Année 2016

Evolutions au 1er Janvier 2015

les plafonds tendus des habitations

moseu.e - Caue de la Moselle

Paramètres 2014

plafond loyer PLI 2011 - Veille juridique de la FAPIL

bareme des taux cotisations sociales au 1er janvier 2016

Organismes Professionnels Agricoles et Groupements Professionnels Agricoles créés avant le 01/01/1998 (adhésion CAMARCA uniquement) Assiettes Retraite complémentaire AGFF PO PP TOTAL PO PP TOTAL

Tableau récapitulatif annuel URSSAF employeur

LA Contribution APEC

TxAS-MPN-TARN et GARONNE février2015

Descriptif Type Plafond Tendu Newmat FRx

BORDEREAU RÉCAPITULATIF DES COTISATIONS

Règlement du régime complémentaire