REVENUS N`OUVRANT PAS DROIT À

REVENUS N’OUVRANT PAS DROIT À ABATTEMENT
Produits des contrats d'assurance-vie d'une
durée inférieure à 8 ans et distributions
(ligne 2TS )
Il s’agit notamment :
– des produits des bons et contrats de capitalisation et placements
de même nature (assurance-vie) d’une durée inférieure à 8 ans ;
– des jetons de présence perçus par les membres du conseil.
d’administration ou du conseil de surveillance de sociétés (CGI, art.
À NOTER
Les intérêts doivent être déclarés ligne 2TR (ou ligne 2FA, voir
ci-dessous) même lorsqu'ils ont été soumis au prélèvement
forfaitaire non libératoire de 24 % lors de leur versement. Dans ce
cas, le montant du prélèvement forfaitaire déjà acquitté doit être
indiqué ligne 2CK. Il constitue un crédit d'impôt restituable.
Prêts familiaux
Ne déclarez pas les intérêts perçus en rémunération d’un prêt
117 bis) ;
d’une durée de 10 ans maximum que vous avez consenti entre.
– des avances, prêts et acomptes reçus par les associés des.
le 1.1.2006 et le 31.12.2007 à l’un de vos enfants, petits-enfants
sociétés de capitaux (CGI, art. 111-a) ;
ou arrière-petits-enfants pour l’achat de sa résidence principale.
– des profits sur les marchés à terme étrangers, réalisés à titre
L’exonération ne porte toutefois que sur les intérêts reçus en
occasionnel ou habituel (CGI, art. 120, 12°) ;
rémunération d’un capital d’un montant maximum fixé à 50 000 €.
– des revenus des actions et parts non éligibles à l’abattement de
Si le prêt est supérieur à 50 000 €, la part des intérêts calculée
40 % prévu au 2° du 3 de l’article 158 du CGI (notamment parts
sur le montant du prêt excédant le plafond de 50 000 € est impode SIIC et de SPPICAV depuis le 1.1.2011).
sable à l’impôt sur le revenu et aux prélèvements sociaux dans les
conditions de droit commun.
Ce plafond est applicable aux prêts consentis par un même prêteur
Intérêts et autres produits de placement
à un même emprunteur entre le 1.1.2006 et le 31.12.2007.
à revenu fixe (ligne 2TR)
La somme prêtée doit être affectée par l’emprunteur, dans les six
Il s’agit notamment des produits suivants :
mois de la conclusion du prêt, à l’acquisition ou à la construction
1 ı traitements, salaires, prime pour l’emploi, pensions, rentes Si un montant imprimé est inexact, rayez-le et indiquez le montant total exact dans la case blanche
– produits d'obligations et emprunts d'État ;
de son habitation principale, celle-ci pouvant être située en France
déclarant 1
1re pers. à charge
2e pers. à charge
déclarant 2
traitements,
– produits
dessalaires
comptes de dépôt et des comptes à terme ;
ou à l’étranger.
Revenusd’activitéconnus . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
............
– intérêts des livrets bancaires fiscalisés ;
Le contrat de prêt doit être déclaré dans les conditions de droit
Corrigez si le montant est inexact . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1AJ
. . . . . . . 1BJ
. . . . . . . 1CJ
. . . . . . . 1DJ
– produits
des bons du Trésorpréretraite,
sur formules
et assimilés (bons . . . . commun,
que les intérêts soit exonérés en totalité ou en partie.
Autresrevenusimposablesconnus
chômage . . . . . . . . . . . . .
........
d’épargne
des PTTestou
de La
nationale de . . . . Le
prêt doit être déclaré
par l’emprunteur. .sur
l’imprimé n° 2062 Corrigez si le montant
inexact
. . . . Poste,
. . . . . . . . . . .bons
. . . . . . . . .de
. . . . .la
. . . .Caisse
. . . . . 1AP
. . 1BP
. . . . . . 1CP
. . . . 1DP
1 ı traitements,
salaires,
prime
pensions,
rentes .Si. . .un(BOI-RPPM-RCM-10-10-50).
exact dans la case blanche
Fraisréels
liste détaillée
sur
libre
. . . . .Crédit
. . pour
. . . . . . . .mutuel,
. .l’emploi,
. . . . . . . . . . . bons
. . 1AK
. . montant
1BK imprimé est inexact,
. . . rayez-le
. . . 1CK et indiquez le montant. .total
. . . . 1DK
Crédit
agricole,
bons
depapier
caisse
du
de la Caisse
Demandeurd’emploideplusd’unan
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1AI cochez
. . . . . . . 1BI cochez
. . . . . . . 1CI cochez
1
1re pers. à charge . . . . . . . 1DI cochez
2e pers. à charge
déclarant 2
nationale
de l’énergie,
régionaux
traitements,
salaires bons émis par les groupementsdéclarant
Heuressupplémentairesexonéréeseffectuéesen2012,
Revenusd’activitéconnus
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.
d’épargne et de prévoyance, bons à cinq ans du Crédit foncier
Produits exonérés
.......................................
............
payéesen2013:revenusconnus
Corrigez si le montant est inexact . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1AJ
. . . 1BJ
. . . . . . . 1CJ
. . . . . . . 1DJ
deCorrigez
France)
ainsi que
les produits
des bons de caisse émis par les .. .. .. ..Ne
déclarez pas notamment
si le montant
est inexact
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1AU
. . 1BU
. . . . . . 1CU
. . . . . . 1DU
Autresrevenusimposablesconnuspréretraite, chômage . . . . . . . . . . . . .
............
établissements
de crédit ;
– les intérêts des sommes
inscrites sur : . . . . . . 1DP
Corrigez si le montant est inexact . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1AP
. . . . . . 1BP
. . . . . . 1CP
– produits
dedétaillée
courants
. . . . un
A ;l’avez pas déjà
pour
recevoir
lacréances,
prime
l’emploi
obligatoirement
vous ne
Fraisréels
liste
sur pour
papiercautionnements,
libre . . . . . . .Pour
. . . . . recevoir
. . . . . . . . . .votre
. . comptes
. . . . prime,
. . 1AKjoignez
.• un
. . RIB
1BKsilivret
. . . . .communiqué
. 1CK
. . . . . . 1DK
cochez
cochezd’épargne.. .. populaire
cochez
cochez
d’associés ;
(LEP) ;
Demandeurd’emploideplusd’unan . . . . . . . . . . . . . . . . .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .1AX
1AI cochez
1BIlivret
1CI cochez
1DI cochez
cochez
Activitéàtempspleinexercéetoutel’année2013
.. .. .. ..• un
.. .. .1BX
.. .. .. .. .. 1CX
.. .. .. .. .. .. .1DX
Heuressupplémentairesexonéréeseffectuéesen2012,
Sinon,nombred’heurespayéesdansl’année
.
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– produits des bons de caisse émis par les entreprises ;
• un livret de développement durable (LDD, ex-CODEVI) ;
payéesen2013:revenusconnus
....
.....
Corrigez
si le de
nombre
est inexact
. . . . . . . .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. . 1AV
.. .. .1BV
. . . . . . 1CV
. . . . . . 1DV
– produits
titres
de créances
négociables sur un . marché
régle- .. .. .. ..• un
compte d’épargne-logement ;
le montant
est inexact . exonérées
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1AU
. . . . . . 1BU
. . . . . . 1CU
. . . . . . 1DU
YCorrigez
comprissiheures
supplémentaires
menté (billets de trésorerie, certificats de dépôts, bons des insti• un plan d’épargne-logement de moins de 12 ans ;
tutions financières spécialisées, bons du Trésor en compte courant,
• un livret d’épargne entreprise
(LEE) ;
pour recevoir
la prime
pour(rsa)
l’emploi Pour recevoir votre prime, joignez
foyer obligatoirement un RIB si vous ne l’avez pas déjà communiqué
1re pers. à charge
2e pers. à charge
revenu
de solidarité
active
bons
des
sociétés
financières
agréées
et
bons
à
moyen
terme
• un
livret
jeune ;
cochez
cochez
cochez
Activitéàtempspleinexercéetoutel’année2013
. . . . . . 1BX
. . . . . . . 1CX
. . . . . . 1DX cochez
MontantconnuduRSA«complémentd’activité»
. . . .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. . .1AX
....
négociables) ;
– Ies produits capitalisés du PEP.
Sinon,nombred’heurespayéesdansl’année
....
Corrigez
si le montant est inexact . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .1BL
.. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1CB
. . . . . . 1DQ
– produits
des fonds
communs
Corrigez si le nombre
est inexact
. . . . . . . . . . . . . . . . de
. . . . . . créances
. . . . . . . . . . . . . . . . (FCC)
. . 1AV de moins.
. . . . . . 1BV
. . . . . . 1CV re
. . . . . . 1DV e
déclarant 1
déclarant 2
1 pers. à charge
2 pers. à charge
yexonérées
compris pensions alimentaires
Y compris
supplémentaires
depensions,
5 ans heures
etretraites,
boni
de rentes
liquidation
de ces fonds ;
Totaldespensions,retraites,rentesconnues . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
............
– produits
fonds
communs
plus de 5 ans ; . . . . . . 1BS
Corrigez si ledes
montant
est inexact
. . . . . . . .de
. . . . .créances
. . . . . . . . . . . . . . (FCC)
. . . . . . . . .de
. . . 1AS
. . . . . . . 1CS
. . . . . . 1DS
1re pers. à charge
2e pers. à charge
revenu de des
solidarité
(rsa) entre particuliers
– intérêts
prêts active
consentis
toutefois . . . . . . . 1BT
Pensionsderetraiteencapitaltaxablesà7,5%
. . . . . . . . . . . . . . . . (voir
1AT foyer
MontantconnuduRSA«complémentd’activité»
.....
Pensionsalimentairesperçues
. . . . . . . . .familiaux
. . . . . . . . . . . .. .. .. ..ci-après) ;
.. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .1AO
. . . . . . 1BO
. . . . . . 1CO
. . . . . . 1DO
l’exonération
en faveur des. . .prêts
Corrigez si le montant est inexact . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1BL
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1CB
. . . . . . 1DQ
– intérêts
courusàen
2013
sur des plans d’épargne-logement
rentes viagères
titre
onéreux
moins de(PEL)
50 ans
de 50 à 59 ans
dere 60 à 69 ans
à partir de 70 ans
déclarant 1
déclarant 2
1 pers. à charge
2e pers. à charge
pensions,
rentes
y compris
pensions alimentaires
deTotalperçuparlefoyerparâged’entréeenjouissance
plus deretraites,
12 ans (ou
arrivés
à échéance
pour
les plans ouverts . . . . . 1BW
. . . . . . 1AW
. . . . . . 1CW
. . . . . 1DW
Totaldespensions,retraites,rentesconnues . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
............
avant le 1.4.1992).
Corrigez si le montant est inexact . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1AS
. . . . . . 1BS
. . . . . . . 1CS
. . . . . . 1DS
LaPensionsderetraiteencapitaltaxablesà7,5%
prime d’épargne est exonérée d’impôt. sur
le revenu en totalité. . . . . . . . 1BT
. . . . . . . . . . . . . . . 1AT
. . . . capitaux
. . . . . . . . . . . . . . . .mobiliers
. . . . . . . . . . . . . . . . Si
1AO
. . . . 1BOrayez-le et indiquez le .montant
. . . . . 1COtotal exact dans la case
. . .blanche
. . . 1DO
2Pensionsalimentairesperçues
ı revenus des valeurs .et
un montant imprimé est. .inexact,
Produitsd’assurance-vieetdecapitalisationsoumisauprélèvementlibératoirede7,5%
. . . . de
. . . .50
...à
. . .59
. . . ans
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . de 60 à 69 ans
rentes viagères à titre onéreux
moins de 50 ans
Autresproduitsdeplacementsoumisàunprélèvementlibératoire
.................................................................
Totalperçuparlefoyerparâged’entréeenjouissance. . . . . . 1AW
. . . . . 1BW
. . . . . . 1CW
revenus ouvrant droit à abattement ne le déduisez pas
. . . . . . 2DH à partir de 70 ans
. . . . . . . 2EE
. . . . . 1DW
Figure 3. Déclaration n° 2042 K.
Revenusdesactionsetparts . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
. . . . . . 2DC
RevenusimposablesdestitresnoncotésdétenusdanslePEA
......................... ...............................................
. . . 2FU
2 ı revenus des valeurs et capitaux mobiliers Si un montant imprimé est inexact, rayez-le et indiquez le montant total exact dans la case. . .blanche
Produitsdescontratsd’assurance-vied’uneduréed’aumoins8ans . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
. . . . . . 2CH
Produitsd’assurance-vieetdecapitalisationsoumisauprélèvementlibératoirede7,5% . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
. . . . . . 2DH
revenus
n’ouvrant pas droit à abattement
Autresproduitsdeplacementsoumisàunprélèvementlibératoire
.................................................................
. . . . . . . 2EE
Produitsdescontratsd’assurance-vied’uneduréeinférieureà8ansetdistributions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
. . . . . . . 2TS
Produitsdeplacementàrevenufixe
. . . . . .ne
. . .le
. . .déduisez
. . . . . . . . . .pas
...................................................................................
. . . . . . 2TR
revenus ouvrant droit à abattement
Revenusdesactionsetparts . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. .. .. .. .. .. 2DC
Produitsdeplacementàrevenufixeinférieursà2000€taxablessuroptionà24%
2FA
RevenusimposablesdestitresnoncotésdétenusdanslePEA . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
. . . . . . 2FU
autres
Produitsdescontratsd’assurance-vied’uneduréed’aumoins8ans . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
. . . . . . 2CH
Revenusdeslignes2DC,2CH,2TS,2TR,2FAdéjàsoumisauxprélèvementssociauxsansCSGdéductible . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
. . . . . . 2CG
108
– REVENUS
DE CAPITAUX
MOBILIERS
Revenusdeslignes2DC,2CH,2TS,2TRdéjàsoumisauxprélèvementssociauxavecCSGdéductible
..........................
. . . . . . 2BH
revenus
n’ouvrant
pas droit
à abattement
Produitsdescontratsd’assurance-vied’uneduréeinférieureà8ansetdistributions
2TS
Fraisetchargesdéductibles
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. .. .. .. .. .. .2CA
Produitsdeplacementàrevenufixe . . . .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. ..
2TR
Créditsd’impôtsurvaleursétrangères
.. .. .. .. .. .. 2AB
Produitsdeplacementàrevenufixeinférieursà2000€taxablessuroptionà24%
2FA
Créditd’impôtégalauprélèvementforfaitairenonlibératoireeffectuéen2013
. . . . . .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. .. .. .. .. .. 2CK