avril 2010

Transcription

avril 2010

UNICEM n°752 BAT:AVRIL 2010 28/05/10 17:33 Page1
UNICEM
magazine
Le magazine de
l’Union Nationale
des Industries
de Carrières et
Matériaux de
Construction
Développement
durable
Les lauréats
du concours
récompensés
Pompage du béton
Des formateurs
certifiés
Île-de-France
Sable en Seine 2 :
résultats des
audits
Dossier
EAU ET CARRIÈRES
Préserver et valoriser
N° 752 á Avril 2010
Sommaire N° 752 á Avril 2010
SYSTÈME DE PESAGE EMBARQUÉ
Le “Regard sur l’Unicem” en
2009 est paru
n Éditorial
POUR CHARGEUSES et autres engins
l
page 4
l
Les nouveautés du Web
page 13
n La vie de l’UNICEM
PESAGE DYNAMIQUE EMBARQUÉ VISION®
Le haut de gamme du pesage dynamique pour chariot, chargeuse et télescopique
Charte Environnement :
cap sur la biodiversité
l
¾PROCÉDURES DE PESAGE SIMPLES
¾ERGONOMIE
¾AFFICHAGE DES DONNÉES
¾GESTION DES DONNÉES
¾IMPRESSION DES DONNÉES (option)
© IDEACOM
page 24
n Régions
Pompage du béton : des
formateurs certifiés
page 14
l 2010 – Année de la
biodiversité
l
© UNPG / Alban Gilbert
(Extra Technologie)
PESAGE STATIQUE
EMBARQUÉ VIPER®
Le système le plus simple
pour visualiser un poids
sur un chariot élévateur
¾PROCÉDURES DE PESAGE
SIMPLES
Le Pesage dynamique pour chariot, chargeuse et
télescopique à la portée de tous
¾PROCÉDURES DE PESAGE SIMPLES
¾ERGONOMIE
¾GESTION DES DONNÉES
¾IMPRESSION DES DONNÉES (option)
page 15
l Le concours « Développement
durable » des producteurs de
granulats
page 6
n Vient de paraître
page 15
l Partenariat avec le Groupe
des Écoles des Mines
l
n DOSSIER
Point sur la conjoncture
EAU ET CARRIÈRES
page 9
Préserver et
valoriser
n Nos métiers
page 16
Granulats : les producteurs
et l’engagement « Santé et
sécurité »
page 10
l
Isolation : l’AFIPEB, une
nouvelle association
page 11
Garanties financières de
remise en état des sites
Une obligation légale
page 23
l
l Informations juridiques
et sociales
page 5
PESAGE DYNAMIQUE EMBARQUÉ E.T.®
n Actualités
Pays de la Loire
l Pour un bon état écologique
des eaux
Aquitaine
Analyse des accidents et
presqu’accidents
page 25
Rhône Alpes
l Schémas départementaux :
premier bilan avant révision
L’accès à la ressource au cœur
des débats
page 26
Île-de-France
l Sable en Seine 2 : premiers
résultats des audits
page 27
Bretagne
l Qualification professionnelle :
12 nouveaux chefs de carrière
l
Limousin
l Succès croissant des
Rencontres d’Égletons
page 28
Résultats de l’enquête
sur la silice cristalline
l
Les mortiers ? Des produits
« high tech »
page 12
l
BAROU ÉQ
ÉQUIPEMENTS
UIPEMENTS - Z.A. de V
Verlieu
erlieu - 42410 Chavanay - Tél. 04 74 87 04 02 - Fax 04 74 87 04
04 24 - [email protected] - www.bem42.com
ww
ww.bem42.com
© D.R. Charte environnement
À CHACUN
N SON PESAG
PESAGE
GE...
BAROU 0210M 352 015 853 00018
l
n Répertoire
page 29
Les relevés piézométriques permettent de
calculer la recharge de
la nappe phréatique.
RECTIFICATIF
Dans le numéro 751 d’UNICEM Magazine (janvier 2010), en page 26, nous avons attribué des propos erronés à Vincent Tartaglia, président de l’UNICEM Alsace,
en lui faisant déclarer que « … la consommation de granulats est de 20 kg par an et par habitant. » Il fallait, bien entendu, lire : « 20 kg par jour et par habitant. »
Merci à Monsieur Tartaglia, et à tous les lecteurs d’UNICEM Magazine, de bien vouloir excuser cette erreur.
UNICEM Magazine n° 752 á AVRIL 2010
3
Éditorial
Charte Environnement
UNICEM Magazine
Le magazine de l’Union Nationale des
Industries de Carrières et Matériaux
de Construction.
3, rue Alfred Roll, 75849 Paris Cedex 17
Tél. : 01 44 01 47 01
[email protected] - www.unicem.fr
Directeur de la publication :
Antoine Arrault
Rédactrice en chef : Ginette Charron
Comité de rédaction : Dominique
Hoestlandt, Christian Piketty, Nathalie
Ponsart, Alain Pasquier, Michel Buzot,
Tama Pichet, Ginette Charron
Ont participé à la rédaction de ce
numéro : Laurence de Beaufort,
Michel Buzot, Ginette Charron, Alain
Fabre, Dominique Hoestlandt, Arnaud
Levallet, Catherine Morvan, Camille
Moulin, Tama Pichet, Christian Royère
Conception et maquette :
Richard Girolet
Réalisation et coordination : Directives
ISSN 09815406
Annonceurs de ce numéro :
Barou Équipements
Cabinet Ectare
Covéa Caution
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GéoPlusEnvironnement
Office National des Forêts
RAM
Parution trimestrielle
Dépôt légal : à parution
Publicité :
RPI : “Le Millenium”9, bd Mendès-France
77600 BUSSY-SAINT-GEORGES
Tél. : 01 60 94 22 20 - Fax : 01 64 77 51 82
2009, une année de progrès
n ces temps de réchauffement climatique
de prendre les avis multiples et successifs d’auto-
chahuté par quelques trublions niant que
rités administratives et politiques locales dont la
l’effet de serre soit l’œuvre des hommes, en ces
prudence, parfois la précaution, sont souvent les
temps de dépression post-Copenhague où le
maîtres mots. Il est vrai que les recours judiciaires
monde accoucha d’une souris, en ces temps de
intentés par ceux qui veulent que rien ne change
laborieux parachèvement du Grenelle de l’envi-
n’ont jamais été si nombreux. La désertification
ronnement, s’agit-il d’annoncer ici un prochain
des campagnes nous désole, mais jamais nous
refroidissement de la France ? Il n’en est rien,
n’y avons autant protégé, conservé, restauré,
rassurez-vous : il va s’agir non de climatologie,
compensé. La lecture du récent code de l’urba-
mais de territoires et de patrimoine.
nisme (2001) est édifiante à cet égard. On y parle
Quel rapport entre territoires et patrimoine ?
de préserver bien plus que de développer. On ne
Au sens premier, le patrimoine est ce qu’on reçoit
cite guère de zones d’activité dans les PLU, alors
en héritage de ses parents. Il a une connotation
qu’on attend de ceux-ci une réflexion sur les
immobilière, financière, notariale pour tout dire.
transports domicile-travail. Acte manqué ?
Depuis les années 1970, cette notion s’est élargie
En avril dernier, l’UNPG a reçu près de trois cents
e confé-
à la notion de patrimoine culturel. La 17
personnes lors de Rencontres du développement
rence de l’Unesco du 16 novembre 1972 portait
durable (voir page 6). S’y côtoyaient élus, admi-
ainsi sur la « protection du patrimoine mondial,
nistrations centrales et entreprises. Le développe-
culturel et naturel », intitulé qui contient en soi la
ment durable – y disions-nous – était entré dans
problématique de mon propos : un patrimoine
les mœurs. Plût au ciel qu’il entre davantage
doit se transmettre, donc se protéger. En France,
dans les textes (SCOT, PLU). Car il va s’agir, ces
un décret du 10 février 1976 en officialisa la
prochaines années, de retrouver une croissance
nécessaire protection. Plus tard, les lois du 7 jan-
donnant des emplois, permettant de désendetter
vier 1983 et 8 janvier 1993 institueront les zones
la France, d’en réduire les déficits publics, donc
A
Cap sur la biodiversité
A
près les hydrocarbures, les CLCS
(Commissions locales de concertation
et de suivi), l’eau et les poussières, l’association Charte Environnement propose
cette année un programme de formation/sensibilisation à la biodiversité, labellisé « 2010 – Année internationale de la
biodiversité » par le ministère de l’Écologie.
Ce programme se compose de deux
modules. Destiné aux interlocuteurs
Charte et responsables d’exploitation des
entreprises adhérentes, le premier module
sera organisé en régions dès le mois
d’avril. Conçu en partenariat avec
l’association Noé Conservation, il sera
animé par un organisme régional
(associations, bureaux d’études, …)
choisi par le Comité régional de la Charte.
de protection du patrimoine architectural, urba-
de sauver notre système de retraite. On ne pourra
nistique et paysager (ZPPAUP), venant s’ajouter
le faire en multipliant les obstacles à la création
Guide
aux zones naturelles d’intérêt faunistique et
de richesse dans nos territoires, fût-ce avec les
à l’usage des carriers
floristique (ZNIEFF), aux zones humides (ZH),
meilleures intentions du monde, ni en obérant
aux zones Natura (ZNat), aux zones de protec-
leur compétitivité. Il y a urgence.
tions des eaux (ZPE), aux zones de protection
Nos activités ont montré hier qu’on pouvait le faire
spéciale (ZPS), sans parler des espaces naturels
sans altérer pour autant la nature ni les écosys-
sensibles (ENS).
tèmes de façon irréversible. Qu’on nous fasse le
Est-ce à dire qu’on s’interdit de faire quoi que ce
crédit de croire qu’il est possible de continuer de
soit dans ces zones ? Non certes. Mais on y com-
le faire demain : vingt ans de réalisations pra-
plique la tâche des porteurs de projets. Car tout
tiques en attestent.
de
de la
la
concertation
... et de toute personne désireuse de la pratiquer
Quant au second module, il vise à former,
au plus près du terrain, l’ensemble du
personnel des sites engagés dans la
démarche. Il se tiendra site par site et sera
organisé par les entreprises adhérentes
volontaires. n
Les premières formations (premier
module) ont déjà eu lieu en Île-deFrance et en Pays de la Loire. Les
prochaines sessions se dérouleront :
n en Auvergne, le 18 mai 2010
n en Alsace, les 15 et 22 juin 2010
n en Languedoc-Roussillon, le 29 juin
2010
n en Aquitaine, les 29 septembre et
14 octobre 2010.
Histoires de concertation
E
n 2009, 61 % des sites adhérents à la Charte ont organisé régulièrement des Commissions locales de concertation et de suivi
(CLCS) avec leurs riverains. Cela représente une progression de
10 points par rapport à 2008.
Pour les encourager dans leur démarche et inciter les autres sites à
adopter le même réflexe, le Comité National de la Charte a conçu un
recueil intitulé « Guide de la concertation à l’usage des carriers ».
Quinze cas réels de réunions de CLCS y sont décryptés en insistant chaque fois
sur les points forts et les améliorations possibles. Le résultat ? Un outil concret et vivant,
riche d’enseignements facilement applicables. n
vec 945 sites engagés dans la démarche de progrès à
fin 2009, la Charte Environnement totalise 61 % de la
production nationale de granulats, contre 49 % en 2005.
Durant l’année 2009, 105 sites supplémentaires ont validé
le niveau 4/4 de la démarche de progrès, ce qui porte à
201 le nombre de sites validés au plus haut niveau
d’exigences environnementales défini par la profession.
Cela représente 21 % des sites engagés.
Au cours de l’année 2009, près de 90 sites se sont vu
remettre, à l’occasion de manifestations régionales, le
diplôme de validation du niveau 4/4.
Vous trouverez le bilan complet des actions engagées par
la Charte Environnement en 2009 dans le dernier rapport
annuel qu’elle vient de publier.
Ce document peut être obtenu auprès de la Charte
Environnement (Anne-Sophie Druelle : 01 44 01 47 31)
ou téléchargé sur le site Internet www.charte.unicem.fr.
À vos objectifs !
L
a biodiversité en carrières est également
le thème du concours photos organisé
par la Charte Environnement en 2010.
Tous les adhérents
sont invités à particiConcours photos
per à ce concours qui
a débuté le 22 mars
J'observe
et se déroulera jusla biodiversité de
ma carrière...
qu’au 13 septembre
2010.
Cette année, chaque
photo envoyée devra
être accompagnée
d’un commentaire,
écrit ou sonore,
situant le contexte
dans lequel la photo
a été prise. Les participants sont invités à rechercher toutes
traces de biodiversité où qu’elles soient :
fronts de taille, merlons, carreau, bassins,
berges, remblais ou espaces aquatiques…
et même là où on ne les attend pas !
DU 22 MARS AU 13 SEPTEMBRE
La particularité de ce concours (par rapport à ceux organisés les
années passées) réside dans l'aspect descriptif, puisqu'il est demandé
aux photographes, en plus de l'envoi de leur(s) photo(s), de nous faire
parvenir un élément écrit, dessiné, enregistré... qui comprendra ;
une description de l’espèce ainsi que son milieu de vie en faisant
ressortir le lien carrière / biodiversité ;
un témoignage, une anecdote relative à cette espèce, à son observation
et / ou aux conditions de sa prise de vue.
LES CATÉGORIES
« La biodiversité des fronts de taille »
« La biodiversité des merlons »
« La biodiversité du carreau »
« La biodiversité des bassins»
« La biodiversité des berges »
« La biodiversité des remblais »
« La biodiversité des espaces aquatiques »
« La biodiversité où on ne l’attend pas ! »
A GAGNER : Un week-end commun d'observation de la nature (pour les 8 lauréats)
Pour toute information supplémentaire, contacter l’interlocuteur
Charte de votre entreprise ou votre UNICEM régionale.
Retrouver le règlement du concours sur www.charte.unicem.fr
©M. Labelle
Vers une glaciation
des territoires ?
E
projet d’aménagement est gros d’altérations en
puissance, ne serait-ce que du paysage (désormais
d’intérêt collectif). Or on demande à ce porteur
4
Dominique Hoestlandt
Président de l’UNICEM
â POUR TOUT RENSEIGNEMENT COMPLÉMENTAIRE
contactez Camille Moulin au 01 44 01 47 83 ; [email protected]
â POUR EN SAVOIR PLUS rendez-vous sur le site
Internet : www.charte.unicem.fr
5
L a vie de l’UNICEM
Concertation et professionnalisme à l’honneur !
Les intervenants
des 3 tables rondes
De gauche à droite :
Christophe Jozon,
Laure Tourjansky,
Patrick Escoffier,
Philippe Bodénez,
Christian Béranger
et Arnaud Greth
Les producteurs de granulats ont récompensé dix initiatives exemplaires en matière de développement durable et de biodiversité au cours d’une manifestation placée sous le parrainage
de Chantal Jouanno, secrétaire d’état chargée de l’écologie.
P
sident du conseil scientifique régional du
patrimoine naturel (CSRPN) de Bourgogne. La plupart des dossiers étaient
excellents, que ce soit pour l’attention portée au milieu naturel, la synergie développée avec les collectivités locales,
l’amélioration des techniques d’exploitation ou les relations avec les organisations
non gouvernementales. » En préambule à
cette rencontre, Jean-Marc Michel, directeur général de l’aménagement, du logement et de la nature au MEEDDM, a
appelé de ses vœux la poursuite de la collaboration fructueuse qui s’est instaurée
avec une profession dont il a reconnu les
performances techniques et les compétences dans le domaine social et environnemental. « Les progrès que nous avons
accomplis ensemble sur les espèces et
les habitats, il faut maintenant les faire
sur les paysages » a-t-il poursuivi.
Nicolas Vuillier, président de l’UNPG, a
remercié chaleureusement les participants
du concours et leurs partenaires pour le
dialogue constructif engagé avec les parties prenantes, soulignant notamment que
« Le but de ce concours, c’est de récompenser des initiatives qui traduisent la maîtrise des impacts et favorisent l’intégration
de nos exploitations dans les territoires. »
La vitrine de toute une
profession
Parmi les personnalités venues remettre
leur prix aux lauréats, on notait la présence de Paul Baron, membre du comité
scientifique du WWF France, JeanJacques Blanchon, de la Fondation
Nicolas Hulot, Michèle Pappalardo, commissaire générale au développement
durable au sein du MEEDDM, Arnaud
De haut en bas :
Nicolas Vuillier,
Jean-Marc Michel,
Bernard Frochot
et Dominique
Hoestlandt
les matériaux issus de la déconstruction
dans des plates-formes de proximité, assurer de bonnes conditions de travail, en prenant en compte la santé et la sécurité des
salariés, préserver la biodiversité en sensibilisant le personnel des carrières et en
poursuivant la collaboration avec les scientifiques et les partenaires de proximité, tels
étaient les objectifs poursuivis … Ce
concours a montré que les entreprises
continuent leur travail de fond et que le
concept du développement durable
devient une réalité concrète. »
Rendez-vous à Munich le 27 mai prochain
pour la remise des prix du concours européen qui verra la participation des trois
grands prix français ainsi que celle du prix
spécial « Biodiversité ».
* Le palmarès des lauréats du concours français
figure en page 5 du numéro de janvier d’UNICEM
Magazine ainsi que dans le supplément édité par
l’UNPG, en partenariat avec Le Moniteur, et qui
est distribué avec le n° 752 d’UNICEM Magazine.
rès de 300 personnes, invitées par
l’Union nationale des producteurs de
granulats (UNPG), ont été accueillies le
14 avril 2010 à Paris-La Défense, par le
ministère de l’Écologie, de l’énergie, du
développement durable et de la mer
(MEEDDM), pour honorer les lauréats*
du concours organisé sur le thème du
développement durable. Cette 3e édition
s’est caractérisée par la remarquable qualité et la grande diversité des dossiers présentés. « Départager la trentaine de
finalistes n’a pas été facile, a déclaré le
professeur Bernard Frochot, président du
jury, professeur émérite d’écologie et pré-
Après les trois tables rondes présentant
l’engagement de l’UNPG en matière de
développement durable – économiser les
ressources naturelles, assurer de bonnes
conditions de travail et préserver la biodiversité –, c’est le professionnalisme des
exploitants et la concertation avec les élus,
les collectivités locales, les associations de
protection de l’environnement et les scientifiques qui ont été mis à l’honneur.
Lors de la remise des prix, les mots de
« motivation », « persévérance » et « dialogue » ont été les plus fréquemment
entendus tant les lauréats ont eu à cœur de
souligner combien ces qualités ont été la clé
de la réussite de leurs projets, qu’il s’agisse de faire retrouver son lit à une rivière, de
soutenir des travaux de recherche paléontologique ou de maintenir les activités
d’une plate-forme ferroviaire.
Greth, président de Noé Conservation,
ainsi que la plupart des maires des communes sur lesquelles sont implantées les
exploitations lauréates, dont Luc Berthoud,
maire de La-Mothe-Servolex et membre
du jury.
2010 ayant été déclarée « Année internationale de la biodiversité », c’est tout naturellement que la 3e édition de ce concours
comportait un prix spécial « Biodiversité ».
« J’ai découvert dans le monde des carriers
une vraie volonté de préserver la biodiversité » a d’ailleurs déclaré Christophe
Aubel, directeur de la Ligue Roc, qui a
dédicacé l’ouvrage collectif « Humanité
et biodiversité – Manifeste pour une nouvelle alliance » lors du cocktail de clôture.
En remettant ce prix spécial à Soreal-Groupe Plattard, Jean-Marc Michel a insisté
sur le côté emblématique de l’engagement
de cette entreprise indépendante, vitrine
d’une profession, qui a su accompagner
concrètement la biodiversité, sans se limiter à de simples déclarations. Pour Jacques
Plattard, président du groupe Plattard, « Ce
sont les moyens mis à la disposition de
leurs adhérents par l’UNPG et la Charte
Environnement des industries de carrières
qui nous ont aidés à mieux connaître les
milieux et à optimiser nos travaux. »
Dominique Hoestlandt, président de
l’UNICEM, a salué le travail de l’UNPG
pour sensibiliser les exploitants au développement durable et mettre en valeur des
réalisations exemplaires, et conclu :
« Économiser la ressource, en recyclant
Concours Développement Durable de l’UNPG
Une vue de la salle – Au premier rang : Michèle Pappalardo
et Dominique Hoestlandt
6
Les représentants de la carrière de Rivecourt
(Lafarge Granulats Nord), Grand prix social
Les représentants de la carrière d’Albi (Cemex Granulats),
Grand prix économique
Les représentants de l’entreprise Soréal / Groupe Plattard,
Prix spécial « Biodiversité »
Les représentants de la carrière de Saint-Denis-lès-Bourg (groupe Vicat),
Grand prix environnement
7
L a vie de l’UNICEM
Partenariat avec le Groupe des Écoles des Mines
© DR
Un dispositif innovant de formation
au management
L’École des Mines
de Saint-Etienne
L
a convention-cadre de partenariat
conclue fin 2006 entre, d’une part,
l’UNICEM, l’industrie du béton (FIB),
l’industrie cimentière (SFIC) et, d’autre
part, le Groupe des Écoles des Mines a
donné naissance à deux filières de for-
mation initiale répondant aux spécificités
des professions du secteur carrières et
matériaux : extraction et matériaux de
construction à Alès, produits et procédés
de l’industrie du béton à Douai. Toutes
deux ont fait la preuve de leur succès
depuis 4 ans.
La convention prévoyait également l’ouverture d’une réflexion en commun sur la
formation continue de cadres. Cette
réflexion vient de se concrétiser cette
année par un partenariat avec
l’ISTP/École des Mines de Saint-Etienne
avec, comme objectif, d’accompagner la
promotion interne de collaborateurs
(techniciens, agents de maitrise, cadres
maison…), dont le potentiel d’évolution a
été identifié par l’entreprise, en développant leurs compétences managériales.
Le dispositif mis en place prévoit notamment une pédagogie centrée sur la situation professionnelle, avec la conduite
d’un projet au sein de l’entreprise et l’ac-
compagnement par un ingénieurconsultant. Une formation modulaire
prenant en compte l’expérience du candidat se déroule sur 12 mois, soit 210
heures de cours. Au final, une certification est délivrée par l’École nationale
supérieure des Mines de Saint-Etienne,
ouvrant la voie vers un diplôme d’ingénieur. Le financement est assuré par
FORCEMAT, l’organisme paritaire collecteur agréé des carrières et matériaux
de construction.
La 1ère promotion s’est ouverte le 24 mars
avec 27 participants. Une 2e session est
déjà programmée pour septembre prochain et une quinzaine d’inscriptions ont
déjà été reçues. n
â
POUR EN SAVOIR PLUS
Contacter François Grauvogel :
[email protected]
Point sur la conjoncture
G
8
randement influencée par la forte chute de l’activité dans le BTP, la production de
granulats s’est nettement repliée en 2009. 376 millions de tonnes ont été produites, soit une baisse de 12,7 % par rapport à 2008. Il faut revenir 11 ans en arrière
pour retrouver un volume proche (370 millions en 1998). Les matériaux les plus
affectés sont les granulats issus de roches meubles qui perdent 15 %, tandis que
ceux provenant de roches calcaires et éruptives voient leur volume reculer de 11 %.
Pour 2010, les entreprises de bâtiment prévoient une légère amélioration dans la
construction de logements, notamment grâce au plan de relance en faveur des
logements sociaux. La construction de locaux non résidentiels devrait rester en
berne. Dans les TP, la baisse des investissements des collectivités locales et du
secteur privé pourrait être en partie compensée par les travaux engagés par l’État et
les opérateurs publics.
Compte tenu de ces perspectives et des conditions climatiques très défavorables en
début d’année, un repli de la production de 4 % est attendu pour 2010. n
9
N os
métiers
Santé et sécurité
Les producteurs de granulats renforcent leur engagement
hefs d’entreprise, représentants
de l’Administration, experts et
organismes techniques se sont retrouvés le 21 janvier, à Paris, pour la journée d’information organisée par
l’UNPG – Union nationale des producteurs de granulats – sur le thème
« Santé & Sécurité ».
L’objectif de cette rencontre était de
dresser un bilan d’étape des initiatives développées en régions depuis
le lancement de la campagne en 2006
et de présenter l’Engagement SantéSécurité, nouvel outil conçu pour
aider les entreprises, et particulièrement les PME, à structurer leur
propre plan d’action tout en répondant aux priorités fixées par l’administration.
Conception d’outils de sensibilisation,
organisation de réunions périodiques,
mise en place de partenariats avec
divers organismes en vue de promouvoir la prévention auprès des salariés,
des prestataires extérieurs ou des
intérimaires, réflexion sur des thématiques particulières comme la prévention des addictions (alcool, drogues,
médicaments), création de missions
d’observation, encouragement aux
innovations en matière de sécurité
des matériels, sensibilisation à la prévention des risques d’accidents au
travers du théâtre participatif…
Depuis 2006, les UNICEM régionales
n’ont pas ménagé leurs efforts pour
faire passer le message essentiel : la
sécurité, c’est un engagement quoti-
dien et permanent.
Par ailleurs, que ce soit en matière de
circulation en carrière ou de réduction de l’exposition des salariés au
bruit et aux vibrations, l’Administration et la profession collaborent activement depuis 2008 en vue d’élaborer, au niveau national, un dispositif
réglementaire et de contrôle, concret
et réaliste, et de relayer, en aval, l’information auprès des entreprises lors
de réunions régionales.
Un engagement pour une
sécurité durable
A
fin de mieux représenter le polystyrène
expansé (PSE) sur le marché de l'isolation, PROMO PSE, organisme domicilié à
l’UNICEM, et la section PSE du SNPA
(Syndicat national des plastiques alvéolaires)
se sont réunis et ont créé, au 1er janvier
2010, l’Association Française de l’Isolation en
Polystyrène Expansé dans le Bâtiment,
dénommée AFIPEB.
À l'heure du Grenelle de l’environnement,
l'isolation joue un rôle majeur dans la
conception de bâtiments plus économes et
plus écologiques.
Dans ce contexte, le polystyrène expansé ne
cesse d'apporter des réponses adaptées à
une meilleure performance énergétique du
bâtiment grâce à des développements techniques. En effet, les isolants en polystyrène
expansé sont certifiés et offrent des performances thermiques, environnementales et
acoustiques parmi les plus élevées du marché.
L’AFIPEB réunit les transformateurs de polystyrène expansé ainsi que les producteurs
de polystyrène expansible. L’ensemble des
compétences réunies au sein de cette nouvelle association devrait notamment permettre de travailler sur l’élaboration des
normes, de répondre aux réglementations
en vigueur et d’informer les particuliers et
l’ensemble de la profession sur l’isolation de
l’habitat, la nature et les performances des
isolants. n
Forte de cette somme d’expériences,
l’Union nationale des producteurs de
granulats a décidé de franchir une
nouvelle étape en proposant un enga1
10
œuvre de 12 points clés s’articulant
autour de 3 axes : organisation, comportements et technique. Un correspondant
Santé-Sécurité aura également été désigné parmi les salariés.
L’UNPG coordonne la démarche via
son groupe national Santé-Sécurité
qui veillera à la mise en œuvre de
l’Engagement, préparera des outils
d’accompagnement des entreprises,
suscitera des rassemblements de
groupes régionaux et procédera à la
synthèse des données recueillies en
vue d’une large diffusion.
Une enquête annuelle, réalisée par
l’UNICEM régionale, rendra compte
des progrès accomplis collectivement
dans le domaine de la santé-sécurité,
les résultats étant matérialisés par un
positionnement sur une échelle à
4 niveaux, allant du statut de « signataire » à celui de « confirmé », en
passant par « engagé » et « avancé ». n
02 38 68 16 40
C
© UNICEM / Pierre-Yves Brunaud
Avec un premier objectif de réduction de 25 %, sur 5 ans, du taux de
fréquence des accidents du travail
dans la branche, l’Union nationale
des producteurs de granulats vient
de lancer l’Engagement SantéSécurité, une démarche pragmatique d’incitation et d’accompagnement des entreprises présentée
officiellement le 21 janvier 2010
gement pour une sécurité durable.
Cet engagement implique à la fois
l’entreprise et l’union syndicale, avec
comme objectif la réduction de 25 % du
taux de fréquence national de l’ensemble de la profession en 5 ans. Sont
ainsi concernés 1 600 producteurs de
granulats, soit 15 000 salariés.
Avec l’appui des UNICEM régionales,
l’UNPG portera l’essentiel de ses
efforts à sensibiliser l’ensemble des
entreprises, quelle que soit leur taille,
en les aidant à structurer leur politique
sans faire appel à un cadre lourd.
Les entreprises se verront proposer des
moyens pour mettre en place outils et
méthodes permettant d’agir sur l’organisation, les comportements et la technique afin de préserver la santé et la
sécurité de leurs collaborateurs comme
de tout salarié intervenant sur leurs sites.
Au préalable, les entreprises volontaires
auront signé un engagement de mise en
Une nouvelle
association pour
l’isolation en
polystyrène
expansé
1
11
N os
métiers
Le “Regard sur
l’UNICEM” en 2009
vient de paraître
L
Granulats
Résultats de l’enquête sur la silice cristalline :
plus de 7 300 salariés concernés
L
© DR
e rapport 2010 sur les dispositions
mises en œuvre par les entreprises
pour assurer la protection des salariés
contre les poussières de silice cristalline
alvéolaire vient de se clore.
Rappelons que la démarche résulte d’un
accord social européen signé au titre des
granulats par l’UEPG – Union européenne
des producteurs de granulats – qui
entend ainsi faire la démonstration de
l’engagement de la branche en la matière.
Les résultats de cette nouvelle campagne
sont en cours d’analyse avant d’être présentés de façon consolidée aux instances
Le 3e rapport d’activités de l’UNICEM
vient d’être publié. Cette édition rend
compte des activités de l’Union et de ses branches au cours d’une année
très riche sur le plan institutionnel : Grenelle I et II, Grenelle de la mer,
États généraux de l’industrie, programme zones humides, réforme de la
formation professionnelle … Parmi les faits marquants, on notera la campagne de communication du béton prêt à l’emploi, trois nouveaux accords
sociaux, les journées portes ouvertes dans les carrières de granulats ou
encore le forum national sur la biodiversité dans les carrières.
Regard sur l’UNICEM en 2009 peut être obtenu sur simple demande auprès
de Christèle Langlois (christè[email protected] / tél. : 01 44 01 47 33).
Une version téléchargeable sera bientôt disponible sur le nouveau site
Internet de l’UNICEM. n
européennes début juin.
On note d’ores et déjà un taux de réponse
concernant les personnels visés par l’enquête qui progresse en France de 15 %
par rapport à 2008 pour atteindre plus de
7 300 salariés. n
LES NOUVEAUTÉS DU WEB
Zoom sur les métiers
de carrières
et matériaux de
construction
Mortiers industriels
Les mortiers ? Des produits “high tech” respectueux
de la santé et de la sécurité des utilisateurs
u’ils soient minéraux ou organiques, qu’ils
assurent une fonction d’imperméabilisation ou de décoration, de collage ou de jointoiement, de réparation ou d’égalisation, les
mortiers industriels ont intégré des problématiques clés que sont la santé, le confort et la
sécurité des utilisateurs.
Les efforts d’innovation des fabricants, en
partenariat avec les entrepreneurs et artisans,
permettent d’améliorer les conditions de travail
des professionnels sur les chantiers : gain de
temps, confort de mises en œuvre, prévention
des allergies respiratoires, etc.
Des exemples concrets ?
Les mortiers en poudre, sans poussière, qui ne
12
dégagent presque plus de poussières lors de
leur manipulation, contribuent ainsi à la diminution des éventuels risques sanitaires liés à
l’inhalation des poussières.
Autre exemple : la réduction des composants
nocifs. Les industriels éliminent ou limitent,
dans la formulation des mortiers, l’utilisation de
diverses substances classées comme dangereuses : formaldéhyde, composés organiques
volatils (COV) et cancérigènes mutagènes
reprotoxiques (CMR).
Enfin, pour améliorer les conditions de travail
et réduire la pénibilité sur les chantiers, des
mortiers allégés ont été développés et conditionnés dans des sacs ou des seaux moins
lourds. n
e service Formation de l’UNICEM vient d’ouvrir un nouveau site
Internet consacré à la promotion des métiers de carrières et de
matériaux de construction : www.decouvertedesmetiers.fr.
Destiné aux enseignants des classes de Découverte Professionnelle
(DP3 et DP6) en collèges et/ou lycées, ce site propose informations et
ressources pédagogiques pour guider l’internaute dans l’univers des
matériaux de construction et lui présenter les formations aux métiers
de ce secteur d’activité. n
Le RGIE consultable sur le site
Internet de l’INERIS
L
© SNMI / MAPEI
Q
L
â POUR EN SAVOIR PLUS :
www.desmortiersdesidees.com.
e Règlement général des industries extractives – RGIE – est consultable sur le nouveau site de l'INERIS (Institut national de l’environnement industriel et des risques) via le lien http://www.ineris.fr/rgie/.
Ce site reprend l'ensemble de la réglementation applicable à la prévention
des risques exposant les travailleurs employés en mines et carrières.
Pour chaque thématique, on peut trouver les textes applicables, et le guide
technique, lorsqu’il existe.
Ainsi, le guide d'accompagnement technique « Vibrations », élaboré par le
MEEDDM - ministère de l’Écologie, y est notamment téléchargeable et
comporte, en annexe, la grille d’inspection. n
13
Des formateurs certifiés
Le Syndicat national du pompage du béton (SNPB) a lancé le 14 avril, en
partenariat avec AFNOR, une certification « Formateur de conducteurs
de pompes à béton ».
C
’est une date importante dans l’histoire du jeune SNPB, créé en 2003.
Pour la première fois en Europe, le 14 avril
2010, les professionnels du pompage du
béton se sont en effet dotés d’une certification de personnes. Le SNPB poursuit
ainsi – au-delà de sa politique de formation
– sa démarche de professionnalisation du
métier de conducteur de pompe à béton
avec l’objectif affiché de prévenir les
risques professionnels.
La certification a pour objectif, dans chaque
entreprise de pompage du béton, adhérente au SNPB ou non, de valider les compétences pédagogiques et professionnelles
du chef d’entreprise et/ou d’une personne
référente en charge de la formation. Elle
s’adresse également aux formateurs exer-
© SNPB
La certification
a pour objectif de
valider les
compétences
pédagogiques
et professionnelles
du chef d’entreprise
et/ou d’une
personne référente
en charge de la
formation.
Jean-Marie Modica Président de Cemex Bétons Sud-Ouest
Président de la commission Promotion du SNPB
“Offrir mieux qu’avant ”
« Avec la crise, les entreprises de pompage du béton traversent une période difficile.
Nous mettons en œuvre les volumes produits par les bétonniers qui ont diminué de 18 % entre 2008 et
2009. De plus, les entreprises finales, clientes du béton prêt à l’emploi, ont sur les chantiers une main
d’œuvre actuellement plus disponible, ce qui porte à 25 % le recul de notre activité.
Nous pensons que nous devons mettre cette période à profit pour nous renforcer sur nos bases en
devenant plus professionnels, plus sûrs, plus performants et, au final, en offrant mieux qu’avant. Donner à nos clients l’assurance d’avoir affaire à de véritables professionnels est, selon nous, la meilleure
manière de réagir à la crise ».
Daniel Martinez
Président du SNPB
Dans chaque numéro d’UNICEM Magazine, tout au long de cette
année 2010, nous soulignerons la contribution des carrières au
maintien de la biodiversité en nous focalisant sur un habitat spécifique et les espèces qui y trouvent refuge.
“Une profession
adulte”
« Nous recensons actuellement plus
de 2 000 conducteurs de pompes à
béton, formés en interne pour la plupart d’entre eux. Avec cette certification, notre objectif est qu’ils soient
formés en sécurité par des formateurs
certifiés, notamment sur la base des
documents mis au point sur les différents risques. Cette démarche de professionnalisation des acteurs, initiée à
l’origine avec un module de formation
mis en place avec Ceficem, constitue
une étape décisive pour rendre notre
profession adulte.
Nous avons déjà obtenu des résultats
très significatifs sur la réduction des
accidents électriques. Aujourd’hui,
nous nous positionnons comme un
syndicat responsable, ce qui nous
donne l’occasion de communiquer sur
la montée en compétence de notre
profession et de promouvoir le pompage du béton ».
çant dans des organismes de formation.
Réalisée par AFNOR Certification, l’évaluation des compétences porte sur les compétences techniques (connaissance du
matériel et des équipements, connaissance et environnement du chantier, pompabilité du béton), pédagogiques (techniques
d’animation, d’accompagnement et de suivi
des conducteurs, capacité à évaluer les
compétences du personnel), humaines
(capacité d’analyse des facteurs humains et
d’anticipation des situations de risques professionnels). La certification est accordée
pour une durée de trois ans renouvelable.
Les 36 premiers certificats ont été remis le
14 avril. Désormais, le SNPB organise au
moins une session mensuelle de formation
réunissant dix stagiaires. Courant 2011,
l’ensemble des formateurs devrait être
certifié. n
GROS PLAN SUR LES FRONTS
DE TAILLE ET LES ÉBOULIS
Habitats remarquables des carrières
de roches massives
L’extraction de matériaux dans les carrières de roches massives induit la
formation de parois rocheuses verticales. Les inventaires écologiques
menés par des scientifiques sur 35 carrières de roches massives* ont
révélé l’intérêt de cet habitat. Plusieurs espèces d’oiseaux naturellement
inféodés aux milieux rocheux viennent nicher sur ces falaises artificielles
si les caractéristiques physiques (hauteur, exposition, présence de corniches…) leur conviennent : Grand-duc d’Europe, Faucon crécerelle,
Rougequeue noir…
Au pied des fronts s’accumulent des éboulis qui offrent des conditions
d’humidité et de chaleur recherchées par des amphibiens comme le
Crapaud accoucheur et par des reptiles comme le Lézard ocellé.
Le Grand-duc d’Europe
Le Grand-duc d’Europe (Bubo bubo) est le plus
grand rapace nocturne d'Europe. Il vit plus de
20 ans. Après un déclin important de ses populations au XXe siècle, cet oiseau discret réinvestit
progressivement son territoire, notamment à la
faveur des carrières (les trois quarts des couples
connus de Bourgogne se reproduisent en carrières).
© www.agasphoto.com
Pompage du béton
14
VIENT DE
PARAÎTRE
métiers
Le Lézard ocellé
Le Lézard ocellé (Timon lepidus) est le plus grand lézard d'Europe : il peut
atteindre 80 cm de long ! Suite à sa forte régression, l’espèce figure sur la
liste rouge des reptiles menacés en France (UICN**, 2008) et revêt un
enjeu patrimonial particulièrement fort. Il a été observé dans plusieurs
carrières méditerranéennes de l’échantillon d’étude.
SÉCURITÉ DES OPÉRATIONS
DE POMPAGE DU BÉTON
n C’est le titre du livret pédagogique que viennent de
publier les syndicats nationaux du pompage du béton et
du béton prêt à l’emploi (SNPB et SNBPE).
Composé de deux parties, consacrée l’une à la sécurité
des conducteurs de pompe à béton et l’autre à la prévention du risque électrique lors du pompage du béton,
ce livret est accompagné d’un DVD.
Pour toutes informations complémentaires, contacter le
SNPB et le SNBPE au 01 44 01 47 01 / [email protected]
ENTREPRISES ET BIODIVERSITÉ –
EXEMPLES DE BONNES PRATIQUES
n Publié par le Medef, ce recueil de 79 fiches, rédigées
par des entreprises, présente leurs initiatives et réalisations dans le domaine de la biodiversité. L’objectif de ce
guide est double : faire connaître et promouvoir les
bonnes pratiques et permettre aux entreprises de
présenter aux parties prenantes leurs démarches en
matière de biodiversité.
Les exploitants de carrières y figurent en bonne place,
avec une trentaine de fiches consacrées notamment au
génie écologique, à l’impact des activités extractives, à
l’instauration d’indicateurs ou à la conciliation de la
biodiversité et de l’activité économique.
Contact : www.medef.com / [email protected]
QUE DISENT LES
MAISONS BASQUES ?
n Les maisons des trois provinces basques du Nord
(Labourd, Basse-Navarre et
Soule) étaient au cœur de la
société basque de l’Ancien
Régime. Depuis le développement de la construction en
pierre au XVIe siècle, les
etches portaient couramment les dates des réfections
ou des embellissements, les
noms de leurs propriétaires,
des sentences, des symboles, des motifs.
Écrit par Gérard Moutche, collaborateur de Ceficem, cet
ouvrage présente la grande diversité des gravures des
etches et les particularités qui définissent l’art basque,
tout en simplicité et en originalité.
Disponible sur les sites www.atlantica.fr, amazon.fr,
fnac.fr, il est vendu au prix de 30 €.
© Grégory Deso
N os
* Etude lancée à l’initiative de l’UNICEM et de l’UNPG (Union Nationale des Producteurs de Granulats), et réalisée sous la direction d’un comité scientifique incluant le Muséum National d’Histoire Naturelle
** UICN : Union Internationale pour la Conservation de la Nature en France
15
L E DOSSIER
Eau et carrières
L’eau, objet des soins attentifs
du législateur
EAU ET CARRIÈRES
Préserver et valoriser
Depuis la première loi sur l’eau de 1964 jusqu’à aujourd’hui, le
corpus réglementaire visant à protéger et mettre en valeur
l’eau s’est considérablement étoffé. Au niveau local, l’heure est
aujourd’hui à l’élaboration des SAGE, schémas d’aménagement et de gestion de l’eau. Un enjeu important pour les carrières.
Les carrières sont depuis toujours liées à l’eau, ne serait-ce que parce que près d’une
sur deux touche un milieu aquatique. La plupart d’entre elles ont aussi besoin d’eau dans
le cadre de leurs opérations d’exploitation. La réglementation a progressivement renforcé
les mesures destinées à la protection de l’eau. Parallèlement, les industriels, de plus en
plus conscients de la nécessité de préserver cette ressource, ont pris des mesures appropriées pour maîtriser leurs impacts. Les aménagements réalisés sur les carrières en fin
d’exploitation – zones humides, réserves d’eau potable… – sont autant de services
rendus à l’environnement et aux collectivités locales…
16
des eaux souterraines et superficielles
(eaux douces et côtières). La DCE s’impose dès lors aux lois nationales. Elle est
transposée en droit français par la loi du
21 avril 2004.
La « nouvelle loi » de 2006
Enfin, une dernière réforme intervient avec
la loi sur l’eau et les milieux aquatiques
(LEMA) du 30 décembre 2006. Celle-ci
E
n France, la première loi sur l’eau
date de 1964. Elle repose déjà sur
une gestion organisée par bassin hydrographique. C’est de cette loi que, quatre
ans plus tard, naît la première « Agence
financière de bassin », ancienne dénomination des Agences de l’eau actuelles.
Presque trente ans plus tard, la loi de 1992
crée les schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) qui
fixent pour chaque bassin les orientations
fondamentales d’une « gestion équilibrée
de la ressource en eau ». Elle associe le
développement socio-économique à la
préservation des milieux aquatiques et
affirme le principe, toujours en vigueur
aujourd’hui, selon lequel « l’eau fait partie
du patrimoine commun de la nation. Sa
protection, sa mise en valeur et le développement de la ressource utilisable, dans
le respect des équilibres naturels, sont d’intérêt général. »
Parallèlement, plus de trente directives ou
décisions européennes sont élaborées à
partir des années 70. Elles sont remplacées,
le 23 octobre 2000, par la directive cadre
européenne (DCE) qui donne les fondements d’une politique communautaire de
l’eau en fixant des objectifs écologiques,
une méthode de travail et un calendrier
communs. À l’horizon 2015, les États
membres doivent ainsi atteindre un bon
état écologique (biologique, chimique,
physico-chimique et hydromorphologique)
rénove le cadre réglementaire et financier
de la politique de l’eau et répond à de
nouvelles problématiques environnementales, telles que le changement climatique,
ou de santé publique. Avec le Grenelle de
l’environnement lancé en juillet 2007, la
politique de l’eau continue d’évoluer et
d’intégrer des problématiques émergentes, telles que la protection de la biodiversité. La constitution d’une « Trame
verte et bleue », est ainsi en cours (voir
encadré ci-dessous). Un plan d’actions en
faveur des zones humides a aussi été lancé
le 2 février dernier afin de préserver ces
milieux particuliers (voir encadré p 18).
Par ailleurs, la France participe au réseau
européen Natura 2000, qui regroupe à
l’échelle de l’Union les sites écologiques à
préserver au titre de la biodiversité.
LA TRAME VERTE ET BLEUE
La constitution d’une Trame verte et bleue
nationale est l’une des mesures phares du
Grenelle de l’environnement. Basée sur le
principe de « continuité des zones de biodiversité », elle vise à enrayer le déclin de la
biodiversité en constituant un réseau
d’échanges cohérent à l’échelle du territoire
national, pour que les espèces animales et
végétales puissent communiquer, circuler,
s’alimenter, se reproduire, afin d’assurer leur
survie.
La composante bleue de la Trame verte et
bleue comprend les cours d’eau, parties de
cours d’eau, canaux et zones humides, considérés comme importants pour la préservation
de la biodiversité. Dans ce cadre, un plan
d’actions pour la restauration de la continuité
écologique, annoncé par le gouvernement le
13 novembre 2009, vise à effacer ou aménager 1 200 ouvrages qui empêchent la libre
circulation de la faune aquatique dans les
rivières, d’ici à fin 2012.
17
sin hydrographique, qui sont ensuite déclinés en schémas d’aménagement et de
gestion de l’eau (SAGE) à l’échelle de la
rivière ou du cours d’eau.
La planification par bassin
hydrogéographique
Les SDAGE ont été institués par la loi de
1992 avec l’objectif de « fixer pour chaque
bassin les orientations fondamentales
d'une gestion équilibrée de la ressource en
eau, superficielle et souterraine ». Ces
documents ne concernent donc pas seulement les carrières mais sont opposables
à tout citoyen, toute industrie et toute activité d’agriculture. La première version a
été terminée en 1996. À la suite de la nouvelle loi sur l’eau de 2006, tous les SDAGE
ont été révisés et adaptés dans une nouvelle version en décembre 2009, pour une
durée de six ans. Ils sont aujourd'hui au
nombre de sept : Adour-Garonne, ArtoisPicardie, Loire-Bretagne, Rhin-Meuse,
Autant de mesures qui ont des incidences
sur les délivrances d’autorisation d’exploitation de carrières, comme l’explique
Gérard Maussion, chef du service juridique et social de l’UNICEM. « L’évolution
de la réglementation reflète la sensibilité
de plus en plus forte de la société à la problématique de l’eau et, plus généralement,
à la préservation des ressources naturelles,
constate-t-il. Cette sensibilité se concrétise
ensuite dans les différents documents de
planification qui traitent de l’eau, ou de
l’urbanisme, voire dans les schémas de
carrières. Il est bien sûr indispensable de
gérer nos ressources pour les générations
actuelles et surtout futures. Cependant,
préserver ne doit pas forcément signifier
interdire. Sous certaines conditions, l’activité de carrières est compatible avec une
bonne gestion de l’eau. » C’est cette bonne
gestion qu’organisent les schémas directeurs d’aménagement et de gestion de
l’eau (SDAGE) au niveau de chaque bas-
UN PLAN NATIONAL D’ACTION EN FAVEUR DES ZONES HUMIDES
Les zones humides regroupent les marais et
marécages, prairies humides et tourbières,
oasis, estuaires, deltas et étendues à marée,
zones marines proches du rivage, mangroves
et récifs coralliens, sans oublier les sites artificiels tels que les bassins de pisciculture, les
rizières ou les marais salants. Ces milieux
considérés comme fragiles font l’objet d’une
attention particulière car ils ont diverses fonctions : ils jouent un rôle dans l’épuration de
l’eau (filtre physique et biologique) et diminuent
l’intensité des crues en absorbant, comme des
éponges, les excès d’eau pour les restituer progressivement dans le milieu naturel. Ils constituent un réservoir de la biodiversité et
18
participent enfin à la régulation des microclimats, par les phénomènes d’évaporation.
Au niveau international, la Convention Ramsar
a été signée pour « conserver et utiliser rationnellement » ces zones. La France y a adhéré en
décembre 1986 et compte aujourd’hui 36 sites
Ramsar représentant plus de 3,3 millions
d’hectares.
Le 2 février dernier, la secrétaire d’État à
l’Écologie a présenté un plan national d’actions
en faveur des zones humides, qui répond aux
engagements du Grenelle de l’environnement.
À cette occasion, elle a cité l’UNICEM comme
acteur important de la préservation des zones
humides.
L’eau, ce sont aussi les eaux maritimes.
Rappelons que 5 % de la production du
secteur (soit 7 millions de tonnes)
concerne des granulats marins. Le projet de loi portant engagement national
pour l’environnement (Grenelle II) prévoit la définition d’une nouvelle politique pour une gestion intégrée de la
mer et du littoral. Celle-ci s’appuiera
notamment sur les travaux du Grenelle
de la mer, auquel participe l’UNICEM,
et sur les obligations de la directive
cadre « Stratégie pour le milieu
marin».
Eau et carrières
Rhône-Méditerranée, Corse, Seine-Normandie.
Le SDAGE version 2010-2015 définit
d’abord les orientations pour une gestion
équilibrée et durable de la ressource en
eau. Il fixe ensuite des objectifs quantitatifs et qualitatifs pour – c’est là la nouveauté – chaque masse d’eau du bassin
(plans d’eau, tronçons de cours d’eau,
estuaires, eaux côtières, eaux souterraines) afin d’atteindre le « bon état » en
2015. Enfin, il liste les aménagements et
les dispositions nécessaires pour atteindre
ces objectifs.
Chaque SDAGE s’accompagne d’un programme de mesures élaboré par le comité de bassin pour permettre la réalisation
des objectifs. L’ensemble des programmes mobilisera 26 milliards d’investissement sur six ans.
L’élaboration des SDAGE a duré plusieurs années, au cours desquelles la profession s’est largement impliquée aux
côtés des collectivités territoriales, des
usagers économiques, des associations
de protection de l’environnement et de
consommateurs, l’État demeurant responsable des derniers arbitrages. Conformément à la directive cadre européenne,
la concertation a d’ailleurs été formalisée et encadrée avec, par exemple, des
phases obligatoires de consultation du
public.
La déclinaison par rivière ou cours d’eau,
notamment dans les schémas d’aménagement et de gestion de l’eau (SAGE), a
maintenant démarré. Ceux-ci suivent la
même méthodologie d’élaboration que les
SDAGE : une phase d’audit et d’état des
lieux, puis la définition des objectifs et
enfin le plan d’actions qui en découle. Ils
sont élaborés par une Commission locale
de l’eau (CLE) instituée par le préfet. Sa
composition est fixée par la loi : une moitié de représentants d'élus, un quart de
représentants d'usagers et un quart de
représentants de l'État. Les membres de la
CLE élisent en leur sein leur président.
Comme pour les SDAGE, une phase de
consultation du public est prévue, avant la
soumission du document au préfet pour
approbation. À noter que les schémas
départementaux des carrières doivent être
compatibles avec les SDAGE, donc avec
les SAGE.
S’impliquer
Comment se passent les débats au sein
des Commissions locales de l’eau ? « Les
situations sont très variables », répond
Frédéric Dudilot, secrétaire général de
l’UNICEM Aquitaine, concerné par sept
SAGE. Il participe aux travaux de plusieurs CLE et constate de fortes disparités dans le dialogue : fluide et constructif
dans certains cas, tendu, voire bloqué,
dans d’autres cas. « Dans l’élaboration
d’un SAGE, les industriels ont leur mot
à dire, même si ce n’est pas toujours facile, affirme-t-il. Certains de nos interlocuteurs se montrent très ouverts : ils sont
vigilants quant à l’impact de l’industrie
sur l’eau, ce qui est normal, mais n’ont
aucun a priori quant à l’exploitation des
carrières. Nous étudions d’ailleurs
ensemble comment utiliser les
anciennes carrières comme ressources
en eau potable. » De son côté, Christian
Béranger, président de la commission
Environnement de l’UNPG, insiste sur
l’importance de la représentation. « Trop
peu d’entreprises de carrières se préoccupent de l’élaboration des SAGE,
déplore-t-il. Il est recommandé d’y participer le plus tôt possible et de consulter les documents finalisés pour en
évaluer les conséquences sur nos activités. L’enjeu est important. » n
L E DOSSIER
LES EAUX MARITIMES
Vu de l’intérieur
Comment les industriels sont-ils associés à l’élaboration d’un SDAGE ?
Les réponses de Martine Gaëckler, directrice du département industries de l’Agence de l’eau Adour-Garonne, et de Michel Azimont, administrateur de cette même Agence, membre du Comité de bassin AdourGaronne et président honoraire de l’UNICEM Midi-Pyrénées, qui ont
participé à l’élaboration du SDAGE adopté en décembre 2009.
L
’élaboration du SDAGE a été copilotée par les services de l’État,
l’Agence de l’eau et l’Office national des
milieux aquatiques (ONEMA), explique
Martine Gaëckler. La Commission de planification du Comité de bassin a été mobilisée pour la préparation de ce document.
Elle associe les représentants de tous les
usagers, parmi lesquels les industriels.
Nous avons démarré la phase “état des
lieux” en 2004 et pendant les cinq années
suivantes, jusqu’à l’adoption du SDAGE,
nous avons régulièrement pris l’avis de
cette Commission sur le contenu et l’avancement du projet. Au-delà de cette
concertation au sein de nos instances,
nous avons également mis en œuvre la
Martine Gaëckler,
directrice du département industries
de l’Agence de l’eau
Adour-Garonne, et
Michel Azimont,
administrateur de
cette même
Agence.
concertation prévue par la loi, qui a
d’ailleurs été renforcée par la directive
cadre européenne de 2000. Plusieurs
consultations, du public et des partenaires
institutionnels, ont ainsi été organisées.
Les industriels avaient donc la possibilité de faire valoir leur point de vue et ils
l’ont fait. Les quatre administrateurs
19
L E DOSSIER
industriels se sont vraiment approprié le
projet et y ont consacré beaucoup de
temps. Cela a grandement facilité le dialogue et la rédaction du SDAGE. Au final,
nous avons un SDAGE équilibré qui
concilie le développement économique,
l’environnement et l’aménagement du
territoire. Il semble satisfaire tous les
acteurs du bassin. »
Patrick Michel,
directeur de
l’Ingénierie
Développement
durable au sein
du bureau
d’étude Egis Eau
Pierre Lamy,
responsable de
l’Encem Lyon
Avant l’exploitation d’un site de carrière, une étude d’impact est menée
pour connaître le contexte de son exploitation, en mesurer les effets
potentiels et prévoir les mesures de protection sur les eaux de surface
et souterraines.
L
a plupart des activités industrielles
représentées au sein de l’UNICEM
sont soumises à la législation des Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE).
L’association « Charte Environnement des industries de carrières », à laquelle adhèrent près de
1 000 sites, aide les carrières à améliorer leurs pratiques, en mettant en œuvre un plan d’actions
environnemental, à partir d’un référentiel comprenant six thématiques. La bonne gestion de l’eau est
une de ces thématiques et les entreprises sont invitées à adopter dans ce domaine 11 bonnes pratiques dont 3 sont relatives aux hydrocarbures. En 2009, les progrès les plus rapides constatés sur
les exploitations ont concerné la mise en place de fossés de dérivation et de bassins d’orage, la
mesure des volumes pompés et l’analyse des eaux rejetées dans le milieu naturel.
En complément, deux modules de formation sur l’eau – « Eau : connaître » et « Eau : agir » animés
par le cabinet d’études et de conseil ENCEM, sont proposés au personnel des sites pour les accompagner dans leurs progrès.
Ceci implique, pour la majorité des ouvertures ou extensions de site, la rédaction
d'un dossier technique accompagné d’une
étude d’impact, la mise en œuvre d'une
instruction administrative comprenant
une enquête publique et qui se conclut
par un arrêté préfectoral. Une étude d'impact est réalisée par le futur exploitant
qui doit prendre en considération l'avant,
le pendant et l'après exploitation, notamment en termes d’impact sur l’eau.
Cette problématique ”eau”concerne tout
autant les carrières alluvionnaires que les
carrières de roches massives. Ces deux
types de carrières ont fait l’objet d’études
destinées à mieux connaître les impacts de
l’exploitation sur l’écoulement des eaux
(de surface et souterraines) ainsi que sur
la qualité des eaux avec, pour objectif
final, la définition de bonnes pratiques.
Pour Pierre Lamy, responsable d’Encem
Lyon, « la maîtrise des impacts des activités de carrière sur l’eau est un réel souci
pour les entreprises. La réglementation
fixe les grands principes dans lesquels le
projet doit être étudié. La diversité du
comportement des eaux sur et dans les
terrains à exploiter demande qu’une analyse pointue soit menée. L’analyse scientifique amène la connaissance nécessaire
du facteur eau. Confrontée à l’activité projetée, cette connaissance permet d’en
apprécier les impacts. Cette démarche
vise non seulement à mesurer les effets
mais surtout à faire évoluer le projet vers
un moindre impact. Ainsi, la gestion des
eaux se conçoit par la prise en compte
des effets potentiels face auxquels le projet sera amendé. La maîtrise des effets
résiduels s’appuient sur la mise en place
de mesures de protection. Les risques d’effets sont tout autant pris en compte par des
mesures de prévention et des mesures de
réaction activées lorsque le risque se
concrétise. »
En quoi consistent ces études ? « L’étude
d’impact comporte un volet hydrogéologique, hydraulique et hydrobiologique,
explique Patrick Michel, directeur de l’Ingénierie Développement durable au sein
du bureau d’étude Egis Eau. En fonction
des enjeux environnementaux, le premier
mesure l’impact possible sur l’ensemble
des écoulements souterrains, le deuxième évalue les modifications de régime de
cours d’eau, notamment en période de
crue, le troisième analyse les impacts sur
les écosystèmes aquatiques. »
Des résultats suivis
annuellement
Durant la période d’exploitation, les
quantités d’eau prélevées pour les
besoins d’exploitation sont limitées par
l’arrêté à un certain volume par jour. Les
eaux de procédés doivent ensuite être
recyclées intégralement, afin de préserver
le milieu extérieur. Des contrôles réguliers, définis par l’arrêté d’exploitation,
sont effectués et les résultats doivent être
tenus à disposition des inspecteurs des
installations classées. « Les contrôles peu-
© D.R.
Des impacts gérés tout au long de l’exploitation
PROTECTION DE L’EAU : PROMOUVOIR LES BONNES PRATIQUES
20
UN EXEMPLE DE BONNE
GESTION DE L’EAU
Argumenter et convaincre
« J’ai participé aux deux SDAGE, celui de
1996 et celui de 2009, témoigne Michel
Azimont. Les discussions autour du premier SDAGE ont été très dures. En
revanche, l’élaboration du deuxième
SDAGE s’est déroulée dans un climat de
confiance et d’écoute mutuelle. Bien sûr,
il faut argumenter et convaincre, mais la
qualité du dialogue change tout. Et le
résultat est là : le SDAGE actuel n’est pas
du tout traumatisant pour les activités
industrielles de carrière. Un tel climat ne
se crée pas du jour au lendemain, il résulte au contraire d’un travail de plusieurs
années pour que nos partenaires, administrations et élus, nous reconnaissent
comme interlocuteurs valables. C’est
pourquoi les industriels doivent s’impliquer dans les commissions, notamment
celles qui élaborent maintenant les
SAGE. Pour eux, ce n’est pas toujours
facile de s’investir aujourd’hui pour un
avenir lointain. Mais la pérennisation de
nos activités nécessite cette vision à long
terme. » n
Eau et carrières
Jusqu’en 2007, la Société des
Carrières de la 113 (groupe
Eiffage) disposait d’une carrière de roche massive calcaire (Montgrand) et d’un ancien
site alluvionnaire (La Plaine)
distant de 15 km. Montgrand
produisait 1 million de tonnes
de matériaux secs issus d’un
Olivier Marbec,
gisement très argileux, dont
directeur de la
environ
35 % de stériles
carrière
n’étaient pas valorisés.
300 000 tonnes de graves naturelles étaient transportées par camions jusqu’à La Plaine où elles étaient
traitées en utilisant l’eau des étangs du site, à raison
de 800 m3/jour. « Nous avons décidé, explique
Olivier Marbec, directeur de la carrière, de mettre
en service une installation de lavage et débourbage
des stériles sur le site de la carrière : un débourbeur à
palettes, deux clarificateurs, une presse à plateaux
et une presse à bandes. Un projet complexe ! Mais
depuis, nous valorisons ainsi 100 % de notre gisement, nous avons diminué de 90 % le transport routier et avons abaissé les apports d’eau à 200 m3/jour.
Le taux de recyclage des eaux de lavage est de 95 %. »
NDLR – Cette exploitation a d’ailleurs reçu, le 14 avril
2010, le 1er prix « Économie » du concours Développement durable de l’Union nationale des producteurs de
granulats, catégorie « Meilleures pratiques opérationnelles ».
vent porter, d’une part, sur la nappe
phréatique et, d’autre part, sur les rejets
dans le milieu récepteur. Sont ainsi mesurés, par exemple, les matières en suspension, la demande biologique et chimique
en oxygène et le taux d’hydrocarbures »,
précise Patrick Michel. n
21
A ctualités
L E DOSSIER
Garanties financières de remise en état des sites
Bassins de stockage et de rétention de crue, zones humides artificielles, bases
de loisirs, réserves écologiques … autant de services rendus à la société grâce à
une valorisation avisée et concertée de la présence de l’eau dans les carrières.
L
donc tout intérêt à faire des réaménagements
écologiques, commente Christian Béranger,
président de la commission Environnement
de l’UNPG. pas seulement pour accueillir telle
ou telle espèce menacée, mais pour profiter de
ces services rendus par la biodiversité. »
Un référentiel international
Le programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE) s’intéresse beaucoup à
cette démarche et soutient un audit international, le Millenium Ecosystem Assessment
(Evaluation du millénaire, ou MEA), dont les
premiers résultats ont été rendus en 2005.
Celui-ci recense au niveau mondial les écosystèmes qui rendent des services aux sociétés, ces services étant eux-mêmes répertoriés.
Son intérêt est d’avoir établi un référentiel
international, d’ailleurs pris en compte dans
le Grenelle de l’environnement.
« De nombreuses réflexions émergent, pour-
Depuis 1994, les carrières entrent dans le champ d’application des
installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) et
l’exploitation des carrières est donc soumise à une réglementation
exigeante (loi du 19 juillet 1976).
Christian Béranger,
président de la
commission
Environnement
de l’UNPG.
L
’arrêté préfectoral d’autorisation
d’exploiter prévoit notamment
l’obligation de constituer des garanties
financières dont l’objectif principal est
la préservation de l’environnement.
Ces garanties financières permettent à
la collectivité de se prémunir contre
une éventuelle insolvabilité de l’exploitant d’une carrière. Elles sont destinées
à assurer la remise en état du site après
exploitation (article R 516-2 du Code de
l’environnement). L’acte de cautionne-
suit Christian Béranger, notamment sur la
déclinaison plus ou moins systématique, voire
abusive, du principe de compensation
appuyé sur les atteintes à la biodiversité ou
leurs services associés. Peut-être devra-t-on à
l’avenir évaluer dans l’étude d’impact les services rendus d’une zone ? Par exemple, sa
fonction d’épuration ? Cette approche plus
complexe consisterait à évaluer les apports
induits par nos réaménagements comme, par
exemple, la création d’une zone humide artificielle, en fin d’exploitation, qui permet une
dénitrification des eaux à long terme. Il
semble donc qu’on pourra faire mieux, et
autrement. »
En complément des études menées par
l’UNPG depuis vingt ans sur les écosystèmes
issus des carrières et, plus récemment, par la
profession en Aquitaine et en Lorraine,
l’Union professionnelle va engager cette
année une étude d’évaluation, à partir du
référent international MEA, sur plusieurs sites
pilotes. Elle s’achèvera en 2011, et permettra
de montrer que la profession est déjà restauratrice et créatrice de services. n
ment doit être transmis au préfet dès la
mise en activité du site.
Banque ou compagnie
d’assurance ?
Les garanties financières sont constituées par l’engagement écrit d’une
société d’assurance ou d’une banque,
sous la forme d’un acte de cautionnement solidaire à durée ferme.
Choisir une compagnie d’assurance
pour répondre à cette obligation permet
à l’exploitant de préserver sa capacité
d’endettement auprès de sa banque.
L’exploitant limite ainsi les risques de se
voir opposer, par la banque, un refus de
financement pour un motif lié à un
cumul d’engagements trop élevé sur son
entreprise. Dans ce contexte, COVEA
CAUTION peut apporter une solution
alternative aux banques pour la délivrance des garanties financières.
Le montant et les modalités d’actualisation des garanties financières sont établis
dans l’arrêté préfectoral d’autorisation, à
partir du calcul du coût des opérations de
remise en état du site après exploitation.
Enfin, l'attestation de renouvellement de
la garantie financière doit être adressée
en Préfecture au moins 3 mois avant son
échéance. n
es réaménagements de sites tiennent
compte des caractéristiques du milieu
environnant. L’eau y a une part essentielle et
c’est l’occasion de valoriser sa préservation.
L’aménagement en base de loisirs et touristique, voire centre de plongée, peut être envisagé, tout comme un bassin de pêche et de
pisciculture. La mise en valeur écologique
est également de plus en plus souvent adoptée : réserve ornithologique, bassin de stockage et de rétention de crues, zone humide
artificielle… la réhabilitation génère alors des
milieux nouveaux, propices à la biodiversité.
La biodiversité, justement, est à l’origine
d’une nouvelle notion apparue récemment,
celle de « services rendus ». Cette approche
veut prendre en compte les services rendus
par la biodiversité, par exemple par une zone
humide qui, en écrêtant les crues, permet
d’éviter la construction d’un barrage. « À
chaque fois que cela est utile, nous avons
Une obligation légale
© M. Labelle
Carrières réaménagées :
des eaux qui profitent à tous
22
23
© UNICEM Laurent Roussseau
A ctualités
R égions
Déclaration
d’accidents du travail
Juridique et social
Pays de la Loire
Nouvelle procédure
d’instruction
Une obligation
L
â L’ACCÈS À CE SIMULATEUR SE FAIT VIA LE LIEN
http://www3.finances.gouv.fr/formulaires/dgi/2010/CET/
24
Formation
professionnelle
Joseph Courant
signant l’engagement au nom
de l’UNICEM
Pays de la Loire
Plusieurs décrets
d’application sont parus
n Plusieurs décrets apportent des précisions sur la
loi du 24 novembre 2009 portant réforme de la formation professionnelle. Ces précisions concernent
notamment les mentions à indiquer sur le certificat
de travail, les taux de prise en charge de certaines
actions de formation et le congé individuel de formation (CIF) en dehors du temps de travail. n
â UN DOSSIER DE SYNTHÈSE peut être téléchargé
gratuitement sur le site des Éditions Tissot :
http://www.editions-tissot.fr/droit-travail/extraits
btp.aspx?1=1&code Category=PME
© UNICEM Pays de la Loire
© DR
D
laires et une Imposition Forfaitaire sur
les Entreprises de Réseaux (IFER).
Pour permettre aux entreprises d’estimer les montants de leur contribution
économique territoriale (CET) et, le cas
échéant, de la cotisation d’IFER dues au
titre de l’année 2010, l’Administration a
mis à leur disposition un simulateur d’estimation des montants. n
L
â POUR EN SAVOIR PLUS, CONSULTEZ
â POUR TOUT RENSEIGNEMENT COMPLÉMENTAIRE contactez les antennes régionales de
l’AGEFIPH (http://www.agefiph.fr/index.php?nav1=accueil)
epuis le 1er janvier 2010, la taxe professionnelle est remplacée par un
nouvel impôt, la Contribution Économique Territoriale (CET). Celle-ci se compose de deux taxes : la Cotisation
Foncière des Entreprises (CFE) et la Cotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises (CVAE), auxquelles s’ajoutent les
taxes perçues par les chambres consu-
Faisant siens les engagements du département de Maine-et-Loire,
l’UNICEM Pays de la Loire a signé la charte départementale pour la gestion de l’eau mise en place par le Conseil général.
www.ameli.fr, le site Internet de la CPAM,
Caisse primaire d’assurance maladie.
du fonds d’insertion professionnelle des
personnes handicapées.
Toutefois, « compte tenu du contexte
économique exceptionnel et des difficultés spécifiques qu’ils rencontrent pour
remplir leur obligation d’emploi des travailleurs handicapés » (lettre ministérielle du 29 janvier 2010), le gouvernement
vient par ailleurs d’accorder un délai
supplémentaire de 6 mois pour les établissements de moins de 50 salariés (soit
jusqu’au 1er juillet 2010). n
La CET remplace la taxe
professionnelle
L’engagement de l’UNICEM
n De nouvelles modalités d’instruction de la
procédure de déclaration des accidents du travail / maladies professionnelles sont entrées en
application le 1er janvier 2010. Elles concernent
le point du départ du délai d’instruction, les
réserves émises par l’employeur et la notification de la décision à l’employeur et au salarié.
Les autres dispositions restent inchangées. n
L’emploi de travailleurs handicapés
es entreprises et/ou établissements
de 20 salariés, ou plus, dont l’effectif
ne compte pas au moins 6 % de travailleurs handicapés, sont redevables,
depuis le 1er janvier 2010, d’une contribution qui peut être portée à 1 500 €de
SMIC horaire par bénéficiaire non
employé (soit 13 290 €au 1er janvier
2010). Les entreprises peuvent cependant s’acquitter de cette obligation en
versant une contribution financière à
l’AGEFIPH, l’Association pour la gestion
POUR UN BON ÉTAT ÉCOLOGIQUE DES EAUX
e 18 janvier 2010, l’UNICEM Pays
de la Loire a signé, avec 38 autres
partenaires, la charte départementale
pour la gestion durable de l’eau mise en
place par le Conseil général. C’est Joseph
Courant, des Carrières de Cléré-surLayon et Jousselin, qui, en tant que délégué départemental du secteur Carrières
et matériaux, a apposé sa signature sur ce
document. Concrètement, la Charte
recense une série d’engagements pris par
les 39 signataires en vue d’atteindre le
bon état chimique et biologique des eaux
pour 2015. La directive-cadre européenne sur l’eau publiée en 2000 a en effet fixé
comme objectif, pour cette année 2015, le
« bon état écologique » des milieux aquatiques et du bassin versant, seul moyen de
garantir une gestion durable de cette ressource. La charte signée en Maine-et-
Loire doit aider les acteurs dans leurs
choix stratégiques mais aussi dans des
actions très quotidiennes, que ce soit sur
la gestion quantitative ou qualitative des
ressources en eau. N’ayant pas de portée
juridique contraignante, elle fait appel au
volontariat et à la responsabilité de tous
les acteurs de l’eau.
Sollicitée pour donner son avis lors de la
phase d’élaboration de la Charte, l’UNICEM Pays de la Loire n’a pas manqué de
souligner le rôle primordial des carrières
qui, en recréant des zones humides, en
constituant des réserves d’eau facilement
potabilisable et en écrêtant les crues, sont
un des acteurs essentiels dans la gestion
de l’eau. L’UNICEM regrette toutefois
que certaines propositions émises en
comité de pilotage n’aient pas été retenues dans la version finale de la Charte,
et notamment l’obtention d’aides
financières pour la recréation de
zones humides après extraction ou
la création de champs d’expansion des crues.
Aux côtés de Joseph Courant, les
professionnels angevins ont participé aux travaux du comité de
pilotage de cette Charte : Patrick
Aubin (Carrières de Seiches et
Montreuil) ainsi que François
Brangeon et Thierry Rolland (Dragages du Val de Loire).
Le texte intégral de la Charte sera
bientôt téléchargeable sur le site
Internet de l’UNICEM des Pays
de la Loire actuellement en cours
de refonte. n
Aquitaine
Analyse des
accidents
C
e « Guide des Bonnes pratiques »
est le 3e d’une série publiée par
la Commission Santé -Sécurité de
l’UNICEM Aquitaine, en partenariat
avec la CRAM et la DRIRE. En analysant comment survient un accident,
ou un presqu’accident, il propose de
réfléchir à l’élaboration de mesures
de prévention qui vont permettre de
les éviter.
C’est un des outils d’accompagnement que l’UNICEM Aquitaine met à la
disposition des entreprises adhérentes dans le cadre de l’Engagement
national Santé-Sécurité lancé le
21 janvier dernier par les producteurs
de granulats.
Disponible sur simple demande
auprès de l’UNICEM Aquitaine
([email protected]), il peut
également être téléchargé sur
www.unicem.fr/aquitaine. n
25
R égions
Île-de-France
SCHÉMAS DÉPARTEMENTAUX DES CARRIÈRES
Premier bilan avant révision
© UNICEM Rhône-Alpes
Alors que se prépare un cadre régional d’approvisionnement en granulats et que se dessinent de nouveaux schémas départementaux des
carrières, l’UNICEM Rhône-Alpes avait invité ses interlocuteurs « naturels » à participer à son assemblée générale du 27 novembre 2009 pour
s’interroger avec eux, lors d’une table ronde, sur les évolutions souhaitables qui pourraient aller dans le sens de l’intérêt général.
26
E
n Rhône-Alpes, sur les 8 schémas
départementaux des carrières que
compte la Région, certains ont plus de
10 ans. A l’heure où la révision va bientôt s’imposer pour certains d’entre eux, on
peut légitimement se demander s’ils ont
répondu aux objectifs fixés par la loi.
Au vu des difficultés rencontrées pour
étendre ou pour ouvrir de nouvelles carrières, il semblerait que non. En dépit de
quelques points positifs - établissement
d’un dialogue avec l’ensemble des
acteurs concernés par les carrières ou
meilleure appréhension des besoins d’un
bassin de consommation -, les schémas
sont le plus souvent perçus comme un
recueil de contraintes plutôt qu’un docu-
ment prospectif. Manque d’adéquation
de l’offre à la demande, données statistiques trop anciennes, faiblesse de l’argumentation pour le maintien des ressources
© UNICEM Rhône-Alpes
De gauche à
droite : JeanMarc Chastel,
Jacqueline
Selignan, Marc
Dross et Antonio
Mafra, journaliste et animateur
de la réunion
locales, insuffisance de la prise en compte des potentialités écologiques des carrières, toutes ces critiques font apparaître
la nécessité de mettre en place un cadre
régional d’approvisionnement en granulats qui permette d’orienter la révision des
8 schémas départementaux des carrières.
Invités à participer à la table ronde organisée dans le cadre de cette assemblée
générale, Jacqueline Selignan, présidente du syndicat mixte du schéma directeur BUCOPA(1) et maire de Saint-Éloi
(Ain), et Jean-Marc Chastel, chef du service « Ressources, énergie, milieux et prévention des pollutions » à la DREAL(2)
Rhône-Alpes, n’ont pu qu’exprimer leur
accord avec le diagnostic de la profession. Autre participant de la table ronde,
Alain Chabrolle, vice-président de la
FRAPNA(3) et administrateur de France
Nature Environnement, reconnaît que la
création de carrières est en effet un sujet
de plus en plus difficile, qui impose
d’adopter une approche globale et transversale en prenant en compte les critères
économiques et environnementaux.
Des améliorations possibles
La profession propose pourtant des améliorations possibles découlant en droite
Sable en Seine 2
Premiers résultats des audits
ligne des 4 propositions qu’elle a formulées en vue de répondre aux objectifs du
Grenelle de l’environnement. Défendant
avec force le maintien des exploitations
de proximité, l’intégration des carrières
dans les documents d’urbanisme, tels que
les SCOT(4), le choix du transport fluvial
ou ferroviaire quand c’est possible et,
enfin, la prise en compte des potentialités écologiques des carrières, en activité
ou réaménagées, ces propositions gagneraient à être reprises dans les objectifs du
cadre régional d’approvisionnement des
granulats, et déclinées ensuite dans les
schémas départementaux des carrières.
Michel Dross, président de l’UNICEM
Rhône-Alpes, tient à rappeler que, pour
les schémas des carrières, le département
n’est pas un niveau d’analyse suffisant.
Jean-Marc Chastel précise d’ailleurs :
« L’échelon régional est plus pertinent
pour établir les ratios besoins/réserves »,
une nécessité pour la profession qui
demande des prévisions fiables pour évaluer les futures consommations.
Quant à l’implantation des carrières,
même s’il existe un porté à connaissance
des zones où des carrières peuvent s’implanter, il faut s’interroger : « Quelle est
la bonne instance de décision ? » Pour
Jean-Marc Chastel, le SCOT est la bonne
échelle pour traiter du transport et des
approvisionnements, schéma à décliner
ensuite dans les PLU(5).
« Au final, nous avons encore des progrès
à faire, conclut Michel Dross, même si
nous avons déjà parcouru beaucoup de
chemin. Nous devons informer le public
des impacts qu’aura une décision conduisant au refus d’ouvrir ou d’étendre une
carrière et nous avons besoin de schémas bien faits pour assurer la pérennité
de notre activité. » n
(1) BUCOPA – Bugey-Côtière-Plaine de l’Ain
(2) DREAL – Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement
(3) FRAPNA – Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature
(4) SCOT – Schéma de cohérence territoriale
(5) PLU – Plan local d’urbanisme
Un an après la signature de la Charte Sable en Seine 2, les entreprises signataires et Ports de Paris* affichent les résultats des 75
audits prévus dans le cadre de « Sable en Seine 2 » sur 26 ports
urbains
R
éalisés par le bureau d’études Ecopass,
unique cabinet d’études français spécialisé dans la certification des démarches environnementales, ces audits seront analysés lors
du prochain comité de pilotage de la Charte
qui aura lieu en juin.
Dès à présent, on peut noter que, sur les ports
qui ont déjà fait l’objet d’investissements, la
situation est plutôt satisfaisante ; d’autres, en
revanche, devront encore faire d’importants
efforts.
Pour Bruno Jacquet, auditeur chez Ecopass,
« La démarche de Ports de Paris et des entreprises de BTP est pionnière et transparente ».
Inscrite dans les préoccupations du Grenelle
de l’environnement, la Charte Sable en Seine
2, qui vise à améliorer l’intégration environnementale et paysagère des installations
industrielles le long de la Seine, se doit en
effet d’être une véritable démarche de progrès,
régulièrement mesurée.
100 critères d’évaluation
L’audit repose sur 6 grilles de critères correspondant à chacune des activités basées sur les
ports : espaces publics gérés par Ports de Paris,
centrales de béton prêt à l’emploi, transit de
© Ports de Paris
Rhône-Alpes
matériaux, distribution de matériaux élaborés,
stockage et transit de ciment, recyclage de
matériaux de construction. Ces grilles comportent une trame commune et des spécificités
propres à chaque activité. Elles se décomposent
en 5 thèmes notés de 1 à 4, soit au total près de
100 critères à évaluer.
L’audit a, par ailleurs, identifié un critère de
« sensibilité » prenant en compte 4 paramètres :
proximité des habitations, visibilité par rapport
aux espaces publics, opposition des élus et
opposition des riverains. Certains ports, parmi
les plus sensibles selon ces critères, devront
s’engager à progresser plus rapidement.
À noter que ces audits s’appliquent aujourd’hui aux entreprises volontaires du secteur
BTP installées sur des ports urbains. A l’avenir, « Sable en Seine 2 » visera à s’appliquer
à toutes les entreprises du secteur, puis à s’élargir aux plates-formes multimodales et à
d’autres types d’activités.
Dans quelques mois, les signataires de la
Charte afficheront, dans l’espace public, leur
engagement environnemental en apposant
un autocollant « Sable en Seine 2 – Site audité en 2009 » à l’entrée de leurs installations. n
* Nouvelle dénomination du Port autonome de Paris
L’intégration
paysagère, point
fort du port de
Lagny-sur-Marne
27
© D.R. UNICEM Bretagne
R égions
R épertoire technique des fournisseurs
Bretagne
QUALIFICATION PROFESSIONNELLE
Douze nouveaux chefs
de carrière
L
e 11 décembre 2009, à Rennes, 12
candidats (sur les 13 qui avaient suivi
la formation) ont vu valider leur certificat
de qualification professionnelle de « chef
de carrière » à l’issue d’un cycle de formation qui a débuté en décembre 2007.
Parmi les lauréats, une jeune femme,
Rozenn Letendre, désormais en poste chez
Pigeon Carrières. Venant essentiellement
de Bretagne et de Normandie, les candi-
dats étaient pour la plupart sous contrat de
professionnalisation, les autres stagiaires
bénéficiant de la procédure « validation
des acquis de l’expérience » (VAE).
Les 12 stagiaires, dont 4 avaient été recrutés parmi des demandeurs d’emploi, ont
d’ores et déjà intégré une entreprise du
Grand Ouest.
Pour Yannick Lemaître, Directeur opérationnel chez Pigeon Carrières et tuteur de
CHARGEMENT, ROULAGE,
TERRASSEMENT
Rozenn Letendre : « Cette formation s’est
déroulée dans d’excellentes conditions.
Bien qu’ignorant tout, au départ, du
monde des carrières, Rozenn Letendre a
fait preuve d’une grande motivation pour
découvrir ce nouvel univers. Elle s’est fortement s’impliquée pour acquérir toutes les
connaissances nécessaires à l’exercice du
métier de chef de carrière. Actuellement,
poursuit-il, en attendant qu’un départ à la
retraite libère un poste correspondant à sa
toute nouvelle qualification, Rozenn est
chargée de mettre en place les DSS –
Documents Santé Sécurité – à Louvignéde-Bais et sur les autres sites de Pigeon
Carrières, une manière tout à fait appropriée de parfaire sa formation. »
Rappelons que la mission du chef de
carrière est d’organiser la production
conformément aux objectifs fixés par l’entreprise en mettant en œuvre, sur le plan
des matériels et des personnels, la chaîne d’extraction, de traitement et d’expédition des matériaux, dans le respect des
réglementations relatives à la sécurité et
à l’environnement, notamment. Relais de
la politique interne de son entreprise, il
réunit les conditions d’une productivité
optimale de l’exploitation et, à cette fin,
coopère étroitement avec tous les services présents sur un site : maintenance
technique, environnement et foncier,
sécurité, qualité et commercialisation des
produits. n
á BENNES ET REMORQUES
á PESAGE - DOSAGE EN CONTINU
PESAGE - EMBARQUÉ
PESAGES - STATIQUE, PONTS BASCULE
á ÉTUDE D’IMPACT
METSO MINERALS (France)
41, rue de la République
BP 159 71009 Mâcon Cedex
Tél. : 03 85 39 62 00 - Fax : 03 85 39 63 49
S.A.S SMIL
Z.I. du Barnier / BP 154 34112 Frontignan
Cedex
Tél. : 04 67 43 01 00 / Fax : 04 67 43 02 61
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ÉNERGIE
á ÉTUDE D’IMPACT
GEOSCOP
15 rue Meunier - 44880 SAUTRON
Tél. : 02 40 63 63 51 - Fax : 02 40 63 63 99
www.geoscop.com - gé[email protected]
SOTRES
Z.I. - 59, rue Fernand Forest
BP 321 Romagnat - 63543 Beaumont
Tél. : 04 73 26 49 17 - Fax : 04 73 27 57 88
á TRAITEMENT DES EAUX
© D.R. UNICEM Limousin
MS
BP 34 - 63171 Aubière
Tél. : 04 73 28 52 70 - Fax : 04 73 28 52 71
á ASSEMBLIER INSTALLATEUR
LA STÉPHANOISE
ZI Crozet Fourneyron
42500 Le Chambon Feugerolles - France
Tél. : 04 77 32 67 20 - Fax : 04 77 89 30 27
www.stephanoise.com
RDS TECHNOLOGY
Pesage embarqué pour chargeuses
33 avenue Philippe Auguste 75011 Paris
Tel : 01 44 64 48 69 Fax : 01 43 71 93 60
Site internet : www.rdstec.com
E-mail : [email protected]
C
á LUTTE CONTRE LA POUSSIÈRE
ELECTRIFICATION
AUTOMATISATION, MESURE
Égletons : succès croissant des Rencontres pour l’emploi
28
INGÉNIERIE
MAGSI-TP
Constructeur d’accessoires TP
Z.A. Bel Air - 29450
Tél. : 02 98 24 15 15 - Fax : 02 98 24 15 16
[email protected] - www.magsi-tp.fr
Limousin
ette année encore, les Rencontres pour l’emploi d’Égletons, en Corrèze, ont connu un
vif succès en accueillant, du 10 au 12 mars, les élèves des cinq établissements locaux
spécialisés dans la formation aux métiers des travaux publics.
Pour cette 16e édition, c’est dans un stand entièrement renouvelé et financé par
l’UNICEM Limousin, le Syndicat national du béton prêt à l’emploi – SNBPE – et le service
Formation de l’UNICEM que les jeunes visiteurs ont pu s’informer sur les activités du
secteur d’activités Carrières et matériaux.
La fréquentation constante du stand durant ces trois journées a largement récompensé l’implication des chefs d’entreprise venus nombreux pour prendre part à des
échanges avec les jeunes. n
ENVIRONNEMENT
GEOPLUSENVIRONNEMENT
Dossiers Carriers, Impacts, suivi environnemental, Iso 14001 - Tél. : 05 34 66 43 42
www.geoplusenvironnement.com
NOURRY DENIS
20, rue de Chasnot - 25000 Besançon
Tél. : 03 81 88 45 58
RBL REI
Z.A. Les Landes BP 50159 49481 St Sylvain d’Anjou cedex France
Tél. : 02 41 21 19 40 - Fax : 02 41 21 19 59
[email protected]
www.rblrei-france.com
á INFORMATIQUE
ARCADE - Progiciels pour Laboratoire,
Facturation, Environnement...
du secteur matériaux de construction
Tél. : 04 67 77 90 06 - Fax : 04 67 77 02 19
e-mail : [email protected] - www.arcade.fr
SOTRES
Z.I. - 59, rue Fernand Forest
BP 321 Romagnat - 63543 Beaumont
Tél. : 04 73 26 49 17 - Fax : 04 73 27 57 88
TARIF DES
INSERTIONS
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