commune d`anieres

Séance du Conseil municipal de la Commune
d’Hermance du 24 février 2009
Le Conseil municipal est réuni en session ordinaire à la demande du Maire, en date du 16
février 2009. La séance est ouverte à 19h30 par M. Christian Castro, président.
Présents :
LAPERROUSAZ
SAILLET
KEANE
BRUCHEZ GILBERTO
BUCHI
CASTRO
CITTADINI-NAEF
GORETTA
HUBACHER
LEY
PROBST
RENAUD
TAGLIABUE
TSCHOPP
Bernard
André
John
Karine
Markus
Christian
Amélie
Florence
Bruno
Philippe
Charlotte
Pascal
Philippe
Suzanne
Excusés :
KELLET
PONT
John
Jeanne
maire
adjoint
adjoint
Ordre du jour :
1)
2)
3)
4)
5)
Approbation du procès-verbal de la séance du 27 janvier 2009.
Désignation des jurés auprès des tribunaux pour 2010.
Communications du maire et des adjoints.
Rapport des commissions.
Divers et propositions individuelles.
1
M. Christian CASTRO, Président, soumet au vote la nomination de Mme Sylvie BIFFIGERLIBOIS en qualité de procès-verbaliste par intérim.
Le Conseil municipal accepte la proposition à l’unanimité.
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 janvier 2009.
Le procès-verbal est approuvé à la majorité. (Pour 9, Contre 0, Abst. 1)
2. Désignation des jurés auprès des tribunaux pour 2010.
Sont désignés :
MM.
PFÖRTNER
RIMENSBERGER
TUNIK
VERMEULEN
Mmes
PIUZ-DOEBELI
SALMINA-SECRETAN
STEINER-BEYELER
Philippe
Peter
Daniel
Christian
Isabelle
Virginie
Francine
La liste des jurés est approuvée à l’unanimité.
3. Communications du maire et des adjoints.
Communications de M. André SAILLET.
Salle communale :
La première estimation des coûts des travaux pour les sous-sols paraît très élevée. Une
demande de 3 offres par corps de métiers a été exigée. Dossier en cours.
Ecole :
La mairie a fait l’acquisition d’une auto-laveuse pour l’entretien des sols au prix de CHF
6'000.Mairie :
Les travaux ont pris du retard par rapport au calendrier initial.
Sport :
- La course des conseillers (par équipes de 3-4 coureurs) aura lieu à Bernex le 25 avril
2009. L’inscription se fait au secrétariat de la mairie d’Hermance.
- Le tournoi des élus (football) est annoncé pour le 7 mai 2009 à Cartigny.
Questions et remarques :
M. Christian CASTRO rappelle à tous le tournoi de l’Ascension à Hermance.
M. Philippe TAGLIABUE revient sur l’information concernant les travaux dans le sous-sol de
la salle communale. Il précise que le devis estimatif du bureau d’architecture Ganz & Müller
est de CHF 480'000.- y compris les honoraires et les imprévus. Les travaux devraient
démarrer en automne, à l’issue de la saison du camping.
Les plans sont à disposition.
Communications de M. John KEANE.
Crèche intercommunale :
Le site Internet est en cours de création. Les pré-inscriptions auront lieu en mai 2009, un tout
ménage avec toutes les informations utiles sera distribué.
2
TPG :
Les simulations ont démontré que la prolongation des trajets jusqu’à Chens-sur-Léman avec
les bus actuels se révélait impossible. Les TPG vont adresser une offre à la commune
française pour des transports en mini-bus.
Etat des routes :
Des réfections sont prévues par le procédé de l’enrobage à froid.
Questions et remarques :
M. John KEANE demande ce qui a déterminé le choix de l’entreprise responsable des
travaux à la salle communale. Il lui semble que la commune fait toujours appel au même
bureau d’architecture.
Pour M. Philippe TAGLIABUE, la question est le reflet d’un disfonctionnement de l’Exécutif
au niveau de la communication.
Pour le choix du bureau d’architecture Ganz & Müller, l’impulsion est venue de l’Exécutif
suite à la satisfaction donnée lors d’un précédent mandat (Mairie). Pour rappel, c’est
l’Entreprise générale Steiner (architecte M.Lotti) qui a œuvré à l’école, le bureau Steffen et
Berlie à la Croix-Fédérale, et, pour l’entrée du village, c’est le bureau EDMS (architectes
Boëcklin et Maeder) qui est mandaté.
Communications de M. Bernard LAPERROUSAZ.
Poste :
M. Le Maire distribue la copie d’une lettre de la Poste, courrier à retourner signé. Cette lettre
fait mention de la transformation de l’office de poste d’Hermance en agence postale chez un
partenaire, dans un délai de 18 mois maximum.
Le Conseil municipal donne son accord à M. Bernard LAPERROUSAZ, Maire, pour
signature (sous réserve d’une modification, p.2, 1er paragraphe, « propriété de la commune »
à corriger).
Entrée du village :
M. Jean NAEF a procédé à la constitution d’un groupement pour la protection de l’entrée du
village d’Hermance. Ce groupement est attentif à l’aménagement de la parcelle 1943.
Musique :
Le groupe « Jules Verne », sous l’impulsion de M. Jean-Marie Curti, a été reçu par la Mairie
le 21 février 2009.
4. Rapport des commissions.
Commission des sites (M. Philippe TAGLIABUE, président).
La commission se réunira le 3 mars 2009, en présence de M. Bernard LAPERROUSAZ.
5. Divers et propositions individuelles.
1er août 2009 :
Mme Florence GORETTA informe qu’un groupe de travail s’est formé pour l’organisation des
festivités du 1er août 2009. Ce groupe est constitué de Mme Florence GORETTA, M. Philippe
LEY et M. Pascal RENAUD.
5 sociétés du village, sollicitées pour les stands de nourritures, ont répondu favorablement.
Les bars (« bar des conseillers » et « bar de l’Exécutif ») seront tenus par la Mairie.
(Mme Amélie CITTADINI-NAEF, Mme Charlotte PROBST et M. John KEANE seront absents
à cette date).
3
Entrée du village :
M. John KEANE demande que ce dossier soit transparent. Il est important de faire un travail
d’information auprès des habitants de la commune.
M. Pascal RENAUD se rallie aux propos de M. John KEANE.
Pour M. Philippe TAGLIABUE, il est trop tôt pour donner des informations. Il n’y a, à ce jour,
rien de concret. Toute personne intéressée peut consulter le plan directeur général.
M. Philippe LEY propose de faire une information dans le prochain bulletin communal.
Cette idée n’est pas retenue.
Séance intercommunale COHERAN :
M. Markus BÜCHI présente les sujets abordés lors de cette séance. (Il demande que cette
intervention soit à l’avenir inscrite à l’ordre du jour).
Voiries et conciergeries : L’étude a pris du retard.
Bulletin COHERAN : Le 1er numéro, réalisé par Corsier, sortira en mai 2009. Le bulletin
paraîtra 1 à 2 fois par année. Son coût est estimé à CHF 7'500.- pour les trois communes,
divisé par le nombre d’habitants, soit CHF 1'500.- pour Hermance. C’est la commune qui a la
présidence qui est en charge de la réalisation du bulletin.
1er août COHERAN : Les communes de Corsier et Hermance sont contre une organisation
commune de la fête du 1er août. Cette idée n’est pas retenue.
Terrain de football : Les communes de Corsier et Anières, dans un souci de pérennité,
demandent à Hermance de se prononcer sur ce dossier, de classer le terrain du FC
Hermance en zone sport, de modifier le plan directeur.
M. Christian CASTRO attend un courrier officiel.
M. Philippe TAGLIABUE n’accepte pas que la commune subisse une pression. Il est
nécessaire d’établir un dossier, d’engager une étude, etc.
M. Philippe LEY partage le point de vue de M. Philippe TAGLIABUE. Il ne faut pas brûler les
étapes, et les démarches doivent être entreprises de concert par les 3 communes.
M. Pascal RENAUD estime nécessaire que la commune donne un signal et se prononce
pour ou contre le développement de ce dossier.
Pour M. Bruno HUBACHER, il n’y a pas de pression. Dans le cadre d’une fusion, les
communes sont en droit de savoir ce qu’il en est.
Pour M. André SAILLET, il faut avant tout acquérir le terrain, propriété du FC Hermance.
M. Philippe TAGLIABUE demande que les commissions Environnement, Sport et Sites se
réunissent et travaillent sur le projet.
Mme Florence GORETTA demande pour quelle raison la commune doit être propriétaire
pour entreprendre les démarches de classement en zone sport.
M. André SAILLET précise que la commune doit donner un préavis. Si elle est propriétaire,
la demande a plus de chance d’aboutir.
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M. Bernard LAPERROUSAZ replace le débat dans un contexte plus général. Les
installations vétustes, la gestion de l’entretien du terrain sont autant d’éléments à prendre en
compte dans l’élaboration de ce dossier.
De plus, il faut garder à l’esprit que d’ici deux ans au maximum, les écoles primaires
donneront des cours le mercredi matin. L’Association des communes, via son comité, est
sollicitée à l’échelle du canton pour organiser les activités parascolaires dont le football et les
mouvements juniors font partie.
Ces nouveaux paramètres sont à étudier.
Il faut montrer une volonté de la Commune d’aller de l’avant.
M. Philippe TAGLIABUE demande à l’Exécutif (M. André SAILLET) de s’informer auprès du
département des démarches à accomplir pour le changement de zone du terrain.
Le point FC COHERAN sera à l’ordre du jour du prochain conseil.
Autres divers :
Boulangerie.
Suite à l’intervention de Mme Karine BRUCHEZ GILBERTO concernant la fermeture de la
boulangerie les dimanches après-midi, M. Bernard LAPERROUSAZ s’engage à contacter le
gérant.
Société de Pêche.
M. Philippe TAGLIABUE informe que la société est toujours à la recherche de locaux. Il
faudrait informer le comité des possibilités offertes par la commune.
Abris-bus.
M. Philippe TAGLIABUE demande que les toitures des abris-bus soient nettoyées.
Parking à l’entrée du village.
M. Philippe TAGLIABUE signale qu’une dizaine de caisses en bois sont stockées sur le
parking.
Jeux sur la plage.
De nouvelles installations sont-elles prévues sur l’emplacement de jeux de la plage ? Cette
question est posée par M. Philippe TAGLIABUE.
Information :
M. Markus BÜCHI informe les membres du conseil municipal que la prochaine séance
intercommunale COHERAN aura lieu le 11 juin 2009 à Corsier. La séance sera suivie d’un
apéritif.
Plus personne ne demandant à s’exprimer, la séance est levée à 20h50.
Le Président
La procès-verbaliste
Un conseiller
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