Clifford Chance

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Clifford Chance
Résumé Du Programme
Ce résumé doit être lu comme une introduction au présent Prospectus de Base et toute décision d’investir
dans les Titres doit être fondée sur un examen exhaustif du Prospectus de Base, y compris les documents
incorporés par référence. La responsabilité civile de l’Emetteur ne pourra être engagée uniquement sur
la base du résumé, ni sa traduction, à moins qu’il soit trompeur, inexact ou contradictoire par rapport
aux autres parties du Prospectus de Base. Lorsqu’une action concernant l’information contenue dans le
Prospectus de Base est intentée devant un tribunal d’un Etat Membre, le demandeur peut, selon la
législation nationale de l’Etat Membre où cette action est intentée, avoir à supporter les frais de
traduction du Prospectus de Base avant le début de la procédure judiciaire. Les mots et expressions
définies dans les « Modalités Générales des Titres » ci-dessous ou ailleurs dans ce Prospectus de Base
ont le même sens dans ce résumé.
Caractéristiques essentielles et risques associés à l’Emetteur
La dénomination légale et commerciale de la société est UBS AG. La société a été créée le 29
juin 1998, lorsque l'Union Bank of Switzerland (fondée en 1862) et Swiss Bank Corporation
(fondée en 1872) ont fusionné pour créer UBS.
UBS, selon sa propre opinion, est l'une des premières compagnies financières dans le monde,
offrant ses services à une clientèle internationale distinguée. Firme intégrée, UBS crée de la
valeur ajoutée pour ses clients en tirant profit des ressources combinées et de l'expertise de
toutes ses activités.
Caractéristiques essentielles et risques liés aux Titres
L'Emetteur peut, sous réserve de conformité aux lois, règlements et directives applicables, à tout
moment émettre des Titres dans quelque devise que ce soit (y compris l'euro) telle que convenue
entre l'Emetteur et la banque placeuse concernée. Les Titres seront émis sous forme nominative
ou au porteur, avec ou sans coupons d’intérêt, par coupures d’un montant minimum de
EUR 1 000 (ou l’équivalent dans une autre devise), s'ils doivent être cotés sur un marché
réglementé ou admis à la cote ou à la négociation dans un pays membre de l'Union Européenne.
Le montant global principal, tout taux d’intérêt ou calcul d’intérêt, le prix d’émission, la
maturité et tous autres termes et conditions auxquels il n’est pas fait référence dans le présent
document relatifs à chaque Série de Titres seront définis au moment de l’émission et précisés
dans les Conditions Définitives applicables.
Les Titres émis en vertu du Programme sont des obligations non garanties de l'Emetteur, et leur
rang est pari passu, sans préférence entre eux. Les Titres peuvent être subordonnés ou être des
obligations senior de l'Emetteur et bénéficieront des cas de remboursement anticipé prévus par
les « Modalités Générales des Titres ».
Les Titres pourront être remboursés avant maturité au pair ou à un autre Montant de
Remboursement, comme stipulé dans les Conditions Définitives.
Les Titres peuvent être commercialisés uniquement (i) aux Etats Unis à des investisseurs
institutionnels qualifiés (tels que définis dans la Règle 144 A) seulement en application de la
Règle 144 A ou (ii) en dehors des Etats Unis, seulement à des personnes n'étant pas des
ressortissants des Etats Unis.
Une demande a été réalisée à la bourse d'Irlande pour l'admission des Titres émis dans le cadre
du Programme pendant les 12 mois de la date du Prospectus de Base à la cote sur la Liste
Officielle et à la négociation sur le Marché Réglementé de la bourse d'Irlande. Cependant, les
Titres pourront aussi être émis dans le cadre du Programme sans être cotés, ou être admis à la
cote, ou à la négociation sur d'autres bourses, autorités boursières et/ou systèmes de cotation, et
les Conditions Définitives applicables à une Série indiqueront si les Titres de cette Série ont été
admis à la négociation sur le marché réglementé de la bourse d'Irlande ou admis à la cote, ou à
la négociation sur une autre bourse, autorité boursière et/ou système de cotation.
Les Titres seront admis à la compensation via un ou plusieurs systèmes de compensation,
comme spécifié dans les Conditions Définitives. Ces systèmes incluront, aux Etats Unis, les
systèmes gérés par The Depositary Trust Company ("DTC") et, en dehors des Etats Unis, les
systèmes gérés par Euroclear Bank S.A./N.V. ("Euroclear"), Clearstream Banking, société
anonyme ("Clearstream, Luxembourg"), Clearstream Banking AG, Frankfurt ("Clearstream
Frankfurt") et SIS SegaInterSettle AG, Olten, Switzerland ("SIS"). Parce que les Titres Globaux
seront détenus par ou pour le compte de DTC, Euroclear, Clearstream, Luxembourg,
Clearstream, Francfort et SIS, les investisseurs dépendront de leurs procédures pour les
transfert, paiement et communications avec l'Emetteur.
Il n’existe pas de marché actif des Titres, à moins que, s’agissant de toute Tranche spécifique,
cette Tranche soit assimilée à une autre Tranche de Titres déjà émise et pour laquelle il y a un
tel marché.