circulaire du conseil d`administration de l`itie
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CIRCULAIRE DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ITIE Numéro 113 Secrétariat international de l’ITIE Oslo, projet du 20 octobre 2011 1. Programme et logistique de la réunion du Conseil d’administration - mise à jour 2. Rapport de suivi de la mise en œuvre 3. Accès au site Intranet de l’ITIE Chers Membres du Conseil d’administration, 1 Programme du Conseil d’administration – mise à jour Je me réjouis de vous voir en Indonésie la semaine prochaine. La présentation générale ci-après comprend des informations mises à jour concernant le programme des réunions se rapportant à l’ITIE et qui auront lieu au cours de cette semaine. Nous incluons également des informations supplémentaires sur le plan proposé de la discussion sur la stratégie. Comme vous pouvez le constater, le choix concernant le nombre de visites sur le terrain a été réduit et il nous est rappelé que nous devrons porter des chaussures adéquates lors des visites. Outre les réunions énumérées ci-dessous, la Banque Mondiale organisera l’atelier de formation sur l’ITIE en Asie du lundi au jeudi, auquel participeront quelque 40 personnes de la région. Si vous avez des questions portant sur la logistique ou le programme, veuillez contacter Leah Krogsund ([email protected] ou par téléphone au +47 924 33 257). Elle arrivera dimanche 23 octobre à Djakarta. Lundi 24 octobre Lieu : Hôtel Mulia, Djakarta 09h00 – 12h00 Réunion des représentants de la société civile siégeant au Conseil d’administration, salle Veronica 14h00–16h00 Tirer parti de la richesse des ressources naturelles pour un développement diversifié : Contributions des industries extractives au développement (E4D) – Initiative d’incitation au savoir de la Banque mondiale. D’autres informations se trouvent en pièce jointe. 16h00–18h00 Discussion sur la Charte sur les Ressources naturelles: Les représentants de la Charte sur les Ressources naturelles invitent les membres du Conseil d’administration et les observateurs à un circulaire du conseil d’administration de l’itie Numéro 113 débat portant sur « L’élargissement du programme de l’ITIE et le rôle de la Charte sur les Ressources naturelles » le lundi 24 octobre, de 16h15 à 18h00 à l’Hôtel Mulia de Djakarta. Veuillez trouver l’invitation ci-jointe. 16h00 Réunion du Comité de Validation, salle Iris 17h30 Réunion du Comité de Gouvernance 19h00 Réception informelle organisée par l’ITIE, autour de la piscine 20h30-22h00 Réunion du Collège des pays soutenant l’ITIE, salle Iris Mardi 25 octobre Lieu : Hôtel Mulia, Djakarta 7h30-9h00 Petit déjeuner de travail sur la formation à l’ITIE, salle de petit déjeuner 8h00-9h00 Réunion du Comité des Finances, salle de petit déjeuner 9h30–17h30 18ème réunion du Conseil d’administration de l’ITIE, salle Gerbera 19h00 Réception ITIE, Grande salle de bal Mercredi 26 octobre Lieu : Visite sur le terrain/Novotel Convention Centre, Bangka 07h00 Départ de l’Hôtel Mulia à destination de l’aéroport Des bus sont prévus pour les personnes qui voyagent sur Garuda et Lion Air. 12h00 Déjeuner au Novotel 13h00 Séance de discussion du Groupe de travail sur la stratégie de l’ITIE, salle Seminyak Document du Conseil d’administration 18-10 Discussion du Groupe de travail sur la stratégie – Présentation par le Secrétariat Après consultation avec le Groupe de travail sur la stratégie, je propose que la discussion soit structurée de la manière suivante. 1ère séance – Forces et faiblesses de l’ITIE Il est suggéré que nous commencions par simplement chercher à identifier les forces et faiblesses de l’ITIE et que nous évitions toute discussion à ce stade. Tony Hodge a accepté de lancer la séance par la présentation d’un rapport de 7 à 8 minutes sur les forces et faiblesses identifiées dans l’Évaluation. 13h45 2ème séance – Présentation des soumissions des parties prenantes Il est suggéré que nous commencions cette séance d’anticipation par de brefs commentaires émanant des différents collèges, en s’appuyant éventuellement sur les documents présentés : Pays mettant en œuvre l’ITIE – Alfredo Pires (à confirmer) Intervenants de la société civile – Jean Claude Katende, Anthony Richter et Diarmid O’Sullivan (à confirmer) 2 circulaire du conseil d’administration de l’itie Numéro 113 Intervenant des entreprises – Stuart Brooks Banque mondiale – Anwar Ravat 14h30 Pause 15h00 3ème séance – Discussion Aspects principaux non identifiés par les membres du Conseil d’administration mais identifiés dans le document du Secrétariat – brève présentation par Jonas Moberg et Sam Bartlett. Discussion ouverte dont les thèmes peuvent éventuellement s’articuler autour des considérations suivantes : • Les exigences. • La communication et l’utilisation des rapports ITIE. • Le système d’évaluation - conformité et/ou échelle mobile. • Le rattachement aux autres programmes de réforme de gouvernance. • La prestation, la gouvernance et l’organisation de l’aide technique. 16h30 Pause 17h00 4ème séance – Prochaines étapes Il est suggéré de diviser la discussion portant sur les prochaines étapes en deux parties : 1. 2. Paramètres de consensus généraux Processus 18h00 Fin de la réunion 19h00 Réception, Restaurant Yu’/Piscine Jeudi 27 octobre Lieu : Visite sur le terrain/Novotel Convention Centre, Bangka Visite sur le terrain L’Indonésie est l’un des plus importants exportateurs d'étain au monde. Bangka est considérée comme la plus grande région productrice d’étain de l’Indonésie, dotée d’activités minières complexes à grande et petite échelle. Outre deux importantes entreprises minières publiques, les autorités locales ont délivré plus de 600 permis portant sur des activités à petite échelle. Cette situation comporte un certain nombre de défis pour ce qui est de la gouvernance et de la gestion des revenus, et elle présente un intérêt tant direct qu’indirect pour l’ITIE. Des visites simultanées auront lieu dans les régions minières suivantes : 08h00-11h30 Pemali : visite d’une grande mine d’étain exploitée par PT.Timah 07h00-11h30 Jelitik : visite d’une concession minière à petite échelle appartenant à PT.Timah. 3 circulaire du conseil d’administration de l’itie Numéro 113 Il n’a pas été jugé approprié que l’ensemble des membres du Conseil d’administration, les suppléants et les observateurs visitent la même région minière. Si les membres du Conseil d’administration ont des intérêts particuliers, ils devront en parler à Dyveke au Secrétariat ([email protected]). Nous vous rappelons qu’il est nécessaire que vous portiez des vêtements et des chaussures appropriés (par ex. des vêtements amples, confortables et légers ainsi que des chaussures de marche fermées). Un équipement de sécurité vous sera fourni. 11h30–12h30 Déjeuner, Novotel 12h30–15h00 Forum multipartite, salle Seminyak du Novotel Suite aux visites des régions minières, une réunion avec les représentants des organisations de la société civile, de l’industrie et des autorités locales est prévue. L’objectif de ce forum multipartite est de permettre aux parties prenantes de partager leurs expériences en matière de défis sociaux, de gouvernance, et de taxation dans le cadre de l’industrie d’extraction de l’étain à Bangka, et de discuter de la manière dont la transparence et le dialogue au niveau infranational peuvent contribuer à résoudre ces difficultés. Retour à Djakarta Vendredi 28 octobre Lieu : Hôtel Mulia, Djakarta 09H00-À CONFIRMER Réunion du Fonds fiduciaire multi-donateurs de la Banque mondiale 2 Rapport de mise en œuvre Le Rapport de mise en œuvre pour la période d’août à octobre 2011 est disponible dans la partie Intranet du site protégée par mot de passe. Ce rapport fait une mise à jour pays par pays sur la mise en œuvre de l’ITIE, y compris les défis et problèmes spécifiques nécessitant la prise de mesures par le Conseil d’administration. Pour obtenir un exemplaire papier de ce rapport à Djakarta, veuillez contacter Leah Krogsund ([email protected]). 3 Accès à l’Intranet du site de l’ITIE Les documents du Conseil d’administration, les rapports de Validation, l’état des lieux portant sur la mise en œuvre et les activités de sensibilisation sont disponibles dans la partie Intranet du site de l’ITIE protégée par un mot de passe. Pour y accéder, veuillez cliquer sur le lien ci-dessous et saisir le nom d’utilisateur et le mot de passe suivants. http://eiti.org/internal Nom d’utilisateur : Board Mot de passe : 2013 Cordialement, Clare Short Présidente de l’ITIE 4 DRAFT (17 Oct 2011) Jakarta civil society meeting schedule COLOUR KEY EI-ASEAN CG members only PWYP members only EITI Board reps only Open to all civil society World Bank event (invite only) Training for Timor-Leste civil society (invite only) SUNDAY 23 October 2011 TIME 09:00 – 10:45 EI-ASEAN network Core Group Strategy Planning meeting By invitation only (09:00–17:30, Century Atlet Hotel) ACTIVITY Session One: Regional and SEA Country Updates Burma, Indonesia, Vietnam, Philippines, Timor Leste, Laos (TBC). 10:45 – 11:15 11:15 – 13:00 COFFEE BREAK Session 2: Global Update PWYP International, PWYP US, PWYP Australia, PWYP Europe, RWI and Oxfam 13:00 – 14:00 LUNCH 14:00 – 15:30 Strategy Session 1 15:30 - 16:00 BREAK 16:00 – 17:30 Strategy Session 2 19:00 – 21:00 Civil society reception, hosted by IESR / RWI Venue, TBC? MONDAY 24 October 2011 TIME 08:00 09:00 ACTIVITY EI-ASEAN network breakfast meeting (08:00–10:30) Century Atlet Hotel 10:00 11:00 OGP consultation meeting with ASEAN CSOs Century Atlet Hotel (10:30-12.30) PWYP media messaging (PWYP Europe / US / Aus / Indonesia) Century Atlet Hotel (09:00-10:30) EITI CSO Board reps pre-Board Mtg (closed) Veronica Room, Mulia Hotel (09:00-12:30) 12:00 13:00 14:00 15:00 16:00 17:00 LUNCH (12:30-13:30) EITI CS Board reps constituency meeting with Asia-Pacific CS representatives, Century Atlet Hotel (13:30-15:30) World Bank Group Extractives for Development (E4D) Public Workshop Mulia Hotel (14:00 – 16:00) EITI Validation Committee Mtg (closed) Mulia Hotel, (16:0017:00) EITI Governance Committee Mtg (closed) Mulia Hotel, Natural Resource Charter event, Mulia Hotel (16:00-18:00) EITI IN ASIA TRAINING (24-27 October, World Bank) By invitation only Mulia Hotel EITI training for Timor-Leste civil society (24-27 October, Indonesian Parliamentary Center (IPC)) By invitation only. Venue: ? (17:00-18:00) 18:00 19:00 EITI Reception, Mulia Hotel (19:00- ) TUESDAY 25 October 2011 TIME 09:00 10:00 EITI International Board Mtg (closed) Mulia Hotel ACTIVITY EITI IN ASIA World Bank Group TRAINING Extractives for (World Bank) Development (E4D) By invitation only Workshop Mulia Hotel Hotel Ritz Carlton 11:00 EITI training for Timor-Leste civil society (Indonesian Parliamentary Center (IPC)) By invitation only. Venue: ? 12:00 13:00 14:00 15:00 16:00 17:00 18:00 19:00 EITI Reception, Mulia Hotel (19:00- ) WEDNESDAY 26 October 2011 TIME 09:00 10:00 EITI International Board Strategy Working Group Meeting BANGKA (closed) ACTIVITY EITI IN ASIA World Bank Group TRAINING Extractives for (World Bank) Development (E4D) By invitation only Workshop BANGKA Hotel Ritz Carlton 11:00 12:00 13:00 14:00 15:00 16:00 17:00 18:00 19:00 EITI Reception, BANGKA (19:00- ) EITI training for Timor-Leste civil society (Indonesian Parliamentary Center (IPC)) By invitation only. Venue: ? THURSDAY 27 October 2011 TIME 09:00 10:00 EITI International Board Strategy Working Group Meeting BANGKA (closed) ACTIVITY EITI IN ASIA TRAINING (World Bank) By invitation only BANGKA 11:00 EITI training for Timor-Leste civil society (Indonesian Parliamentary Center (IPC)) By invitation only. Venue: ? 12:00 13:00 14:00 15:00 16:00 17:00 FRIDAY 28 October 2011 TIME 09:00 – 10:30 11:00 – 12:30 OGP Consultation Mtg with Indonesian civil society EITI CS Board debrief meeting (closed) Hotel Mulia ACTIVITY WB-MDTF Meeting (closed) Mulia Hotel PWYP International consultation with Core Group on Transparency members (CGT), Timor-Leste 09:00-10.30 (TBC) BREAK EITI Board members Debrief with civil society constituency Hotel Mulia LUNCH / MIDDAY PRAYER 14:00 – 15:30 Natural Resource Charter Consultation Mtg with civil society PWYP International: consultation with PWYP Indonesia members 13:00-14.30 (TBC, lunch included) WB-MDTF Session with EITI CS Board reps (closed) 14:45 –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