Conseil municipal du 27 avril 2016

ORDRE DU JOUR
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU :
Mercredi 20 Juillet 2016 à 18 heures
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE –
ADOPTION DU COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA PRECEDENTE SEANCE -
1 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Mme Cécile HELLE, Présidente
Installation d'un nouveau Conseiller
Municipal.
2 - VOIRIE : Mme Cécile HELLE, Présidente
Dénomination du square situé quartier
de la Reine Jeanne.
3 - URBANISME : Mme Cécile HELLE, Présidente
Projet d'aménagement du quartier de la
gare de Montfavet - Définition d'un
périmètre d'étude et maîtrise foncière.
4 - URBANISME - CESSIONS : Mme Cécile HELLE Présidente
TRAMWAY
Cession
à
la
Communauté
d'Agglomération
du
Grand Avignon d'une fraction de la
place des Maraîchers pour 10 409 m²
et d'une fraction du Parc des Sports
pour 5 655 m² à l'euro symbolique pour
la réalisation du centre d'exploitation et
de maintenance et du parking relais.
5 - FINANCES : Mme Cécile HELLE, Présidente
Contractualisation
entre
la
Ville
d'Avignon et le Département de
Vaucluse - Avenant 2016 à la
contractualisation
départementale
2012/2015.
6 - ACTION CULTURELLE - MUSÉE : Mme Cécile HELLE Présidente
Partenariat Ville d'Avignon / Ecole du
Louvre pour un cycle de conférences Saison 2016/2017.
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7 - URBANISME - BILANS : Mme Christine LAGRANGE, Rapportrice
Bilan de liquidation de la Convention
Publique d'Aménagement Champfleury.
8 - URBANISME - BILANS : Mme Christine LAGRANGE, Rapportrice
Bilan de liquidation de la Convention
Publique d'Aménagement Mathe Grand
Riban.
9 - URBANISME - BILANS : Mme Christine LAGRANGE, Rapportrice
Concession Publique d'Aménagement Restructuration et revitalisation du
Centre Ville - Compte rendu financier Bilan et plan de trésorerie actualisés au
30/04/2016.
10 - URBANISME - BILANS : Mme Christine LAGRANGE, Rapportrice
Concession Publique d'Aménagement
Route de Lyon - Compte rendu
financier - Bilan et plan de trésorerie
actualisés au 30 avril 2016.
11 - URBANISME - BILANS : Mme Christine LAGRANGE, Rapportrice
Opération Saint Jean /Saint Bernard Compte rendu financier - Bilan et plan
de trésorerie actualisés au 30/04/2016.
12 - URBANISME - BILANS : Mme Darida BELAÏDI, Rapportrice
Convention Publique d'Aménagement
Zone Franche Urbaine - Compte rendu
financier - Bilan et plan de trésorerie
actualisés au 30/04/2016.
13 - POLITIQUE URBAINE : Mme Darida BELAÏDI, Rapportrice
Aides aux propriétaires de l'OPAH-RU
(2014-2018).
14 - DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Mme Isabelle PORTEFAIX, Rapportrice
Aide à la création d'Emploi d'Avenir Conventionnement avec le secteur
associatif.
15 - ACTION SOCIALE : Mme Anne GAGNIARD, Rapportrice
Autorisation de signature de l'avenant
n°1 à la convention délibérée le 27 avril
2016 entre la Ville d'AVIGNON et
l'association A.H.A.R.P..
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16 - ENSEIGNEMENT - RESTAURANT SCOLAIRE : Mme Laurence ABEL
RODET, Rapportrice
Adoption du règlement intérieur de la
restauration scolaire pour la rentrée
2016/2017.
17 - ENSEIGNEMENT - RESTAURANT SCOLAIRE : Mme Laurence ABEL
RODET, Rapportrice
Production de repas en gestion directe
pour enfants et adultes des Centres de
loisirs sans hébergement, portage à
domicile,
centres
sociaux
ou
associations - Tarifs de l'année scolaire
2016/2017.
18 - ENSEIGNEMENT : Mme Laurence ABEL RODET, Rapportrice
Réforme des rythmes scolaires Convention à intervenir entre la Ville
d'Avignon et le SIDSCAVAR pour la
prise en charge d'une centaine
d'enfants sur le centre de loisirs des
Cigales - Commune de Rochefort du
GARD - Autorisation de signer.
19 - ENSEIGNEMENT : Mme Laurence ABEL RODET, Rapportrice
Réforme des rythmes scolaires Conventionnement avec le secteur
associatif
pour
les
interventions
périscolaires dans le cadre du Projet
Educatif Territorial pour l'année scolaire
2016 2017.
20 - ENSEIGNEMENT : Mme Laurence ABEL RODET, Rapportrice
Subvention forfaitaire versée aux
établissements d'enseignement privé
du premier degré sous contrat
d'association avec l'Etat - Année
scolaire 2016/2017.
21 - SPORTS : M. Mounir YEMMOUNI, Rapporteur
Domaine de la Souvine - Conditions
générales de mise à disposition de
salles
de
réunion
du
centre
d'hébergement et de restauration.
22 - FINANCES : M. David FOURNIER, Rapporteur
Caisse de Crédit Municipal : Compte
rendu d'activité - Compte Financier
2015 et Budget 2016.
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23 - FINANCES - BUDGET : M. Joël PEYRE, Rapporteur
Décision modificative n°1 du Budget
Primitif 2016.
24 - FINANCES - BUDGET : M. Joël PEYRE, Rapporteur
Exécution du budget 2016 - Attribution
de subventions aux associations non
conventionnées.
25 - FINANCES - BUDGET : M. Joël PEYRE, Rapporteur
Avenant n°5 à la convention délibérée
le 25 mars 2015 entre la Ville d’Avignon
et l’association Office de Gestion et
d’Animation O.G.A.
26 - FINANCES - BUDGET : M. Joël PEYRE, Rapporteur
Provision pour risque contentieux.
27 - PERSONNEL : M. Joël PEYRE, Rapporteur
Convention d'adhésion à l'assurance
chômage avec Pôle Emploi.
28 - PERSONNEL - MISE À DISPOSITION : M. Joël PEYRE, Rapporteur
Renouvellement
des
mises
à
disposition de fonctionnaires territoriaux
auprès
d'Associations
et
établissements publics pour l'année
2016-2017.
29 - PERSONNEL - TABLEAU DES EFFECTIFS : M. Joël PEYRE, Rapporteur
Modification du tableau des effectifs.
ADMINISTRATION GENERALE : Délégations
municipal au Maire – Compte rendu.
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d’attributions
du
conseil