en cours. Registre à relier
Tableau des cotes de microfilms de substitution de la sous- série 1 E
Cotes
communales
Cotes
de microfilms
Observations
1E1
1E2
11 MI 04 R 32
11 MI 04 R 32
Numérisé
Numérisé
Série G. CONTRIBUTIONS
1 G. Documents cadastraux
Période intermédiaire
1G1
Livre des mutations, 1819-[35]. Registre relié
2
TRÉBONS-DE-LUCHON
Cadastre napoléonien
1G2
Atlas cadastral de 1837 manque le tableau d’assemblage
1G3
État de sections, 1838
1G4
Matrice des propriétés foncières, 1839-1914
1G5
Matrice des propriétés bâties, 1882-1911
1G6
Matrice des propriétés bâties, 1911-1932
1G7
Matrice des propriétés non bâties, 1913-1932
Cadastre révisé
1G8
Atlas cadastral de 1933
1G9
État de sections, 1935-1986
1 G 10
1 G 11
Matrice cadastrale, 1933-1972
Matrice cadastrale, comptes supprimés, 1971-1980
1 G 12
Matrice cadastrale, comptes supprimés, 1981-1988
1 G 13
Matrice cadastrale, comptes supprimés, 1989
Série S. DOCUMENTS ANCIENS DIVERS
manque
S1
Reconnaissances en faveur de la baronne de Trébons (Pierrette Péfaure), 25
octobre 1784. Registre, 34 folios, recouvert parchemin (attesté jusqu’en 1968)
manque
S2
Contrat de voisinage souscrit par la communauté des habitants de Saint-Aventin à
Pey Carras, habitant de Trébons, le soumettant aux devoirs et le faisant jouir des
droits des habitants de Saint-Aventin, et l’autorisant à faucher deux fois par an le
pré de Sacot, situé à Saint-Aventin et lui appartenant, pour le prix de 145 écus, 11
octobre 1568. Parchemin 50 X 60 environ (attesté jusqu’en 1968)
manque
S3
Copie de la transaction du 4 octobre 1638 entre Cazaril et Trébons, XVIIIe siècle.
Papier (attesté jusqu’en 1968)
À Trébons-de-Luchon, le
Le maire
Le directeur des Archives départementales
Jean LE POTTIER
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