Formulaire « Service transport véhicule seul - Auto

Formulaire
« Service transport véhicule seul »
avec tiers
N°
1
• Trajet
De :
Date du transport :
à:
• Véhicule concerné
Marque :
Modèle :
Train N°
2
Immatriculation :
N° de carte grise :
• Expéditeur
3
Nom/Raison sociale :
Prénom :
Adresse/Siège social :
N° pièce d’identité/N° RCS :
Téléphone :
Pièces justificatives obligatoires pour les sociétés : Extrait Kbis
Déclare avoir déposé le véhicule identifié dans le cadre 2 au terminal de
en vue de son transport par
le service auto/train de la SNCF, et autorise la SNCF à le remettre à la personne désignée dans le cadre 4, conformément aux
conditions énoncées dans les Tarifs Voyageurs de la SNCF et le guide du service auto/train.
Tampon gare départ
• Réceptionnaire mandaté par l’expéditeur
Nom/Raison sociale :
Adresse/Siège social :
Téléphone :
Date et signature de l’expéditeur
4
Prénom :
• Je soussigné(e)
Nom :
Prénom :
N° de la pièce d’identité (à remplir par l’agent) :
Pièces justificatives obligatoires pour les sociétés : procuration
Déclare avoir récupéré le véhicule identifié dans le cadre 2 au terminal de
Tampon gare arrivée
5
Date et signature du réceptionnaire
– Les cadres 1, 2, 3 et 4 doivent être remplis par l’expéditeur du véhicule ;
– Le cadre 5 doit être rempli par la personne qui vient récupérer le véhicule ;
– Les terminaux de départ et d’arrivée doivent s’assurer de l’identité des personnes concernées et valider le document par
l’apposition d’un tampon au départ et à l’arrivée.
Feuillet 1 - Exemplaire Terminal d’arrivée
03/08
7016 01096 7
Formulaire
« Service transport véhicule seul »
avec tiers
N°
1
• Trajet
De :
Date du transport :
à:
• Véhicule concerné
Marque :
Modèle :
Train N°
2
Immatriculation :
N° de carte grise :
• Expéditeur
3
Nom/Raison sociale :
Prénom :
Adresse/Siège social :
N° pièce d’identité/N° RCS :
Téléphone :
Pièces justificatives obligatoires pour les sociétés : Extrait Kbis
Déclare avoir déposé le véhicule identifié dans le cadre 2 au terminal de
en vue de son transport par
le service auto/train de la SNCF, et autorise la SNCF à le remettre à la personne désignée dans le cadre 4, conformément aux
conditions énoncées dans les Tarifs Voyageurs de la SNCF et le guide du service auto/train.
Tampon gare départ
• Réceptionnaire mandaté par l’expéditeur
Nom/Raison sociale :
Adresse/Siège social :
Téléphone :
Date et signature de l’expéditeur
4
Prénom :
– Les cadres 1, 2, 3 et 4 doivent être remplis par l’expéditeur du véhicule ;
– Les terminaux de départ et d’arrivée doivent s’assurer de l’identité des personnes concernées et valider le document par
l’apposition d’un tampon au départ et à l’arrivée.
Feuillet 2 - Exemplaire Terminal de départ
03/08
7016 01096 7
Formulaire
« Service transport véhicule seul »
avec tiers
N°
1
• Trajet
De :
Date du transport :
à:
• Véhicule concerné
Marque :
Modèle :
Train N°
2
Immatriculation :
N° de carte grise :
• Expéditeur
3
Nom/Raison sociale :
Prénom :
Adresse/Siège social :
N° pièce d’identité/N° RCS :
Téléphone :
Pièces justificatives obligatoires pour les sociétés : Extrait Kbis
Déclare avoir déposé le véhicule identifié dans le cadre 2 au terminal de
en vue de son transport par
le service auto/train de la SNCF, et autorise la SNCF à le remettre à la personne désignée dans le cadre 4, conformément aux
conditions énoncées dans les Tarifs Voyageurs de la SNCF et le guide du service auto/train.
Tampon gare départ
• Réceptionnaire mandaté par l’expéditeur
Nom/Raison sociale :
Adresse/Siège social :
Téléphone :
Date et signature de l’expéditeur
4
Prénom :
– Les cadres 1, 2, 3 et 4 doivent être remplis par l’expéditeur du véhicule ;
– Les terminaux de départ et d’arrivée doivent s’assurer de l’identité des personnes concernées et valider le document par
l’apposition d’un tampon au départ et à l’arrivée.
Feuillet 3 - Exemplaire Client
03/08
7016 01096 7