BE Energ`aire - OPH de Montigny-les-Metz

 B.E. Energ’aire DOSSIER TECHNIQUE IMMOBILIER AMIANTE NON DETECTE
Diagnostic Amiante Partie Privative : Repérage Amiante Avant Travaux : Le repérage porte sur les zones concernées directement ou indirectement par les travaux prévus.
Le périmètre du présent repérage est défini par le programme des travaux tel que transmis par le
donneur d’ordre. Le repérage des matériaux et produits contenant de l’amiante doit être
transmis à toute personne physique ou morale appelée à concevoir ou à réaliser les
travaux.
Dossier Technique Amiante : Adresse du bien : 48 Chemin de Blory 57950 MONTIGNY LES METZ DATE DE COMMANDE : 08/07/2015 DATE DE VISITE : 13/08/2015 Donneur d’ordre : OPH MONTIGNY LES METZ
Laboratoire ayant effectué les éventuelles analyses : SURCOTEC
Opérateur de repérage : ANDRE FORCARD
RRAPC‐2975‐0048 Rapport établi le 02/09/2015 Code du Travail – articles R4412‐97 Décret n° 2006‐761 du 30 juin 2006 Décret n° 2006‐1114 du 5 septembre 2006 Décret n°2011‐629 du 3 juin 2011 Décret n°2012‐639 du 4 mai 2012 Arrêté du 26 juin 2013 Norme NFX 46‐020 – Décembre 2008 SARL B.E. Energ’aire – 6, rue du Godmay – 57680 NOVEANT SUR MOSELLE Tel : 03 55 35 01 85 / Fax: 03 87 68 39 04 / E‐mail : [email protected] SARL au capital de 8000 € / RCS Metz TI 523 839 744 / Code APE : 7112 B Page 1 sur 19 B.E. Energ’aire Sommaire : 1. Organisme chargé de la mission : .................................................................................................... 3 1.1. Désignation du client : ............................................................................................................. 3 1.2. Désignation de l’opérateur de repérage : ............................................................................... 3 1.3. Désignation du laboratoire d’analyse : .................................................................................... 3 2. Avertissement et définition du champ de la mission : .................................................................... 4 3. Plan de localisation des MPCA (Matériaux Pouvant Contenir de l’Amiante) .................................. 5 4. Conclusions du rapport ................................................................................................................... 6 5. Localisations et identifications des prélèvements .......................................................................... 7 6. Attestation sur l’honneur : ............................................................................................................ 13 7. Attestation d’assurance ................................................................................................................ 14 8. Certificat de compétences ............................................................................................................ 15 9. Rapports d’analyses du laboratoire .............................................................................................. 16 RRAPC‐2975‐0048 Rapport établi le 02/09/2015 SARL B.E. Energ’aire – 6, rue du Godmay – 57680 NOVEANT SUR MOSELLE Tel : 03 55 35 01 85 / Fax: 03 87 68 39 04 / E‐mail : [email protected] SARL au capital de 8000 € / RCS Metz TI 523 839 744 / Code APE : 7112 B Page 2 sur 19 B.E. Energ’aire 1. Organisme chargé de la mission : Raison Sociale :
B.E. Energ’aire
Adresse :
6, Rue Godmay - - 57680 NOVÉANT-SUR-MOSELLE
Numéro SIRET :
523383974400035
Code NAF :
7112B
N° TVA :
FR31523839744
N° RCS :
523 839 744
Compagnie d’assurance :
Nom de la compagnie : Covéa RISKS
N° de police : 129076308
Valide jusqu’au : 30/06/2016
1.1. Désignation du client : Nom du client :
OPH MONTIGNY LES METZ
Adresse :
9, Rue General Pougin
BP 40825 – 57958 MONTIGNY LES METZ CEDEX
1.2. Désignation de l’opérateur de repérage : Nom :
ANDRE FORCARD
Email :
[email protected]
Certification de
Le présent rapport est établi par une personne dont les
competence :
compétences ont été certifiées par Bureau Veritas
Certification 60, avenue du General de Gaulle 92046 PARIS
LA DÉFENSE. Le N° du certificat est 2654003 délivré le
16/10/2012 et expirant le 15/10/2017.
1.3. Désignation du laboratoire d’analyse : Nom :
SURCOTEC
Adresse :
109A Chemin du Pont du Centenaire
1228 PLAN LES OUATES
RRAPC‐2975‐0048 Rapport établi le 02/09/2015 SARL B.E. Energ’aire – 6, rue du Godmay – 57680 NOVEANT SUR MOSELLE Tel : 03 55 35 01 85 / Fax: 03 87 68 39 04 / E‐mail : [email protected] SARL au capital de 8000 € / RCS Metz TI 523 839 744 / Code APE : 7112 B Page 3 sur 19 B.E. Energ’aire 2. Avertissement et définition du champ de la mission : L’attention du propriétaire est attirée sur le fait que la recherche des matériaux et
produits contenant de l’amiante s’applique aux matériaux et produits incorporés ou
faisant indissociablement corps avec l’immeuble bâti (cf. annexe A de la norme NF X 46020 de décembre 2008 « Repérage des matériaux et produits contenant de l’amiante
dans les immeubles bâtis »).
Le repérage est réalisé dans toutes les zones et les parties de l’immeuble sur
lesquelles les travaux auront un impact direct ou indirect (vibrations, chocs,
etc.)
Dans le cadre de la réalisation de cette mission de repérage avant travaux, la liste des
matériaux de construction concernés par le repérage est directement en lien
avec la nature des travaux envisagés (matériaux concernés directement ou
indirectement par les travaux). L’annexe A1 de la norme NFX 46-020 représente la base
du repérage.
L’inspection des ouvrages doit être exhaustive. Le repérage peut nécessiter des
investigations approfondies destructives ou des démontages particuliers.

Nature et périmètre des travaux envisagés :
Suivant périmètre des travaux reçu le 08/07/2015
Clos couvert

Documents fournis par le commanditaire justifiant la nature et le périmètre
des travaux envisagés :
Ordre de service
L’inspection des ouvrages, compris dans le périmètre de repérage défini par le
programme des travaux, doit être exhaustive. Le repérage peut nécessiter des
investigations approfondies destructives ou des démontages particuliers.
Si, à l’issue des travaux, des matériaux ou produits contenant de l’amiante repérés lors
de la présente mission sont laissés en place, il est ici rappelé au propriétaire du bâtiment
qu’il reste à leur égard tributaire des obligations réglementaires définies par le Code de la
santé publique.
RRAPC‐2975‐0048 Rapport établi le 02/09/2015 SARL B.E. Energ’aire – 6, rue du Godmay – 57680 NOVEANT SUR MOSELLE Tel : 03 55 35 01 85 / Fax: 03 87 68 39 04 / E‐mail : [email protected] SARL au capital de 8000 € / RCS Metz TI 523 839 744 / Code APE : 7112 B Page 4 sur 19 B.E. Energ’aire 3. Plan de localisation des MPCA (Matériaux Pouvant Contenir de l’Amiante) Sont précisés sur le plan ou croquis les informations suivantes :
- La localisation des prélèvements
- Et éventuellement l’homogénéité des investigations et des analyses ultérieures doivent
être effectuées pour conclure.
Entrée 48
MP2 : Revêtement mur droit
MP1 : Revêtement mur
arrière
Bâtiment Balcon MP3: Revêtement mur avant
MP4 : Revêtement mur balcon
MP5 : Revêtement mur gauche
Amiante non détecté
RRAPC‐2975‐0048 Rapport établi le 02/09/2015 Présence de matériaux contenant des fibres d’amiante
SARL B.E. Energ’aire – 6, rue du Godmay – 57680 NOVEANT SUR MOSELLE Tel : 03 55 35 01 85 / Fax: 03 87 68 39 04 / E‐mail : [email protected] SARL au capital de 8000 € / RCS Metz TI 523 839 744 / Code APE : 7112 B Page 5 sur 19 B.E. Energ’aire 4. Conclusions du rapport Dans le cadre de la mission décrit en tête de rapport, il n’a pas été
repéré de matériaux et produits contenant de l’amiante.
Remarques particulières :
Site occupé :
OUI / x NON
Liste des pièces visitées
Clos couvert
Pièces ou parties de l’immeuble non visitées
Pièces ou parties d’immeuble
Raison de l’absence de visite
Néant
RRAPC‐2975‐0048 Rapport établi le 02/09/2015 SARL B.E. Energ’aire – 6, rue du Godmay – 57680 NOVEANT SUR MOSELLE Tel : 03 55 35 01 85 / Fax: 03 87 68 39 04 / E‐mail : [email protected] SARL au capital de 8000 € / RCS Metz TI 523 839 744 / Code APE : 7112 B Page 6 sur 19 B.E. Energ’aire 5. Localisations et identifications des prélèvements Légende : Amiante non détecté
Présence de matériaux contenant des fibres d’amiante
MP1:Mur arrière
AVANT PRELEVEMENT
RRAPC‐2975‐0048 Rapport établi le 02/09/2015 APRES PRELEVEMENT
SARL B.E. Energ’aire – 6, rue du Godmay – 57680 NOVEANT SUR MOSELLE Tel : 03 55 35 01 85 / Fax: 03 87 68 39 04 / E‐mail : [email protected] SARL au capital de 8000 € / RCS Metz TI 523 839 744 / Code APE : 7112 B VUE D’ENSEMBLE
Page 7 sur 19 B.E. Energ’aire MP2 : mur colle minérale
Mur droit
AVANT PRELEVEMENT
APRES PRELEVEMENT
VUE D’ENSEMBLE
RRAPC‐2975‐0048 Rapport établi le 02/09/2015 SARL B.E. Energ’aire – 6, rue du Godmay – 57680 NOVEANT SUR MOSELLE Tel : 03 55 35 01 85 / Fax: 03 87 68 39 04 / E‐mail : [email protected] SARL au capital de 8000 € / RCS Metz TI 523 839 744 / Code APE : 7112 B Page 8 sur 19 B.E. Energ’aire MP3: mur colle minérale
Mur avant
AVANT PRELEVEMENT
APRES PRELEVEMENT
VUE D’ENSEMBLE
RRAPC‐2975‐0048 Rapport établi le 02/09/2015 SARL B.E. Energ’aire – 6, rue du Godmay – 57680 NOVEANT SUR MOSELLE Tel : 03 55 35 01 85 / Fax: 03 87 68 39 04 / E‐mail : [email protected] SARL au capital de 8000 € / RCS Metz TI 523 839 744 / Code APE : 7112 B Page 9 sur 19 B.E. Energ’aire MP4: mur colle minérale+peinture
Mur balcon
AVANT PRELEVEMENT
APRES PRELEVEMENT
VUE D’ENSEMBLE
RRAPC‐2975‐0048 Rapport établi le 02/09/2015 SARL B.E. Energ’aire – 6, rue du Godmay – 57680 NOVEANT SUR MOSELLE Tel : 03 55 35 01 85 / Fax: 03 87 68 39 04 / E‐mail : [email protected] SARL au capital de 8000 € / RCS Metz TI 523 839 744 / Code APE : 7112 B Page 10 sur 19 B.E. Energ’aire MP5: mur colle minérale
Mur gauche
AVANT PRELEVEMENT
APRES PRELEVEMENT
VUE D’ENSEMBLE
RRAPC‐2975‐0048 Rapport établi le 02/09/2015 SARL B.E. Energ’aire – 6, rue du Godmay – 57680 NOVEANT SUR MOSELLE Tel : 03 55 35 01 85 / Fax: 03 87 68 39 04 / E‐mail : [email protected] SARL au capital de 8000 € / RCS Metz TI 523 839 744 / Code APE : 7112 B Page 11 sur 19 B.E. Energ’aire Observations :
Néant
Cachet de l’entreprise
Date de visite et d’établissement de l’état
Visite effectuée
le : 13/08/2015
par : ANDRE FORCARD
Rapport édité
le : 02/09/2015
à : NOVÉANT-SUR-MOSELLE
Signature de
l’opérateur :
RRAPC‐2975‐0048 Rapport établi le 02/09/2015 SARL B.E. Energ’aire – 6, rue du Godmay – 57680 NOVEANT SUR MOSELLE Tel : 03 55 35 01 85 / Fax: 03 87 68 39 04 / E‐mail : [email protected] SARL au capital de 8000 € / RCS Metz TI 523 839 744 / Code APE : 7112 B Page 12 sur 19 B.E. Energ’aire 6. Attestation sur l’honneur : Je, soussigné André Forçard, atteste sur l’honneur être en situation régulière au regard
de l’article L 271-6 du Code de la Construction et de l’Habitation.
J’atteste également disposer des moyens en matériel et en personnel nécessaires à
l’établissement des constats et diagnostics composant le dossier.
Conformément à l’exigence de l’article R 271-3 du même code, j’atteste n’avoir aucun
lien de nature à porter atteinte à mon impartialité et à mon indépendance, ni avec le
propriétaire ou son mandataire qui fait appel à moi, ni avec une entreprise pouvant réaliser des
travaux sur les ouvrages, installations ou équipements pour lesquels il m’est demandé d’établir
le présent diagnostic.
En complément à cette attestation sur l’honneur, je joins mes états de compétences
validés par la certification, ainsi que mon attestation d’assurance.
RRAPC‐2975‐0048 Rapport établi le 02/09/2015 SARL B.E. Energ’aire – 6, rue du Godmay – 57680 NOVEANT SUR MOSELLE Tel : 03 55 35 01 85 / Fax: 03 87 68 39 04 / E‐mail : [email protected] SARL au capital de 8000 € / RCS Metz TI 523 839 744 / Code APE : 7112 B Page 13 sur 19 B.E. Energ’aire 7. Attestation d’assurance RRAPC‐2975‐0048 Rapport établi le 02/09/2015 SARL B.E. Energ’aire – 6, rue du Godmay – 57680 NOVEANT SUR MOSELLE Tel : 03 55 35 01 85 / Fax: 03 87 68 39 04 / E‐mail : [email protected] SARL au capital de 8000 € / RCS Metz TI 523 839 744 / Code APE : 7112 B Page 14 sur 19 B.E. Energ’aire 8. Certificat de compétences RRAPC‐2975‐0048 Rapport établi le 02/09/2015 SARL B.E. Energ’aire – 6, rue du Godmay – 57680 NOVEANT SUR MOSELLE Tel : 03 55 35 01 85 / Fax: 03 87 68 39 04 / E‐mail : [email protected] SARL au capital de 8000 € / RCS Metz TI 523 839 744 / Code APE : 7112 B Page 15 sur 19 B.E. Energ’aire 9. Rapports d’analyses du laboratoire RRAPC‐2975‐0048 Rapport établi le 02/09/2015 SARL B.E. Energ’aire – 6, rue du Godmay – 57680 NOVEANT SUR MOSELLE Tel : 03 55 35 01 85 / Fax: 03 87 68 39 04 / E‐mail : [email protected] SARL au capital de 8000 € / RCS Metz TI 523 839 744 / Code APE : 7112 B Page 16 sur 19 RAPPORT D'ANALYSE
Recherche d'amiante dans un prélèvement de matériau
No de rapport :
ENERGA20150825E
Prélèvement :
Client :
Entreprise :
ENERGAIRE
Contact :
M. A. Rugi
Adresse :
6, rue du Godmay
Numéro de dossier :
48 chemin de Blory
Date de réception :
17.08.2015
DAT. 48 chemin de Blory montigny les Metz
Compléments :
57680 Novéant-sur-Moselle
RESULTATS
Les échantillons ci-dessous ont été préparés selon la norme HSG 248 (ex-MDHS 77) et analysés selon les parties
appropriées des normes VDI 3866 (part 5) / HSG 248 / VDI 3492 :
Données du client (No référence, description, localisation, ...)
MP1 48, chemin de blory Montigny les metz - 48 - pc - mur arriére - Revêtement mur
Examen visuel et microscopique
Description
Consistance Couleur
Colle minérale
Friable
Blanc
Type de
préparation
Nb de
préparation
Techniques
d'analyses
Résultat de l'analyse
Acidification
2
MOLP puis
MEB
Amiante non détecté
Données du client (No référence, description, localisation, ...)
MP2 48, chemin de blory Montigny les metz - 48 - pc - mur droit - Revêtement mur
Examen visuel et microscopique
Description
Consistance Couleur
Colle minérale
Friable
Blanc
Type de
préparation
Nb de
préparation
Techniques
d'analyses
Résultat de l'analyse
Acidification
2
MOLP puis
MEB
Amiante non détecté
Données du client (No référence, description, localisation, ...)
MP3 48, chemin de blory Montigny les metz - 48 - pc - mur avant - Revêtement mur
Examen visuel et microscopique
Description
Colle minérale
Réf SMQ : FOSurcotec-RAPMAT-V5
Consistance Couleur
Friable
Gris
Type de
préparation
Nb de
préparation
Techniques
d'analyses
Résultat de l'analyse
Acidification
2
MOLP puis
MEB
Amiante non détecté
48 chemin de Blory
ENERGA20150825E
Surcotec SA - 109A chemin du Pont-du-Centenaire - 1228 Plan-les-Ouates - T: +41 22 794 73 83 - [email protected]
La reproduction de ce rapport n'est autorisée que sous sa forme intégrale. Les résultats ne concernent que les échantillons fournis.
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RAPPORT D'ANALYSE
Recherche d'amiante dans un prélèvement de matériau
Données du client (No référence, description, localisation, ...)
MP4 48, chemin de blory Montigny les metz - 48 - pc - mur balcon - Revêtement mur
Examen visuel et microscopique
Description
Consistance Couleur
Colle minérale + peinture
Dur
Gris
Type de
préparation
Nb de
préparation
Techniques
d'analyses
Résultat de l'analyse
Calcination
Acidification
2
MOLP puis
MEB
Amiante non détecté
Données du client (No référence, description, localisation, ...)
MP5 48, chemin de blory Montigny les metz - 48 - pc - mur gauche - Revêtement mur
Examen visuel et microscopique
Description
Colle minérale
Réf SMQ : FOSurcotec-RAPMAT-V5
Consistance Couleur
Friable
Gris
Blanc
Type de
préparation
Nb de
préparation
Techniques
d'analyses
Résultat de l'analyse
Acidification
2
MOLP puis
MEB
Amiante non détecté
48 chemin de Blory
ENERGA20150825E
Surcotec SA - 109A chemin du Pont-du-Centenaire - 1228 Plan-les-Ouates - T: +41 22 794 73 83 - [email protected]
La reproduction de ce rapport n'est autorisée que sous sa forme intégrale. Les résultats ne concernent que les échantillons fournis.
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RAPPORT D'ANALYSE
Recherche d'amiante dans un prélèvement de matériau
REMARQUES
Seules les données concernant la détection d'amiante sont comprises dans le domaine d'accréditation, la quantité et le type d'amiante
sont donnés à titre indicatif. La limite de détection est supérieure ou égale à 0.1%. Les autres indications figurant sur le rapport et
concernant les échantillons proviennent de la fiche fournie par le client. La reproduction de ce rapport n'est autorisée que sous sa forme
intégrale. Les échantillons sont conservés pendant 2 ans et les rapports pendant 10 ans.
En restant à votre disposition en cas de question concernant nos documents qualités, nos méthodes d'analyses ou toutes autres
informations.
Rédigé par :
Validé par :
Olivia leu
Limat Dominique
Responsable du laboratoire ou son remplaçant agréé
Signature :
Signature :
Date
Version
25.08.2015
Version 1
Réf SMQ : FOSurcotec-RAPMAT-V5
Auteur
Commentaires
Rapport initial
48 chemin de Blory
ENERGA20150825E
Surcotec SA - 109A chemin du Pont-du-Centenaire - 1228 Plan-les-Ouates - T: +41 22 794 73 83 - [email protected]
La reproduction de ce rapport n'est autorisée que sous sa forme intégrale. Les résultats ne concernent que les échantillons fournis.
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