Formulaire de saisie MLS Unifamiliale

Formulaire de saisie MLS®
Unifamiliale
Numéro MLS®
Information préliminaire
Courtier(s) inscripteur(s)
Nom du courtier
Avis de divulgation
Bureau
Genre de propriété
Direct
Indirect
Intérêt :
Direct
Indirect
Intérêt :
Direct
Indirect
Intérêt :
Direct
Indirect
Contrat de courtage
Particularités du bâtiment
Maison de plain-pied
Intérêt :
Maison à étages
Saisonnier
Type de bâtiment
Isolé
En rangée sur coin
Maison à paliers multiples
Maison à un étage et demi
Vente
Autre
Location
Autre
Quadrex
Jumelé
Maison mobile
Anglais
Français
Intergénération
En rangée
Prix de vente demandé
Prix de location demandé/mois
$ +TPS/TVQ
Durée du bail
$ +TPS/TVQ
Reprise
Possibilité d’échange
semaine(s)
Oui
mois
Non
année(s)
Date d’expiration
Date de signature du contrat
Date de promesse d’achat et/ou de location conditionnelle
Clause de premier refus (72 heures)
AAAA-MM-JJ
AAAA-MM-JJ
Rétribution au courtier collaborateur
% ou
AAAA-MM-JJ
Déclaration du courtier
$
Oui
Non
Publication sur Internet
Inscription
Oui
Non
Rétribution pour la location
% ou
Nbre mois
$ ou
Rétribution supplémentaire pour la location (renouvellement)
% ou
$ ou
Nbre mois
Description légale
Région
Municipalité/Arrondissement
Numéro
Quartier
Rue privée
Rue
Appartement
Début
Fin
Intersection
Code postal
Nom du plan d’eau
Cadastre
Québec réformé
Certificat de localisation
Oui
(lot, subdivision, nom du cadastre)
Non
AAAA
Date ou délai de la prise de possession
ou
jours après l’acceptation PA/PL ou
selon les baux
AAAA-MM-JJ
Date ou délai de la signature de l’acte de vente
ou
jours après l’acceptation PA/PL
AAAA-MM-JJ
Rendez-vous
Courtier inscripteur
Propriétaire
Clé au bureau
Téléphone rendez-vous
Avis de 24 heures minimum
Autre
poste
Boîte à clé
Système d’alarme
Nom de la personne à contacter
La présente ne constitue pas une offre ou une promesse de vente pouvant lier le vendeur à l’acheteur, mais une invitation à soumettre des
promesses d’achat.
1/7
Juin 2011
Propriétaire 1
M.
Nom
Français
Langue de correspondance
Nom de la compagnie
Mme
Prénom
Anglais
Représentant autorisé
Numéro
Rue
Appartement Municipalité
Téléphone 1
poste
Courriel
Résidence
Cellulaire
Bureau
Autre
Code postal
Téléphone 2
poste
Case postale
Résidence
Cellulaire
Bureau
Autre
Aucun
Propriétaire 2
M.
Nom
Français
Langue de correspondance
Nom de la compagnie
Mme
Prénom
Anglais
Représentant autorisé
Numéro
Rue
Appartement Municipalité
Téléphone 1
poste
Courriel
Résidence
Cellulaire
Bureau
Autre
Code postal
Téléphone 2
poste
Case postale
Résidence
Cellulaire
Bureau
Autre
Aucun
Prêt hypothécaire 1
Hypothèque
Oui
Frais pour remboursement anticipé (voir CI) Dû
Non
AAAA
Possibilité de financement par le(s) vendeur(s)
Créancier
Solde
En date du
MM
Solde de prix de vente
Assumation avec qualification
Taux %
Terme
mois
$
hebdomadaire
$
2 semaines
bimensuel
Échéance
année(s)
AAAA-MM-JJ
Paiement
Amortissement
AAAA
mensuel
annuel
MM
Intérêts
Capital et intérêts
Capital, intérêts et taxes
Bâtiment/Terrain
Année de construction
ou
Date de livraison prévue
Particularité de la construction
À construire
Centenaire
Historique
En construction
En conversion
Neuve
AAAA-MM-JJ
Inconnue
Dimensions totales du bâtiment
Irr.
x
Dimensions du terrain
x
Zonage
Superficie habitable
mètres
pieds
Irr.
Résidentiel
Superficie au sol
pieds
Commercial
Superficie du terrain
mètres
Industriel
pieds carrés
pieds carrés
mètres carrés
mètres carrés
pieds carrés
Agricole
mètres carrés
arpents
acres
hectares
Villégiature
Vente sans garantie légale de qualité, aux risques et périls de l’acheteur
Déclaration du vendeur
Oui
Non
Numéro du formulaire de la déclaration du vendeur
DV-
Avis de non-conformité
Avis de résidence familiale
Non-résident canadien
Ensemble immobilier
Protection du territoire agricole
Bien culturel, historique ou naturel
Conforme à la protection de l’environnement
Le vendeur a en sa possession des actes depuis
Facteurs se rapportant à l’immeuble
Autre déclaration du vendeur
AAAA
Certificat de conformité d’incendie
AAAA
Français (180 caractères)
Anglais (180 caractères)
2/7
Juin 2011
Description des pièces (section unifamiliale)
Nombre total de
chambres
Nombre de pièces
Niveau Pièce
Dimensions de la pièce
1
,
x
,
2
,
x
,
3
,
x
,
4
,
x
,
5
,
x
,
6
,
x
,
7
,
x
,
8
,
x
,
9
,
x
p
,
x
,
11
,
x
,
12
,
x
,
Irr. Revêtement de sol
m
p
m
p
m
p
m
p
m
p
m
p
m
p
m
p
,
10
Nombre de
salles d’eau
Information supplémentaire
FoyerFrançais
Anglais
Poêle
Nombre de salles de
bains
au sous-sol
dont
m
p
m
p
m
p
m
Particularité extérieure
Dimensions
Irr.
1
,
x
,
2
,
x
,
3
,
x
,
4
,
x
,
5
,
x
,
Inclus selon bail
Chauffage
Oui
Non
Semi-meublé
Oui
m
p
m
p
m
p
m
p
m
Non
Eau chaude
Oui
Non
Taxe d’eau
Oui
Non
Non
Fr.
Ang.
Électricité
Oui
Anglais
Français
p
Déneigement
Pelouse
Oui
Non
Oui
Non
Meublé
Oui
Non
Autre
Non
Oui
Revenus supplémentaires – Revenus 1
Numéro du
logement
Nbre de
pièces
Loyer effectif mensuel
Nbre de
chambres
Nombre de
salles de bains
En date du
Nombre de
salles d’eau
Loyer effectif potentiel
$
$
AAAA-MM-JJ
Inclus selon bail
Chauffage
Oui
Électricité
Oui
Non
Semi-meublé
Oui
Non
Eau chaude
Oui
Non
Taxe d’eau
Oui
Non
Non
Fr.
Ang.
Autre
Non
Oui
Installation
Fin de bail/Code d’échéance
laveuse-sécheuse
Mois
Particularité
Chambre
AAAA-MM-JJ
Sans bail
Vacant
Loft/Studio
Pelouse
Oui
Déneigement
Non
Oui
Non
Meublé
Oui
Non
Nbre stationnements intérieurs
Nbre stationnements extérieurs
Revenus supplémentaires – Revenus 2
Numéro du
logement
Nbre de
pièces
Loyer effectif mensuel
Nbre de
chambres
Nombre de
salles de bains
En date du
Nombre de
salles d’eau
Loyer effectif potentiel
$
Inclus selon bail
Chauffage
Oui
Non
Semi-meublé
Oui
Non
$
AAAA-MM-JJ
Électricité
Oui
Non
Eau chaude
Oui
Non
Taxe d’eau
Oui
Non
Non
Fr.
Ang.
Autre
Oui
Installation
Fin de bail/Code d’échéance
laveuse-sécheuse
Mois
Particularité
Chambre
AAAA-MM-JJ
Sans bail
Vacant
Loft/Studio
Pelouse
Oui
Déneigement
Non
Oui
Non
Meublé
Oui
Non
Nbre stationnements intérieurs
Nbre stationnements extérieurs
3/7
Juin 2011
Évaluation municipale
Année
Terrain
Bâtiment
Total
$
$
$
Non émise
AAAA
Numéro de matricule
Municipalité
Division
Section
Emplacement
Taxes (annuelles)
Année
Coût
Non émise
Municipales
$
Scolaire
$
Secteur
$
Eau
Français
AAAA
$
Anglais
Autre taxe
Échéance
$
Total des taxes
Dépenses (annuelles)
Coût (mensuel)
Coût (annuel)
Frais communs
Énergie (annuelle)
$
Électricité
$
Mazout
$
Gaz
Français
AAAA
$
$
Anglais
Autre
$
$
Total des dépenses
$
Total des taxes et dépenses annuelles
Caractéristiques
Système d’égouts
Revêtement de la toiture
Aucun
Biofiltre
Champ d’épuration
Fosse septique
Fosse septique scellée
Bardeaux d’asphalte
Coulissante
Bardeaux de cèdre
Guillotine
Bitume et gravier
Manivelle (battant)
Membrane élastomère
Oscillo-battant
Tôle
Inconnu
Type de fenestration
Français
Anglais
Autre
Revêtement
Français
Anglais
Autre
Approvisionnement en eau
Biénergie
Agrégat
Aluminium
Bois
Amiante
Électricité
Bardeaux d’asphalte
Énergie solaire
Aqueduc privé
Bardeaux de cèdre
Gaz naturel
Aucun
Béton
Mazout
Avec compteur d’eau
Bois
Citerne
Brique
Propane
Français
Clin de cèdre
Eau du lac
Fibre pressée
Inconnu
Papier brique
Municipalité
Pierre
Puits artésien
Pierre de béton
Eau chaude
Similibrique
Plinthes à convection
Similipierre
Plinthes électriques
Français
Anglais
Autre
Mode de chauffage
Air soufflé (pulsé)
Stucco
Fondation
Vinyle
Béton coulé
Radiant
Français
Anglais
Anglais
Efficacité énergétique
Certification Novoclimat
Fenestration
Bois
Dalle de béton au sol
Aluminium
Pierre
Bois
Autre
Français
Autre
Autre
Blocs de béton
Pilotis
Anglais
Autre
Coopérative
Puits de surface
Anglais
Énergie pour le chauffage
Acier
Puits sec (puisard)
Français
Autre
Municipalité
Privé
Porte-fenêtre
Français
Anglais
PVC
Nombre
Cote énergétique
(0 à 100)
Particularités du bâtiment
Français
Autre
Anglais
Bois rond
Intergénération – À l’étage
Intergénération – Côte-à-côte
Intergénération – Sous-sol
Intergénération – Autre
Français
Anglais
Modulaire
4/7
Juin 2011
Caractéristiques
Sous-sol
Stationnement
Équipement/Services
Adapté pour personne à mobilité réduite
6 pieds et plus
Abri d’auto - Nombre de places
Adoucisseur d’eau
Aucun
Allée - Nombre de places
Ascenseur(s)
Bas (moins de 6 pieds)
Garage - Nombre de places
Climatiseur central
Entrée extérieure
Climatiseur mural
Non aménagé
Vignette
Détecteur d’incendie
relié
non relié
Partiellement aménagé
Échangeur d’air
Totalement aménagé
Installation aspirateur central
Asphalte
Interphone
Aucune
Vide sanitaire
Français
Anglais
Allée
Ouvre-porte électrique (garage)
Autre
Avec prise extérieure
Sauna
Béton
relié
Système d’alarme
Thermopompe centrale
Salle de bains
non relié
Double largeur ou plus
Non pavée
Thermopompe murale
Français
Baignoire à remous
Anglais
Pavé uni
Autre
Baignoire thermomasseur
Bidet
Anglais
Appareils en location (mensuel)
Douche indépendante
Garage
Salle d’eau attenante à la CCP
Adoucisseur d’eau
$
Salle de bains attenante à la CCP
Appareil de chauffage
$
Chauffé
$
Détaché
Français
Anglais
Autre
Attaché
(nombre)
Chauffe-eau
Réservoir au propane
$
Simple largeur
(niveau)
Salle d’eau
(niveau)
Salle de bains
(niveau)
Français
Double largeur ou plus
Intégré
Installation laveuse-sécheuse
Autre
Français
Autre
Système d’alarme
Anglais
Tandem
Appareils en location (mensuel) suite
$
Thermopompe
Français
Anglais
Autre
Français
Anglais
Autre
$
Abri d’auto
$
Attaché
Détaché
Foyer-Poêle
Rénovations
Année
Double largeur ou plus
Coût
Français
Foyer au bois
Chauffage
$
Poêle au bois
Cheminée
$
Foyer au gaz
Couverture
$
Cuisine
$
Électricité
$
Bordé par des haies
Fenestration
$
Clôturé
Isolation
$
Loué
Plancher
$
Plomberie
$
Salle de bains
$
Sous-sol
$
Autre
$
Poêle au gaz
Foyer au mazout
Poêle au mazout
Foyer aux granules
Poêle aux granules
Français
Anglais
Foyer - autre
Français
Anglais
Poêle - autre
Anglais
Français
Mélamine
Autre
Boisé
Paysager
$
(mensuel)
Français
Anglais
Français
Anglais
Topographie
Accidenté
En pente
Escarpé
Plat
Stratifié
Thermoplastique
Terrain
Autre
Armoires de cuisine
Bois
Anglais
Autre
Ravin
Français
Anglais
Autre
Piscine
Particularités du site
Chauffée
Creusée
Accès saisonnier
Hors terre
Aucun voisin à l’arrière
Coin de rue
Intérieure
Français
Autre
Anglais
Cul-de-sac
Enclavé
Français
Anglais
Autre
5/7
Juin 2011
Caractéristiques
Eau (accès)
Accès
Bordé par l’eau
Navigable
Non navigable
Français
Anglais
Autre
Vue
Panoramique
Sur l’eau
Sur la montagne
Sur la ville
Français
Anglais
Autre
Proximité
Autoroute
Cégep
École primaire
École secondaire
Golf
Hôpital
Métro
Parc
Piste cyclable
Ski alpin
Ski de fond
Train de banlieue
Transport en commun
Université
Français
Anglais
Autre
6/7
Juin 2011
Inclusions (Français) (300 caractères)
Exclusions (Français) (300 caractères)
Info courtier collaborateur (300 caractères)
Remarques MLS® (350 caractères)
Remarques Internet (350 caractères)
Visites libres et caravanes
Genre
Date
Heure du début
Heure de la fin
Commentaires (français)
Commentaires (anglais)
Visite libre
Caravane
AAAA-MM-JJ
Visite libre
Caravane
AAAA-MM-JJ
Visite libre
Caravane
AAAA-MM-JJ
Visite libre
Caravane
AAAA-MM-JJ
Visite libre
Caravane
AAAA-MM-JJ
Signature du propriétaire : ______________________________________
7/7
Date : _____________________
Juin 2011