7 M Agriculture, eaux et forêts - Archives départementales de la

Transcription

AGRICULTURE
Fonds de la Préfecture
Affaires générales
7M1
7 M 2-3
7 M 4-9
Instructions,
circulaires,
arrêtés
an IX — 1938
Affaires diverses
1810-1939
2
Inventions et procédés divers,
1808-1820 ; enquête sur les
instruments
agricoles, 1810,
1832 ; draînage, instructions,
circulaires, demandes de prêt,
récompenses
et
primes,
concessions de machines à
drainer, 1854-1869
3
Commission
d'ornithologie
instituée
au
ministère
de
l'Agriculture, 1885-1914 ; étude
sur la sélection des blés par
rapport au sol, 1899 ; enquête sur
l'emploi des sels arsenicaux,
1909 ; étendue et valeur moyenne
de l'hectare des terres arables et
des prairies en Gironde, 1912 ;
évaluation des récoltes (blé,
avoine), 1914-1915 ; « Journées
des actualités agricoles », à
Bordeaux, 1929 ; commission du
fermage et du métayage (arrêté du
4 juillet 1931),
1931 ;
renseignements sur le métayage
en Gironde, 1936 ; rapport du
directeur des services agricoles,
1938 ; comité départemental des
constructions
rurales :
composition, procès-verbaux de
réunions, 1938-1939 1810-1939
Mise en culture des terres abandonnées
(lois du 6 octobre 1916 et du 4 mai 1918)
1917-1938
4
Avances aux communes : affaires
diverses, 1917-1926
5
Relevé
nominatif
des
exploitations abandonnées, 1918
6
Comité départemental d'action
agricole : instructions, demandes
transmises
au
comité,
7 M 10
7 M 11
7 M 12
7 M 13
7 M 14-15
7 M 16
7 M 17
correspondance,
comptabilité,
1918-1928
7
Avances
aux
cultivateurs :
dossiers nominatifs (affaires
soldées), 1919-1925
8
Idem :
remboursements,
correspondance, états, 1919-1926
9
Idem : dossiers de débiteurs non
libérés envers le Trésor, 19201938
Baux ruraux (loi du 17 août 1917) :
instructions, correspondance, constitution
des commissions arbitrales cantonales
1917-1920
Matériel
agricole :
inventions ;
mécanisation de la culture ; engrais ;
instructions, circulaires, subventions,
dénombrement
des
propriétaires
viticulteurs du Médoc ; salon de la
machine agricole, 1920-1935 ; enquête sur
les prix des battages, 1920
1832-1935
Commission pour l'application de la loi sur
les bénéfices des exploitations agricoles
(31 juillet 1917 et 25 juin 1920) : liste des
groupements agricoles intéressés, etc. 1920
Comité du retour à la terre (décret du
17 octobre 1922) : instructions, circulaires,
constitution du comité, procès-verbaux de
réunions, rapports, brochures 1922-1931
Enquête sur l'évolution agricole en
Gironde depuis 1783
1933
14
Graphiques, rapports généraux et
spéciaux (productions animale,
maraîchère, forestière, fruitière ;
viticulture)
15
Monographies
d'exploitations
agricoles
Police rurale : insectes et végétaux
nuisibles, animaux errants ou furieux,
pacages et transhumances, colombiers, etc.
1912-1933
Attelages de chiens
1870-1928
Services agricoles
7 M 18
7 M 19
Conseil d'agriculture établi auprès du
ministère de l'Intérieur (27 janvier 1819) :
instructions, circulaires ; listes des
candidats
présentés
pour
être
correspondants du Conseil d'agriculture
1819-1821
Direction des services agricoles du
département : personnel, états nominatifs,
1889-1899 ; avis de crédit ; loyer de
l'immeuble ; service de la défense des
végétaux
1889-1940
7 M 20-22
Offices agricoles régional et départemental
1919-1937
20
Lois, décrets, arrêtés, circulaires,
subventions
1919-1935
21
Office régional : subventions de
l'Etat et du département
19191934
22
Office
départemental :
subventions,
suppression
et
liquidation
1919-1937
Commission départementale d'agriculture
7 M 23
Commission départementale d'agriculture :
procès-verbaux 1850-janvier 1851
Chambres d'agriculture
7 M 24-27
7 M 28
7 M 29-43
Chambres consultatives d'agriculture et
comices agricoles (loi du 20 mars 1851) :
instructions, circulaires, procès-verbaux et
statuts de comices, élections à la chambre,
procès-verbaux
de
réunions,
correspondance, subventions, rapports
(amélioration des vaches laitières, 1888 ;
dépôt de remonte de Mérignac, 1888 ;
défense des mattes du Bas-Médoc, 1888 ;
reconstitution du vignoble, 1890 ; champs
de
démonstration,
1890)
1851-1919
24
1851-1869
25
1871-1897
26
1899-1914
27
Personnel, 1871-1919
Vœux du conseil général en faveur de la
création de chambres départementales
d'agriculture électives
1886-1907
Chambre d'agriculture de la Gironde 19251940
29
Lois,
décrets,
instructions,
coupures de presse
1927-1940
30
Composition du bureau, procèsverbaux de réunions 1927-1940
31
Budgets, pièces de dépenses,
subventions
1927-1936
32
33
34
35
36
37
38
39
40
41
42
43
Projet de création d'une Maison
de l'Agriculture à Bordeaux (par
M. Durand-Dassier)
1929
Associations
et
syndicats
participant
aux
opérations
électorales en vue de la
désignation de leurs délégués à la
Chambre d'agriculture 1924-1926
Idem : 1927-1935
Elections :
instructions,
circulaires
1925-1939
Idem : 1927
Idem : 1930
Idem : 1933
Idem :
listes
électorales :
arrondissement de Bordeaux,
1935
Idem : arrondissement de Haye,
1935
Idem :
arrondissements
de
Langon et de Libourne, 1935
Idem :
remaniement
des
circonscriptions électorales, 1936
Codification des usages locaux :
participation du département aux
frais de publication
1932-1935
Associations et comices agricoles
7 M 44-46
7 M 47
7 M 48
7 M 49
7 M 50
7 M 51
Affaires
générales
concernant
les
associations et les comices
1896-1940
44
Subventions de l'Etat et du conseil
général ; liste des sociétés
agricoles, horticoles et d'élevage
bénéficiant d'une part des
encouragements de l'Etat et vivant
d'autre part de leurs propres
ressources
1896-1914
45
Subventions du conseil général
1936-1937
46
Subventions de l'Etat et du
département, 1896-1907, 19361940 ; médailles accordées par
l'Etat
1896-1939
Société d'agriculture de la Gironde :
statuts,
comptes
rendus
annuels,
programmes de concours, prix et
récompenses, affiches, brochures (annales
de la Société d'agriculture)
1875-1940
Société d'apiculture de la Gironde 18731940
Société arboricole et florale de la Gironde
1927-1938
Société d'horticulture de la Gironde 18691939
Société d'horticulture et de viticulture de la
Gironde, comptes rendus annuels (annales
de la Société)
1920-1934
Société d'horticulture, d'arboriculture et de
viticulture de Caudéran, cercle viticole de
Caudéran
1900-1938
7 M 52
7 M 53
7 M 54
7 M 55-57
Société des aviculteurs de la Gironde et du
Sud-Ouest
1928-1938
Société française d'émulation agricole
contre l'abandon des campagnes 1910-1918
Associations diverses du département de la
Gironde : cercle agricole de Saint-Pierred'Aurillac, 1862-1884 ; cercle national
agricole de Loupiac, 1888 ; société
protectrice du gibier et de la propriété dans
le département de la Gironde, 1895 ; cercle
de la ligue agricole du Haut-Bommes,
1897 ; société protectrice des oiseaux et
animaux utiles à l'agriculture à Gours,
1902 ; union agricole et des intérêts des
habitants du canton de Carbon-Blanc,
1904-1909 ; union des sociétés horticoles
et viticoles du Sud-Ouest, 1904-1908 ;
association centrale pour, l'aménagement
des montagnes (siège social à Bordeaux),
1908-1912 ; la maison et le travail aux
champs, 1924-1927 ; société française du
dahlia, section girondine, 1939 1862-1939
Comices agricoles : statuts, programmes,
médailles, subventions
1879-1935
55
Bazas-Créon
56
La Réole — Saint-André-de-Cubzac
57
Répartition des subventions,
1887-1905
Crédit agricole
7 M 58
7 M 59-60
7 M 61
7 M 62
Crédit agricole (loi du 5 novembre 1894) :
instructions, circulaires, correspondance,
brochures, listes
1894-1936
Etablissements divers de crédit agricole :
projets, statuts, correspondance 1821-1913
59
Ville de Bordeaux
1821-1904
60
Autres communes
1896-1913
Sociétés ou banques de crédit agricole du
département : tableaux statistiques 18971916
Caisse régionale de crédit agricole mutuel
de la Gironde : statuts, comptes rendus
7 M 63
7 M 64
d'assemblées générales, correspondance,
coupures de presse
1901-1939
Avances consenties par l'Etat et par la
caisse nationale de crédit agricole aux
caisses régionales de Bordeaux et de
Libourne
1902-1940
Aide aux agriculteurs des régions
dévastées
1916-1919
Prêts aux mutilés et anciens combattants
1924-1931
7 M 65-67
7 M 68-73
Prêts agricoles et viticoles garantis par le
département
1935-1940
65
Etats des prêts présentés à
l'escompte par la caisse régionale
de la Gironde à la caisse nationale
1935-1940
66
Etats mensuels des caisses
régionales de Bordeaux et de
Libourne
1937-1940
67
Affaires présentées au conseil
général
1935-1938
Prêts aux caves coopératives garantis par
le département
1931-1940
68
Contrats de prêt : Aubie-etEspessas-Juillac
1934-1940
69
Idem : Landerrouat-Nérigean
70
Idem : Pauillac-Vertheuil
71
Commission
technique
départementale chargée de la
7 M 74
7 M 75
7 M 76
question des caves coopératives :
procès-verbaux de réunions,
affaires diverses, 1936-1940 ;
rapport d'inspection sur les caves
coopératives de la Gironde et de
la Dordogne
1937
72
Dossiers du conseil général et de
la commission départementale
1936-1940
73
Correspondance diverse
19311940
Prêts à moyen terme aux producteurs de
vin d'appellation d'origine
1937-1938
Prêts à moyen terme aux sinistrés
19351938
Prêts agricoles : affaires diverses
19211939
Sociétés d'assurances mutuelles
7 M 77
7 M 78
7 M 79-84
7 M 85-87
Instructions, circulaires, correspondance
1815-1939
Listes et états statistiques
1905-1939
Sociétés d'assurances mutuelles contre la
mortalité du bétail
1875-1939
79
Correspondance, comptes rendus
des assemblées de l'union fédérale
1897-1939
80
Caisses locales (classement par
commune) : A-B
1875-1939
81
Idem : C
82
Idem : F-L
83
Idem : M-P
84
Idem : R-V
Syndicats de défense mutuelle contre la
grêle
1822-1940
85
7 M 88
7 M 89-91
7 M 92
Généralités :
statuts,
correspondance,
subventions ;
paragrêles de Saint-Emilion et de
Saint-Symphorien
1822-1939
86
Syndicats classés par commune
87
Caisses d'assurances mutuelles
1929-1940
Syndicats de défense contre la gelée 18781936
Caisses d'assurances mutuelles contre
l'incendie (classement par commune) 19001939
89
A-G
90
I-S
91
Saint-Y
Caisse d'assurances mutuelles contre les
accidents du travail (loi du 9 avril 1898)
1907-1940
Enseignement agricole
7 M 93-99
Enseignement de la botanique. Jardin
botanique et pépinière départementale
1792-1873
93
Mémoire
de
M.
Latapie,
professeur de botanique sur la
botanique et la minéralogie ;
catalogue des livres de sa
bibliothèque (ouvrages d'histoire
naturelle), avec indication de leur
prix, s. d. (vers 1792). Jardin
botanique installé dans les
dépendances de l'ancien couvent
des Chartreux, mis définitivement
à la disposition du
7 M 100
préfet de la Gironde par décret
impérial du 12 décembre 1806 ;
agrandissement : achat de terrain,
1809, 1812 ; établissement d'une
pépinière départementale, à côté
du jardin botanique, 1812-1813 ;
gages du professeur de botanique,
correspondance ; réception de
graines et de plants venant des
Etats-Unis pour le muséum
d'histoire naturelle de Paris,
1813 ; échange de terrain pour
l'agrandissement
du
jardin
botanique, 1816
1792-1816
94
Pépinière
départementale :
correspondance et rapports sur les
travaux de défrichement et les
plantations ; frais d'entretien ;
construction d'un portail à l'entrée
de la pépinière ; envoi de plants et
de graines au jardin botanique et à
la pépinière ; extension du jardin
botanique
sur
un
terrain
appartenant à la pépinière ; vente
d'arbres et de foin, 1816-1817
1816-1817
95
Vente d'arbres ; envoi de plants et
de graines ; frais d'entretien de la
pépinière ; travaux au jardin
botanique et à la pépinière 18181819
96
Vente d'arbres ; construction d'un
bâtiment dans la pépinière
départementale pour l'exposition
d'instruments aratoires (plan),
1821 ;
frais
d'entretien ;
catalogues
de
pépiniéristes ;
extrait du catalogue des graines
récoltées en 1872 au jardin des
plantes de Bordeaux 1820-1873
97
Pépinière
départementale :
registre des arbres en vente 18271833
98
Idem : registre des ventes faites
1827-mai 1842
99
Idem : idem novembre 1842-1856
Enseignement agricole : généralités et
affaires diverses : arrêté du ministère de
l'Intérieur décidant la reprise des cours
gratuits à la pépinière royale du
Luxembourg à Paris, 1819 ; délibération
du conseil général de la Gironde
demandant que soit réédité le Théâtre de
l'agriculture d'Olivier de Serres, 1885 ;
essai d'acclimatation de l'eucalyptus,
1885 ; Emploi de la chaux en agriculture,
par Louis Viguier, 1887 ; prospectus pour
le Dictionnaire populaire d'agriculture
pratique, 1888 ; projet de création de
7 M 101
7 M 102
7 M 103
7 M 104-106
7 M 107
7 M 108
7 M 109-110
7 M 111-114
sociétés scolaires forestières, 1906 ;
demande de subvention faite par le
patronage des écoles laïques de Talence
pour son œuvre du jardin scolaire, 1909 ;
projet d'organisation de l'enseignement de
l'aviculture, 1915 ; écoles ambulantes de
laiterie, 1908-1926 ; brochures sur diverses
écoles d'agriculture
1819-1937
Candidats à l'école des bergers attachée à
la bergerie impériale des Landes1812-1819
Chaire d'agriculture de Bordeaux, instituée
le 16 décembre 1837 : création, traitement
du professeur, M. Petit-Lafitte, 18371879 ; projet d'établissement d'une ferme
d'application, 1842
1836-1879
Ferme-école de Machorre (Gironde), créée
par arrêté ministériel du 4 décembre 1868,
supprimée
le
22 novembre 1895 :
instructions, comité de surveillance et de
perfectionnement,
concours
d'entrée,
examens
de
sortie,
subventions,
traitements du personnel ; pépinière de la
ferme-école : affaires des plants de riparia,
procès Bernard contre Laroze, 1896-1897
1868-1897
Colonies et orphelinats agricoles
18681940
104 Saint-François-Xavier
à
Gradignan ;
Saint-Joseph
à
Coubeyrac. Projet de création
d'une colonie agricole de jeunes
détenus à la maison pénitentiaire
de Cadillac
1868-1939
105 Œuvre des enfants abandonnés de
la Gironde : colonie Saint-Louis à
Villenave-d'Ornon,
colonie
enfantine
Alfred-Lecocq
à
Léognan :
correspondance,
subventions de l'Etat, procès
Bellot des Minières contre la
colonie Saint-Louis (question
viticole)
1884-1938
106 Idem : bourses communales et
départementales,
états
des
pupilles boursiers
1896-1940
Comité départemental d'apprentissage
agricole
1926-1932
Chaire
départementale
d'agriculture :
concours
1880-1910
Chaires spéciales et autres cours
d'agriculture
1893-1935
109 Bazas,
Blanquefort,
Blaye,
Bordeaux, Castelnau
110 Cadillac, La Réole, Lesparre,
Libourne
Ecole d'agriculture de La Réole 1889-1936
111
7 M 115-118
7 M 119
7 M 120
7 M 121
Projet,
1889-1895 ;
création
(arrêtés des 25 juillet 1896 et
21 août 1897) ; projet des création
d'une école d'agriculture d'hiver
annexée à l'école de La Réole,
1910-1913 ;
rapport
annuel,
1899 ; correspondance générale,
1896-1926 ;
programmes,
publicité,
1898-1933 ;
subventions,
1897-1931 ;
suppression de l'école 1934-1936
1889-1936
112 Personnel ; comité de surveillance
et de perfectionnement 1897-1934
113 Résultats des examens d'entrée et
de sortie, 1898-1934 ; répartition
des
bourses,
1897-1899
1897-1934
114 Concours
d'admission
et
attribution de bourses 1912-1934
Ecole d'agriculture de Blanquefort 19001940
115 Projet d'établissement de l'école,
1900-1901 ; donation à l'Etat par
la commune de Blanquefort du
domaine du Béchon et acquisition
par l'Etat du domaine du Bouhou,
1917 ; prise à bail du domaine de
Dillon, 1923
1900-1926
116 Travaux de construction et
d'agrandissement : plans, devis ;
subventions et paiement des
travaux
1917-1940
117 Création
d'une
école
de
rééducation des mutilés de guerre,
1916-1918 ;
personnel ;
correspondance ; brochures sur
l'école 1916-1938
118 Concours
d'admission
et
répartition des bourses 1923-1940
Ecoles
d'agriculture
diverses
du
département de la Gironde : école de
jardinage de Bordeaux (domaine de
Carrère), 1888-1893 ; école de viticulture
de la Tour Blanche (à Bommes, par
Sauternes),
1909-1931 ;
centre
d'apprentissage horticole de ChâteauFigeac à Saint-Emilion, créé par M.
Villepigue, 1920-1924 ; projets de création
d'une école maraîchère à Libourne, d'une
ferme-école à La Sauve, d'une école
pratique d'agriculture en faveur des
orphelins
de
guerre,
1916
1888-1931
Champs d'expérience et de démonstration,
1865-1921 ;
recherches
scientifiques
diverses, 1895-1926
1865-1926
Enseignement agricole dans les écoles
primaires : brochures, récompenses aux
instituteurs
1888-1935
7 M 122
7 M 123
7 M 124
7 M 125-126
7 M 127-129
7 M 130
7 M 131-132
7 M 133
Conférences agricoles (Henri Tuzet,
Conférences sur la culture fruitière
commerciale dans le Sud-Ouest, 1912) ;
congrès international de chimie appliquée
au vin et au pin maritime, 1928 1888-1928
Enseignement agricole post-scolaire :
commission
départementale,
correspondance, fonctionnement ; brevet
agricole, 1922- 1925 ; enseignement
agricole ménager, 1932-1940 1920-1940
Cinématographie agricole : subvention
pour l'achat de matériel
1926-1938
Personnel de d'enseignement et des
services agricoles
1893-1937
125 Traitements, indemnités, frais de
déplacement
1893-1933
126 Dossiers individuels 1893-1937
Ecoles
nationales
d'agriculture :
documentation, programmes, concours
d'admission, bourses
1827-1934
127 Institut national agronomique,
1876-1932 ; école forestière, puis
des Eaux-et-forêts de Nancy :
règlement,
concours,
correspondance,
1827-1886 ;
demandes
de
bourses,
193271934 ; école supérieure
agricole et ménagère de Grignon,
1912-1920
1827-1934
128 Ecoles nationales d'agriculture
1889-1933
129 Ecole nationale d'horticulture de
Versailles
1890-1932
Projet de création d'une école nationale de
viticulture et d'œnologie dans le
département de la Gironde : dossiers et
plans de domaines viticoles susceptibles
d'abriter l'école
1889-1900
Ecoles
coloniales
d'agriculture :
documentation, concours d'admission,
correspondance
1900-1936
131 Institut agricole d'Algérie 19051936
132 Ecole d'agriculture de Tunis,
1898-1934 ; école d'agriculture de
Sidi-Bel-Abbès,
1933-1934 ;
école
nationale
supérieure
d'agriculture de Nogent-surMame,
1905-1906 ;
école
pratique d'enseignement colonial
Le Parangon à Joinville-le- Pont
(Seine), 1900 1898-1934
Ecoles
d'agriculture
d'autres
départements ;
documentation,
correspondance. Colonie agricole et
pénitentiaire de Mettray (Indre- et-Loire),
1846-1851
1846-1851
7 M 134-135
135
Ecoles nationales vétérinaires 1805-1940
134 Circulaires, programmes, 18051874 ; concours d'admission,
listes des candidats, 1920-1940 ;
conseil de perfectionnement,
1891-1897
1805-1940
Ecole vétérinaire de Toulouse :
états nominatifs des élèves, 18441874 ;
boursiers,
dossiers
individuels, A-S, 1851-1885 ;
demandes de bourses, 1920-1930
1844-1930
Main-d'œuvre agricole
7 M 136-138
7 M 139-140
Enquêtes sur les salaires
1913-1939
136 Etats par commune, 1913-1930
137 Idem : 1936-1938
138 Etats par commune, 1939 ;
enquête sur la coutume de payer
en blé les ouvriers agricoles et les
artisans ruraux
Enquête sur la main-d'œuvre étrangère :
tableaux par commune
1926
139 Arrondissements de Bazas, Blaye
et Bordeaux
140 Arrondissements de Langon, Lesparre et Libourne
7 M 141
7 M 142
7 M 143
Récompenses à des serviteurs à gage et
concours de la prime d'honneur 1926-1939
Allocations
familiales,
1926-1933 ;
assurances sociales, 1934-1938 ; congés
payés, 1936-1940
1926-1940
Main-d'œuvre agricole pendant la guerre :
affectations spéciales (extrait du tableau
relevant de l'agriculture), permissions
agricoles, détachements temporaires, aides
apportées par l'armée, corvées agricoles
1939-4940
Productions végétales et animales diverses (1)
7 M 144
Apiculture : enquête sur la production,
1841 ; réglementation, correspondance
générale
1841-1918
7 M 145
Betterave : correspondance, états des
propriétés ensemencées, fabriques de sucre
1811-1836
7 M 146
Blé : déclarations d'emblavures, 19341936
1934-1936
7 M 147
Châtaigneraies : enquête sur la culture et
les maladies du châtaignier, mesures
préventives
1896-1902
7 M 148
Coton : correspondance, notices relatives à
la culture dans le département 1807-1825
7 M 149
Gemme : déclarations de récolte par
commune ; relevé des gemmeurs ; congrès
des gemmeurs du Sud-Ouest, 1937 19331938
7 M 150-151
Lin, chanvre
1852-1903
_________________________
7 M 152
7 M 153-155
7 M 156
7 M 157
150 Enquête sur la culture en 1852
151 Subventions, primes, 1892-1903
Pastel : correspondance, rapports
18101813
Pomme de terre
1793-1940
153 Instructions, culture dans les
landes défrichées à cet effet,
1817-1818 ; brochures, 17931882
154 Lutte contre le doryphore :
instructions, arrêtés, circulaires,
1887-1940
155 Correspondance générale, crédits,
1922-1940
Sériciculture
1823-1858
Cultures diverses et projets : maïs, riz,
bambou,
topinambours,
prairies
artificielles, chênes, cerisiers 1810-1936
(1) Voir aussi les tableaux du produit des récoltes (6 M 1349-1402) et la statistique agricole (6 M 1403-1618).
Culture du tabac
7 M 158
7 M 159
7 M 160
7 M 161-165
Réglementation générale ; statistiques de
la culture dans le département de 1855 à
1860
1812-1938
Réglementation des déclarations et
livraisons de récoltes
1890-1904
Vœux du conseil général, des conseils
d'arrondissement, des conseils municipaux,
1887-1893 ; protection des plantations de
tabac contre les ravages de l'orobanche
1887-1893
Caisse d'assurances des planteurs de tabac
1895-1940
161
7 M 166
Instructions, nominations des
délégués, procès-verbaux de
réunions, situation financière,
1895-1940
162 Indemnités d'avaries, 1895-1899
163 Idem : 1900-1904
164 Idem : 1928-1940
165 Bordereaux des mandats délivrés
par le préfet sur la caisse
d'assurance des planteurs de
tabac, 1933-1940
Commissions paritaires de classement :
élections
1928-1931
Viticulture (1)
7 M 167
Législation,
brochures,
journaux,
publications d'Ulysse Gayon
1894-1939
7 M 168
Affaires diverses : noms des différentes
variétés de vignes des vins de la Gironde
[an XII] ; tarif des ouvriers agricoles à
Castelnau-de-Médoc, an XIII ; rapport sur
la récolte de 1804 ; pétitions des
propriétaires de vignobles du département
à l'Empereur, 1808 ; conservation des
récoltes, 1821-1825 ; nominations de
garde-vignes, 1825-1829 ; invention d'un
procédé de vinification, 1829 ; notice sur
le vin, 1834 ; projet de loi sur le vinage,
1879 ; rapport sur la culture de la vigne et
sur la superficie des terres plantées en
vignes
an XII-1888
7 M 169
Crise viticole : commission d'enquête sur
la viticulture, protestations et rapports de
la ligue des viticulteurs de la Gironde,
commission mixte du commerce et de la
viticulture ; mouvement général des vins
en Gironde de 1903 à 1908 ; liste des
syndicats viticôles
1907-1909
7 M 170
Affaires diverses : engrais pour la vigne,
1911 ; renseignements sur la société œnotechnique moderne à La Grave-d'Ambarès,
1919 ; rapport du commissaire spécial sur
la situation viticole en Médoc, 1931 ; crise
viticole : délibérations des communes,
1930-1932 ; emploi du pèse-vin Malligan,
1931-1937 ; rapports de D. Cordier, maire
de Saint-Julien-Médoc, sur le statut de la
viticulture, 1932 ; caves coopératives,
1932 ; comité national féminin de
propagande pour les vins, 1934 ; crise
____________________________
(1) Voir aussi la statistique des vins récoltés (6 M 1619-1791).
7 M 171
7 M 172
7 M 173
7 M 174-177
7 M 178
viticole : délibérations de conseils
municipaux, rapport sur la situation en
Médoc, 1935 ; législation, 1939-1940
1911-1940
Bans
des
vendanges,
grapillage :
réglementation,
arrêtés
municipaux
interdisant la divagation des animaux
domestiques dans les vignes à l'approche
des vendanges, 1936-1940
an XII-1940
Société
linéenne :
commission
de
synonymie de la vigne
1827-1830
Statistique des vins du département, 1849 ;
superficies, évaluation des quantités et
qualités par rapport à la moyenne pour
1847-1848 (détail par commune)
18471849
Déclarations de récoltes (loi du
29 juin 1907)
1907-1940
174 Instructions,
correspondance,
1907-1930
175 Fixation
des
délais
de
déclarations, arrêtés, 1907-1936
176 Instructions,
correspondance,
1931-1940
177 Etats
récapitulatifs
des
déclarations de récoltes, 19111938
Arrachage et plantation de vignes :
correspondance, délibérations des conseils
municipaux, 1936 ; constitution de la
commission départementale et des comités
de contrôle locaux pour l'arrachage des
vignes, 1935-1938
1931-1940
7 M 179
7 M 180
7 M 181-183
7 M 184-194
7 M 195-205
Déclarations de plants de vignes et
boutures invendus, indemnisation des
pépiniéristes (loi du 24 décembre 1934)
1931-1935
Répartition du sulfate de cuivre, produits
d'arrosage des vignobles
1940
Aide aux viticulteurs
1808-1914
181 Commission de prêts aux
propriétaires
de
vignobles :
correspondance, états, 1808-1816
182 Répartition d'une somme de
200 000 F accordée par l'Etat aux
communes
viticoles
pour
employer à l'entretien des
chemins les ouvriers vignerons
réduits au chômage par la
mauvaise récolte, 1911
183 Prêts aux viticulteurs possédant
au maximum un hectare de
vignes, 1914
Commission de délimitation de la région
des vins de Bordeaux
1907-1914
184 Constitution de la commission,
pétitions, vœux, 1907
185 Correspondance,
enquêtes,
rapports, délibérations, brochures,
1907
186 Idem : 1908
187 Idem : 1909
188 Idem : 1909
189 Idem : 1909
190 Idem : 1910
191 Idem : 1910
192 Idem : 1911
193 Idem : 1911
194 Idem : 1912-1914
Appellations d'origine
1908-1940
195 Lois,
décrets,
instructions,
circulaires, coupures de presse,
1919-1932 ;
rapport
du
commissaire de police, 1938
196 Correspondance, 1919-1932
197 Nomenclature
et
dossiers
d'appellations
d'origine
du
département, 1908-1934
198 Châteaux crus classés et crus
bourgeois
du
Médoc :
documentation, 1889-1930
199
7 M 206
7 M 207
7 M 208
7 M 209
7 M 210
7 M 211-229
Relevés de déclarations (loi du
6 mai 1919),
classement
par
commune, 1919-1920
200 Idem : 1925
201 Idem : 1930
202 Idem : 1934
203 Idem : 1938
204 Déclarations tardives, 1938-1940
205 Réclamations concernant les
taxes, 1922-1936
Comité départemental du vin de
Bordeaux :
rapports,
subventions,
coupures
de
presse,
1930-1939.
Délibérations des conseils municipaux
relatives aux fraudes sur la fabrication des
vins, 1896,
1930-1932
1896-1939
Moûts concentrés : décret du 18 août 1833
fixant le régime fiscal et la condition
d'emploi en vinification des moûts
concentrés de raisin ; procès-verbaux de
réunions de la commission départementale,
1932-1935. Sucrage des vendanges,
correspondance, arrêtés fixant les périodes
d'utilisation des sucres pour l'amélioration
des « vins de sucre », destinés à la
consommation courante, 1905-1940 ;
protestations des viticulteurs contre le
sucrage des vendanges, 1930-1935 18331940
Fabrication et circulation des piquettes,
législation, instructions, correspondance,
demandes d'autorisation
1905-1937
Bouilleurs
de
crus,
instructions,
correspondance, répartition du forfait 19011940
Maladies de la vigne : correspondance,
recherches
1851-1857
Phylloxéra (1)
1875-1938
211 Commission
spéciale
du
phylloxéra :
procès-verbaux,
1875-1879
212 Comités d'étude et de vigilance,
registres de délibérations, procèsverbaux de séances, 1879-1905
213 Comités d'études et de vigilance
des arrondissements de Bazas,
Blaye, La Réole, Lesparre,
Libourne, 1879-1905
214 Associations viticoles et pour
l'étude du phylloxéra, 1875-1938
(1) Voir aussi l'enquête viticole du service phylloxérique (6 M 1792-1802)
et l'affaire des plants de riparia de la pépinière de Machorre (7 M 103).
215
216
217
218
219
220
Service
phylloxérique :
organisation,
personnel,
instructions, 1878-1905 ; rapports
au ministre sur la situation
phylloxérique du département,
1883-1889 ; rapports sur les
traitements et procédés antiphylloxériques,
1885-1907 ;
commission
des
vignes
américaines, 1883-1889 ; rapports
sur des traitements et procédés
anti-phylloxériques, 1885-1907 ;
commission
des
vignes
américaines,
1883-1893,
correspondance
et
affaires
diverses ; 1885-1936 1878-1936
Convention
phylloxérique
internationale
de
Berne :
correspondance
1883-1904
Liste des pépiniéristes, 1895-1919
Crédits pour la défense et la
reconstitution
du
vignoble :
subventions aux comices, 18871913
Enquête viticole du service
phylloxérique : états récapitulatifs
par commune (superficie en
vigne, plantations nouvelles,
arrachages, traitement) 1888-1904
Idem : 1907-1918
221
7 M 230
Syndicat central de la viticulture :
statuts, rapports, procès-verbaux
de réunions, 1910-1934
222 Syndicats
antiphylloxériques
(classement par commune) : liste
générale : Ayguemorte-Sauternes,
1886
223 Idem : Saint-Aignan - SaintVincent-de-Paul
224 Syndicats de défense par la
submersion des vignes de palus :
La Coste, Le Prat et Gilet à
Macau et Ludon : registre de
procès-verbaux de réunions,
procès, 1892-1900
225 Idem :
Bernon
à
Ludon :
reconstitution
du
syndicat,
comptes et budgets, 1893-1928
226 Idem : Tuquet, La Reuille,
Géraud, Blanchet et Blassan à
Lugon, 1894-1911
227 Idem : Les Vignottes à l'IsleSaint- Georges, 1894-1906
228 Idem : Glaugelas à Izon, 19001926
229 Idem : Artiguemonge à Ambarès
et à Saint-Louis-de-Montferrand.
1914-1931
Black-rot et mildiou ; cochenilles, 18881918.
Élevage (1)
7 M 231
Elevage des moutons, dépôts de mérinos,
1811-1829 ; notice sur les chèvres
asiatiques, 1822
1811-1829
7 M 232
Primes à l'espèce ovine, 1898-1925 ;
rapport sur la reprise de l'élevage ovin,
1935-1936
1898-1936
7 M 233
Espèce porcine : subvention aux éleveurs
1921
7 M 234
Service de monte pour l'espèce bovine
1893-1910
7 M 235-236
Primes à l'espèce bovine
1898-1939
235 1898-1903
236 1904-1906 et 1939
7 M 237-238
Syndicats d'élevage de la race bovine du
département
1912-1940
237 Instructions ; constitution de
syndicats ; états des syndicats
subventionnés par le département,
correspondance
_______________________
7 M 239-243
7 M 244
7 M 245
7 M 246-247
(1) Voir aussi la statistique animale (6 M 1343-1348) et la statistique agricole (6 M 1403-1618).
238 Subvention de l'Etat
Race bovine bordelaise
1901-1937
239 Concours :
correspondance,
programmes,
primes,
commissions du Herd-Book,
1901-1916
240 Idem : 1920-1924
241 Idem : 1925-1929
242 Idem : 1930-1937
243 Subventions des communes, 1918
Race bovine bazadaise : statuts du HerdBook, syndicats, concours, primes, 18961938
Race bovine garonnaise : syndicats,
concours, subventions
1891-1934
Race bovine hollandaise : syndicats,
concours, primes
1920-1935
246 1920-1929
247 1930-1935
7 M 248
7 M 249
7 M 250
7 M 251-256
Races bovines limousine, charolaise,
gasconne, bretonne, normande 1894-1930
Encouragements à l'industrie chevaline :
subventions départementales, exportation
de jeunes chevaux
Primes aux juments de race pure
18911937
Concours de pouliches et de poulinières
1898-1940
7 M 257
7 M 258
251 1898-1903
252 1911-1915
253 1916-1917
254 1918-1919
255 1924-1926
256 1936-1940
Concours d'animaux reproducteurs à Paris
(espèce chevaline et asine)
1906-1939
Concours de chevaux de selle 1913-1940
Concours agricoles
7 M 259
7 M 260-262
7 M 263
Concours d'animaux de boucherie à
Poissy, 1857-1860 ; à Bordeaux, 18611888 ; concours généraux d'animaux gras,
de volailles, grains, plantes fouragères,
fromages, beurres, Paris, février 1870 et
1890 ; exposition universelle de 1889 à
Paris (concours d'animaux vivants) 18571890
Concours général agricole de Paris 18951939
260 1895-1906
(animaux
gras,
animaux reproducteurs, vins)
261 1907-1914 (vins et eaux-de-vie)
262 1923-1926, 1936-1939
Concours agricoles de Bordeaux
18971926
7 M 264
7 M 265
Concours agricoles de Libourne
1912
Concours régionaux agricoles : Roanne,
1890 ; Arras, Aurillac, Avignon, Niort,
Pau, 1891 ; Annecy, Mont-de-Marsan,
Rodez, Rouen, Toulon, Tours, Vannes,
1892 ; Angoulême, 1893 ; Cahors, (La
Rochelle,
1894 ;
Clermont-Ferrand,
Toulouse, 1895 ; Tarbes, 1898 ; Arles,
Carcassonne, Lyon, 1899 ; Montauban,
1901 ; Foix, 1902 ; Auch, Chaumont,
Evreux, Le Puy, La Roche-sur-Yon, 1903 ;
Béziers (concours du carburant national
organisé par le comice agricole de Béziers
pour l'utilisation de l'alcool comme
carburant), 1921-1924
1890-1924
Sociétés hippiques
7 M 266
7 M 267
7 M 268
7 M 269-273
Instructions, correspondance, calendrier
des courses, subventions de l'Etat
19221940
Hippodrome de Bordeaux : son transfert de
Gradignan au Bouscat
1820-1937
Pari
mutuel :
contrôle,
agences
clandestines (loi du 2 juin 1891) 1895-1939
Sociétés hippiques de Bordeaux : statuts,
rapports de police, subventions, etc. 18861940
269 Société des steeple-chase, 18861906
270 Trotting-club, devenu société
sportive de Bordeaux pour
l'amélioration du cheval français
de demi-sang ; hippodrome de
Talence, 1891-1939
271
7 M 274-280
Société d'encouragement du club
bordelais, courses du Bouscat,
1894-1940
272 Société hippique de BordeauxPessac,
1904-1906
273 Société hippique rurale et urbaine
de la Gironde,
1935-1939
Sociétés hippiques de communes diverses
1875-1940
274 Barsac, Bazas, Blaye, BordeauxBastide, Cadillac, CastelnauMédoc, Castillon, Cavignac,
Coutras,
Créon,
Facture,
Grignols, Hostens
275 Labrède, Langon.
276 La Réole, La Teste, Léognan,
Lesparre
277
278
279
Liboume
Monségur, Pessac, Podensac,
Pugnac
Rauzan, Soulac, Saint-André-deCubzac
280
7 M 281
Saint-Christoly, Saint-Ciers-surGironde, Sainte-Foy-la-Grande,
Saint-Savin-de-Blaye, Targon
Concours hippiques (Bordeaux et autres
villes du Sud-Ouest) ; concours de Tarbes,
Tulle, Toulouse, Royan, Angoulême 18861939
Haras
7 M 282
7 M 283
7 M 284
7 M 285-288
7 M 289
7 M 290-296
Haras du département : correspondance,
rapports
an IX -1819
Ordonnances, règlements, circulaires
1820-1829
Personnel
1880-1940
Stations de monte du département :
affaires générales
1874-1940
285 Loyers des écuries, listes des
étalons ; rapports, vœux, etc.
1874-1940
286 Etats des subventions des
communes
1891-1900
287 Surveillance des étalons,
18861921
288 Idem :1922-1940
Station de monte de Bordeaux : bail de
l'immeuble
1887-1934
Dépôts d'étalons de Libourne 1820-1940
290 Achat de terrains, construction,
adjudication, dossier Chaumette
fils, vétérinaire, correspondance
diverse,
1828-1940
291 Bordereaux de recettes et
dépenses ;
états
de
7 M 297-304
7 M 305
consommations de fourrages ;
états nominatifs et sanitaires des
chevaux,
1820
292 Idem : 1822
293 Idem : 1823
294 Idem : 1824
295 Idem : 1825
296 Idem : 1826-1829
Stations de monte diverses : baux
d'immeubles, loyers, subventions
18751936
297 Bazas, Captieux,
1875-1936
298 Castelnau-de-Médoc, 1882-1933
299 Etauliers,
1891-1934
300 Labrède, 1922 ; La Réole, 18741928
301 Ludon,
1891-1921
302 Saint André-de-Cubzac,
18891937
303 Sainte Foy-la-Grande, 1879-1934
304 Saint-Vivien,
1888-1937
Ecole impériale de dressage de Bordeaux,
1864 ; école des haras du Pin ; concours
1868-1889
1864-1889
Épizooties
7 M 306
7 M 307-308
Instructions générales sur les maladies des
bestiaux : charbon, morve, claveau, gale,
rage, fièvre aphteuse, pneumo-entérite du
porc, rouget du porc, péri-pneumonie ;
rapports des maires et des vétérinaires ;
circulaires, correspondance ; immunisation
des animaux par hémo-prévention,
vaccination
1784-1939
Police sanitaire des animaux
1876-1940
307 Lois,
instructions,
arrêtés,
circulaires ; réorganisation du
service ; règlements anciens ;
7 M 309
inspection des abattoirs, tueries,
viandes ; surveillance des viandes
importées ; contrôle de la
production du lait,
1876-1940
308 Lutte contre la fièvre aphteuse :
instructions,
correspondance,
surveillance
des
troupeaux
transhumants,
1892-1937
Statistiques annuelles et mensuelles des
maladies signalées dans le département
1903-1904
7 M 310
7 M 311-312
départemental,
1911-1938 ;
concours pour l'emploi de
vétérinaire délégué, 1903 18001939
312 Dossiers
personnels
de
vétérinaires,
1901-1939
Demande de maréchaux-ferrants en vue de
leur inscription au registre prévu par la loi
du 17 juin 1938 sur l'exercice de la
médecine et de la chirurgie vétérinaires,
1938-1939. Publication de A. H. Mandrès,
directeur des services vétérinaires de la
Gironde, sur l'élevage en Gironde, 1927
1901-1939
Dossiers d'exploitations infectées : fièvre
aphteuse, 1901-1936 ; gale et morve,
1903-1904 ; tuberculose bovine, 19031904 ; saisies de viandes malades ; procèsverbaux de saisie, d'autopsie et
d'estimation, 1904-1906
1901-1936
Vétérinaires
1813-1939
311 Arrêtés, circulaires relatifs à
l'exercice de la
médecine
vétérinaire, 1813-1817 ; exercice
illégal de la médecine vétérinaire,
1800-1939 ; listes des vétérinaires
exerçant dans le département de
la Gironde, 1897-1900 ; rapports
annuels
du
vétérinaire
Météorologie
7 M 313-321
7 M 322-323
7 M 324
7 M 325-327
Influence des météores sur l'agriculture en
Gironde :
correspondance,
rapports,
tableaux
1815-1833
313 1815-1816
314 1817-1818
315 1819-1820
316 1821-1822
317 1823-1824
318 1825-1826
319 1827-1828
320 1829-1830
321 1831-1833
Tableaux
mensuels
d'observations
météorologiques
1835-1900
322 Conseil central de salubrité, 18351846
323 Observatoire de Floirac,
18941920
Service d'avertissements météorologiques
agricoles : circulaires, correspondance,
installations locales
1876-1921
Observatoire de Bordeaux
1881-1890
325
7 M 328
7 M 329
7 M 330
Bâtiment et matériel : bordereaux
de
créances
et
pièces
justificatives,
1881-1885
326 Idem : 1886-1890
327 Personnel : états de traitements,
1881-1889
Commission météorologique de la
Gironde :
rapports,
subventions,
comptabilité,
bulletins
trimestriels,
secousses sismiques en 1923 et 1924 19081939
Service de météorologie agricole du
département (créé en 1912) : station
régionale de météorologie de Floirac
(organisation, personnel), 1912-1927 ;
station d'avertissements agricoles à
Cadillac, 1912-1913
1912-1927
Station
régionale
d'avertissements
agricoles (créée en 1921) : achat du
domaine de la Grande Ferrade à Villenaved'Ornon, personnel
1921
Calamités agricoles (1)
7 M 331-332
Instructions,
circulaires,
rapports,
enquêtes, brochures
1859-1939
331 1859-1929
332 1932-1939
7 M 333
Procès-verbaux des réunions de la
commission départementale des calamités
agricoles
1934-1939
_____________________
(1) Voir 1 M 998 à 1048, calamités publiques.
7 M 334
7 M 335-337
Listes récapitulatives des sinistrés
1938
Correspondance et affaires diverses
1859-1940
335 1859, 1863 et 1927-1934
336 1935-1937
337 1938-1940
Généralités
7 M 338
Enquête sur les distributions d'eau, de gaz
et d'électricité dans les communes du département, menée à la suite du décret-loi
du 30 juillet 1937 concernant l'équilibre
des budgets des services publics à caractère
industriel et commercial exploités en régie,
affermés ou concédés
1937-1938
Adduction d'eau (1)
7 M 339
Syndicat des communes de Bassens, Carbon-Blanc et Ambarès : projet de distri
bution d'eau potable, 1936 ; plan général
des canalisations 1936
Électrification
7 M 340
Situation de l'électrification en Gironde de
1921 à 1938. Rapports annuels de
l'ingénieur en chef du Génie rural, 19301938. Conférence du 23 novembre 1931
pour définir les règles de gestion des
syndicats
intercommunaux
d'électrification. Electrification des écarts :
situation au 8 avril 1937, état des
subventions. Enquête du ministre des
travaux publics sur les participations
financières des collectivités aux travaux
d'électrification,
1938.
Propositions
budgétaires pour 1939
1921-1939
7 M 341
Concessions par l'Etat d'une distribution
d'énergie électrique aux services publics
dans les départements de la Gironde, de la
Dordogne, du Lot-et-Garonne, de la
Charente et de la Charente-Inférieure ;
dans les régions du nord de la Gironde,
d'Arcachon et de Langon, 1927-1930. Etat
des concessions de distribution d'énergie
électrique accordées par des communes et
des syndicats de communes de la Gironde,
1938
1927-1938
7 M 342
Révisions des concessions : instructions,
affaires diverses ; concessions des
communes des arrondissements de
Bordeaux, Langon et Libourne 1934-1938
__________________________
(1) Pour les adductions d'eau et l'assainissement voir aussi la série S.
7 M 343
7 M 344
7 M 345-347
Contrôle des distributions d'énergie
électrique : états des frais de contrôle,
rapports de l'ingénieur en chef des Ponts et
Chaussées
1931-1940
Contribution financière du département à
l'électrification rurale ; remboursements
des avances faites par le département pour
les travaux d'électrification. Fédération
nationale des collectivités publiques
électrifiées. Réduction du prix du gaz et de
l'électricité en faveur des mutilés et
réformés et des familles nombreuses 19291939
Subventions
départementales
pour
d'électrification des écarts
345 Arrêté préfectoral du 30 mai 1931
fixant les conditions d'attribution
des subventions départementales
annuelles.
Délibérations
du
Conseil général et de la
commission départementale 19311940
346 Attribution d'une subvention de
20 % pour l'électrification des
écarts des arrondissements de
Blaye et de Bordeaux 1932-1940
347 Idem :
arrondissements
de
Langon et de Libourne 1932-1940
7 M 348
7 M 349-359
Demandes de dérogations au décret-loi du
12 novembre 1938 portant révision des
programmes de travaux publics ; maintien
des subventions de l'Etat pour les travaux
d'électrification
1938-1939
Syndicats
intercommunaux
d'électrification (1)
349 Syndicat
d'Arbanats-Virelade :
traitement
du
receveur,
subventions, résiliation du contrat
de concession passé en 1926 avec la
Compagnie générale de travaux
d'éclairage et de force, 1929-1939
Syndicat d'Arès ; traitement du
receveur,
1929-1930
Syndicat d'Audenge : budgets,
1926-1940 ;
conventions
et
marchés, 1932-1938 ; traitement du
receveur,
1925-1930
350 Syndicat de Belin : subventions,
1931-1939 ; conflit avec la
commune
de
Cabanac-etVillagrains, 1933-1939 1931-1939
351 Syndicat de la Benauge groupant
les communes d'Arbis, Cardan,
Donzac, Escoussans, Gabarnac,
Laroque, Monprimblanc, Mourens,
Omet, Pian-sur-Garonne (Le),
Saint-André-du-Bois, Sainte-Croixdu-Mont,
Sainte-Foy-la-Longue,
Saint-Germain-de-Graves, Semens,
Soulignac et Saint Pierre-de-Bat,
constitué le 7 août 1939 et faisant
suite à la société rurale de
distribution d'électricité de la
Benauge constituée en 1923 : liste
des actionnaires de la Société,
cahier des charges, plans, rapports,
correspondance
1923-1940
352 Demandes en concession d'une
distribution d'énergie électrique
faites par les communes composant
la société rurale de distribution
d'électricité de la Benauge (les
communes
sont
celles
qui
formeront en 1939 le syndicat de la
Benauge, plus Saint-Maixant et
Verdelais)
1923
353 Syndicat de Bernos ; traitement du
receveur, 1927-1933 ; procèsverbaux des séances du conseil
d'administration,
1937-1938 ;
délibérations du comité syndical,
1938
1927-1938
Syndicat du Blayais : constitution,
subventions, procès-verbaux des
séances du conseil d'administration,
1937-1938 ; traitement du receveur,
1929-1931
1928-1938
(1) Voir pour la constitution et la composition des syndicats les dossiers du
service du Génie rural : 7 M 402 à 7 M 449.
Syndicat de Camarsac-Montussan :
budgets, subventions, traitement du
receveur
1929-1940
Syndicat
de
Camblanes :
subventions, traitement du receveur
1934-1939
354 Syndicat de Cavignac : constitution,
marchés, cahier des charges, plans ;
enquête sur l'établissement des
servitudes ; délibérations du comité
syndical, 1933-1938 1931-1940
355 Syndicat de l'Entre-Deux-Mers :
constitution, marchés, cahier des
charges ; extraits des délibérations
du comité syndical, 1932-1939 ;
traitement du receveur, 1929-1931 ;
différend entre la commune de
Monségur et la société Energie
électrique du Sud-Ouest, 19391940
1926-1940
356 Syndicat du Fronsadais : marchés,
plans, 1935 ; délibérations du
comité
syndical,
1930-1938 ;
subventions, traitement du receveur
1930-1939
357 Syndicat de Galgon : constitution,
subvention
1932-1936
Syndicat de Grignols : constitution,
subventions,
rachat
de
la
concession
1938-1939
Syndicat
de
Guîtres :
constitution
1937-1939
Syndicat du Médoc : traitement du
receveur,
établissement
des
servitudes
1928-1939
Syndicat
de
Saint-Ciers-surGironde : emprunts, rachat des
concessions communales1930-1938
358 Syndicat
de
Saint-Philipped'Aiguille :
constitution,
1932-1939 ; rapport de l'ingénieur
en chef des Ponts et Chaussées
chargé du contrôle des distributions
d'énergie électrique sur l'installation
d'une ligne aérienne à 13 000 volts
entre Lussac et Saint-Denis-de-Pile,
1939 ; rattachement des communes
du syndicat de Guîtres au syndicat
de Saint-Philippe-d'Aiguille, 1939
1932-1939
Syndicat de Saint-Selve : traitement
du receveur, affaire de surtaxes
1928-1934
Syndicat
du
Sauternais :
constitution,
marchés,
plans,
1929-1939
1926-1940
359
7 M 360
7 M 361-391
Syndicat du Sud de La Réole ;
budgets, 1929-1940 ; délibérations
du comité syndical, 1930-1939 ;
traitement
du
receveur,
correspondance
1929-1940
Syndicat départemental d'énergie électrique
de
la
Gironde,
constitué
le
10 septembre 1937 :
délibérations
des
conseils municipaux pour le rattachement
des communes à ce syndicat, 1937-1939 ;
contrôle municipal des distributions
d'électricité exercé par le syndicat :
correspondance,
rapports,
1937-1939 ;
délibérations des communes donnant mandat
au syndicat de présenter toute demande de
participation du fonds d'amortissement et de
recevoir les versements dudit fonds, 19381939
1937-1939
Electrification des communes et des écarts :
demandes de concessions ; marchés, cahiers
des charges, plans ; enquêtes pour
l'établissement des servitudes ; rapports de
l'ingénieur des Ponts et Chaussées chargé du
contrôle
des
distributions
d'énergie
électrique ; subventions ; délibérations des
conseils municipaux ; correspondance (1)
361 Abzac, 1931-1940 ; Aillas, 19311937 ;
Ambarès,
1934-1939 ;
Ambès, 1934-1939 ; Andernos,
1931-1939 ;
Arbanats,
1939 ;
Arcachon, 1935-1939 ; Arès, 19301936 ; Artigues, 1930 ; Arveyres,
1930-1940 ; Aubiac, 1937-1938 ;
Aubie-Espessas,
1930-1931 ;
Auros, 1932-1938 ; Avensan, 19301934
362 Bagas, 1932-1937 ; Balizac, 1936 ;
Barie, 1932-1935 ; Barsac, 1936 ;
Bassanne, 1930-1931 ; Bassens,
1934-1938 ; Baurech, 1930-1940 ;
Bazas (régie municipale), 19301940 ;
Beautiran,
1934-1938
Bégadan, 1930-1934 ; Béguey,
1934-1937
363 Belin,
1932-1935 ;
Bellefond,
1930-1932 ; Belvès-de-Castillon,
1935-1940 ; Bernos, 1932-1936 ;
Berthez, 1938 ; Bieujac, 19301937 ;
Biganos,
1937-1938 ;
Blaignan, 1929-1930 ; Blanquefort,
1933-1938 ; Blasimon, 1932-1933 ;
Blaye, 1930-1939.
364 Bonnetan, 1936 ; Bonzac, 1937 ;
Bordeaux, 1937-1938 ; Bossugan,
1938 ;
Bouliac,
1933-1937 ;
Bourdelles, 1931-1932 ; Bourg-surGironde, 1929-1940 ; Bourideys,
1933 ; Bouscat (Le), 1923-1939 ;
Brach, 1930 ; Branne, 1931-1937 ;
Brannens, 1931-1937
(1) Les dossiers, classés par commune, sont d'importance inégale : les types
de documents mentionnés ici ne figurent pas au complet dans tous les
dossiers.
365
366
367
368
369
370
371
Braud-et-Saint-Louis, 1924-1931 ;
Brouqueyran, 1932-1937 ; Bruges,
1934-1938
Cabanac-et-Villagrains,
19331938 ;
Cabara,
1930-1937 ;
Cadaujac, 1934-1939 ; Cadillac,
1930-1936 ;
Cadillac-enFronsadais, 1932-1933 ; Camarsac,
1932-1940 ; Cambes, 1933-1936 ;
Camblanes, 1928 ; Camiran, 19311939 ;
Camps,
1930-1934 ;
Campugnan, 1931-1932 ; Canéjean,
1930-1939
Cantenac, 1938 ; Capian, 19301939 ; Carignan, 1930-1937 ; Cars,
1933 ;
Casseuil,
1931-1937 ;
Castelmoron-d'Albret,
1935 ;
Castelnau-de-Médoc, 1935-1939 ;
Castelvieil, 1927-1936 ; Castets-enDorthe, 1929-1935 ; Castillon-laBataille,
1924-1939 ;
Castres,
1937-1940
Caudéran, 1926-1940 ; Caudrot,
1930-1937 ; Cauvignac, 19391940 ;
Cavignac,
1927-1938 ;
Cazalis, 1932-1938 ; Cazats, 19361937 ; Cazaugitat, 1935 ; Cénac,
1931-1932 ; Cenon, 1930-1939 ;
Cérons, 1936 ; Cessac, 1932-1935 ;
Cestas, 1934-1939 ; Cézac, 19341939
Chamadelle, 1933-1938 ; Cissac,
1930-1938 ; Civrac, 1930-1939 ;
Coimères, 1933-1937 ; Coubeyrac,
1931-1932 ;
Cours-les-Bains,
1932 ; Coutras, 1930-1938 ; Créon,
1932-1939 ; Cubnezais, 19321938 ; Cubzac-les-Ponts, 19321935 ; Cudos, 1927-1932 ; Cursan,
1930 ;
Cussac,
1930-1936 ;
Dieulivol, 1933 ; Donnezac, 19261938 ; Eglisottes (Les), 1939-1940 ;
Escaudes, 1938 ; Esseintes (Les),
1936-1938 ;
Etauliers,
1931 ;
Eynesse, 1932-1934 ; Eysines,
1936-1939
Faleyras, 1932-1939 ; FarguesSaint-Hilaire, 1935-1939 ; Farguesde-Langon, 1930-1936 ; Fieu (Le),
1935 ; Flaujagues, 1931-1934 ;
Floirac, 1933-1938 ; Fontet, 1932 ;
Fossés-et-Baleyssac, 1932 ; Francs,
1935 ;
Fronsac,
1932-1936 ;
Galgon, 1927-1938 ; Gans, 19261931 ;
Gardegan-et-Tourtirac,
1932-1934 ; Gauriaguet, 19311934 ; Générac, 1932 ; Génissac,
1922-1937 ; Gensac, 1931-1938
Gironde,
1934-1938 ;
Giscos,
1932 ;
Gornac,
1922-1937 ;
Gradignan, 1930-1934 ; GujanMestras, 1939-1940 ; Haillan (Le),
1935-1938 ; Haux, 1932-1934 ;
Illats, 1937 ; Izon, 1930-1934
372
373
374
375
376
377
378
379
380
Labarde, 1930-1933 ; Labescau,
1936-1937 ; Labrède, 1938-1940 ;
Lacanau, 1927-1939 ; Ladaux, 19331938 ; Lados, 1931 ; Lafosse, 1936 ;
Lalande-de-Libourne,
1932 ;
Lamarque, 1931-1939 ; LamotheLanderron, 1931-1938 ; Landerrouat,
1932 ; Landerrouet, 1932-1937 ;
Langoiran, 1931-1938
Langon, 1930-1939 ; Lapouyade,
1929-1931 ; La Réole, 1930-1940
Lartigue, 1935-1939 ; Laruscade,
1928-1934 ; La Sauve, 1934-1939 ;
La Teste (électrification du CapFerret), 1929-1939
Latresne, 1929-1938 ; Lège, 19341936 ; Léognan, 1931-1940 ; Lermet-Musset, 1931 ; Lesparre, 19321940 ; Lèves (Les), 1935
Libourne, 1922-1940 ; Lignan-deBordeaux, 1930-1939 ; Ligueux,
1931-1932 ; Listrac-Médoc, 19301932 ;
Lormont,
1930-1939 ;
Loubens, 1926-1939 ; Loupiac, 19231937 ; Lucmau, 1925-1934 ; Ludon,
1931-1937 ;
Lugaignac,
1933 ;
Lugon, 1932-1935 ; Lugos, 19311938 ; Lussac, 1931 ; Macau, 19301938 ; Madirac, 1934-1938
Maransin, 1923 ; Marcamps, 1932 ;
Marcenais, 1929-1931 ; Marcillac,
1931-1936 ; Margaux, 1935-1939 ;
Margueron, 1932 ; Marsas, 19341939 ;
Martignas,
1932-1937 ;
Martillac, 1932 ; Martres, 1930 ;
Masseilles, 1936-1938 ; Mazères,
1936-1940 ; Mazion, 1931-1936
Mérignac, 1929-1939 ; Mérignas,
1930-1931 ; Mesterrieux, 19331939 ; Mios, 1930-1939
Mongauzy, 1930-1936 ; Monségur,
1907-1939 ;
Montagne,
1933 ;
Montagoudin, 1932 ; Montignac,
1929-1934 ; Morizès, 1930-1937 ;
Mouliets-et-Villemartin, 1932-1935 ;
Moulon, 1930-1937 ; Naujac, 1937 ;
Naujan-et-Postiac,
1934-1935 ;
Neuffons, 1931-1932 ; Nizan (Le),
1934-1937
Noaillac, 1933 ; Noaillan, 19271933 ; Omet, 1935 ; Ordonnac,
1934 ; Paillet, 1937 ; Parempuyre,
1929-1933 ; Parsac, 1932 ; Pauillac,
1930-1938 ; Peintures (Les), 1932 ;
Pellegrue, 1923-1932 ; Périssac,
1933 ; Pessac, 1932-1940 ; Pessacsur-Dordogne, 1931-1939 ; PetitPalais-et-Cornemps,
1922-1934 ;
Pian-sur-Garonne (Le), 1939-1940 ;
Pineuilh, 1929-1935
381
382
383
384
385
Plassac, 1936-1930 ; Pleine-Selve,
1937-1938 ; Podensac, 1932-1936 ;
Pomerol, 1939-1940 ; Pompéjac,
1932-1940 ; Pompignac, 1937-1938 ;
Pondaurat, 1932-1935 ; Porge (Le),
1934-1938 ; Portets, 1934-1937
Préchac,
1933-1940 ;
Preignac,
1936 ; Prignac, 1933 ; Puisseguin,
1930 ; Pujols-sur-Dordogne, 19251931 ; Puy (Le), 1932 ; Puybarban,
1923-1933 ; Puynormand, 19291939 ;
Queyrac,
1934-1937 ;
Quinsac, 1936 ; Rauzan, 1930-1939 ;
Reignac, 1932-1933 ; Rimons, 19331934 ; Rions, 1929-1939 ; Roaillan,
1932-1937 ;
Romagne,
1930 ;
Roquebrune, 1934-1937 ; Ruch,
1930-1934
Sablons, 1936-1937 ; Sadirac, 19211939 ; Saillans, 1937 ; Saint-Andréet-Appelles, 1934 ; Saint-André-duBois, 1931 ; Saint-André-de-Cubzac,
1934-1936 ;
Saint-André-du-Garn,
1933-1938 ; Saint-Antoine, 19331935 ;
Saint-Antoine-sur-l'Isle,
1930 ; Saint-Aubin-de-Blaye, 19301936 ; Saint-Aubin-de-Branne, 19371939 ; Saint-Aubin-de-Médoc, 19341937 ; Saint-Avit-du-Moiron, 19301936 ; Saint-Avit-de-Soulège, 19291930 ;
Saint-Brice, 1935-1936 ;
Saint-Caprais-de-Blaye, 1933 ; SaintChristoly-de-Blaye,
1925-1939 ;
Saint-Christoly-Médoc, 1930-1933
Saint-Christophe-des-Bardes, 19321935 ; Saint-Christophe-de-Double,
1931-1937 ; Saint-Cibard, 19351936 ; Saint-Ciers-de-Canesse, 19351936 ;
Saint-Ciers-sur-Gironde,
1931 ; Sainte-Croix-du-Mont, 1940 ;
Saint-Denis-de-Pile,
1931-1935 ;
Saint-Emilion, 1927-1939 ; SaintEstèphe, 1935-1936 ; Saint-Etiennede-Lisse, 1937 ; Sainte-Eulalie, 19301938 ; Saint-Exupéry, 1930-1937 ;
Saint-Félix-de-Foncaude,
19341940 ; Saint-Ferme, 1933 ; SainteFoy-la-Grande, 1928-1938 ; SainteGemme, 1934 ; Saint-Genès-deBlaye,
1933 ;
Saint-Genès-deLombaud,
1934-1940 ;
SaintGermain-d'Esteuil, 1930 ; SaintGirons, 1931-1934 ; Sainte-Hélène,
1931-1937 ; Saint-Hilaire-du-Bois,
1934-1939 ; Saint-Hilaire-la-Noaille,
1931-1934 ; Saint-Hippolyte, 19291932
Saint-Jean-de-Blaignac, 1920-1938 ;
Saint-Jean-d'Illac, 1932-1937 ; SaintJulien-Beychevelle, 1939 ; SaintLaurent-d'Arce, 1930-1931 ;
386
387
388
Saint-Laurent-du-Bois,
19341937 ;
Saint-Laurent-desCombes,
1929-1938 ;
SaintLaurent-Médoc,
1931-1937 ;
Saint-Léger-de-Balson,
19351936 ; Saint-Léger-de-Vignague,
1933-1939 ; Saint-Léon, 19311932 ; Saint-Loubert, 1930-1936 ;
Saint-Loubès, 1934-1940
Saint-Louis-de-Montferrand,
1932-1933 ; Saint-Macaire, 19311937 ;
Saint-Magne-de-Belin,
1931-1938 ;
Saint-Magne-deCastillon, 1929-1939 ; SaintMaixant, 1936-1937 ; SaintMariens, 1922-1931 ;
SaintMartial,
1931-1934 ;
SaintMartin-la-Caussade, 1931-1935 ;
Saint-Martin-de-Lerm,
19371940 ;
Saint-Martin-du-Puy,
1931 ;
Saint-Martin-de-Sescas,
1930-1938 ;
Saint-Médardd'Eyrans, 1933-1939 ; SaintMédard-de-Guizières,
19301937 ;
Saint-Médard-en-Jalles,
1931-1939 ;
Saint-Michel-deCastelnau, 1932-1938 ; SaintMichel-Lapujade,
1931-1932 ;
Saint-Michel-de-Rieufret, 1933 ;
Saint-Nazaire, 1932-1936
Saint-Pardon-de-Conques, 19241938 ; Saint-Pey-d'Armens, 19311938 ;
Saint-Pey-de-Castets,
1930 ; Saint-Philippe-du-Seignal,
1924-1937 ;
Saint-Pierred'Aurillac, 1925-1937 ; SaintPierre-de-Mons,
1922-1938 ;
Saint-Quentin-de-Baron,
19301936 ;
Saint-Romain-deVignague, 1931-1937 ; SaintSauveur-Médoc,
1929-1937 ;
Saint-Savin-de-Blaye,
19291938 ; Saint-Selve, 1931-1934 ;
Saint-Seurin-de-Bourg,
19311932 ;
Saint-Seurin-sur-1'Isle,
1931-1932 ; Saint-Sève, 1934
389
390
391
Saint-Sulpice-et-Cameyrac, 19301938 ;
Saint-Sulpice-deFaleyrens, 1929-1937 ; SaintSulpice-de-Guilleragues, 19311938 ;
Saint-Sulpice-dePommiers, 1934-1936 ; SaintSymphorien, 1931-1938 ; SainteTerre, 1927-1939 ; Saint-Trojan,
1931 ;
Saint-Vincent-de-Paul,
1932-1939 ;
Saint-Vivien-deBlaye ; 1931-1934 ; Saint-Viviende-Médoc, 1930-1940 ; SaintYzan-de-Soudiac,
1927-1938 ;
Saint-Yzans-de-Médoc,
19351938
Salaunes, 1932-1937 ; Salles,
1931-1935 ; Salles (Les), 1935 ;
Samonac, 1931-1936 ; Saucats,
1930-1933 ;
Saugon,
1936 ;
Saumos, 1931-1939 ; Sauveterrede-Guyenne,
1936-1940 ;
Sauviac, 1933-1934 ; Savignacsur-l'Isle, 1933-1937 ; Sendets,
1933-1937 ; Soulac, 1928-1939 ;
Soussac, 1933-1934 ; Soussans,
1922-1939
Tabanac, 1928-1932 ; Taillan
(Le), 1931-1939 ; Taillecavat,
1931-1936 ; Talence, 1934-1940 ;
Targon,
1931-1938 ;
Tayac,
1930 ; Teich (Le), 1934-1938 ;
Temple (Le), 1934-1939 ; Tizacde-Curton, 1922-1936 ; Toulenne,
1927-1937 ; Tourne (Le), 1938 ;
Tresses, 1930-1940
Uzeste, 1930-1937 ; Valeyrac,
1930-1935 ; Vayres, 1928-1937 ;
Vendays-Montalivet, 1931-1939 ;
Vensac, 1930 ; Verdelais, 1931 ;
Verdon
(Le),
1931-1938 ;
Vertheuil, 1931-1939 ; Vignonet,
1926-1938 ; Villandraut, 19301937 ; Villegouge, 1927-1937 ;
Villenave-d'Ornon, 1934-1940 ;
Villenave-de-Rions,
1936
Distribution de gaz
7 M 392
7 M 393
Propositions de sociétés gazières ;
circulaires préfectorales, correspondance,
1933-1936
Contrôle technique de la distribution de
gaz, 1936-1939
Baisse du prix du gaz, 1935
Communes desservies par la régie
municipale du gaz de Bordeaux :
Le Bouscat, Bègles, Caudéran, Cenon,
Floirac, Mérignac, Pessac, Talence.
7 M 394
Communes ayant une concession de gaz
(dont le concessionnaire n'est pas la régie
de Bordeaux) : Arcachon, Blaye, Libourne,
Pauillac, Sainte-Foy-la-Grande, Soulac.
Renseignements, correspondance
19221940
Syndicats intercommunaux de distribution
de gaz, constitution, demandes de
subventions, correspondance 1936-1939
Fonds du Génie rural
Généralités
7 M 395
Rapports de l'ingénieur en chef sur
l'équipement
rural :
électrification,
alimentation
en
eau
potable,
assainissement, chemins ruraux et
d'exploitation, distribution de gaz, caves
coopératives, 1937-1940. Délibérations du
Conseil général sur l'équipement rural,
1938. Etat des travaux d'électrification,
d'alimentation en eau et de distribution de
gaz, juillet 1937. Rapport, avec cartes, du
8 janvier 1938, sur l'équipement rural en
Gironde en réponse à la circulaire du
ministre de l'Intérieur du 7 décembre 1937.
Création de centres d'équipement rural,
1938.
7 M 396
7 M 397
Travaux de génie rural étudiés ou réalisés
dans le département de la Dordogne de
1920 à 1930
1920-1940
Subventions départementales en matière de
chemins ruraux et d'électrification :
instructions, correspondance ; état des
subventions payées en 1937 et 1938 19321940
Révision des marchés : instructions,
documentation ; réunions des commissions
départementales d'examen des marchés :
Gironde, Dordogne, Lot, Lot-et-Garonne ;
révision de marchés : Le Bouscat,
fourniture
de
pierres ;
Peujard :
construction du groupe scolaire ; Saumos :
chemin rural du Bos
1936-1940
Électrification
7 M 398
7 M 399
7 M 400
7 M 401
7 M 402-449
Correspondance : formation des syndicats
intercommunaux, 1925-1926 ; liste des
syndicats existant en juin 1933 ; emprunts,
subventions.
Brochure
sur
l'électrification
des
campagnes, 1924.
Rapport
sur
l'électrification
du
département en 1938
1924-1940
Statistiques
d'électrification :
états ;
situation des communes électrifiées en
1935 et en 1940 ; répartition du concours
financier de l'Etat ; caractéristiques
financières des projets ; correspondance
1930-1940
Correspondance
concernant
les
conventions établies entre les communes et
les sociétés d'électrification (E.E.S.O. :
Energie
électrique
du
Sud-Ouest,
Compagnie générale de travaux d'éclairage
et de force : anciens établissements
Clémançon) ; relevés des concessions
faites au 1er avril 1935
1930-1940
Etat de l'électrification du département en
1933 et 1934 : tableaux, rapport, cartes
1933-1934
Syndicats
intercommunaux
d'électrification
402 Syndicat
d'Arbanats-Virelade :
constitution, 1924-1926 ; dossier
403
404
405
de concession, cahier des
charges ; comptes et budgets ;
1925-1939
1923-1940
Syndicat d'Arès groupant les
communes d'Andernos, Arès,
Lège et Le Porge : constitution,
1925 ; dossier de concession,
cahier des charges ; procès
verbaux des séances du conseil
d'administration de la régie, 19281938 ;
correspondance
1925-1939
Syndicat d'Audenge, Biganos et
Lanton : constitution, 1924 ;
dossier de concession, plans,
devis ; comptes et budgets, 19291940 ; désignation du receveur
syndical, correspondance 19241940
Syndicat de Belin groupant les
communes de Beliet, Belin,
Cabanac-et-Villagrains, Guillos,
Hostens, Lugos, Saint-Magne,
Salles et Saucats : constitution du
syndicat, 1926-1930 ; dossier de
concession, cahier des charges ;
1928-1939 ;
comptabilité ;
correspondance
1926-1940
406
407
408
409
410
411
412
413
Idem : litige entre la commune de
Cabanac-et-Villagrains et le syndicat
de Belin ; procès-verbaux des séances
du conseil d'administration de la
régie,
1928-1938
1938-1939
Idem : programme de l'électrification
des écarts : pièces d'étude, projets,
plans,
pièces
administratives,
correspondance
1932-1940
Syndicat de Bernos groupant les
communes de Balizac, Bernos,
Bourideys,
Captieux,
Cazalis,
Escaudes, Goualade, Lartigue, Lermet-Musset, Le Tuzan, Louchats,
Lucmau, Origne, Pompéjac, SaintLéger,
Saint-Michel-de-Castelnau,
Saint-Symphorien
et
Cudos :
constitution, 1928-1932 ; dossier de
rachat de la concession de M. Bannel
(1909), 1928-1933 ; délibérations du
comité syndical, 1927-1939 ; procèsverbaux des séances du conseil
d'administration de la régie, 19281939 ;
correspondance
1909-1939
Idem : comptes et budgets, 19291940 ;
comptabilité,
annuités
d'emprunt ; décomptes des travaux
exécutés dans les communes de
Saint-Symphorien, Saint-Michel-deCastelnau
et
Lartigue,
1938
1929-1940
Idem : programme de Lartigue et de
Saint-Michel-de-Castelnau :
devis,
adjudications, situations des travaux,
paiements à l'entrepreneur1935-1940
Idem : programme de Lartigue et de
Saint-Michel-de-Castelnau : dossier
administratif, emprunts, 1935-1940 ;
projet définitif, 1937-19381935-1940
Idem : programme des écarts :
emprunt à la Caisse nationale de
crédit
agricole,
pièces
administratives,
correspondance
1934-1939
Syndicat du Blayais groupant les
communes
d'Anglade,
Bayon,
Berson, Bourg, Braud-et-Saint-Louis,
Campugnan,
Cars,
Cartelègue,
Comps, Eyrans, Fours, Gauriac,
Générac, Lafosse, Lansac, Marcillac,
Mazion, Mombrier, Plassac, PleineSelve, Prignac-et-Cazelles, Pugnac,
Saint-Androny, Saint-Caprais, SaintCiers-de-Canesse, Saint-Genès-deBlaye, Saint-Girons, Saint-Laurentd'Arce,
Saint-Martin-Lacaussade,
Saint-Palais,
Saint-Paul,
SaintSeurin-de-Bourg,
Saint-Seurin-deCursac, Saint-Trojan, Saint-Vivien-
414
415
416
417
418
419
de-Blaye, Samonac, Saugon, Tauriac,
Teuillac-et-Villeneuve : constitution
du syndicat, 1928-1939 ; dossier de
1938-1939 ;
procès-verbaux
du
conseil d'administration de la régie,
1932-1938 ; projet d'extension du
réseau électrique, correspondance,
1934-1940
1928-1940
Idem : comptes et budgets, 19321940 ; gestion financière, arrêts de la
Cour des Comptes, 1931-1939 ;
correspondance
1931-1940
Syndicat de Camarsac groupant les
communes de Beychac-et-Caillau,
Bonnetan, Camarsac, Croignon,
Cursan, Loupes, Montussan, Le Pout,
Sadirac,
Saint-Germain-du-Puch,
Sallebœuf et Yvrac : constitution du
syndicat, 1926-1929 ; dossier de
comptes et budgets, 1932-1940 ;
subvention départementale ; incident
d'exploitation : commune de Sadirac
1926-1940
Syndicat de Camblanes groupant les
communes de Camblanes, Cénac,
Madirac,
Saint-Caprais-deBordeaux :
constitution,
1930 ;
dossier de concession, cahier des
charges ; comptes et budgets, 19301937 ;
correspondance ;
pièces
d'études et plans pour Cénac,
Madirac et Saint-Caprais1920-1940
Syndicat de Cavignac groupant les
communes de Cavignac, Cubnezais,
Gauriaguet, Lapouyade, Laruscade,
Marcenais, Marsas, Saint-Christolyde-Blaye, Saint-Mariens, Saint-Savin,
Saint-Yzan-de-Soudiac : constitution
et
extension,
1931-1937 ;
délibérations des communes donnant
leur adhésion au syndicat, 19301931 ; délibérations du comité
syndical, 1931-1939 ; comptabilité ;
correspondance
1925-1940
Idem : plans et devis, cahiers des
charges par commune, 1933-1939 ;
programme financier : emprunts au
crédit agricole et au crédit foncier,
1936-1939
1933-1939
Idem : programme des travaux :
pièces d'études, plans, métrés, devis,
1936 ; réévaluation du 13 avril 1937 ;
cahier des charges, septembre 1937 ;
premier
avenant
au
marché,
août 1939 ; dossier de construction,
après exécution des travaux, 1940
1936-1940
420
421
422
423
Idem : paiements à l'entrepreneur,
situation
des
travaux,
1939 ;
fourniture du cuivre ; branchements
particuliers ; conflit du travail, 19371939
1937-1940
Idem : programme complémentaire,
métrés, plans
1938-1940
Syndicat
de
l'Entre-deux-Mers
groupant les communes d'Auriolles,
Baigneaux,
Baron,
Bellebat,
Bellefond, Blasimon, Blésignac,
Bossugan, Bourdelles, Camiac-etSaint-Denis,
Cantois,
Caplong,
Castelmoron-d'Albret,
Castelvieil,
Caumont,
Cazaugitat,
Cessac,
Civrac-sur-Dordogne,
Cleyrac,
Coirac, Coubeyrac, Courpiac, Cours,
Daignac,
Dardenac,
Daubèze,
Dieulivol, Doulezon, Espiet, Eynesse,
Faleyras, Flaujagues, Fossés-etBaleyssac, Frontenac, Grézillac,
Guillac, Jugazan, Juillac, Ladaux,
Landerrouat, La Roquille, Les Lèveset-Thoumeyragues, Ligueux, Listracde-Durèze, Lugaignac, Lugasson,
Margueron, Martres, Massugas,
Mauriac, Mérignas, Montagoudin,
Montignac, Mouliets-et-Villemartin,
Naujan-et-Postiac,
Nérigean,
Neuffons, Pellegrue, Le Puch, Pujolssur-Dordogne, Le Puy, Rauzan,
Rimons, Riocaud, Romagne, Ruch,
Saint-André-et-Appelles,
SaintAntoine-du-Queyret, Saint-Aubin-deBlaignac,
Saint-Avit-de-Soulèges,
Saint-Brice,
Saint-Félix-deFoncaude,
Saint-Ferme,
SainteFlorence, Sainte-Gemme, SaintGenis-du-Bois,
Saint-Hilaire-duBois, Saint-Hilaire-la-Noaille, SaintLéger-de-Vignague,
Saint-Léon,
Saint-Martin-du-Puy, Saint-MichelLapujade,
Saint-Pey-de-Castets,
Saint-Quentin-de-Baron,
SaintQuentin-de-Caplong,
SainteRadegonde,
Saint-Sève,
SaintSulpice-de-Guillerague,
SaintSulpice-de-Pommiers, Saint-Vincentde-Pertignas,
Saint-Vivien-deMonségur, Sallebruneau, Soussac,
Taillecavat et Tizac-de-Curton :
constitution et extension, 1926-1939 ;
dossier de concession, cahier des
charges, délibérations du comité
syndical, 1927-1939 ; procès-verbaux
des
séances
du
conseil
d'administration de la régie, 19321938 ; correspondance 1926-1939
Idem : programme financier, emprunt
au crédit foncier ; gestion financière ;
emprunt de la commune d'Eynesse,
1930-1939 ; emprunt de la commune
de Saint-Aubin-de-Branne,1925-1933
424
425
426
427
428
429
430
431
432
Idem : programme et décompte de
travaux, 1939-1940
Idem : électrification des écarts :
pièces
d'études
d'ensemble ;
programme financier, emprunt à la
Caisse nationale de crédit agricole
1930-1940
cahiers des charges, situations de
travaux
1925-1938
comptabilité ; marché CEPECA ;
correspondance
1930-1940
Syndicat du Fronsadais groupant les
communes
d'Artigues-de-Lussac
(Les),
Asques,
Aubie-Espessas,
Cadillac-en-Fronsadais,
Cézac,
Civrac-de-Blaye, Cubzac-les-Ponts,
Fronsac, La Rivière, Les Billaux,
Lugon, Montagne, Mouillac, Néac,
Périssac, Peujard, Pomerol, Salignac,
Saillans,
Saint-Aignan,
SaintChristophe-des-Bardes,
SaintGermain-la-Rivière, Saint-Georges,
Saint-Genès-de-Fronsac,
SaintGervais, Saint-Hippolyte, SaintMichel-de-Fronsac, Saint-Romain-laVirvée, Tarnès, Vérac, Virsac :
constitution, 1930, dossier de
concession, cahiers des charges ;
1928-1937 ; comptes et budgets,
1931-1939 ; gestion financière ;
correspondance
1928-1939
Syndicat de Galgon, groupant les
communes de Bonzac, Galgon,
Sablons, Savignac et Villegouge :
constitution, 1932 ; dossier de
plans, métrés, devis ; délibérations du
comité
syndical ;
emprunts,
subventions ; comptes et budgets,
1926-1939 ; correspondance 19261939
Syndicat de Grignols groupant les
communes de Cauvignac, Cours-lesBains, Grignols, Lavazan, Marionset-Sillas :
concession,
correspondance
1926-1939
Syndicat de Guîtres groupant les
communes de Bayas, Guîtres,
Lagorce, Maransin, Saint-Ciersd'Abzac, Saint-Denis-de-Pile, SaintMartin-du-Bois,
Saint-Martin-deLaye : constitution : 1937 ; plans,
1934,
correspondance,
1939
1934-1939
Syndicat du Médoc groupant les
communes d'Arcins, Arsac, Avensan,
Bégadan, Blaignan, Brach, Cantenac,
Carcans, Cissac, Civrac, Couquèques,
Cussac, Gaillan,
433
434
435
436
437
438
439
Grayan-et-l'Hôpital, Hourtin, JauDignac-et-Loirac,
Labarde,
Lacanau,
Lamarque,
Listrac,
Ludon, Macau, Margaux, Moulis,
Naujac, Ordonnac, Parempuyre,
Pauillac,
Le
Pian,
Prignac,
Queyrac, Saint-Christoly, SaintEstèphe, Saint-Germain-d'Esteuil,
Sainte-Hélène,
Saint-JulienBeychevelle, Saint-Laurent, SaintSauveur,
Saint-Seurin-deCadourne, Saint-Vivien, SaintYzans,
Salaunes,
Saumos,
Soussans, Talais, Le Temple,
Valeyrac, Vendays, Vensac, Le
Verdon, Vertheuil : constitution et
extension, 1925-1933 ; cahier des
charges ; délibérations du comité
syndical,
1929-1930 ;
procèsverbaux des séances du conseil
d'administration de la régie, 19321938
1925-1940
Idem : gestion financière ; comptes
et budgets, 1927-1940, subventions
de l'Etat et du département ;
correspondance
1927-1940
Idem :
électrification
des
communes de Soussans et de
Vertheuil : pièces d'études, cartes,
plans,
comptabilité,
pièces
administratives,
correspondance
1928-1940
Idem : électrification des écarts,
première tranche de travaux : pièces
d'étude, programmes, cartes, plans,
situations
de
travaux
1932-1938
première tranche de travaux :
dossiers par commune, plans,
correspondance
1934-1935
deuxième tranche de travaux :
pièces d'études, programmes, plans,
situations de travaux, emprunt
1935-1940
deuxième tranche de travaux :
dossiers par commune, plans,
correspondance
1934-1936
Syndicat
de
Saint-Ciers-surGironde groupant les communes
d'Etauliers, Saint-Aubin-de-Blaye
et
Saint-Ciers-sur-Gironde :
constitution, 1930, cahier des
charges ; délibérations du comité
syndical,
1931-1939 ;
procèsverbaux des séances du conseil
d'administration de la régie, 19321938 ; pièces d'études, carte, plans ;
correspondance
1928-1940
440
441
442
443
444
445
446
Syndicat
de
Saint-Philipped'Aiguille groupant les communes
de Belvès-de-Castillon, Camps,
Chamadelle, Les Eglisottes, Francs,
Gours, Lussac, Monbadon, Parsac,
Les
Peintures,
Petit-Palais-etCornemps,
Puisseguin,
Puynormand, Saint-Cibard, SainteColombe, Saint-Etienne-de-Lisse,
Saint-Genès-de-Castillon,
SaintMédard-de-Guizières,
SaintPhilippe-d'Aiguille : constitution et
extension,
1927-1939 ;
1927-1939 ; procès-verbaux des
séances du conseil d'administration
de la régie, 1927-1938 ; comptes et
budgets,
1929-1940 ;
correspondance
1927-1940
Idem : rattachement du syndicat de
Guîtres, délibérations des conseils
municipaux portant adhésion à ce
rattachement, 1939 ; emprunt,
correspondance
1931-1940
Idem : programme d'électrification
des écarts, plans, devis, programme
financier
1927-1939
Idem : programme d'électrification
des écarts et de reconstruction des
réseaux existants, plans, devis,
3 août 1939
1939-1940
Idem : électrification des écarts
dépendant des communes de la
région de Guîtres, cahiers des
charges des concessions de
distribution d'énergie électrique des
communes de Bayas en 1913,
Maransin en 1912, Saint-Ciersd'Abzac en 1913 et Saint-Martindu-Bois en 1915
1912-1939
Syndicat de Saint-Selve groupant
les communes de Saint-Michel-deRieufret, Saint-Morillon et SaintSelve : constitution et extension,
1927-1933 ; dossier de concession,
cahier des charges ; délibérations
du comité syndical, 1933 ; comptes
et budgets, 1929-1933 ; pièces
d'études,
plans,
1933 ;
correspondance
1927-1940
Syndicat de Sauternes groupant les
communes de Bommes, Budos,
Fargues,
Landiras,
Léogeats,
Pujols-sur-Ciron et Sauternes :
constitution et extension, 19241926 ; dossier de concession, cahier
des charges ; programme financier ;
1925-1936 ; comptes et budgets,
1929-1938 ;
correspondance
1924-1938
447
7 M 450-455
Syndicat du Sud de La Réole
groupant les communes d'Aillas,
Aubiac, Barie, Bassanne, Berthez,
Birac, Blaignac, Brouqueyran,
Castillon-de-Castets,
Cazats,
Coimères,
Cours-les-Bains,
Floudès, Fontet, Gajac, Gans,
Hure, Labescau, Lados, Lavazan,
Loupiac-de-La Réole, Marions,
Noaillac, Pondaurat, Puybarban,
Saint-Côme, Sauviac, Savignac,
Sigalens et Sillas : constitution et
extension,
1926-1940 ;
1927-1939 ; délibérations du
conseil d'administration de la
régie,
1929-1937 ;
correspondance
1926-1940
448 Idem : programme financier,
pièces
d'études,
subventions
1934-1940
449 Idem : comptes et budgets 19301940, emprunts, 1928-1940,
comptabilité,
décompte
de
travaux
1925-1939
Electrification des communes et des
écarts : dossiers par commune 1924-1939
450 Ambarès : pièces d'études, plans,
convention passée avec la société
« Energie électrique du sudouest », 1930 ; extension du
réseau,
1934-1936,
plans,
convention,
subvention
départementale, correspondance
1930-1937
Arveyres : pièces d'études, plans,
1934-1936,
subvention,
correspondance
1934-1940
Baurech : pièces d'études, plans,
1931-1938, subvention 1931-1939
451 Bourg-sur-Gironde :
marché
passé en 1911 avec M. Gleizes,
électricien à Bourg-sur-Gironde ;
pièces d'études, projet, marché,
1938 ;
paiements
à
l'entrepreneur ; correspondance
1911-1940
452 Fargues-Saint-Hilaire : marchés
passés en 1928 et en 1937, cahiers
7 M 456
des charges, devis, plans ;
subvention ;
correspondance
1928-1939
Isle-Saint-Georges : devis, plans,
marché,
1937 ;
emprunt,
subvention
1933-1940
453 La Teste : dossier de concession,
1920-1932 ; pièces d'études,
plans, 1932-1933 ; électrification
des lotissements du Cap-Ferret
(rattachement de cette zone au
syndicat intercommunal d'Arès),
pièces d'études, plans, 19331939 ;
subvention ;
correspondance
1920-1940
454 Lesparre : dossier de concession,
1931-1933 ; pièces d'études pour
l'extension du réseau, plans,
devis,
1938 ;
emprunt ;
subvention ;
correspondance
1930-1939
Mios : correspondance 1938-1939
Portets :
pièces
d'études,
correspondance
1937-1939
Préchac : dossier de concession,
subvention ;
emprunt ;
correspondance
1932-1939
Saint-Exupéry : pièces d'études,
plans ; emprunt ; subvention ;
correspondance
1934-1939
Saint-Jean-de-Blaignac :
correspondance
1938
455 Saint-Loubès : pièces d'études,
plans,
marché ;
emprunt ;
subvention ;
correspondance
1929-1939
Saint-Romain-de-Vignague :
pièces d'études, plans, marché,
subvention
1929-1939
Soulac : correspondance ; devis ;
subvention ; réception de travaux
1928-1932
Uzeste : pièces d'études, plans,
devis ;
subvention ;
correspondance
1936-1939
Electrification des îles de la Gironde : île
Cazeau, île du Nord, île verte, projet, plan,
correspondance
1932-1936
Distribution de gaz
7 M 457
7 M 458
Documentation (brochures et dossiers) :
quatre catalogues de la Compagnie pour
la fabrication des compteurs et matériel
d'usines à gaz, 1910 ; l'usine à gaz de
Melun, 1928 ; la nouvelle usine à gaz de
Colmar, 1927 ; l'utilisation des gaz de
pétrole aux Etats-Unis d'Amérique, 1933 ;
le gaz de ville, carburant national par A.
Pignot, 1934 ; dossier sur île propane
1910-1936
Idem : le transport du gaz, documentation
sur les tuyaux d'acier et de fonte ;
7 M 459
canalisations aériennes de gaz ; deux
numéros du Journal des usines à gaz,
20 octobre 1933 et 20 décembre 1934
1928-1936
Documentation sur diverses sociétés
gazières,
1932-1936 ;
projets
de
distribution de gaz dans le département de
la
Gironde :
correspondance,
renseignements divers, exemples de
cahiers
des
charges
1925-1938
7 M 460
7 M 461-464
7 M 465-468
Projets de distribution de gaz dans le
département de la Gironde : pièces
d'études, cartes, correspondance 1936-1938
Syndicat intercommunal de gaz de
Carbon-Blanc
461 Formation d'un syndicat d'études,
1933-1936,
d'un
syndicat
définitif, 1938 ; demande de
subvention,
1937-1939 ;
préparation d'un concours : pièces
d'études,
définition
d'un
programme de travaux, dossiers
de candidature de diverses
sociétés gazières, 1936-1937
1933-1939
462 Négociations avec les sociétés
pour la distribution du gaz :
pièces d'études, plans, devis,
correspondance :
Société
Charente-Dordogne,
Société
aquitaine de services publics,
Société lyonnaise des eaux et de
l'éclairage
1937-1938
463 Idem : Compagnie continentale
du gaz
1937-1938
464 Idem : Société Fusion des Gaz
1937-1938
Syndicat intercommunal de gaz d'Eysines
465 Formation d'un syndicat d'études,
1929, d'un syndicat définitif,
1938 ; demande de subvention,
1936-1939 ; préparation d'un
concours :
pièces
d'études,
définition du programme de
travaux, dossiers de candidature
de diverses sociétés gazières,
1936-1937
1929-1939
466
7 M 469
7 M 470
7 M 471
7 M 472
Négociations avec des sociétés
pour la distribution du gaz :
pièces d'études, plans, devis,
correspondance : Société Fusion
des Gaz
1936-1937
467 Idem : Société lyonnaise des eaux
et de l'éclairage, 1937 ; société
aquitaine de services publics,
1937-1938
1937-1938
468 Idem : Société Fusion des Gaz
1938
Syndicat intercommunal de gaz de la
région du bassin d'Arcachon : pièces
d'études, plans, correspondance 1934-1938
région de Coutras : pièces d'études, plans,
correspondance ; création du syndicat,
1939
1935-1939
vallée de la Garonne : formation, 1937 ;
pièces d'études, plans, devis
1933-1938
Distribution de gaz dans les communes de
Bazas (correspondance), 1938-1939 ;
Bordeaux (correspondance), 1938-1940 ;
Mérignac (plans, correspondance), 19311938 ; Pauillac (traité de concession, 1891,
avenants de 1908, 1916, 1924 ;
fonctionnement de l'usine à gaz en 1925 :
résumés des feuilles de fabrication, feuilles
de paie du personnel), 1891-1926 ; Soulac
(correspondance), 1939
1891-1940
Distribution de gaz dans les communes de
Montpon et de Mussidan (Dordogne) :
pièces d'études, correspondance 1937-1939
Idem : dans la commune de Casteljaloux
(Lot-et-Garonne) : pièces d'études, projets
de contrat de concession, correspondance
1907-1938
Caves coopératives
7 M 473-502
Caves coopératives du département de la
Gironde. Dossiers classés par commune :
création,
statuts,
construction
et
agrandissement (plans, devis), matériel,
comptabilité, correspondance 1930-1941
473 Aubie-et-Espessas, 1937-1939 ;
Arcins, 1937-1939 ; Artigues-deLussac (Les), 1938
474 Bégadan. 1935-1941 ; Berson,
1936-1939 ; Blasimon, 1935-1939
475 Bourg-sur-Gironde, 1936-1940 ;
Camblanes, 1930-1931
476
477
478
479
480
Cissac, 1935-1937 ; Créon, 19361940
Espiet, 1935-1939 ; Flaujagues ;
1935-1939
Gauriac, 1934-1939 ; Générac,
1935-1939
Génissac, 1937-1938 ; Gensac,
1935-1937
Gironde (1), 1937-1938 ; Guîtres,
1937-1939
(1) Ce dossier ne contient que quelques pièces de correspondance.
481
482
483
484
485
486
487
488
489
490
491
492
493
494
495
496
497
Landerrouat, 1937-1939 ; Lansac,
1936-1938
Lapouyade-et-Tizac, 1936-1940 ;
Lèves-et-Thoumeyragues (Les),
1935-1940
Listrac-Médoc, 1935-1939
Lugon, 1935-1938
Idem, 1939
Lussac, 1937 ; Maransin, 19361938
Mesterrieux et Saint-Martin-deLerm, 1935-1939 ; Monségur (1),
1939 ; Montagne, 1935-1940
Nérigean, 1936-1941
Ordonnac, 1936-1938 ; Pauillac,
1937-1938
Périssac, 1938-1940
Pugnac, 1935-1939
Puisseguin, 1937-1939
Queyrac, 1935-1940
Rauzan, 1933-1938 ; Romagne,
1936-1940
Saint-Christophe-de-Double,
1938-1940
Saint-Emilion, 1930-1940
Saint-Estèphe, 1934-1940 ;
Saint-Macaire (2), 1938-1940 ;
7 M 503-508
7 M 509
Saint-Gervais, 1935-1940 ;
Sainte-Radegonde, 1935-1937 ;
Saint-Sauveur (3), 1934-1941
498 Saint-Seurin-de-Cadourne, 19351939
499 Saint-Vivien-de-Blaye,
19361938
500 Saint-Yzans-de-Médoc,
19341940 ;
Sauveterre-de-Guyenne,
19341940 ; Tauriac, 1935-1939
501 Vayres, 1932-1939
502 Vertheuil, 1935-1939
Caves coopératives du département de la
Dordogne
503 Lamothe-Montravel et SaintMichel-de-Montaigne, 1935-1940
504 Montcarret, 1935-1939
505 Port-Sainte-Foy, 1935-1937
506 Idem, 1938-1939
507 Saint-Vivien, 1935-1939
508 Sigoulès, 1937-1940 ; Thénac,
1929-1931
Cave coopérative du département du Lotet-Garonne : Savignac-de-Duras, 1937
EAUX ET FORÊTS
Généralités
7 M 510-512
7 M 513
Instructions, circulaires, arrêtés et avis an
X-1887
510 an X-1834
511 1835-1866
512 1867-1887
Correspondance générale : récolement des
bois nationaux du département, an VIII ;
mémoire sur les moyens d'utiliser les
communaux en nature de lande ou
broustey et d'augmenter la masse de bois
dans le département de la Gironde, an
XIII ; approvisionnement de la ville de
_______________________
(1) Ce dossier ne contient que les plans d'ensemble.
(2) Ces dossiers ne contiennent que quelques pièces de correspondance.
Bordeaux en bois de chauffage, 1843 ;
forêt de la Bessède (Dordogne) : recherche
de documents dans les Archives de la
Gironde, 1853 ; délits forestiers, 18611865 ; pacage des bestiaux dans les forêts
de l'Etat, 1872-1879 ; subventions pour le
reboisement, la pisciculture et la chasse
accordées aux associations et communes et
provenant de la répartition du produit des
jeux, 1923-1939 ; pépinières forestières,
subventions, 1928 ; carburants forestiers,
an VIII-1939
7 M 514-516
contestation entre les communes
de Saint-Aubin et du Taillan au
sujet de la nomination d'un garde
forestier,
1837-1838
an II-1838
516 Gardes
forestiers,
dossiers
individuels A-V, 1840-1887 ;
indemnités allouées à divers
gardes champêtres pour la
surveillance de bois communaux
(Martignas, Saint-Aubin, SaintMédard-en-Jalles, Le Taillan),
1887 1840-1933
Lieutenants de louveterie, 1862-1929.
Personnel
an II-1939
514 Conservateurs,
inspecteurs,
gardes
généraux,
brigadiers,
dossiers individuels : B-V, 18271939
515 Gardes
(forestiers :
correspondance, tableaux, états de
traitements, tableau des bois
communaux des arrondissements
de Bordeaux, Bazas et La Réole
en 1809 avec renseignements sur
les gardes ; traitement du garde
forestier de Saint-Médard-enJalles, 1817-1825 (plans de bois
appartenant à cette commune) ;
Forêts domaniales
7 M 517-523
7 M 524
7 M 525
7 M 526
Délimitations, procès-verbaux de bornage ;
plans, revendications
1839-1936
517 Forêt de Hourtin et de Vendays
1843-1866
518 Forêt de Laoanau, revendication
de la propriété des dunes par
Dupin et Pelletier, 1904-1909
1839-1909
519 Forêt de Lége
1853-1876
520 Forêt de Lacanau, Lège et Le
Porge : revendication de Simart
de Pitray
1863-1872
521 Forêt de La Teste : revendication
par la commune de La Teste de la
propriété de l'étang de Cazaux,
1895, et des dunes ensemencées
par l'Etat, 1926-1936 1895-1936
522 Forêt du Porge : revendication de
la propriété des dunes par la
commune du Porge ; instance
contre
l'Etat,
1863-1880 ;
rétrocession
à
la
Société
immobilière des dunes du (littoral
des dunes du quadrilatère de la
Tressade, 1907
1863-1907
523 Forêt de Soulac
1841-1875
Echanges de terrains : entre l'Etat et la
Société immobilière des dunes du littoral
(forêt de Lège et de Garonne, terrains
situés au Cap-Ferret), 1907-1908 ; entre
l'Etat et les frères Daney (forêts de Lège et
de Garonne, terrains situés au Cap-Ferret),
1916-1922
1907-1922
Echanges de terrains : entre l'Etat et les
communes d'Arcachon, Carcans, Hourtin,
Lège et Le Porge
1920-1936
Aliénation des bois domaniaux (loi du
25 mars 1831) : catalogues des bois à
aliéner, 1831 et 1833
1831-1833
7 M 527-539
Aliénation de terrains appartenant à l'Etat
dans les forêts du département : ventes et
concessions temporaires
1849-1939
527 Forêt de La Teste : ventes de lots,
1861-1863
528 Idem : ventes de lots, 1864-1866
529 Idem : concessions temporaires de
terrains et de passages : demande
de la compagnie des chemins de
fer du Midi, représentée par
Emilie Péreire, d'une concession
de terrain pour la construction du
casino d'Arcachon, 1859-1872
1859-1879
530 Idem : demande d'une concession
de terrain par l'Assistance
publique, 1881-1884 ; concession
à la ville d'Arcachon d'un
emplacement pour la construction
d'un hippodrome, 1879-1885
1880-1930
531 Forêt de Garonne : concessions
temporaires de terrains au CapFerret et à Piquey
1867-1885
532 Idem : 1886-1890
533 Idem : 1891-1892
534 Idem : 1893-1899
535 Forêt de Soulac : ventes de
terrains dans la forêt et sur la
plage
1849-1895
536 Idem : concessions temporaires de
terrains
et
de
passages,
concession de la plage à la
commune
1867-1939
537 Forêts de Carcans, Le Flamand,
Garonne, Hourtin, Lacanau, Lège,
Le Porge, Soulac : ventes de lots
1862-1865
538
7 M 540-541
7 M 542
7 M 543
7 M 544
7 M 545-553
Forêts de Carcans, Le Flamand,
Hourtin : concessions temporaires
de terrains et de passages
1873-1931
539 Forêts de Lacanau et Lège :
concessions
temporaires
de
terrains et de passages 1876-1934
Retraits, résiliations et révocations de
concessions de terrains dépendant des
forêts domaniales
1900-1919
540 1900-1913
541 1914-1919
Location
de
maisons
forestières
1867-1927
Adjudication de travaux dans les forêts
domaniales, affiches, cahiers des charges
1842-1915
Main-d'œuvre employée dans les grands
travaux forestiers : problème de la maind'œuvre étranger. ;
1932-1937
Constructions à distance prohibée des
forêts domaniales (cabanes de chasse,
cabanes
d'ostréiculteurs,
maisons
d'habitation en particulier sur le pourtour
du bassin d'Arcachon) : correspondance,
autorisations
1838-1937
Forêt de Carcans, 1895-1922
Forêts du Flamand, 1841-1918
Forêt de Hourtin, 1870-1915
Forêt de Grayan, 1847-1852
546 Forêt de Garonne, 1879-1886
547 Idem : 1887-1930
548 Forêt de Lacanau, 1857-1937
549 Forêt de La Teste, 1838-1924
550 Forêt de Lège, 1854-1879
551 Idem : 1880-1931
552 Forêt du Porge, 1863-1925
553 Forêt de Soulac, 1844-1928
Autorisations d'ouverture de portes d'accès
dans les forêts domaniales
1910-1935
Forêts domaniales : affaires diverses
classées par commune : Audenge,
Biganos, Carcans, Castelnau, Claouey,
Contaut, Etauliers, Gaillan, Gujan,
Hourtin, Lacanau, Lanton, La Réole, La
Teste, Lège, Lesparre, Martillac, Le Porge,
Sainte-Croix-du-Mont,
Saint-Genès-deLombaud, Saugon, Soulac, Targon,
Teuillac,
Vendays,
Le
Verdon
an XX-1937
545
7 M 554
7 M 555
Forêts communales
7 M 556
7 M 557
7 M 558-562
Bois communaux : lois, instructions,
correspondance, an II-1817 ; liste des bois
communaux soumis au régime forestier
dans les arrondissements de Bordeaux et
de Bazas ; récolements, 1806-1812 ;
arpentage, 1807-1817 ; vente d'arbres
provenant des cimetières, an VIII — an
XI ; abattage des bois bordant les grandes
routes, 1820 ; délimitation des bois des
communes, 1828-1829 ; ventes des coupes
sur pied : retour à la règle prescrite par
l'ordonnance
réglementaire
du
1er août 1827 fixant la vente au chef-lieu
d'arrondissement, 1880-1881 an II-1881
Gardes
des
bois
communaux :
correspondance,
traitements,
délits
forestiers, transactions
1806-1895
Coupes de bois
an IX-1939
558 Expertises, an IX ; coupes en
nature : états estimatifs des
coupes à délivrer aux communes,
frais de régie, 1858-1894 ; coupes
extraordinaires, 1876-1892
559 Coupes
en
nature :
états
estimatifs, frais de régie, 19251939
560
7 M 563
7 M 564-566
7 M 567-568
Adjudications de coupes de bois
et de bois façonnés, 1806-1818 et
1860-1863
561 Idem : 1879-1899
562 Idem : 1901-1906
Forêt
de
Beliet :
aménagement,
exploitation, éclaircies, gemmage, ventes
de
coupes
1808-1894
Forêt de Cabanac et Villagrainsan
XII1918
564 Récolement, 1815 ; délimitation,
plan, 1836 ; coupes an XII-1856
565 Ferme des résines, pacage des
bêtes à laine, coupes, exploitation
1853-1879
566 Coupes, exploitation, gemmage,
traitement du garde
1880-1918
Forêt de Martignas
1837-1918
567 Classement sous le régime
forestier des bois de la commune,
coupes, ouverture d'une carrière
dans la forêt, pâturage, salaire du
garde
1837-1895
568
7 M 569-570
7 M 571-572
7 M 573
7 M 574-576
7 M 577-579
Coupes, façonnage de bois,
ensemencement
1896-1918
Forêt de Pompéjac
1839-1918
569 Coupes,
gemmage,
pacage,
extraction des bruyères, éclaircies
1839-1893
570 Coupes, éclaircies, nomination
d'un garde auxiliaire en 1914
1895-1918
Forêt du Porge
1899-1939
571 Coupes, éclaircies, ventes de bois et
de résines, exploitations faites par
la société « La Thérébentine
française »
1899-1918
572 Entretien, éclaircies, coupes,
ouverture et nettoyage de gardefeu, traitement des gardes
forestiers et des résiniers,
établissement
d'un
pyloneobservatoire pour la surveillance
des
incendies,
1931
1919-1939
Forêt de Portets : coupes, dégâts commis
dans la forêt, 1830 ; traitement du garde
an XI-1864
Forêt de Saint-Aubin
1806-1920
574 Délimitation, bornage, coupes, délits
forestiers, éclaircies, 1806-1876
575 Coupes, éclaircies, pacage des
bêtes à laine, semis, garde
forestier, 1877-1894
576 Idem : 1895-1920, constructions à
distance prohibée, 1850-1912
1850-1920
Forêt de Saint-Médard-en-Jallesan
XII1920
577 Destitution du garde champêtre,
an XII ; aménagement du bois de
Candale, an XII ; délimitation,
coupes, éclaircies, carrièrean XII1872
578 Coupes, éclairicies, ventes de
bois, distraction de la forêt de
Candale du régime forestier,
1893 ; repeuplement de parties de
forêt incendiées, pâturage 18731896
579 Coupes, éclairicies, délivrance de
bois de chauffage pour les écoles
7 M 580
7 M 581-583
7 M 584
7 M 585
et la mairie, pacage, constructions
à distance prohibée, 1904-1920
1896-1920
Forêt de Salles : coupes, éclaircies, ventes
de bois, gemmage, semis ; transaction avec
le comte de Puységur, propriétaire d'une
partie de la forêt usagère de Salles, pour le
droit de parcours, 1866-1875 ; plainte
contre le garde forestier
1840-1917
Forêt du Taillan
an XII-1928
581 Coupes, recépage de bois
incendiés, éclaircies, ventes de
bois de chauffage pour les
édifices communaux, gemmage,
carrière, pacage des bêtes à laine,
traitement du garde forestier an
XII-1885
582 Coupes, éclaircies, ouverture
d'une gravière, délivrance de bois,
pacage
1885-1896
583 Coupes, éclaircies, gemmage,
pacage, chasse à la palombe,
délivrance de bois, constructions
à distance prohibée, 1877-1928
Forêt du Teich : bois soumis au régime
forestier par ordonnance royale du
18 novembre 1829 et distraits du régime
forestier par décret du 2 mai 1870 ;
coupes, éclaircies
1819-1877
Bois communaux : affaires diverses
classées par commune : Arbis, Artigues,
Avensan, Le Barp, Bazas, Belin, Bieujac,
Bordeaux, Cadaujac, Cadillac, Castelnau,
Caudéran, Fargues-Saint-Hilaire, Gironde,
Grayan, Lège, Léognan, Lerm, Lesparre,
Lignan, Listrac, Ludon, Lugos, Macau,
Margaux, Martignas, Mérignac, Montagne,
Le Nizan, Parempuyre, Pessac Le Pian,
Pompéjac, Le Porge, Saint-Aubin, SainteCroix-du-Mont, Saint-Germain, SainteHélène, Saint-Jean-d'Illac, Saint-LaurentMédoc, Saint-Léger-de-Balson, SaintLoubert, Saint-Magne, Saint-Médard-enJalles, Saint-Romain-de-Vignague, SaintSymphorien, Salles, Saucats, Sauveterrede-Guyenne, Le Taillan, Talence, Le
Teich, Vendays, Le Verdon, Villenaved'Ornon,
Virelade,
Yvrac
an VIII-1939
Coupes de bois et gemmage
dans les forêts domaniales et communales
7 M 586-608
Adjudication de coupes de bois sur pied et
de bois façonnés : affiches, cahiers des
charges, procès-verbaux, correspondance
an VIII-1922
586
587
588
an VIII-an XII
1806-1828
1830-1838
589
590
591
592
593
594
595
596
597
598
599
600
601
602
603
604
605
606
607
1839-1840
1841-1848
1849-1853
1854-1856
1857-1859
1860-1865
1866-1871
1871-1875
1876-1880
1881-1883
1884-1888
1889-1891
1892-1894
1895-1897
1898-1900
1902-1906
1907-1909
1910-1913
1914-1919
7 M 609-612
7 M 613
7 M 614-615
608 1919-1922
Adjudication de coupes de bois et de
gemmage : affiches, procès-verbaux 19261940
609 1926-1927
610 1928-1929
611 1930-1931
612 1938-1940
Adjudication de l'atelier résineux de Lugo,
1822 ; adjudication du gemmage, 8391859 1822-1859
Adjudication du gemmage
1860-1919
614 1860-1933
615 1919-1933 ; exonérations à divers
adjudicataires de coupes pour
privation de gemmage due à la
guerre, 1920-1924
Récolte de la gemme
7 M 616
7 M 617-619
Plaintes des résiniers contre les conditions
de vente des gemmes, 1922-1927 ; crise
résinière,
enquête,
correspondance,
revendications des résiniers ; coopératives
de produits résineux ; création d'une
association des communes forestières de la
Gironde
1922-1939
Encouragement à la récolte de la gemme
1933-1934
617 Etats des gemmes livrées aux
usines pendant l'année 1933
618 Loi du 21 mars 1934 sur le
régime de l'encouragement à la
récolte de la gemme ; enquête sur
les résiniers ; états des avances à
verser aux communes pour l'aide
7 M 620
7 M 621
aux résiniers ; réponses négatives
des mairies
1933-1934
619 Vote par le conseil général de la
Gironde, le 30 juillet 1934, d'une
somme de un million en faveur
des résiniers du département ;
instructions ; états de répartition
du crédit : arrondisement de
Blaye, Libourne, Langon
1934
Comité départemental des bois et résineux
de la Gironde : rapports adressés au préfet,
bulletins du Comité, presse
1936-1939
Congrès de la forêt et de ses industries,
tenu à Bordeaux les 18, 19 et 20 juin 1932.
Institut du pin, subventions, installation
dans une annexe de la faculté des
Sciences ; rapports sur son fonctionnement
et ses travaux, 1926-1927
1921-1932
Forêts particulières
7 M 622-623
Forêt particulière de La Teste an II-1903
622 Arpentage, droits d'usage des
habitants de Cazaux, Gujan, La
Teste ; contestations, procès ;
travaux de défense contre
l'ensablement de la forêt, 18841891
an II-1903
623 Rachat des droits d'usage par les
propriétaires de parcelles de forêt
7 M 624-625
et par la société agricole et
industrielle d'Arcachon (plan)
1855-1867
Défrichements : autorisations accordées
aux particuliers propriétaires de bois 18591896
624 1859-1861
625 1862-1896
Défense des forêts contre l'incendie
7 M 626-629
7 M 630
7 M 631
7 M 632
7 M 633
7 M 634-639
Incinération des landes
1854-1940
626 Réglementation, instructions, 18591940 ; autorisations, affaires
diverses ; interdiction temporaire
des incinérations en 1931-1932,
1938 et 1940
1859-1940
627 Demandes
et
autorisations,
classées par commune 1854-1879
628 Prorogation
du
délai
réglementaire, autorisations en
période prohibée
1904-1931
629 Incinération
des
landes
communales et des landes
appartenant à des particuliers :
demandes et autorisations 18821894
Exploitation
des
charbonnières :
réglementation, demandes, autorisations
1920-1940
Réglementation de l'emploi des tracteurs
débrouissailleurs
1924-1933
Incendies : correspondance, rapports,
indemnités ; incendie des 4 et 5 mai 1933
dans la forêt de Lacanau ; sinistres
d'août 1937, des 21 et 22 mars 1938 18731938
Incendie de la forêt de Lacanau : procès
contre Raoul Brun, auteur du sinistre
1874-1878
Organisation de la défense des forêts
contre l'incendie
1880-1940
634 Instructions, consignes ; rapports
de
gendarmerie ;
rapports
transmis par la direction générale
des Eaux et Forêts ; désignation
de délégués du préfet pour diriger
dans chaque canton des régions
forestières
la
lutte
contre
l'incendie ; matériel ; expérience
de lutte contre les incendies de
forêts
1880-1939
635 Risques d'incendies provoqués
par les exercices de tir à la base
aérienne de Cazaux, 1937-1939 ;
réparation des dégâts causés par
les incendies : demandes de
636
637
638
639
secours, 1937 ; rapport du comité
départemental des bois et résineux
de la Gironde sur les incendies de
forêts, 1937 ; projet de réunion
d'une commission d'études, 1937 ;
question de la responsabilité en
matière de lutte contre l'incendie,
mesures
prises
dans
les
départements voisins ; mesures à
prendre pour combattre les
incendies le long des voies
ferrées, 1938 ; affaires diverses,
correspondance,
1893-1940 ;
comptes rendus de presse,
brochures
1893-1940
Constitution
d'associations
syndicales de défense contre
l'incendie, projet de statuts, 19061910 ; liste des communes sur le
territoire desquelles il existe des
forêts de pin, 1921 ; mesures
préventives contre les incendies :
arrêtés municipaux, 1921-1936 ;
commission
départementale
d'étude de la défense des forêts
contre l'incendie, 1923-1924 ;
classement
des
forêts
du
département de la Gironde
particulièrement exposées aux
incendies (application de la loi du
26 mars 1924
relative
aux
mesures à prendre contre les
incendies de forêts), 1924-1938
1906-1938
Formation des syndicats de
défense
des
forêts
contre
l'incendie, à la suite de la loi du
26 mars 1924 ;
propagande,
projets ;
réunion
d'une
commission spéciale créée par le
conseil général, 31 juillet 1938
1925-1939
Participation de la troupe et de
l'aviation : mesures de protection,
frais de participation 1923-1939
Protection des forêts avoisinant le
camp de Souges
1926-1934
Assainissement et mise en culture des landes
7 M 640
Copie du mémoire adressé par Paul
Courbin, cultivateur de Mios, au ministre
des Finances, le 14 septembre 1809, sur la
manière d'améliorer les landes ; rapport du
préfet sur l'amélioration des landes, 1816 ;
recensement des landes communales,
1819 ; création d'une commission pour
rechercher les moyens d'améliorer les
landes, 1820 ; carte des landes de
Gascogne, 1838 ; état par commune de la
contenance des landes cadastrées au
1er avril 1843 et appartenant soit aux
communes,
7 M 641
soit à des particuliers ; projet de
Davanseau pour l'amélioration des landes,
1848 ; société de la colonisation des landes
de Gascogne à Gujan, 1855 ; rapport sur la
situation comparée des landes de
Gascogne en 1789 et 1889
1809-1891
Loi
du
19 juin 1857
relative
à
l'assainissement, l'ensemencement et la
mise en culture des landes de Gascogne ;
application de la loi en Gironde, rapport au
préfet du 30 mai 1861 ; état des communes
pour lesquelles des projets ont été dressés,
7 M 642
7 M 643
1861 ; rapports de l'ingénieur en chef des
Ponts et Chaussées, 1862-1865 ; rapport
sur les routes agricoles, 1861 1856-1866
Travaux d'aménagement des landes :
canaux, 1833, 1856-1859 ; établissement
de puits, 1856-1864 ; curage des fossés
d'assainissement,
1866-1870,
ensemencement, 1862-1863
1833-1870
Aliénation des landes communales,
instructions, état des ventes consenties par
les communes
1856-1866
Chasse et pêche
7 M 644-646
7 M 647
7 M 648
7 M 649
7 M 650
7 M 651
Adjudications du droit de chasse dans les
forêts de l'Etat
an X-1897
644 Correspondance, affiches, cahiers
des charges, an X-1897
645 Forêts de Carcans, du Flamand,
de Garonne, de Hourtin, de
Lacanau, de Lège et du Porge,
1842-1896
646 Forêt de La Teste, 1846-1891
Mise en ferme des droits de chasse dans
les landes et les communaux, 1825-1826 ;
braconnage, 1831 ; adjudication du droit
de pêche et du droit de chasse au gibier
d'eau, 1924-1939
1825-1939
Pêche
fluviale,
réglementation,
instructions ;
amodiations
par
adjudication :
instructions ;
correspondance
1888-1939
Pêche au filet, réglementation ; divers
types de filets : attrape-tout, couls,
clérancles,
pousse-avant,
tramails,
tressons, etc. an X-1911 ; pêche à la ligne
et à la cuiller dans l'étang de Cazaux,
1899-1900 ; autorisation de la pêche à la
ligne les dimanches et jours fériés pendant
les périodes réglementaires d'interdiction,
1901-1907
an X-1911
Pêche au haveneau, réglementation :
pétition de pêcheurs demandant la
suppression de l'interdiction de la pêche à
la chevrette à l'aide du haveneau, 1897 ;
commission chargée de se prononcer sur
l'emploi de cette sorte de filet, 1905-1907
1897-1909
Pêche de la pibale ou montée d'anguilles
(alevins d'anguille ayant moins de 7 cm de
longueur) : réglementation
1903-1919
7 M 652
7 M 653-656
7 M 657
7 M 658
7 M 659
Pêche de l'anguille au moyen de la nasse
dite « anguillère » ; pêche de l'anguille au
toc ; pêche de l'alose, réglementation de la
longueur des filets trainants, pêche pendant
la nuit ; pêche à la crevette dans l'Isle et la
Dordogne.
1901-1917
Adjudication du droit de pêchean XII-1924
653 An XII-1858
654 Adjudication du droit de pêche
dans les rivières de Garonne, du
Ciron, du Dropt, de la Leyre, du
Moron, et dans le canal latéral à la
Garonne ; adjudication à la
société de pêche l'Hameçon
réolais, 1904-1924
655 Adjudication du droit de pêche
dans les rivières de la Dordogne
et de l'Isle, 1912-1919
656 Idem : 1919-1924
Ateliers de pisciculture : Cadillac, 1893 ;
Floudès,
création,
plan,
rapports,
correspondance, 1895-1904 ; société de
pisciculture de la Gironde, statuts,
rapports, correspondance, 1854-1892 ;
station d'alevinage de Villandraut,
fonctionnement, subventions, 1921-1931
1854-1931
Comité départemental de la pêche et de la
pisciculture fluviale, créé par arrêté du
10 octobre 1923 : procès-verbaux des
séances
1923-1932
Réserves de pêches, délimitations, états ;
inventaire des eaux piscicoles : cours d'eau
non canalisés et eaux stagnantes, 1923
7 M 660
naturelle de Bordeaux de pêcher en temps
prohibé, 1908 ; pêche dans les fossés ;
subventions aux sociétés de pêcheurs à la
ligne,
1910 ;
braconnage,
1912 ;
peuplement du ruisseau de l'Eau Bourde,
1911, 1912 ; brochures contre les sociétés
de pêche, 1913 ; pêche dans les marais du
Gâ à Vensac, 1917
1898-1918
Affaires diverses concernant la pêche :
école régionale de pêche et de la
navigation d'Arcachon, 1898 ; suppression
des gardes-pêche sur les petits cours d'eau,
1898 ; importation de poissons et
d'écrevisses par M. Dubern, 1901 ;
établissement d'échelles à poissons dans
les barrages, 1902 ; autorisation accordée
au personnel du muséum d'histoire
Fonds de l'office national des forêts :
conservation de Bordeaux
Généralités
7 M 661
7 M 662
7 M 663
Station de recherches et d'expériences de
l'école nationale de Nancy et de l'annexe
du Sud-Ouest, correspondance, rapports,
1924-1940 ; expériences de gemmage,
procédé Morel, 1921-1923, procédé
Netter,
1930 ;
expériences
de
débroussaillements chimiques, 1933 ;
expériences d'engrais azotés, 1924-1926 ;
expérience de sénilisation du bois, procédé
Nodon, 1923 ; boisement en pins
maritimes en Dordogne, 1926-1935 ;
action extérieure d'enseignement et de
propagande du service des Eaux et Forêts :
écoles forestières, sociétés scolaires
forestières, conférences, 1927-1938 19211940
Commission départementale d'agriculture
de la Gironde, 1936-1939 ; comités
départementaux
d'agriculture,
1920 ;
chambres
d'agriculture,
loi
du
3 janvier 1924 ;
commissions
départementales de statistique agricole,
1931-1934 ; sociétés d'encouragement à
l'agriculture, 1929-1933 ; commission
départementale d'enseignement agricole du
Lot-et-Garonne, 1930-1938 ; union de
l'université, de l'agriculture, du commerce
et de l'industrie de Bordeaux et de la
région du Sud-Ouest, 1931-1933
19201939
Instructions sur le choix, le martelage et
l'exploitation des bois de marine, an XI,
recueil imprimé, 15 pages et 27 planches ;
spécimen pour la construction des cartes
forestières, 1841 ; instruction sur les
aménagements, Paris, 1846, imprimé, 26
7 M 664-667
7 M 668
pages, 2 cartes ; états de situation des
travaux de délimitation dans les forêts
communales,
1842,
1845-1846 ;
instruction sur les levés topographiques et
le dessin des plans, Paris, 1860, recueil de
planches ; carte des chemins de fer
français, 1896 ; canal de la Garonne à la
Loire, carte, 1902
Personnel technique : dossiers individuels,
1892-1940
664 Balland, garde domanial, 19121936
Baris, garde domanial, 1913-1939
Barriety, garde général, puis
inspecteur adjoint, 1934-1941
665 Coincy
(de),
garde,
puis
inspecteur, puis conservateur,
1901-1940
Dupouy, garde, 1922-1939
Généraux, brigadier, 1922-1940
666 Granges, garde domanial, 19211940
Hervé, garde domanial, 19191940
Janichewsky, brigadier, 19111940
667 Laguarigue
de
Survilliers,
conservateur, 1894-1924
Loubère, conservateur, 1892-1919
Loubès, brigadier, 1911-1938
Pallu, inspecteur, 1912-1939
Personnel
administratif :
dossiers
individuels, 1907-1940
Borel, commis principal, 1907-1934
Destor, commis principal, 1932-1940
Forêts de la Gironde
7 M 669-674
Forêts
domaniales,
dossiers
d'aménagements : décrets, arrêtés, plans,
correspondance
1842-1939
669 Forêt de Carcans, 1875-1923
670
Forêt de Lacanau, calepins
d'arpentage,
procès-verbal
d'aménagement, 1885, règlements
d'exploitation, 1877-1937
671
7 M 675-680
7 M 681
Forêt de La Teste, état des
éclaircies faites et à faire, 1842 ;
rapport sur l'aménagement, 1880 ;
règlements d'exploitation, 18421921
672 Forêt de Lège et Garonne, 18751939
673 Forêt
du
Porge,
calepins
d'arpentage (18 croquis), 18761926
674 Forêt
de
Soulac-Flamand :
procès-verbal
de
révision
d'aménagement, 1916
Forêts
communales,
dossiers
d'aménagements
1820-1937
675 Forêt de Cabanac-Villagrains,
1852-1937
676 Forêt de Martignas, 1820-1883
677 Forêt de Pompéjac, 1845-1922
678 Forêt de Saint-Aubin, plan
(1852), 1852-1922
679 Forêt de Salles, plan (1854) 18541922
680 Forêt du Taillan, plan (1854),
1854-1922
Aliénations de bois communaux et de
landes communales
1810-1876
Bois des communes de Cabanac, Castres,
Lartigue, Lugos, Martignas, Pompéjac,
Portets, Salles, Vendays
1810-1876
Landes des communes de Belin, La Teste,
Marions,
Pessac,
Saint-Michel-deCastelnau, Saint-Sulpice-et-Cameyrac, Le
Taillan
1824-1832
7 M 682
7 M 683
7 M 684
7 M 685
Ventes de lots dans la forêt domaniale du
Flamand
1864
Projets de routes et de chemins dans les
forêts domaniales : chemin à travers
l'enclos de Grandmont dans la forêt de
Hourtin, 1866-1912 ; ouverture d'une route
de Grandmont à Cartignac dans la forêt de
Hourtin, 1877-1920 ; chemin vicinal
d'Arcachon au Moulleau n° 44 et chemin
vicinal n° 52, dans la forêt domaniale de
La
Teste,
1898-1941 ;
boulevard
automobile d'Arcachon à Bayonne, projet
d'une route automobile en bois de
l'embouchure de la Gironde à Biarritz,
1904-1935 ; chemin de G.C. n° 1 du
Verdon à la Pointe de Grave, dans la forêt
de Soulac, 1935-1937
1866-1941
Projets de routes et de chemins dans les
forêts communales : forêt de Beliet, 18771885 ; forêt de Cabanac, 1878-1880 ; forêt
de Pompéjac, 1876-1879 ; forêt du Porge,
1928-1931 ; forêt de Saint-Aubin, 1875,
1897 ; forêt de Saint-Médard-en-Jalles,
1877-1911 ; forêt du Taillan, 1878-1916
1875-1931
Installation de lignes téléphoniques :
projets
d'établissement
de
lignes
téléphoniques pour le service forestier,
plans, devis, 1893-1895 ; installation des
réseaux de Grandmont et du Mouleau,
1895-1906 ; utilisation par le service
forestier de la ligne téléphonique militaire
d'Arès au Cap-Ferret, 1896-1898 ; ligne
d'Ares au Piquey, 1897-1914 ; lignes des
forêts de Hourtin, Soulac et le Flamand,
1897-1911
1893-1911
Forêts des Landes
7 M 686-693
Forêts
domaniales,
dossiers
d'aménagements : décrets, arrêtés, plans,
correspondance
1834-1940
686 Forêt de Biscarosse, règlements
d'exploitation ;
révisions
d'aménagement (1905, 1908,
1910), 1876-1937
687 Forêt de Laveyron, 1834-1940
688 Forêt de Lit-et-Mixe, règlements
d'exploitation, 1874-1937
689 Forêt de Mimizan, 1875-1937
690 Forêts de Moliets-MessangesDunes du Sud, 1878-1939
691 Forêt de Saint-Julien, 1876-1940
692 Forêt
de
Sainte-Eulalie,
règlements
d'exploitation ;
révisions d'aménagement (1902,
1908), 1874-1940
693
7 M 694-705
Forêt de Vielle-Saint-Girons,
règlements d'aménagement, 18761936
Forêts
communales,
dossiers
d'aménagements :
décrets,
arrêtés,
règlements d'exploitation, correspondance
1834-1938
694 Forêts d'Aire-sur-Adour, 18341910 ; Bastennes, 1886-1928 ;
Bérus, 1851-1888 ; Candresse,
1862-1938 ; Capbreton, 18831929 ; Carcen-Ponson, 18771898 ;
Cassen,
1882-1927 ;
Castelnau-Chalosse, 1854-1894
695 Forêts de Cauneille, 1847-1869 ;
Clermont, 1863-1867 ; Dax,
1852-1935 ; Donzacq, 18381903 ; Gamarde, 1876-1878 ;
Goos, 1838-1937
696
697
698
699
700
701
702
703
Forêts de Gousse, 1875-1928 ;
Heugas, 1870-1926 ; Hinx, 18751929
Forêts de Laurède, 1869-1929 ;
Louer, 1871-1875 ; Lourquen,
1874-1913 ; Mees, 1863-1913
Forêts de Messanges, 1881-1916 ;
Mimbaste, 1883-1913 ; Mimizan,
1905-1915 ;
Moliets-et-Maa,
1906-1916 ; Mugron, 1877-1930
Forêts de Narosse, 1877-1932 ;
Nerbis, 1871-1926 ; Nousse,
1875-1929 ; Onard, 1874-1930
Forêts de Ondres, 1884-1923 ;
Oeyreluy, 1875-1909 ; Pontonx,
1861-1935 ; Pomarez, 1834-1930
Forêts de Poyanne, 1859-1876 ;
Poyartin, 1877-1939 ; Préchacq,
1875-1926 ; Rivière, 1869-1931
Forêts de Saint-Aubin, 18721913 ;
Saint-Geours-d'Auribat,
1886-1888 ; Saint-Jean-de-Lier,
1835-1930 ;
Saint-Vincent-dePaul, 1862-1909
Forêts de Saint-Yaguen, 18851935 ;
Saugnac-et-Cambran,
1874-1928 ; Seyresse, 18771911 ; Sort, 1858-1930
704
7 M 706-709
7 M 710
Forêts de Soustons, 1863-1935 ;
Tartas, 1873-1916 ; Tercis, 18761925
705 Forêts de Tethieu, 1862-1907 ;
Vicq-d'Auribat,
1859-1935 ;
Vieux-Boucau,
1885-1888 ;
Yzosse, 1877-1930
Extraction de liège dans les forêts
domaniales et communales, adjudications,
résultats des ventes
1840-1939
706 Forêt domaniale de SainteEulalie,
1906-1907 ;
forêts
communales
de
BenesseMaremne,
1872-1897 ;
Capbreton, 1877-1938
707 Forêts communales de Labenne,
1874-1936 ; Messanges, 18401938 ; Moliets-et-Maà, 18731924 ; Ondres, 1878-1913
708 Forêts communales de Saubion,
1898 ; Saugnac et Cambran,
1935 ; Seignosse, 1875-1938
709 Forêts communales de Soorts,
1839-1939 ; Soustons, 18731938 ; Tosse, 1851-1912 ; VieuxBoucau, 1875-1938
Extraction de l'écorce à tan dans la forêt de
Saint-Perdon (chênes tauzins) 1871-1872

7 M Agriculture, eaux et forêts - Archives départementales de la

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