la magdelaine-sur-tarn - Archives Haute

LA MAGDELAINE-SUR-TARN
Canton de Villemur-sur-Tarn
728 habitants
Répertoire des Archives communales,
mis à jour lors de l’inspection du 30 septembre 2008
Code INSEE : 31331
Code postal : 31340
Surface : 680 ha
Intercommunalité : communauté de communes de Villemur-sur-Tarn
Sénéchaussée : Toulouse
Diocèse civil : Bas-Montauban
Évêché : Montauban
Paroisse : Sainte-Madeleine
Historique : Érigée aux dépends de Villemur par la loi du 28 mars 1882.
Date de la précédente inspection : 17 juillet 1964
La cote 1 Mi…indique que le document a été microfilmé par les Archives départementales de la Haute-Garonne
Direction des Archives départementales de la Haute-Garonne
11 et 14, bd Griffoul-Dorval, 31400 TOULOUSE
Tél. 05 34 31 19 70 – Fax 05 34 31 19 71
Courriel : [email protected]
Site : www.archives.cg31.fr
LA MAGDELAINE-SUR-TARN
Série D. ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE
1 D. Registres des délibérations du conseil municipal
1 Mi 1220 1 D 1
1 Mi 1220 1 D 2
1 Mi 1220 1 D 3
1811, 17 novembre-1861, 7 avril. Registre relié dos parchemin, non folioté
1882, 28 mai-1894, 9 septembre. Registre relié dos cuir vert, 188 pages
1894, 11 novembre-1905, 5 mars. Registre relié dos basane verte, 95 folios
1D4
1905, 5 mars-1969, 30 mars. Registre relié dos cuir fauve, 500 pages
1D5
1971, 20 mars-1988, 25 novembre. Registre relié pleine toile noire, 140/200
pages
1D6
1989, 17 mars-1995, 19 mai. Registre relié skaï vert foncé, 200 pages
1D7
1995, 16 juin- 1999, 14 janvier. Registre relié pleine toile bleue, 200 pages
1D8
1D9
1999, 11 février2001, 23 février. Registre relié pleine toile bleue, 200 pages
2001, 28 février-2003, 9 avril. Registre relié pleine toile bleue, 200 pages
1 D 10
2003, 5 juin-2006, 20 juillet. Registre relié pleine toile bleue, 200 pages
1 D 11
2006, 28 septembre-en cours. Registre relié pleine toile bleue
2 D. Arrêtés du maire
manque
2D1
2D2
1885-1922. Registre relié dos basane verte, 7/53 folios
1923-1986
2D3
1987, 6 janvier-1999, 22 février. Registre relié skaï bleu marine, 200 pages
2D4
2D5
2000, 14 avril-2005, 15 décembre. Registre relié pleine toile bleue, 200 pages
2005, 29 décembre-en cours. Registre relié pleine toile verte, 200 pages
Série E. ÉTAT CIVIL
État civil moderne
Section de la Magdelaine
manque
1E1
NMD, 1834-1877. Registre relié cartonné à restaurer
1E2
NMD, 1862-1882. Registre relié dos parchemin
Commune de Villemur
1E3
NMD, 1883-1902. Registre relié dos parchemin
1E4
NMD, 1903-1922. Registre relié dos parchemin
1E5
NMD, 1923-1942. Registre relié dos cuir fauve
1E6
NMD, 1943-1952. Registre relié dos cuir marron
1E7
NMD, 1953-1962. Registre relié dos cuir marron
1E8
NMD, 1963-1971. Registre relié dos cuir fauve
1E9
NMD, 1972-1981. Registre relié dos cuir fauve
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LA MAGDELAINE-SUR-TARN
1 E 10
NMD, 1982-1991. Registre relié dos cuir fauve
1 E 17
NMD, 1992-2001. Registre relié dos cuir fauve
Tableau des cotes de microfilms de substitution de la sous- série 1 E
Cotes
communales
Cotes
de microfilms
Observations
1E1
1E2
1E3
11 MI 39 R 2
11 MI 39 R 2
11 MI 39 R 2
Numérisé
Numérisé
Numérisé
Série G. CONTRIBUTIONS
1 G. Documents cadastraux
Cadastre napoléonien
manque
1G1
Atlas cadastral de 1812
1G2
État de section (M, N), 1814
1 G 2 bis Etat de section (M, N), 1814
1G3
Matrice des propriétés foncières, 1882-1914
1G4
Matrice des propriétés bâties, 1882-1911
1G5
1G6
Matrice des propriétés bâties, 1911-1953
Matrice des propriétés non bâties, 1913-1953
Cadastre révisé
1G7
Atlas cadastral de 1954
1G8
État de section, 1954
1G9
Matrice cadastrale, 1954-1973
1 G 10
1 G 11
Matrice cadastrale,
Matrice cadastrale,
Matrices générales
1 G 12
1 G 13
1886-1911, 1917-1921, 1927-1931. 6 fascicules
1936-1940, 1942-1966, 1972-1981. 8 fascicules
Série O. TRAVAUX PUBLICS-VOIRIE
1. O Voirie
1O1
Chemins vicinaux : tableau général (1886), plan parcellaire (1886), plan
d’ensemble (1886), plan parcellaire des terrains à acquérir pour l’établissement de
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LA MAGDELAINE-SUR-TARN
la ligne de chemin de fer de Montauban à Castres (1880). Liasse
Série P. CULTES
1. Culte catholique
1P1
Délibérations du conseil de fabrique, 1861, 7 avril-1903, 31 décembre. Registre
relié dos basane verte, non folioté
AUTRES FONDS
Archives diocésaines
Registre de catholicité, 1810-1834. Cahier
À La Magdelaine-sur-Tarn, le
Le maire
Le directeur des Archives départementales
Jean LE POTTIER
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