Compte-rendu Sages

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Conseil des Sages des Herbiers
Hôtel de Ville – 85500 LES HERBIERS
COMPTE-RENDU
- séance plénière du 8 novembre 2010 Date de convocation : 26 Octobre 2010
PRESENTS : Nicole LEBLANC, Présidente - Martine CHARRIER-HERAULT, Vice-Présidente - Jean-Pierre
ASLINE - Paule BAUDIOT - Gaston BLANCHARD - Michel CABARET - Marcel CHARRIER – Odette
COUSINET - Marie-Françoise DEGOIS - André DUBREIL - Joseph FORTIN - Emmanuel JOBARD - MarieClaude LERIN - Françoise LIAIGRE - Hilaire MASSON - Joseph PAIN - Any RAPIN - Jean-Pierre RONDEAU
- Gustave ROY - Bernard SENNECHAEL – Maurice SOULLARD - Jean TENAILLEAU
EXCUSES : Jean-Yves AUVINET - Monique BENARD - Daniel GABARD - Odette GUEDON - André PAPIN
Denise COUTADEUR – Jean-Maurice GONORD
ABSENTS : Jean-Paul CHARRIER - Catherine COUSSEAU - Jean-Claude DERACHE
La Présidente ouvre la séance et notifie aux Sages la démission, par courrier du 22 Octobre 2010, de
Gérard LANDREAU.
La Présidente soumet au vote du Conseil des Sages le compte-rendu de séance du 20 septembre 2010,
qui donne lieu aux observations suivantes avant approbation :
-
Au lieu de lire : «… dans les deux cas, l’eau continue d’être enrichie en nitrates par Basse
Goulaine ». Lire : « Fin 2009, pour combattre le taux de nitrate, de l’eau de source de Basse
Goulaine a été captée et mélangée à l’eau de barrage de la Bultière avec pour objectif
d’atteindre des taux de nitrate acceptables ».
-
Au lieu de lire : « …Le Sage souligne le caractère très intéressant de l’exposé sur le
recensement des haies … ». Lire « Maurice Soullard souligne le caractère… ».
ORDRE DU JOUR :
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Approbation du compte-rendu de l’Assemblée plénière du 20 septembre 2010.
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Amicale des Sages : Compte-rendu financier et rapport d’activités
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Comptes rendus des commissions municipales.
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-
Comptes rendus des activités des Sages :
• Groupe de travail Urbanisme et Sécurité
• Gérontologie : La Semaine Bleue (Diapo Jean VINCENT) et le CLIC (Exposition itinérante)
-
Questions diverses :
• Compte-rendu de la troisième rencontre des villes et conférences de Sages à SaintSébastien-sur-Loire le 23 septembre 2010
• Université de Nantes : Université permanente : Eventualité d’implantation d’une antenne aux
Herbiers
• Possibilité d’un rapprochement Conseil des Sages / Conseil Municipal des Enfants.
1 – AMICALE DES SAGES : COMPTE-RENDU FINANCIER ET RAPPORT D’ACTIVITES :
Afin d’éviter un ordre du jour trop lourd pour le prochain Conseil des Sages le 13 décembre 2010
(programmation de l’intervention de l’interlocutrice de la Poste sur l’évolution des services postaux), le
rapport d’activités de l’Amicale des Sages, ainsi que son bilan financier ont été avancés à l’Assemblé
Plénière du 08 Novembre 2010.
1) Bernard SENNECHAEL présente aux Sages le bilan financier de l’Amicale pour l’année 2010
(Compte d’exploitation et balance) ainsi qu’un budget prévisionnel pour l’année 2011 : Voir
annexe n°1.
Les Sages approuvent les comptes à l’unanimité.
Pour 2011, des dépenses de déplacement pour la visite au Sénat, notamment, mais aussi d’éventuelles
visites en entreprises sont à prévoir.
2) Nicole LEBLANC présente le rapport d’activités de l’Amicale pour l’année 2010 : Voir annexe n°2.
La Présidente informe les Sages que la cotisation annuelle d’1€ à valoir pour 2011 sera perçue lors du
prochain conseil, le lundi 13 décembre 2010.
La démission de Gérard LANDREAU suscite des interrogations quant au moment le plus opportun de son
remplacement. Faut-il le remplacer dès maintenant ou attendre le remplacement du 1/3 sortant ?
Certains Sages soulignent qu’il existe un précédent sur le remplacement d’un Sage dès son départ
(précision : La Sage démissionnant en janvier 2010 avait été élue en mai 2009).
Par ailleurs, la nécessité d’aborder le problème des absences répétées des Sages Jean-Claude DERACHE
et Catherine COUSSEAU devenant impérative, ces points seront abordés en Groupe de Travail
Administratif le 26 novembre 2010.
2 – COMPTE-RENDU DES COMMISSIONS MUNICIPALES
Commission Développement économique et Ressources Générales (Nicole Leblanc) :
Nicole LEBLANC note l’absence de tableau modificatif des effectifs et de tableau traitant du budget pour
ce Conseil Municipal.
. Surtaxe d’assainissement 2011 : Les réseaux d'assainissement et les stations de relèvement ou d'épuration
sont propriétés de la Ville et gérés par contrat d'affermage par la Nantaise des Eaux. Celle-ci encaisse,
avec la redevance d'assainissement, une surtaxe d'assainissement instituée par la Commune à qui elle est
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reversée. Cette surtaxe est destinée à couvrir les frais de fonctionnement du service assainissement ainsi
que les charges d'annuités des emprunts contractés par la Commune pour réaliser les réseaux et stations
ou entreprendre des travaux. Le montant de cette surtaxe, pour l'année 2010 est de 0,97 € le m3 d'eau
consommée, somme nécessaire pour équilibrer les comptes assainissement, compte tenu de l'estimation de
la consommation à 615 000 m3. M. le Maire propose au Conseil municipal de bien vouloir fixer le montant
de la surtaxe d'assainissement à 1,00 € le m3 d'eau consommée, à compter du 1er janvier 2011.
. Participation à Vendée eau : Pour les travaux de desserte en eau potable, il est proposé de verser les
participations suivantes à Vendée Eau : Pour le budget principal : 50 % du montant nécessaire à
l’extension du réseau à l’Eglise du Petit-Bourg soit la somme de 2855,31€. Pour le budget Parc Ekho :
50% du montant nécessaire à la desserte en eau potable de la Zone Ekho 4B2 soit la somme de
4010,56€. Les participations s’élèveront donc à un montant global de 6865,87€.
. Attribution de subvention exceptionnelle : Pour l’organisation d’une visioconférence le 8 octobre et d’un
forum des familles et des professionnels le 9 octobre, l’association des parents d’enfants dyslexiques des
Herbiers sollicite une aide financière de 500 €. Les crédits nécessaires seront prélevés sur le budget
principal 2010.
. Titres de recettes : Admissions en non valeur et annulations : Certains titres de recettes émis au cours des
exercices précédents n'ont pas été réglés par les débiteurs, compte tenu de leur situation (mise en
liquidation judiciaire, cessation d'activité, insolvabilité…). A la demande du Receveur municipal, il est
proposé au Conseil municipal de décider l’admission en non valeur des créances décrites ci-dessous, ce qui
aura pour effet de faire disparaître les titres de la comptabilité, sans extinction de la dette toutefois.
Au budget principal, il s’agit de frais de nettoyage de terrain pour un montant global de 1292,26€. De
plus, il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir annuler les titres de recette concernant une
participation à une école publique année 2007 pour une somme de 478,40€, ainsi que la mise en
fourrière d’un chien pour une somme de 440,30€, soit un montant global de 918,70€.
. Participation au raccordement à l’égout – Remboursement de frais bancaires : Suite à la délivrance du
permis de construire à M. et Mme RONDEAU Tony, la Ville des Herbiers a émis un titre de recette de
974 € à leur encontre pour paiement de la participation au raccordement à l’égout. Or, conformément à
l’arrêté de lotir du Lotissement de la Vigne aux Roches, cette participation est prise en charge par le
lotisseur. Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de bien vouloir décider le remboursement à M.
et Mme RONDEAU des frais bancaires de 102 €, correspondant à une procédure d’opposition à tiers
détenteur qui n’avait pas lieu d’être.
. Délégation d’attributions du Conseil Municipal au Maire – Abrogation de la délibération du 20
septembre 2010 : Par délibération du 20 septembre 2010, le Conseil municipal a délégué au Maire des
attributions énumérées à l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (C.G.C.T.). Le
4° de cet article relatif aux marchés donnant une délégation très large, il convient d’encadrer cette
disposition en fixant un seuil au-delà duquel le Conseil municipal sera compétent. Il est proposé que ce
seuil soit fixé à 193 000€ H.T.
. Transfert de compétences à La Communauté de Communes du Pays des Herbiers : Par délibération du 13
octobre 2010, le Conseil de la Communauté de Communes du Pays des Herbiers a décidé de modifier ses
statuts en ajoutant des compétences supplémentaires :
- étude, création, aménagement et gestion d’un terrain de rugby,
- étude, création, aménagement et gestion d’un équipement permettant la pratique de l’athlétisme,
- création, aménagement et entretien de la voirie d’intérêt communautaire.
. Zone industrielle de La Rebouchonnière – Cession de Terrains à la Société PRIMA – Retrait de la
délibération n°2010-126 du 20 Septembre 2010 : Il convient de procéder au retrait de la délibération n°
2010-126 du 20 septembre 2010 et décider de céder à la société PRIMA les parcelles cadastrées section
XL n°149, 150, 151 et 152, ainsi qu’une portion de la parcelle section XL n°148, pour une contenance
globale approximative de 42 356 m². Ces parcelles et portions de parcelles pourront être cédées) 10€
HT le m², conformément à l’avis des Domaines.
. Zone d’activités EKHO 3 – Cession du lot A5 à la SARL ATLANTIQUE GRAVURE : La parcelle cadastrée
section YT n° 243p, d’une contenance approximative de 1 008 m², peut être cédée moyennant le prix de
13 € H.T / m², soit la somme globale de 13 104 € H.T. environ. Disposition nouvelle : pour se prémunir du
désistement des réservataires de lots dans les zones d’activités, une promesse unilatérale de vente sera
signée dans un délai maximal de deux mois à compter de la notification de la décision municipale et une
indemnité d'immobilisation fixée à 5 % du prix hors taxes sera versée.
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. Zone d’activités EKHO 4 – Cession du lot B4 à la SARL LEROY-SIAUDEAU : Dans le cadre de son projet
de transfert d’activités, la SARL LEROY SIAUDEAU, spécialisée dans la fabrication de charpentes et
menuiseries, envisage d’acquérir un terrain situé dans la zone d'activités EKHO 4. Cette portion, d’une
contenance approximative de 2600 m² pourra être cédée au prix de 21 € / m².
. Vente d’une propriété bâtie sise 1 rue des bénédictins / 31 rue Nationale à la SCI M.R.J.P – Abrogation
de la délibération n°99 du 05 juillet 2010 : M. et Mme THERY, qui s’étaient portés acquéreurs de la
propriété, ont exercé leur droit de rétractation dans le délai de sept jours suivant la signature de la
promesse de vente du bien susmentionné. Par offre d’achat du 27 septembre 2010, la SCI M.R.J.P a fait
part de son intention d’acquérir le bien bâti susmentionné au prix de 200 000 €. Il convient donc
d’abroger la délibération 2010-99 au profit des nouveaux acquéreurs.
. Projet d’aménagement voirie – Réserve foncière – Acquisition d’une propriété bâtie sise Les Tonnelles
appartenant aux Consorts SARRAZIN : Afin de sécuriser la route de Beaurepaire au lieu-dit Les Tonnelles
(déplacement de l’emprise de la voie) et mettre en œuvre un nouvel aménagement « entrée de ville », la
Ville a l’opportunité d’acquérir une propriété bâtie (maison d’habitation et hangar), d’une contenance
approximative de 1 600 m² (les frais de réalisation d’un document d’arpentage étant à la charge de la
Commune à raison de 50 % du montant total). Les Consorts Sarrazin ont mis en vente ces biens au prix de
140 000€.
. Conclusion d’une convention d’occupation avec l’association ANTENNA – Site de l’Etenduère – Les
Herbiers : L’Association ANTENNA, organisme dédié à la formation, occupe depuis le 1er novembre 1998
en vertu d’un contrat de location un bâtiment et un modulaire d’une superficie totale de 600,86 m²,
ensemble situé rue du Portail de l’Etenduère sur le site communal de l’ancienne ferme de l’Etenduère aux
Herbiers. A cet effet, la Ville a prorogé dans un premier temps la durée d’occupation des locaux susvisés
pour une durée d’un mois (soit du 1er novembre 2010 au 30 novembre 2010) par la conclusion d’un
avenant. Dans un second temps, afin de régulariser la situation, la Ville propose à l’Association ANTENNA
qui l’accepte, la conclusion d’une nouvelle convention d’occupation avec prise d’effet au 1er décembre
2010. Cette convention aura pour objet la mise à disposition des locaux susvisés pour une durée de cinq
années moyennant versement d’une indemnité d’occupation mensuelle de 1088,81 € H.T.
. Programmation « Musique et Danse » de l’espace Herbauges 2010-2011 : Demande de subventions :
Dans le cadre du développement de l’action culturelle sur le Pays des Herbiers, la Ville a prévu :
- l’accueil en résidence de compagnies émergentes des Pays de la Loire,
- la diffusion d’œuvres de spectacles vivants et d’arts visuels.
La dépense est estimée à 36 076,00 €, pour l'année 2010-2011.
Commission Solidarité, Famille, Action Sociale et Enfance (André Dubreil):
Cette commission s’est réunie le 27 Octobre 2010.
. Subvention d’équilibre pour les repas fournis par le CCAS au Centre de Loisirs : Il s’agit d’accorder une
compensation de 11 700€ pour la fourniture de ces repas. Cette compensation équivaut
approximativement au même montant accordé pour l’année 2009.
. Le projet d’Epicerie Sociale : Le CCAS a d’ores et déjà lancé les travaux et pris contact avec les
différentes associations concernées. Il s’agit du Secours catholique, de la Croix Rouge Française et des
Restaurants du Cœur. Cependant, un réel problème se pose quant à l’adéquation des modes de
fonctionnement de chaque association et de celui de la future Epicerie Sociale. Le projet fait, de plus,
appel à beaucoup de bénévoles en parallèle d’un recrutement unique d’un travailleur social. Les
bénévoles sont soucieux de leur place et de leur part d’autonomie dans ce projet.
Aussi, des discussions autour de ce projet sont nécessaires, et les responsables départementaux de chaque
association vont être consultés.
Les travaux continuent néanmoins, car le projet d’épicerie social s’accompagne de la création d’un nouvel
espace vêtements, nécessaire et urgent au vu de l’état du local actuellement utilisé, trop petit et humide. La
conservation des vêtements ne peut être assurée, et c’est pourquoi le nouveau local doit être aménagé.
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Commission Sport (Michel Cabaret) :
Cette commission s’est déroulée le 21 Octobre 2010.
. Reprise de l’école de sport : 4 aides éducateurs entourent la même éducatrice, Mademoiselle MarieCharlotte THOMAS. La communication autour de cette école est plus performante, et son dynamisme est
confirmé.
. Projet du Dojo : Son ouverture est prévue pour l’été 2011, ce qui permettra la libération de créneaux
dans les salles de Gâte Bourse. Le total des subventions pour ce projet se monte à 1 200 000 €, sur un
montant global à financer de 2 000 000 €. Il reste donc 800 000 €, mais on ignore encore la
participation revenant à la Communauté de Communes du Pays des Herbiers (qui sera financée à hauteur
de 70% par la Commune des Herbiers).
. Salle de la Demoiselle : Une réunion est prévue pour régler les conditions de son utilisation et de son
occupation.
. Réflexions sur le déplacement du terrain de pétanque et du club.
. Tour de France 2011 : Une présentation du parcours et du circuit final sur la Commune des Herbiers a eu
lieu lors de la Commission. Une grande fête est prévue, qui se déroulera le samedi sur la Place des Droits
de l’Homme et à l’espace Herbauges. Il faudra loger près de 4000 camping-cars pendant les 10 jours de
la manifestation. A raison de 20 m² environ par camping-car, il faut donc prévoir environ 80ha de terre
pour ce faire. Reste encore à voir les « fermeture » et « ouverture » de la rocade autour des Herbiers. La
route sera fermée jusqu’au Mont des Alouettes les « jeudi, vendredi et samedi ». Elle sera en revanche
ouverte le dimanche.
. Demande de subventions pour déplacements divers : Une question est posée à propos du coût
approximatif du Tour de France. Michel CABARET répond que l’on ne connait pas encore les
participations apportées par le Conseil Général, le Conseil régional, le Comité de Pilotage du Tour de
France et la Commune des Herbiers. La municipalité se montre cependant enthousiaste quant aux
retombées économiques et en terme d’image pour la Commune.
Une seconde question est posée à propos des travaux nécessaires à l’accueil du Tour de France. La
suppression de certains ronds points sur la rocade des Herbiers est certaine, car les coureurs emprunteront
celle-ci.
Commission Développement Culturel (Bernard Sennechael) :
Cette commission s’est réunie le 3 novembre 2010.
. Point sur la semaine inaugurale de la Tour des Arts : Lors de cette semaine, 1082 personnes ont suivi les
visites guidées de la Tour des Arts. Depuis, les visites guidées ont été prolongées jusqu’à la fin de l’année
2010, avec une visite le lundi à 18h, et une autre le vendredi à 17h. En tout, jusqu’à présent, 1649
personnes ont suivi ces visites.
. Inauguration officielle de la Tour des Arts : Environ 150 personnes étaient présentes à cette inauguration,
qui a eu lieu le 27 septembre 2010. (Les Sages font observer qu’aucun d’entre eux n’y était invité).
. Résultats des lieux culturels communaux : Tandis qu’en 2009, 618 personnes se sont abonnées, on compte
aujourd’hui, pour 2010, 887 personnes. Un comparatif du nombre d’abonnés sur 5 ans a été réalisé : en
2006, on comptait 214 abonnés contre 887 en 2010. Environ 4500 billets ont été vendus en 2009 contre
près de 6560 billets en 2010. Le chiffre d’affaires prévisionnel pour 2009 était de 65 000€ contre
94 000€ pour 2010, montant déjà dépassé cette année.
Sur l’ouverture de l’auditorium de la Tour des Arts aux associations : La question avait été posée par
Maurice SOULLARD à Jean-Luc CHARPENTIER le 08 février 2010. Ce dernier avait répondu : « Il est
précisé qu’il s’agit d’un lieu à vocation pédagogique… Il pourra éventuellement accueillir des conférences,
pièces de théâtre. (Voir le Comte Rendu du 08 février 2010).
Toutes les associations ne pourront pas accéder à cet auditorium. Celui-ci doit en effet avoir une vocation
pédagogique et culturelle uniquement. Rien n’est encore vraiment prévu. Les Sages pensent que les
conférences de la future Université Permanente pourraient se dérouler dans cet auditorium.
Commission Communication (Jean-Pierre Asline) :
Cette commission aura lieu le 16 novembre 2010.
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Commission Jeunesse (Nicole Leblanc):
Cette commission est à venir.
Commission Développement et Ressources Techniques (Jean Tenailleau) :
Cette commission s’est déroulée le 28 octobre 2010.
. Cession de portions de terrains situées entre le rue de l’Abbé Favreau et la rue de l’Entenduère à
l’Association LE GRAND LOGIS (Collège Jean Yole) – Déclassement du domaine public – Abrogation de la
délibération n°40 du 22 mars 2010 : Par délibération du 22 mars 2010, le Conseil municipal a décidé la
cession, à l’association Le Grand Logis, d’une portion du terrain cadastré section AI n° 305, d’une
contenance approximative de 10 m², afin de permettre l’extension du collège Jean Yole.
Toutefois, afin de fluidifier les déplacements des élèves entre les salles de cours et l’espace restauration,
le collège a sollicité l’acquisition d’une portion de terrains plus importante, soit 158 m² environ au total.
L’emprise nécessaire cadastrée section AI n° 301p et 305p est actuellement à usage de terrain de sport et
donc classée dans le domaine public (affectation à l’exercice du service public du sport). Toutefois, elle
n’empêche pas le bon fonctionnement de cet équipement public puisqu’elle n’est pas utilisée par les
sportifs. Par conséquent, elle peut être cédée à l’association le Grand Logis (collège) au prix de 4 € / m².
. Projet d’aménagement voirie – Réserve foncière – Acquisition d’une propriété bâtie sise Les Tonnelles
appartenant aux Consorts SARRAZIN : Cette question a déjà été abordée lors du rapport de la
Commission Municipale Développement Economique et Ressources Générales. Jean TENAILLEAU précise
qu’avant l’ouverture de l’autoroute, environ 3000 véhicules / jour circulaient sur cette entrée de ville.
Aujourd’hui on compte environ 9000 véhicules / jour sur cette voie, dont beaucoup de poids lourds. Il est
donc réellement important de sécuriser cet accès.
. Présentation du rapport annuel sur l’assainissement : Qualitativement, la prestation assainissement des
Herbiers présente un bon fonctionnement. En revanche, il existe un certain nombre de problèmes sur le
réseau herbretais, avec une facturation chiffrée à 650 000 m³, tandis qu’environ 1 000 000 m³ partent
de la station d’épuration. Plusieurs explications peuvent être avancées : fuites dans le réseau, particuliers
possédant des puits non déclarés, nouveaux matériels de pompage mis en place. Il ne faut également pas
oublier qu’en 2009 près de 129 000 m³ se sont déversés dans la rivière. Une étude sera lancée sur les
délits commis en hiver et en été tant auprès des particuliers que des entreprises. Ce contrôle a pour objet
d’apporter la preuve de ces délits.
Il faut se préparer à des travaux importants sur cette station d’épuration, et c’est pourquoi il est proposé
de passer la redevance de 0,97 € à 1,00 €. A noter que les budgets prévisionnels prévoyaient une durée
de vie minimum de 15 ans pour la station d’épuration, afin de la rentabiliser.
. Réflexion sur la mutualisation des salles communales : Sont envisagées la mise en place de conventions de
location des salles communales mises à disposition des associations herbretaises, ainsi qu’une mutualisation
des salles, avec plusieurs associations exerçant l’activité dans une même salle. La commission réfléchit
également sur le versement d’une somme (dépôt de garantie) à l’entrée dans les lieux, ainsi qu’en cas de
prêt de matériel, notamment au moment des salons et foires. Jusqu’où la commune doit-elle aller dans le
prêt, et à quel moment l’organisateur doit-il contribuer à la mise en place de matériel ? Ces points
nécessitent une vaste réflexion, et ils seront abordés tant en commission qu’au Conseil Municipal.
Une remarque quant à la mise à disposition d’un carnet à souche à l’entrée dans les lieux de salles de
sport est faite. Ce carnet est destiné à relater l’état dans lequel se trouve la salle à l’entrée en possession.
D’autres sages soulignent qu’il ne s’agit pas ici seulement de salles de sport, mais de tous les locaux
communaux mis à disposition par la Ville aux associations herbretaises.
Quant au prêt de matériel, les Sages évoquent le sable et la paille fournis par la Ville lors du Concours
National des Blondes d’Aquitaine, qui n’ont pas été réutilisés ensuite.
Commission Développement Urbain et Cadre de Vie (Maurice Soullard) :
Cette commission s’est réunie deux fois depuis le dernier Conseil des Sages :
Commission du 22 septembre 2010 :
.Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
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.Pré-diagnostic de l’Approche Environnementale de l’Urbanisme (AEU) : Schéma directeur d’assainissement
des eaux pluviales nécessaires.
. Evolution de la Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager (ZPPAUP) :
Présentation du nouveau dispositif des Aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP).
Interventions de Monsieur HARMEY (Architecte des Bâtiments de France) et de M. PERRON (Architecte du
patrimoine consultant missionné par la Ville). Instauration des ces AVAP par les lois sur le Grenelle de
l’Environnement. Il s’agit notamment d’étendre les possibilités de construction des panneaux solaires,
vérandas et ouvertures aluminium.
Commission du 28 Octobre 2010 :
. Opération de logement en cœur d’îlots – Acquisition d’une portion de terrains sise 31 rue du Tourniquet
appartenant à Mme BOUCHET : Dans le cadre de l’opération de logements en cœur d’îlots et dans la
continuité des acquisitions réalisées ces trois dernières années dans le secteur, la Ville envisage l’achat
d’une portion du terrain d’une contenance approximative de 530 m². BOUCHET, propriétaire, accepte de
la céder à la Commune moyennant le prix global de 28 000 € incluant l’atelier, l’abri et la serre.
Maurice SOULLARD souligne que ce terrain a été évalué par le service des Domaines à 53 € / m², et qu’il
s’agit du prix le plus élevé depuis le début de l’opération.
. Modification du PLU : Cela débutera fin novembre. A ce jour, un seul candidat s’est présenté pour la
modification.
. Ecole du Petit Bourg : Prévision de la rentrée 2011.
. Démolition du Familia
. Zone industrielle La Rebouchonnière – Cession de terrains à la société PRIMA – Retrait de la délibération
n°126 du 20 septembre 2010 : Cette question a déjà été abordée lors du rapport de la Commission
Municipale Développement Economique et Ressources Générales. Maurice SOULLARD ajoute que le début
du chantier est prévu pour le 15 novembre 2010, et que la réception des travaux est prévue au 1er mai
2011. Cette nouvelle structure créera 50 emplois supplémentaires.
. Réunion le 8 novembre concernant les zones humides : Cette réunion était destinée à approuver toutes les
points abordés et traités.
. Réunion publique pour la présentation de la Coulée Verte : Peu de public. Environ 40 personnes
présentes, dont une majorité de riverains. Le projet s’étale sur une quinzaine d’années, mais certains
secteurs peuvent se faire rapidement. Une question est posée quant à l’emprise exacte du projet. La
Coulée Verte débute du secteur du Landreau jusqu’au Bignon, sur une longueur d’environ 4,5km.
Commission Scolaire (Jean-Pierre RONDEAU) :
Cette commission se déroulera le 23 novembre 2010.
Lecture par le Sage de la convocation. En raison de la stagnation des effectifs scolaires et du contexte
économique actuel, le projet de l’école de la Tibourgère est suspendu. Cependant, une réflexion est
nécessaire sur la mise en valeur des écoles Jacques PREVET et Françoise DOLTO. Les membres de la
commission sont invités à visiter ces écoles le 23 novembre 2010, puis une synthèse sera effectuée.
3 – COMPTES RENDUS DES ACTIVITES DES SAGES
Groupes de Travail Urbanisme et Sécurité :
Ces deux groupes de travail se sont réunis le 7 Octobre 2010.
Etaient présentes 3 personnes pour le groupe Sécurité et 6 personnes pour le groupe Urbanisme, ainsi que
la Présidente. Il est proposé la fusion de ces deux groupes pour l’avenir. L’Assemblée Plénière approuve.
La municipalité sera informée également.
Le groupe de travail a abordé le patrimoine bâtiment de la Commune, le dossier accessibilité des
Herbiers, ainsi que la nécessité d’un travail intergénérationnel.
Groupe de Travail Gérontologie (Any RAPIN et Nicole LEBLANC):
. Semaine Bleue avec Monsieur Jean VINCENT : Projection et commentaires autour de diaporamas sur le
thème « Du logis Seigneurial à la Maison de Retraite du Clergé ». Présentation aux Chênes, à Vendrennes,
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à la Claire-Fontaine, à Mouchamps, aux Genêts, au Landreau, et, le 1er décembre 2010, à l’espace
Herbauges.
. Semaine Bleue du CLIC : Mise en place d’une exposition itinérante photographies / témoignages sur le
thème « Acteurs, Proches et Solidaires ». Comité de Pilotage formé sur le Canton. La préparation de cet
événement s’est en réalité déroulée sur le mois précédent le début de l’exposition.
Il est souligné une prise de contact tardive des différents participants, des heures de réunion qui auraient
été plus utiles à la préparation technique confiée à des bénévoles qui ont travaillé consciencieusement,
dans l’urgence, et plus en professionnel qu’en amateur.
4 – QUESTIONS DIVERSES
Compte-rendu de la troisième rencontre des villes et conférences de Sages à SaintSébastien-sur-Loire le 23 septembre 2010 :
32 Conseils des Sages étaient présents à cette rencontre, et ce à raison de 3 à 4 représentants par
Conseil. La Présidente souligne une excellente organisation pour cette manifestation.
Trois thèmes ont été abordés :
-
Thème n°1 – Le Développement Durable et les Sages. « Comment intégrer cette dimension dans le
travail des Conseils de Sages et des Conférences des sages ainsi que dans l’esprit des personnes
âgées ? ». Conférence suivie par Bernard SENNECHAEL. Voir annexe n°3 pour son compte rendu.
-
Thème n°2 – Les Sages, le devoir de mémoire, et sa transmission aux citoyens plus jeunes.
Conférence suivie par Michel CABARET. Voir annexe n°4 pour son compte rendu.
-
Thème n°3 – Les Sages et l’isolement des personnes âgées. Conférence suivie par Nicole LEBLANC.
Voir annexe n°5 pour son compte rendu.
Université de Nantes : Université permanente : Eventualité d’implantation d’une
antenne aux Herbiers :
Un universitaire résidant près des Herbiers a contacté la Ville des Herbiers pour lui proposer d’accueillir
des conférences décentralisées dans le cadre de l’Université Permanente de Nantes. Le projet de cet
établissement est de permettre à tous de se former, sans conditions, et de permettre l’éducation tout au
long de la vie. Il est nécessaire d’étendre les conférences au niveau géographique. Il existe déjà des
conférences en Vendée : Sables d’Olonne, Saint Hilaire de Rietz, La Roche-Sur-Yon.
Pourquoi ne pas en accueillir aux Herbiers ?
Un Comité de Pilotage devrait être crée au cours du premier semestre 2011.
La Présidente pose la question de l’intérêt des Sages sur cette idée d’accueil de conférences.
Les Sages semblent intéressés mais souhaiteraient savoir qui prendrait en charge une telle organisation :
uniquement le Conseil des Sages ? La Ville ?
Certains soulignent que les thèmes des conférences doivent être appréciés non seulement des retraités mais
aussi des autres publics. A ce sujet, il faudrait également fixer des horaires pouvant convenir aux actifs.
La Présidente souligne qu’à son sens, il serait dommage que le bocage reste à l’écart de cette forme
d’enrichissement culturel. La Vendée existe autrement que par son littoral et son chef lieu de Département.
Possibilité d’un rapprochement Conseil des Sages / Conseil Municipal des Enfants :
La Présidente invite les Sages à réfléchir sur cette possibilité et à émettre des idées de rapprochement de
ces deux instances. Cela existe ailleurs (évoqué lors des rencontres avec les autres Conseils des sages à
Saint Sébastien sur Loire) et cela fonctionne très bien. A la Roche sur Yon, par exemple, les Sages mènent
des actions de prévention avec les collégiens, et organisent les élections du Conseil Municipal des Enfants.
Un Sage rappelle le fonctionnement du Conseil Municipal des Enfants herbretais : Ils sont élus en CM1 pour
deux ans, avec un renouvellement des élus par moitié tous les ans.
Les Sages décident de prendre contact avec la Mairie et le responsable du Conseil Municipal des Enfants
à ce sujet.
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Remarque sur la détérioration du Parking des Anciens Combattants :
Un Sage alerte le Conseil sur la détérioration des grillages structurant ce parking. Un autre souligne que
ces grillages endommagés étaient réalisés dans le but de ne pas retenir l’eau, contrairement à un
bitumage. Il est question aujourd’hui de procéder au bitumage.
Cérémonie du 11 Novembre :
La Présidente rappelle que très peu de Sages étaient présents à la cérémonie en 2009, et les incite à
venir à celle se déroulant cette année.
Débroussaillage du Château de l’Etenduère, nettoyage et sécurité du Parc
d’ADETA :
Les Sages ont apprécié la rapidité du débroussaillage du trottoir longeant les ruines du Château de
l’Etenduère, ainsi que la prise en compte de leurs observations quant au jardin d’ADETA.
Fixation de la date du Groupe de Travail Administratif :
La réunion de ce Groupe de Travail aura lieu le vendredi 26 Novembre à 10h.
Aucune autre question n’étant soulevée, la séance est levée à 16h30.
Prochaine réunion du Conseil des Sages le :
13 décembre 2010 à 14 h
La Présidente,
Nicole LEBLANC