Présentation de la Société

PRÉSENTATION DE
LA SOCIÉTÉ
2013
« Nous facilitons et sécurisons les flux
commerciaux »
Notre vision
Être le meilleur prestataire mondial de services de facilitation
et de sécurisation des échanges commerciaux.
Notre mission
Fournir des solutions innovantes et des services sur mesure
qui améliorent et sécurisent l’environnement commercial en
apportant une valeur ajoutée à nos clients.
2
COTECNA EN BREF


Fondée en Suisse en 1974
Société leader dans les domaines de l'analyse, de l'inspection et de la
certification

Services destinés aux secteurs gouvernementaux et commerciaux

Membre de la IFIA (International Federation of Inspection Agencies)

Basée à Genève, certifiée ISO 9001:2008 par AB Certification France,
Certificat N° A 928

Certification ANAB pour ISO 9001

Certifications FLA et WRAP en matière de responsabilité sociale

Membre de la FOSFA (Federation of Oils, Seeds and Fats
Associations) et de la Gafta (Grain & Feed Trade Association)
3
RESEAU INTERNATIONAL
4 000 experts qualifiés dans plus de 100 bureaux dans le monde
4
CONTRATS GOUVERNEMENTAUX
& ACCRÉDITATIONS* DE COTECNA
PHILIPPINES
BURUNDI
INDONESIE
SALVADOR
ARMENIE
IRAK*
MONTENEGRO
TCHAD
GUINÉE ÉQUATORIALE
GABON
ALGÉRIE*
ÉTATSUNIS
BURKINA
FASO
2005
ARABIE SAOUDITE
ANGOLA
MEXIQUE
PAKISTAN
COTE D’IVOIRE
GHANA
SOMALIE
EQUATEUR
KENYA
1985
2010
CONGO
SÉNEGAL
NIGÉRIA
2013
COLOMBIE
TCHAD
1995
BENIN
1990
DJIBOUTI
NIGER
PEROU
TANZANIE
2000
REPUBLIQUE
DOMINICAINE
OUZBÉKISTAN
VENEZUELA
YEMEN
MALI
SOUDAN
IRAN
UNION
EUROPÉENNE
ÉGYPTE
TOGO
COMOROS
Bleu : contrats en cours
Gris : anciens contrats
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GAMME DE SERVICES.1








Inspection à destination
Inspection avant embarquement
Services scanners
Suivi électronique du transit
Système d'analyse du risque
Assistance pour l'évaluation en douane
Guichet unique électronique
Vérification après-dédouanement
p.
p.
p.
p.
p.
p.
p.
p.
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GAMME DE SERVICES.2
 Sécurisation et facilitation des échanges
commerciaux
 Partenariats et plans financiers sur
mesure
 Produits de base
 Biens de consommation
 Vérification de conformité
 Laboratoires
 Services d’assistance au financement
des échanges commerciaux
 Technologies informatiques
p. 24
p.
p.
p.
p.
p.
26
28
30
32
33
p. 34
p. 35
7
INSPECTION À DESTINATION
Ensemble de services de vérification et de transfert de
compétences personnalisés, pour aider les douanes à
cibler et à contrôler les importations dans le pays de
destination.
Aider les gouvernements à :
 Faciliter les échanges commerciaux
 Assurer le recouvrement des recettes
 Lutter contre la fraude et la contrebande
 Renforcer la sécurité nationale et la lutte contre le terrorisme
international
 Se conformer aux directives et réglementations internationales
 Décongestionner les ports et les postes frontières
 Stimuler l'économie nationale
8
INSPECTION À DESTINATION
Services :
 Inspection physique
 Contrôle documentaire
 Classification tarifaire
 Étude de la valeur en douane pour les droits et
taxes à payer
 Système informatisé d’analyse du risque (SIAR®)
 Inspection non intrusive (imagerie
scanner)
 Assistance technique
 Production régulière de rapports
 Formation et transfert de compétences
 Transfert de technologie
Contrôle ciblé & transfert des compétences
9
INSPECTION AVANT EMBARQUEMENT
Ensemble de services de vérification des marchandises
dans le pays d’origine, pour aider les douanes dans
leur mission de contrôle des importations
Aider les gouvernements à :
 Assurer le recouvrement approprié des droits et taxes à
l'importation
 Empêcher l'évasion fiscale et/ou la fuite de capitaux
 Se conformer aux directives et réglementations internationales
 Protéger l'industrie nationale
10
INSPECTION AVANT EMBARQUEMENT
Services :
 Inspection physique
 Inspection et scellement des conteneurs
 Contrôle documentaire
 Classification tarifaire
 Étude de la valeur en douane pour
les droits et taxes à payer
 Certification des documents finaux
 Production régulière de rapports
 Formation et transfert de
compétences
Contrôle et sécurisation des recettes douanières
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SERVICES SCANNERS
Solutions d'inspection non intrusive pour aider les
douanes et les organismes de sûreté à mettre en œuvre
et exploiter efficacement des scanners de fret.
Aider les autorités à :
 Déceler les écarts entre les marchandises réelles et les marchandises
déclarées
 Lutter contre la contrebande et la fraude
 Améliorer le recouvrement des recettes douanières
 Accroître la sécurité et la sûreté
 Encourager la conformité
 Faciliter les échanges commerciaux
 Accélérer le dédouanement
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SERVICES SCANNERS
Services :
 Contrats BOT (Construction,
Exploitation, Transfert)
 Formation et transfert de
compétences
 Études de faisabilité et conseil
 Intégration de l'analyse du risque
(SIAR®)
 Assistance pour l'achat, la mise en
œuvre, l'exploitation et la
maintenance des scanners
Inspection Non Intrusive
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SYSTEME DE SUIVI ELECTRONIQUE DU TRANSIT
Cotrack®, solution de suivi à distance destinée à
contrôler le transit et à lutter efficacement contre la
fraude, tout en facilitant les échanges commerciaux.
Cotrack® utilise les technologies les plus récentes en
matière de GPS, de télécommunication et d’information
graphique.
Aider les autorités à :
 Identifier la position exacte des véhicules et le statut de
leurs chargements, en temps réel
 Mieux gérer les flux de transit
 Améliorer l'efficacité des douanes
 Détecter et signaler un comportement anormal
 Assurer le recouvrement des recettes
 Lutter contre la fraude et le terrorisme
 Faciliter les échanges commerciaux
14
SYSTEME DE SUIVI ELECTRONIQUE DU TRANSIT
Services :
 Étude de faisabilité technique et identification de la meilleure solution
 Fourniture et installation de la solution globale de suivi de transit
 Mise en œuvre de solutions de contrôle pendant les opérations de transit
 Analyse des données reçues et production de rapports
 Formation et transfert de compétences
 Assistance technique et maintenance
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SYSTEME D'ANALYSE DU RISQUE
Système Informatisé d'Analyse du Risque (SIAR®),
une solution informatique intelligente et des
services pour identifier, analyser et contrôler les
risques inhérents aux transactions commerciales.
Aider les douanes à :
 Encourager la conformité chez les importateurs
 Identifier et évaluer le niveau de risque de fraude
 Assurer une intervention appropriée en fonction du
niveau de risque
 Lutter contre la fraude
 Améliorer le recouvrement des recettes douanières
 Accroître la sécurité et la sûreté
 Faciliter les échanges commerciaux
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SYSTEME D'ANALYSE DU RISQUE
Services :
 Études de faisabilité
 Examen des procédures douanières liées à
la gestion du risque et aux scanners
 Déploiement de solutions sur site pilote,
puis au niveau national
 Assistance technique et maintenance
 Mise en place de comités de gestion du
risque
 Intégration totale avec les services
scanners et d'évaluation des douanes
 Constitution de bases de données
nationales sur les fraudes
 Formation du personnel des douanes
 Adaptation de solutions au contexte et aux
objectifs des douanes
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ASSISTANCE POUR L'ÉVALUATION EN DOUANE
ValueQuest®, solution logicielle complète et modulable
permettant aux gouvernements et aux douanes de vérifier
de manière automatisée l’exactitude de la valeur déclarée
des marchandises.
Aider les douanes à :
 Se conformer aux accord de l'OMC sur l'évaluation en douane
 Vérifier la conformité des importations aux règles des accords sur
l'évaluation en douane
 Lutter contre la fraude commerciale et améliorer les recettes douanières
 Contribuer à la modernisation et l'efficacité des douanes
 Promouvoir la facilitation des services commerciaux
 Contribuer à la mise en œuvre d'une politique efficace de gestion du risque
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ASSISTANCE POUR L'ÉVALUATION EN DOUANE
Services :
 Une base de données d’évaluation dédiée
aux douanes
 Fourniture de services d'évaluation en
douane dans le cadre du Programme
d'Accès Privilégié
 Adaptation des applications aux
réglementations locales
 Système autonome ou en réseau
 Assistance technique et maintenance
 Formation et transfert de compétences
 Services de vérification de l’existence de
transactions et enquêtes diverses
 Installation des applications appropriées
dans les bureaux des douanes
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GUICHET UNIQUE ÉLECTRONIQUE
Les solutions du Guichet Unique Électronique de
Cotecna centralisent l’ensemble des démarches du
commerce international pour accélérer et sécuriser le
processus de dédouanement des biens.
Cotecna allie son expertise opérationnelle à des
partenariats techniques solides et des fournisseurs de
technologie de premier plan.
Une transaction douanière implique en règle générale :
 20 - 30 parties différentes
 40 documents
 200 données répétées au moins 30 fois
 la double saisie de 60 - 70% des données, au mois une fois.
20
GUICHET UNIQUE ÉLECTRONIQUE
Services
 Études de faisabilité
 Réingénierie des processus et procédures
 Financement intégral ou partiel dans le cadre de Partenariat Public/Privé (PPP)
 Adaptation des solutions au contexte local et aux objectifs des parties prenantes
 Exploitation de la solution de Guichet Unique Électronique
 Assistance technique et maintenance
 Formation et transfert de compétences
 Transfert de solutions dans le cadre de contrats BOT
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VÉRIFICATION POST-DÉDOUANEMENT
Une solution innovante et personnalisée de services de
vérification post-dédouanement et de transfert de
compétences, destinée à aider les douanes dans leur
mission de contrôle des importations.
Aider les douanes à :
 Faciliter les échanges commerciaux
 Se conformer aux directives et réglementations internationales
 Intensifier la modernisation et l'efficacité des douanes
 Assurer le recouvrement des recettes
 Renforcer les capacités des services de vérification post-dédouanement
 Accélérer le processus de dédouanement des marchandises et intensifier
les vérifications post-dédouanement
 Décongestionner les ports et les postes frontières
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VÉRIFICATION POST-DÉDOUANEMENT
Services :
 Vérification documentaire et enquête
 Assistance technique
 Classification tarifaire
 Production régulière de rapports
 Analyse de la valeur en douane pour
les droits et taxes à payer
 Formation et transfert de compétences
 Base de données transactionnelles
 Transfert de technologie
 Système Informatisé d’Analyse du
Risque (SIAR®)
Faciliter le commerce et transférer les compétences
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SÉCURISATION ET FACILITATION DES
ÉCHANGES COMMERCIAUX
Services d'inspection et de surveillance de la chaîne
d'approvisionnement visant à protéger les activités
commerciales internationales contre les actes terroristes
et criminels tout en accroissant les échanges
commerciaux.
Aider les autorités à :
 Améliorer la sécurité de la chaîne d'approvisionnement
 Protéger la société
 Protéger le commerce international
 Faciliter le commerce licite
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SÉCURISATION ET FACILITATION DES ÉCHANGES
COMMERCIAUX
Sécurité et visibilité de la chaîne
d'approvisionnement

Inspection des marchandises au point
d'origine et aux points de transit

Inspection non intrusive des conteneurs et
du fret

Étiquettes passives d'Identification par
radiofréquence (RFID) sur le fret

Étiquettes RFID actives sur les conteneurs

Vérification indépendante de l'intégrité du
conteneur tout au long de la chaîne
d'approvisionnement

Transmission sécurisée et partage
d'informations électroniques
Sécurité des ports et des conteneurs

Scanning des conteneurs

Détecteurs de radiations et d'explosifs

Systèmes de télévision en circuit fermé (CCTV)

Scellés électroniques intelligents

Lecture de codes barres / RFID par des terminaux
portables

Accréditation des employés et des visiteurs

Analyse automatisée du risque pour les exportations
(SIAR®)
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PARTENARIATS ET PLANS FINANCIERS
SUR MESURE
En tant qu’entreprise privée, Cotecna a toute la flexibilité
et l'expérience pour créer des solutions sur mesure pour
répondre aux besoins spécifiques de ses clients et
économiser sur les coûts directs du Gouvernement.
Les projets clés en main durables de Partenariat Privé-Public (PPP) peuvent
prendre la forme suivante :
 BOT (Construction-Exploitation-Transfert) ou BOOT (Construction-DétentionExploitation-Transfert)
 Contrats de concession, tels que partenariats à long terme visant à autonomiser
le client
 Accords de partenariat à long terme (prestataire de service public)
 Modernisation structurée des douanes (principe de l'Utilisateur-Payeur)
Et comprend :
 Jusqu'à 100 % de financement par Cotecna
 Conception de la facilité et approvisionnement des actifs
 Mise en place opérationnelle
 Mise en oeuvre du projet, exploitation & maintenance
 Formation et transfert de compétences
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PARTENARIATS ET
PLANS FINANCIERS SUR MESURE
Types courants de projets de PPP :

BOT pour la fourniture, l'installation, la maintenance et l'exploitation de
scanners de fret

Concession pour un programme de suivi du transit national et des cargaisons

Services d'analyse du risque et d'évaluation destinés aux douanes et basés sur le
principe de l'Utilisateur-Payeur
Les 3 promesses de Cotecna :

Des technologies modernes au service des douanes

Des garanties de résultats grâce à des projets éprouvés avant transfert au
gouvernement

Pas d’incidence sur le budget de l’Etat
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PRODUITS DE BASE
Produits agricoles
 Cotecna dispose d’un réseau mondial de spécialistes et de laboratoires au service
des chargeurs, des négociants et des organismes gouvernementaux pour évaluer la
qualité, la quantité et l’intégrité de leurs produits. L’entreprise propose des services
à tous les segments du marché : céréales, légumineuses, graines oléagineuses,
aliments pour le bétail, cargaisons liquides, sucre, fibres, fruits, café et engrais, etc.
Métaux et minéraux
 Les services indépendants d’inspection sur le terrain pour les métaux ferreux et non
ferreux, le charbon, les minerais et autres minéraux, les concentrés et la ferraille,
contribuent à sauvegarder les intérêts de nos clients. Les analyses de Cotecna
servent à déterminer les propriétés des produits, leur tolérance à l’humidité et leur
distribution granulométrique.
Garantie FOG (Full Outturn)
 En collaboration avec des assureurs de premier rang, Cotecna peut fournir à ses
clients une garantie contre d’éventuels manques de marchandises qui
surviendraient entre leur chargement au port d’origine et leur déchargement à
destination, en garantissant une indemnisation pour tout déficit. Dans ce cas, le
client est indemnisé de la différence.
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PRODUITS DE BASE
Services :
 Surveillance du chargement et du
déchargement
 Inspection des cales de navires et de leur
étanchéité
 Validité des certificats des navires
 Mesures de tirant d’eau et jaugeage de
citernes
 Contrôle visuel et rapports de condition
 Prélèvement d’échantillons selon les
termes des contrats commerciaux
 Préparation des échantillons et mise
sous scellés
 Tests et analyses en laboratoire
 Traçabilité et préservation de l’identité
 Supervision des pesées et contrôle des
pointages
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BIENS DE CONSOMMATION
Cotecna offre un éventail complet de services d’inspection
de produits, d’évaluation des processus et d’assistance
technique.
Produits manufacturés
 Le réseau d’experts de Cotecna garantit que le produit est conforme au cahier
des charges des clients ou aux normes nationales et internationales en vigueur
www.cotecna-inspection.com
 Le site Internet de Cotecna est à la fois performant et simple d’utilisation. Il
accompagne pas à pas les clients à travers toutes les étapes de leurs
inspections. Les clients peuvent ainsi commander des inspections en ligne.
30
BIENS DE CONSOMMATION
Services :
 Contrôle qualité des matières premières
 Surveillance du chargement
 Inspection initiale de la production
 Audits d’usine et audits sociaux
 Inspection en cours de production
 Analyses en laboratoire
 Inspection aléatoire finale
 Test de conformité des produits
 Inspection avant embarquement
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VÉRIFICATION DE CONFORMITÉ
La vérification de conformité est une procédure
obligatoire imposée par les États pour vérifier avant
embarquement que les marchandises sont conformes aux
normes de qualité et de sécurité du pays importateur.
Services
 Inspections physiques
 Analyses en laboratoire des échantillons
 Vérifications documentaires
 Établissement de Certificats de Conformité
Avantages
 Protection des consommateurs
 Détection des produits de contrefaçon
 Processus de dédouanement plus rapide
 Protection du marché local contre la concurrence déloyale
Programmes
 Égypte, Irak, Soudan, Nigeria
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LABORATOIRES
Cotecna possède un réseau mondial de laboratoires
certifiés aux normes nationales et internationales qui
procèdent à l’analyse de produits céréaliers, des aliments
pour bétail, des huiles, des graisses végétales et des biens
de consommation comme les jouets.
Nous fournissons également des certificats de qualité sur la
base des résultats présentés par des laboratoires
indépendants et accrédités (ex. Gafta et FOSFA pour les
produits agricoles).
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SERVICES D’ASSISTANCE AU FINANCEMENT
DES ÉCHANGES COMMERCIAUX
Cotecna aide les emprunteurs et les prêteurs à établir des
structures de financement
solides et conforme aux
accords de Bâle ll & lll, tout en étant d'un coût
raisonnable. Ce service couvre tous les produits de base
ainsi que les marchandises de fret et les biens de
consommation.
Services
 Contrôle des biens à tous les stades de l'opération
 Gestion des documents titrés et autres documents associés aux marchandises.
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TECHNOLOGIES INFORMATIQUES
 Application web développée par Cotecna
 Destinée aux opérations de financement du négoce.
 Permet aux emprunteurs et aux banques d'accéder à leurs contrats en temps réel.
 Accès sécurisé par un mot de passe personnel
 Identifiant et communications cryptés
 Solution à la pointe de la technologie
 Établit des documents en totale conformité avec les exigences de l’eUCP600.
 Permet la transmission de certificats électroniques par courriel
 Accélère et sécurise considérablement la procédure de transmission de ces
documents.
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Pour en savoir plus sur nos services,
rendez-vous sur notre site Internet :
www.cotecna.com