la lettre de l `ambassade

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LE MOT DE L’AMBASSADEUR
Bien Chers Compatriotes,
La Lettre de l’Ambassade continue sur sa lancée, après
bientôt deux années d’existence. Ce numéro est
particulièrement nourri, avec quatre pages d’informations
consulaires et générales qui vous permettent de prendre
connaissance de mesures destinées à faciliter votre vie en
Thaïlande, ainsi qu’à vous aider à effectuer vos
éventuelles démarches administratives.
Ce trimestre-ci, l’équipe du Consulat et moi-même
poursuivrons nos visites en province pour être davantage
à votre écoute. Je ne saurais trop à cet égard vous inviter,
vous qui recevez cette lettre, à la diffuser autour de vous
et à encourager nos compatriotes à s’inscrire
spontanément plus nombreux au Registre des Français de
Thaïlande tenu par le Consulat.
Bien cordialement à Chacune et à Chacun.
Thierry VITEAU
L’ACTIVITE CONSULAIRE
Information jeunes : Journée Défense et Citoyenneté
(JDC)
Le samedi 23 mai 2015, une Journée Défense et
Citoyenneté (JDC) sera organisée au Lycée Français
International de Bangkok.
Elle s’adresse aux jeunes nés entre le 01/04/1997 et
le 31/03/1999 ; il est donc impératif que l’inscription au
Registre des Français de l’étranger soit en cours de
validité. Dans le cas contraire, il ne sera pas recensé.
Participer à une JDC est une obligation prévue par la loi.
Un défaut de participant entraîne l’impossibilité de
s’inscrire à un concours (de la fonction publique, etc.) ou
un examen (baccalauréat, permis de conduire….) soumis
au contrôle de l’autorité publique jusqu’à l’âge de 25 ans.
Les certificats de participation à la JDC délivrés à l’issue
de l’exercice par les consulats ne comportent pas le
Numéro Identifiant Défense (NID) du jeune.
En outre, si le jeune perd ce document, l’ambassade ne
pourra pas délivrer de duplicata. Il lui reviendra de saisir
le Centre du Service National (CSN) :
- à l’adresse suivante : Caserne Mangin BP 60910 66020 Perpignan Cedex
- par téléphone au : 04 68 35 85 85, ou
- en lui envoyant un courriel, en cliquant sur le présent
lien.
Informations retraités
Nombreux sont ceux qui ont fait part à l’ambassade de
leur difficulté à joindre les caisses de retraite.
Suite à une démarche auprès de la CNAV d’Île-deFrance pour expliquer ces difficultés, cette dernière invite
chaque assuré à créer son espace personnel sur le site
www.lassuranceretraite.fr, rubrique "documentation" "créer son espace personnel pour gérer sa retraite en
ligne".
Ainsi, pour chacun de ses problèmes, l'assuré peut lui
adresser un message et une réponse lui sera apportée
sous 48 heures.
Attention inscription consulaire !
L’inscription consulaire est effectuée auprès de
l’ambassade pour une période déterminée ou pour 5 ans
au
maximum.
Elle
n’est
pas
renouvelée
automatiquement. Afin d’éviter certains désagréments
liés à ce non-renouvellement, pensez à bien vérifier la
date de fin d’inscription mentionnée au milieu de votre
carte consulaire. Si l’échéance est proche, consulter la
page correspondante du site internet de l’ambassade et
sollicitez
votre
réinscription
à
l’adresse :
[email protected]
Information de l’Immigration thaïlandaise
L’immigration thaïlandaise vient de faire savoir qu’elle
offrait à partir du mois d’avril la possibilité aux
ressortissants étrangers de renseigner, chaque 90 jours,
les formulaires ad hoc à travers le site internet dédié. Se
rendre ensuite sur la page « Notification of staying in the
Kingdom over 90 days”.
Attention, pour des raisons de compatibilité, votre
ordinateur doit être muni de « Microsoft Internet
Explorer browser ». Une extension à d’autres logiciels
sera offerte ultérieurement.
Vol ou perte de documents
En cas de vol ou de perte de vos documents (carte
d’identité, passeport), rapportez immédiatement les faits
à la police thaïlandaise, et contactez l’ambassade. Munie
de la main-courante, la section consulaire se chargera
ensuite de demander l’annulation du document perdu.
Cette démarche vous évitera de nombreuses déconvenues
liées à une usurpation d’identité.
35, Rue de Brest - Charoeng Krung Road Soi 36 – Bangrak - Bangkok 10500 – Thaïlande
 +66 (0) 2 657 51 00  Télécopie : + 66 (0) 2 657 51 55 - http://www.ambafrance-th.org
LA LETTRE DE L’AMBASSADE – N°7 –AVRIL 2015
Successions internationales
Le règlement européen sur les successions
internationales, entré en vigueur le 16 août 2012,
s’appliquera aux successions ouvertes à partir du 17
août 2015. Il s’appliquera à toutes les successions
comportant un élément d’extranéité (lieu de résidence
dans un pays distinct de la nationalité du défunt, biens
immobiliers situés à l’étranger, etc.).
Désormais, il n’y aura plus de scission : l’ensemble des
biens, qu’ils soient mobiliers ou immobiliers, sera soumis
à la loi du pays de la résidence habituelle du défunt (ou à
la loi nationale du défunt, si ce dernier a fait ce choix). Le
règlement ayant une application universelle, les mêmes
mécanismes joueront quel que soit le pays de résidence
ou de la nationalité, même en dehors de l’Union
Européenne. Les expatriés devront donc se renseigner sur
les lois en vigueur dans leur pays d’accueil.
de bourse sur critères sociaux et/ou de logement en
résidence universitaire en vue de la rentrée universitaire
2015.
Au préalable, il est indispensable de constituer le
dossier social étudiant (DSE). Cette procédure permet de
demander, à partir du même dossier, une bourse sur
critères sociaux et un logement en résidence universitaire
avec le Centre régional des œuvres universitaires et
scolaires (Crous). Pour bénéficier d’une bourse sur
critères sociaux, il faut être âgé de moins de 28 ans au 1er
septembre de l’année universitaire. Les aides sont ensuite
attribuées en fonction des revenus du foyer fiscal, du
nombre d’enfants à charge fiscale de la famille et de
l’éloignement du lieu d’études. Avant de commencer la
procédure, il est recommandé d’utiliser le simulateur de
bourse du CNOUS. La constitution du dossier s’effectue
également sur le site du CNOUS.
Pour en savoir plus, vous pouvez consulter la lettre des
notaires de France de novembre 2014. Le notaire
consulaire n’ayant ni vocation ni compétence à donner
des conseils en notariat, il vous incombe de vous
renseigner sur le droit applicable en Thaïlande aux
successions auprès d’un spécialiste local (information qui
ne peut pas être donnée par les autorités françaises qui
n’ont pas compétence sur le droit étranger).
Vous pouvez utilement consulter la liste de notoriété.
La première application sur mesure pour les futures
mamans en situation d’expatriation
La Caisse des Français à l’Etranger (CFE), la sécurité
sociale des expatriés, lance sa première application
mobile gratuite « CFE & moi – Ma Maternité à l’étranger »,
à destination des femmes enceintes françaises vivant à
l’étranger (que vous soyez ou non adhérente à la CFE).
L’application est organisée autour de ces thématiques :
 la maternité à l’étranger et ses spécificités, avec des
conseils d’autres mamans qui ont vécu leur grossesse en
expatriation;
 le suivi de grossesse personnalisé, semaine par
semaine, ou mois par mois;
 l’agenda et calendrier de grossesse détaillé avec toutes
les démarches et examens, mois par mois, pour ne rien
oublier;
 la vie quotidienne de la future maman, des conseils
(alimentation, activité physique, voyager enceinte…) et
des astuces face aux bouleversements de son corps;
 la préparation à l’accouchement, l’accouchement et la
rencontre de la maman avec son bébé;
 les 3 premiers mois avec son bébé.
Pour télécharger l’application, allez sur le site :
www.cfe-maternite.com
Renonciation à succession
Si vous êtes héritier désigné par la loi ou par un
testament, vous pouvez accepter ou renoncer à la
succession. L’article 771 du code civil vous accorde un
délai minimal de 4 mois à partir du jour du décès pour
décider d’accepter ou de refuser une succession : pendant
cette période, on ne peut vous obliger à faire un choix
mais vous pouvez tout à fait, si vous le souhaitez,
renoncer immédiatement après le décès.
Votre demande doit être adressée par lettre simple, ou
déposée au greffe du tribunal de grande instance du lieu
d’ouverture de la succession, qui correspond au dernier
domicile du défunt (article 720 du code civil). Pour plus
d’information, consulter la notice.
Plafond de la sécurité sociale 2015 : + 1,3 % au
1er janvier 2015
A partir du 1er janvier 2015, le plafond de la sécurité
sociale est revalorisé de 1,3 % par rapport au
plafond 2014. Ce montant est donc porté à :
 38 040 euros
en
valeur
37 548 euros en 2014),
annuelle
(contre
 3 170 euros en valeur mensuelle (contre 3 129 euros
en 2014),
 174 euros en valeur journalière (contre 172 euros
en 2014).
Réévalué chaque année en fonction de l’évolution des
salaires, ce plafond est utilisé pour le calcul de certaines
cotisations sociales (demande CFE…), ainsi que dans le
calcul du montant du remboursement des frais de santé
de certaines mutuelles.
Rentrée
universitaire
2015
en
France
http://www.cnous.fr/bourses/
C‘est à partir du 15 janvier 2015 que les étudiants et les
futurs étudiants peuvent effectuer en ligne leur demande
Le calendrier fiscal 2015 en France
Retrouvez sur www.impots.gouv.fr le calendrier fiscal
pour 2015. Il permet de consulter mois par mois :
 les dates de prélèvement pour l’impôt sur le revenu, la
taxe d’habitation, la contribution à l’audiovisuel public, la
taxe foncière,
 les dates limites d’adhésion à la mensualisation ou au
prélèvement à échéance,
 les dates limites de paiement des impôts selon le
moyen choisi (notamment par internet ou smartphone).
Le site internet des impôts permet également de
retrouver votre compte fiscal, de déclarer vos revenus ou
encore de payer en ligne.
Du nouveau sur les attestations fiscales CNAV pour
les retraités établis hors de France
Depuis quelques années, l'assurance retraite transmet
directement le montant imposable de chaque retraité à
l’administration fiscale française. Les déclarations
2
LA LETTRE DE L’AMBASSADE – N° 7 –AVRIL 2015
d’impôts sont ainsi directement pré-remplies par cette
dernière.
A partir de 2015, le courrier habituellement adressé par
la poste aux administrés précisant le "montant
imposable" au titre de leur retraite ne leur sera plus
envoyé.
Désormais, chaque retraité peut retrouver sur le site
lassuranceretraite.fr
le
« montant
déclaré
à
l’administration fiscale française » utilisé dans le cas
d’une déclaration des revenus en France.
Tout assuré déclarant ses revenus dans un pays
étranger et devant fournir un justificatif des sommes
perçues en 2014 pourra télécharger, depuis son espace
personnel, une attestation de paiement annuelle.
S’il ne dispose pas de moyens informatiques, l’assuré a
la possibilité d’appeler le +33 971 10 39 60 pour
connaître le montant déclaré ou contacter un conseiller
de l’Assurance retraite.
Des doléances ?
Vous
souhaitez
vous
plaindre
des
taxes,
remboursements d'impôt, procédures d’immigration,
etc… Composez le 1111 !
Le gouvernement thaïlandais a mis en place ce numéro
pour recevoir les doléances des étrangers. Le service
reçoit les appels en thaï, anglais, japonais et chinois.
Rubrique CONSEIL – des liens pour une meilleure
information
 Préparer son retour en France
 Guide juridique pour les Français de l’étranger
 MonConsulat.fr
 Vos droits et démarches (ministère de la Justice)
 Les impôts des Français de l’étranger
 Les opérateurs du MAEDI
 Conseils aux voyageurs
 Ambassade de France en Thaïlande
 Guide des formalités douanières
 Rapport du gouvernement sur la situation des
Français de l’étranger (2014)
Dons de livres
La section consulaire intervient très régulièrement
auprès de nos compatriotes en difficulté. Nombre d’entre
eux perdent peu à peu la connaissance de notre langue ou
sont parents d’enfants déscolarisés (jeunes enfants,
adolescents, jeunes adultes). Aussi, afin de leur venir en
aide, l’ambassade vous serait reconnaissante de tous dons
de livres (BD, romans, etc..) qui leur permettraient de
maintenir le lien avec notre langue.
Les dons peuvent être déposés auprès du Consul à
l’adresse ci-après : Ambassade de France - 35
Charoenkrung soi 36 (rue de Brest) – Bangrak - Bangkok
10500.
Vos conseillers consulaires : contacts et permanences
Vous pouvez les joindre à l’adresse suivante :
- Hervé BELLIOT : [email protected]
- Michel CALVET : [email protected]
- Eric MINé : [email protected]
- Marie-Laure DUCRUET ép. PEYTEL : [email protected]
Les
Conseillers
Consulaires
assureront
des
permanences à l’Ambassade de France à Bangkok, de
10h00 à 12h00, aux dates mentionnées ci-dessous.
Mme Marie-Laure PEYTEL et M. Michel CALVET, sur
rendez-vous uniquement pris auprès de [email protected]
 le mercredi 8 avril
 le mercredi 6 mai
M. Hervé BELLIOT, assurera une permanence les :
 le mercredi 15 avril
 le mercredi 20 mai
 le mercredi 24 juin
Pour
prendre
rendez-vous,
le
joindre
à
[email protected] ou au numéro de
téléphone 08 20 77 63 13.
Pour nos visiteurs, adresse de l’ambassade en langue
thaïe :
สถานเอกอัครราชทูตฝรั่งเศส - 35 ถนนเจริ ญกรุ ง ซอย 36, (ถนนแบรสต์),
เขตบางรัก, กรุ งเทพมหานคร 10500
L’ACTIVITE DES AUTRES SERVICES OU ORGANISMES RATTACHES
Présentation de la COP 21
L’année 2015 sera décisive pour notre planète : en
décembre, à Paris, aura lieu la 21ème conférence des
Nations unies sur le changement climatique (COP 21).
L’objectif est de parvenir à un accord international
ambitieux et doté d’une force juridique contraignante, qui
permettra de limiter le réchauffement climatique à deux
degrés.
La France, en tant que pays hôte et président de cette
COP, assurera un rôle de facilitateur auprès des 195
Parties à la Convention afin de permettre une adoption de
l’Accord à l’unanimité.
Au sein de l’Asie du Sud-Est, sous-région la plus
sévèrement exposée aux effets du dérèglement
climatique, la Thaïlande est particulièrement vulnérable.
Ainsi, cette Ambassade est fortement mobilisée pour
accompagner ce pays dans sa préparation à cette
échéance cruciale, et ce au travers de quatre
axes d’actions complémentaires : le développement de
relations privilégiées avec les acteurs thaïlandais
impliqués dans la lutte contre le changement climatique,
afin de transmettre les messages clés, comprendre les
enjeux locaux et faciliter la négociation de l’Accord ; le
renforcement de notre partenariat scientifique et
technologique ; la mobilisation du secteur privé pour
identifier des projets contribuant à lutter contre le
changement climatique ; la sensibilisation de la société
civile thaïlandaise, à travers notamment des tribunes
dans la presse locale ou des interventions de
l’ambassadeur dans les universités.
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LA LETTRE DE L’AMBASSADE – N° 7 –AVRIL 2015
Alliance Française
Pour recevoir le programme des activités de l’Alliance
Française et s’inscrire à sa lettre d’information
hebdomadaire, trois solutions s’offrent à vous :
 à partir de la page d’accueil de son site :
www.afthailande.org, ou

la contacter en adressant un mail à l’adresse
générique suivante : [email protected]

ou en l’appelant au 02.672.4200.
L’AGENDA
Manifestations culturelles
Du 3 au 20 juin 2015, La Fête, festival culturel francothaïlandais organisé par l’Ambassade de France en
Thaïlande depuis 2004, invitera le public à découvrir une
dizaine de manifestations et d’événements culturels,
couvrant l’ensemble du champ de la création artistique :
 la musique Renaissance avec le prestigieux spectacle
chanté, dansé et costumé de l’Ensemble Doulce
Mémoire « Fête Royale à la cour de France », célébrant
le 500e anniversaire du couronnement de François
1er (le 3 juin / Grand Auditorium de l’Université
Chulalongkorn) ;
 les arts visuels avec une exposition collective des deux
étudiants retenus cette année dans le cadre du
programme d’échanges entre la Faculté de Peinture,
de Sculpture et d’Arts graphiques de l’Université
Silpakorn et l’Ecole nationale des Beaux-arts de Paris
(du 6 juin au 6 juillet / Ratchadamnoen Contemporary
Art Center / gratuit) ;
 la photographie avec la nouvelle exposition de l’artiste
thaïlandais Lek Kiatsirkajorn, soutenu en 2014 par
l’Ambassade de France pour réaliser une résidence de
trois mois à la Cité Internationale des Arts de Paris (du
12 juin au 4 juillet / Bangkok University Gallery /
gratuit) ;
 la « magie nouvelle », mêlant sur scène danse,
jonglage, musique et effets spéciaux, avec le spectacle
à la fois poétique et magique « Notte » de la compagnie
14:20 (le 13 juin / Théâtre Sodsai Pantoomkomol
Centre
for
Dramatic
Arts
de
l’Université
Chulalongkorn) ;
 la danse contemporaine avec la nouvelle création
librement inspirée des « Pêcheurs de Perles » de
Georges Bizet du chorégraphe thaïlandais Jitti
Chompee, soutenu en 2014 par l’Ambassade de France
pour réaliser une résidence de trois mois à la Cité
Internationale des Arts de Paris (les 15 et 16 juin /
Surawong Rose Hotel) ;
 le design et la photographie avec l’exposition du
designer thaïlandais Rush Pleansuk en association
avec le photographe français Philippe Moisan (du 18
juin au 19 juillet / Alliance française de Bangkok /
gratuit) ;
 la danse contemporaine avec la création du
chorégraphe français Pierre Rigal « Standards »,
réunissant sur scène huit danseurs de hip hop qui
questionnent, à travers leur gestuelle, les couleurs du
drapeau français (le 19 juin / Théâtre Sodsai
Pantoomkomol Centre for Dramatic Arts de
l’Université Chulalongkorn) ;
 la danse et la musique hip hop avec la célèbre
compétition hip hop La Fête, réunissant, chaque
année, des centaines de danseurs venus de toute la
Thaïlande et à laquelle participeront, pour cette
nouvelle édition, les danseurs de la compagnie Pierre
Rigal (le 20 juin / JJ Green Market / gratuit) ;
 la sensibilisation du public, à travers l’art, aux
problématiques liées à la biodiversité et à la lutte
contre le réchauffement climatique avec une
impressionnante « invasion » de 1 600 petits pandas
en papier mâché à ZEN et CentralWorld, en association
avec WWF Thailand (du 23 juin au 15 juillet – dates à
confirmer – gratuit).
Cette année, La Fête s’attachera à assurer la plus large
accessibilité possible de sa programmation au public, au
travers d’une politique tarifaire accessible à tous (tarif
normal : 250 THB / tarif moins de 25 ans et étudiants :
150 THB).
Une édition 2015 qui portera bien son nom de Fête,
aussi riche en surprises qu’en émotions et qui passera le
relais à une nouvelle programmation annuelle en 2016 !
Mission de Sénateurs
Une mission composée de quatre sénateurs du groupe
d’amitié France – Asie du Sud-Est du Sénat, MM. Gérard
Miquel, Président du groupe, Bernard Saugey, questeur
du Sénat et président délégué pour la Thaïlande, Simon
Sutour, président délégué pour les Philippines et Mme
Marie-Hélène des Esgaulx, présidente déléguée pour
Singapour, se rendra en Thaïlande du 20 au 23 avril dans
le cadre d’une mission d’études consacrée aux
négociations climatiques et au développement durable,
dans la perspective de la 21ème Conférence des parties qui
sera organisée en France en décembre 2015.
Fermeture de l’ambassade au 2ème trimestre 2015
Les services de l’ambassade de France seront fermés au
public les :
 lundi 13 avril : Songkran
 vendredi 1er mai : Fête du travail
 lundi 1er juin : Visakha Bucha
Déplacements officiels en province
de l’Ambassadeur :
 Khon Kaen : 23 avril
 Sukhothai : mai ou juin
 Songkhla : juin ou juillet
 Chiang Mai : juillet
des agents de la section consulaire :
 Khon Kaen : 23 avril
 Udon Thani : fin avril
 Nong Khai : mi-mai
 Sakhon Nakhon : mi-mai
 Hua Hin : 12 juin
Un message sera adressé en temps opportun pour
confirmer les dates.
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