commune d`anieres

Séance du Conseil municipal de la Commune
d’Hermance du 24 mars 2009
Le Conseil municipal est réuni en session ordinaire à la demande du Maire, en date du 16
mars 2009. La séance est ouverte à 19h30 par M. Christian Castro, président.
Présents :
LAPERROUSAZ
SAILLET
KEANE
BRUCHEZ GILBERTO
BUCHI
CASTRO
CITTADINI-NAEF
GORETTA
HUBACHER
KELLETT
LEY
PONT
PROBST
RENAUD
TAGLIABUE
TSCHOPP
Bernard
André
John
Karine
Markus
Christian
Amélie
Florence
Bruno
John
Philippe
Jeanne
Charlotte
Pascal
Philippe
Suzanne
maire
adjoint
adjoint
Ordre du jour :
1)
2)
3)
4)
5)
Approbation du procès-verbal de la séance du 24 février 2009.
Communications du maire et des adjoints.
Premières indications sur le bouclement des comptes 2008.
Rapport des commissions.
Divers et propositions individuelles.
1
En ouverture de séance, M. Christian CASTRO fait la communication suivante :
La désignation de M. Christian VERMEULEN, en qualité de juré auprès des tribunaux pour
2010, votée lors de la séance du Conseil municipal du 24 février 2009, ne peut être retenue.
M. Fabrizio TANZI est proposé comme nouveau juré.
Cette désignation est acceptée à la majorité des membres (1 abstention).
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 février 2009.
Le procès-verbal est approuvé à l’unanimité.
2. Communications du maire et des adjoints.
Communications de M. John KEANE, adjoint.
Déchetterie.
Pour résoudre les problèmes de saleté à la déchetterie, il est nécessaire d’avoir
suffisamment de pression d’eau. Il est prévu d’installer un compteur d’eau branché
sur la borne d’incendie.
Les responsables du dépôt de déchets de forage n’ont pas été identifiés. La
commune se charge de l’évacuation.
Local de pompage d’eau au camping.
Proposition a été faite par les SIG de céder ce bâtiment à la Commune qui en aura dès lors
la charge de l’entretien. Dossier en cours.
Crèche.
Les délais sont respectés.
Chemin des Fossés.
La partie haute du chemin (surface herbeuse) devrait être fermée à l’automne pour favoriser
la repousse de l’herbe. Dossier à l’étude.
Chemin de la Chapelle.
Un balisage a été installé pour éviter le parking sauvage conséquent au chantier sur le
chemin du Clos.
Stationnement des remorques et caravanes.
La demande de l’arrêté relatif à la pose des panneaux d’interdiction de stationnement a été
faite dans les temps. L’administration a tardé à traiter ce dossier.
Bâtiment du Four.
M. Jean-François KISTER a évoqué l’idée d’utiliser cet espace pour en faire une bibliothèque
communale, un lieu d’information et un point de départ pour des visites guidées.
A ce jour, le Bibliobus coûte à la Commune environ CHF 8'000.- par année, avec des
horaires peu satisfaisants.
Pont de la douane.
La durée des travaux, estimée à deux mois, est confirmée.
Questions et remarques.
- Stationnement des remorques : M. Philippe TAGLIABUE propose d’autoriser le
stationnement des remorques immatriculées sur le parking près de l’école, d’octobre
à mai. M. John KELLETT propose d’utiliser la surface disponible au chemin de la
Chapelle. M. John KEANE précise qu’il faudrait pour ce faire aménager le terrain. M.
Philippe TAGLIABUE fait remarquer que cette proposition ne fait que déplacer le
problème. M. Christian CASTRO demande que ce point soit vu en commission.
- Bâtiment du Four : M. Philippe LEY souhaiterait avoir la liste des nombreuses
propositions faites à la Mairie pour l’occupation de ce bâtiment. M. Bernard
LAPERROUSAZ évoquera ce point dans son intervention de ce soir.
- M. Philippe TAGLIABUE demande que la commune de Chens-sur-Léman soit
informée du besoin de remplacer la barrière sur le pont de Fer. (A voir lors de la
prochaine séance de la commission des routes et canalisations).
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Communications de M. André SAILLET, adjoint.
Travaux à la Mairie.
Des travaux supplémentaires ont été exécuté pour un coût de CHF 23'500.- hors budget. M.
André SAILLET donne la liste des travaux et leurs coûts respectifs. (Remplacement des
vannes thermostatiques, démontage et remontage d’étagères pour les archives, ventilation
des archives, pose d’un portillon d’entrée, etc.)
Camping.
Les travaux d’électricité réalisés il y a cinq ans par l’entreprise Thorens sont à refaire.
L’entreprise Longchamp SA a présenté un devis de CHF 35'600.- (CHF 21'000.- pour les
boîtiers et CHF 14'600.- pour le câblage).
Salle communale.
La Mairie n’a pas reçu les devis complémentaires souhaités. Il est décidé de relancer
l’entreprise Ganz & Müller, de faire un choix de matériaux et de donner un délai.
Local du club nautique.
Les travaux débutent dans le courant de la semaine.
Communications de M. Bernard LAPERROUSAZ, maire.
- Dès le 1er mai, Mme Chrystel PION occupera le poste de secrétaire générale.
- Le colombarium du cimetière n’offre plus que 7 places. Il faut envisager son
extension.
- Suite au cambriolage de la Poste, la Police a décidé d’augmenter les patrouilles.
- Des équipes de gardes-frontière vont résider dans le bâtiment de la douane. Ils ont
deux véhicules de fonction pour lesquels ils demandent des places de stationnement
dans le périmètre de la douane.
- M. RIVERA confirme que le tea-room restera ouvert le dimanche après-midi.
- M. le Maire a rencontré le 19 mars 2009 Mme Jacqueline MERCIER et sa famille
pour étudier la future combinaison poste-épicerie. Il a été envisagé un possible achat
du bâtiment par la commune. Dès réception de la réponse des propriétaires, M. le
Maire recevra Mme Hélène KOWALSKY, gérante de l’épicerie, au bénéfice d’un bail
jusqu’au 31 décembre 2014. Dossier en cours.
- Concernant le terrain de foot du FC Hermance, et de son changement de zone, ce
dossier sera étudié avec M. CRAMER.
- Une séance sur les financements des prestations touristiques de la CGN est prévue
le 8 avril. Si le dossier CGN pour 2009 est en ordre, l’exercice pour 2010 s’annonce
plus compliqué. Ce dossier sera étudié lors de la séance de comité de la CGN.
- La dernière séance Arve et Lac s’est tenue le 16 mars à Cologny. Les sujets évoqués
ont été :
o le bibliobus, son coût, ses fréquences de passage, etc.
o la demande de la commune de Jussy aux communes Arve et Lac de créer un
comité de soutien pour la réalisation du Ceva.
o une information a été donnée sur le règlement concernant les chauffages de
terrasses ou manifestations extérieures.
o la commune de Collonge-Bellerive a donné quelques informations concernant la
tranchée couverte de la traversée de Vésenaz.
- M. Le Maire a participé le 17 mars à une séance au Département des constructions
et technologies de l’information. Il y a été question de l’aménagement de la parcelle
1943. Etaient présents, entre autres participants, Mme Sabine NEMEC-PIGUET,
directrice-conservatrice cantonale de l’Office du patrimoine et des sites, ainsi que M.
MANTILLERI, du bureau d’ingénieurs Mantilleri & Schwartz SA. Le projet actuel
semble à Mme NEMEC-PIGUET trop conséquent par rapport au périmètre concerné.
L’idée d’une construction plus proche du village a été émise, décalée dans l’espace
du chalet habité par M. MASTRANGELO. Les m2 du chalet seraient dès lors pris en
compte. Le bâtiment du Four, détruit, permettrait également de rapporter des m2 au
projet. De plus amples informations seront communiquées ultérieurement.
3
Remarques et questions :
Concernant la demande de places de parc par les gardes-frontière, M. Christian CASTRO
propose l’espace situé devant les no 1, 3 et 5 du chemin des Bois.
Communication de M. Christian CASTRO, président.
M. Christian CASTRO fait mention d’un courrier adressé à certains habitants par le
groupement pour la protection de l’entrée du village. Ce courrier, signé LE COMITE, donne
pour adresse une case postale. Lecture est faite de ce courrier.
M. Bernard LAPERROUSAZ déplore le procédé du groupement, bien que démocratique, qui
met en cause la compétence du Conseil municipal.
Ce point sera traité par M. Le Maire dans le prochain bulletin d’information.
Un courrier de M. Nicolas MEYLAN, adressé à la mairie, propose aux élus de rencontrer le
groupement cité ci-dessus. M. Le Maire répondra très prochainement à cette lettre.
Mme Karine BRUCHEZ GILBERTO invite les membres du groupement à assister aux
séances du conseil municipal. Elle trouve peu courageux de ne pas signer les courriers et de
faire une information ciblée.
3. Premières indications sur le bouclement des comptes 2008.
Mme Florence GORETTA remet à chacun un exemplaire des comptes de fonctionnement
pour l’année 2008, et un document sur les dépassements des crédits budgétaires 2008.
Mme Florence GORETTA passe rapidement en revue les documents distribués et donne
quelques informations complémentaires sur divers postes.
Elle invite les membres du conseil municipal à étudier ces comptes jusqu’à la séance du 28
avril 2009, séance au cours de laquelle ils seront soumis à approbation.
4. Rapport des commissions.
Commission des finances (Mme Florence GORETTA, présidente).
La commission s’est réunie le 12 mars 2009. Elle a effectué une première révision du
compte de fonctionnement 2008, sur la base des documents remis par M. Rinaldo
AMACKER.
L’exercice se révèle très satisfaisant.
Au vu des investissements futurs, la commission a décidé de ne pas procéder à des
amortissements extraordinaires.
La commission, réunie en présence de M. Bernard LAPERROUSAZ, M. John KEANE et M.
Rinaldo AMACKER, comptable, préavise favorablement l’approbation du compte de
fonctionnement 2008.
Commission scolaire (Mme Suzanne TSCHOPP, présidente).
La commission s’est réunie le 25 février 2009. A l’ordre du jour figurait le bilan du Noël
communal 2008, bilan positif malgré le froid.
Quelques informations diverses :
o Le Groupe théâtral d’Hermance participera à l’organisation des Promotions 2009.
o L’A.P.E. COHERAN souhaite organiser le « Troc enfants » dans le préau de l’école
d’Hermance un samedi début juin. Sur le principe, la commission est d’accord.
o Il est demandé ce qui est advenu du panneau d’informations qui se trouvait devant le
grand portail de l’Ecole.
Commission sociale (Mme Karine BRUCHEZ GILBERTO, présidente).
La commission s’est réunie le 25 février 2009. A l’ordre du jour figurait le bilan du Noël des
Aînés.
Un débat est lancé sur le rôle de la commission sociale et ses actions.
4
Puis divers projets 2009 sont évoqués (Téléthon, Journée des Aînés COHERAN du 17
septembre, etc.). L’organisation de nouvelles manifestations est envisagée, une chasse aux
œufs de Pâques pour les enfants, un 31 décembre communal,…) Ces sujets seront repris
lors de la prochaine séance.
Commission des sites (M. Philippe TAGLIABUE, président).
La commission s’est réunie le 3 mars 2009.
M. Bernard LAPERROUSAZ a proposé de créer une Fondation de la Tour d’Hermance afin
de trouver des fonds pour sa restauration et son entretien courant. Les fonds proviendraient
du Canton, de la Confédération, de la Commune et des privés.
La Tour d’Hermance est sur la parcelle 1897, propriété de l’église catholique romaine.
La commission est favorable à cette proposition.
Lors de cette séance, M. Philippe TAGLIABUE a présenté le plan directeur de la commune
et le plan de site du village, avec son règlement. Il encourage les conseillers à consulter
régulièrement ces documents de travail.
5. Divers et propositions individuelles.
M. Christian CASTRO informe que l’ordre du jour des prochaines séances du Conseil
municipal précisera qu’elles sont les commissions qui feront leur rapport.
Mme Karine BRUCHEZ GILBERTO souhaite que soit établi un « descriptif » des diverses
commissions.
Chacune des commissions s’engage à définir ses « mandats ».
Mme Karine BRUCHEZ GILBERTO revient sur les débats autour des panneaux
d’information situés sur la Commune. Est-il envisagé de les changer ?
M. Pascal RENAUD propose d’installer un présentoir à la réception de la Mairie pour
informer les habitants sur les dossiers en cours.
Pour Mme Karine BRUCHEZ GILBERTO, la lecture des procès-verbaux est suffisante.
Mme Florence GORETTA ajoute que le bulletin communal est également une source
d’information.
M. Philippe TAGLIABUE désire avoir accès aux procès-verbaux des séances COHERAN
dans un délai plus bref. L’attente de leur approbation autorisant la consultation est trop
longue. En plus, il faudrait créer un lien sur Internet pour qu’ils soient présents sur les sites
des trois communes.
Il y a un déficit de communication sur les actions menées par le COHERAN.
M. Philippe TAGLIABUE s’exprime à propos des tables et bancs communaux, rangés sur
des chars de grandes dimensions. Des chariots plus petits généreraient un gain de place.
M. John KEANE répond que ce dossier est en cours de traitement.
Plus personne ne demandant à s’exprimer, la séance est levée à 21h00.
Le Président
La procès-verbaliste
Un conseiller
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