odj final

ORDRE DU JOUR
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU :
Mercredi 25 Mai 2016 à 18 heures
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE –
ADOPTION DU COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA PRECEDENTE SEANCE -
1 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Mme Cécile HELLE, Présidente
Modification des statuts de
Communauté
d'Agglomération
Grand Avignon - Approbation.
la
du
2 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Mme Cécile HELLE, Présidente
Approbation de la modification des
statuts de la Société Publique Locale
(SPL) des transports publics urbains du
Grand Avignon TECELYS.
3 - FINANCES : Mme Cécile HELLE, Présidente
Réfections de la placette Coupo Santo,
du parc Campo Bello et du square Rhin
Danube - Approbation de la subvention
au titre de la Réserve Parlementaire
2016.
4 - FINANCES : Mme Cécile HELLE, Présidente
Approbation d'une convention cadre de
partenariat entre la Ville et la Caisse
des Dépôts et Consignations (20162020).
5 - ACTION CULTURELLE - MUSÉE : Mme Cécile HELLE, Présidente
Convention de mécénat entre la Ville
d'Avignon et le Docteur Hugo Bänziger.
6 - TECHNOLOGIE INFORMATIQUE COMMUNICATION : Mme Maryline CROYET,
Rapportrice
Schéma de développement numérique.
7 - TECHNOLOGIE INFORMATIQUE COMMUNICATION : Mme Maryline CROYET,
Rapportrice
Adhésion à l'association Open Data
France.
1
8 - PRÉVENTION - SÉCURITÉ : M. Philippe FERREIRA, Rapporteur
Période estivale 2016 - Mise en place
d'un dispositif éducatif et préventif en
faveur de la jeunesse "Un été à
Avignon".
9 - SPORTS : M. Mounir YEMMOUNI, Rapporteur
Conventions
triennales
d'objectifs
fixées entre la Ville et les Clubs sportifs
avignonnais - Subvention 2016.
10 - EQUIPEMENT SPORTIF - STADES : M. Mounir YEMMOUNI, Rapporteur
Réfection de la piste d'athlétisme du
stade Gillardeaux - Demande de
subventions.
11 - DÉFENSE ET PROTECTION CONTRE LES EAUX : M. Jean-Marc BLUY,
Rapporteur
Travaux de couverture du canal de
Vaucluse au droit du musée Vouland Adoption
du
protocole
d'accord
transactionnel.
12 - ENVIRONNEMENT - CADRE DE VIE : M. Fabrice MARTINEZ - TOCABENS,
Rapporteur
Adoption de la convention de
partenariat relative au programme
expérimental «Passeport Rénovation
Energétique»
avec
ENGIE
Autorisation de signer.
13 - ENVIRONNEMENT - CADRE DE VIE : Mme Chantal REZOUALI, Rapportrice
Convention pour l'implantation de
mobiliers enterrés et semi enterrés pour
la gestion des déchets ménagers et
emballages recyclables en habitat
social.
14 - POLITIQUE URBAINE : Mme Darida BELAÏDI, Rapportrice
Aides aux propriétaires de l'OPAH-RU
(2014-2018).
15 - PATRIMOINE HISTORIQUE ET CULTUREL : Mme Stéphanie MOREL,
Rapportrice
Adhésion de la Ville d'Avignon à
l'Association des Élus au Patrimoine de
Vaucluse (A.E.P.V.).
16 - POLITIQUE URBAINE - CENTRE ANCIEN : Mme Laurence LEFEVRE,
Rapportrice
Aides aux propriétaires pour le
ravalement des façades.
2
17 - URBANISME : Mme Christine LAGRANGE, Rapportrice
Taxes locales d'Urbanisme - Remise
gracieuse de majorations et d'intérêts Décision.
18 - VIE ASSOCIATIVE - CENTRES SOCIAUX LOISIRS : Mme Anne GAGNIARD,
Rapportrice
Avenants aux conventions d'objectifs
passées entre la Ville d'Avignon et des
associations inscrites au Contrat
Enfance Jeunesse (volet enfance) afin
d'autoriser le versement de subventions
complémentaires en faveur des multiaccueils petite enfance.
19 - VIE ASSOCIATIVE - CENTRES SOCIAUX LOISIRS : Mme Anne GAGNIARD,
Rapportrice
Avenants aux conventions d'objectifs
passées entre la Ville d'Avignon et les
structures de proximité afin d'autoriser
le financement de projets inscrits dans
la programmation 2016 du Contrat de
Ville du Grand Avignon.
20 - FINANCES - BUDGET : M. Joël PEYRE, Rapporteur
Exécution du budget 2016 - Attribution
de subventions aux associations non
conventionnées.
21 - FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT : M. Joël PEYRE, Rapporteur
Garantie d'emprunt sollicitée à hauteur
de 80 % par la SAEM CITADIS pour un
prêt auprès du Crédit Coopératif de
5M€
destinés
au
financement
d'acquisitions foncières et de travaux
d'aménagement de la ZAC de Bel Air.
22 - PERSONNEL - MISE À DISPOSITION : M. Joël PEYRE, Rapporteur
D'un fonctionnaire territorial auprès de
l'association des Centres de Vacances
et de Loisirs d'Avignon.
ADMINISTRATION GENERALE : Délégations
municipal au Maire – Compte rendu.
3
d’attributions
du
conseil