Conseil des Sages des Herbiers

Conseil des Sages des Herbiers
Hôtel de Ville – 85500 LES HERBIERS
COMPTE-RENDU
- Séance plénière du 29 septembre 2014 Date de convocation : 04 septembre mai 2014
PRÉSENTS : Nicole LEBLANC - Présidente -, Jacques MAUDET - Vice-Président -, Gaston BLANCHARD, Michel
CABARET, Gérard CADOR, Martine CHARRIER-HERAULT, Odette COUSINET, Marie-Françoise DEGOIS, Claudine
FAUCHARD, Jean-Maurice GONORD, Jean-Paul HUMEAU, Daniel LIAIGRE, Yvon LUCAS, Marie-Claude LERIN,
Joseph PAIN, Any RAPIN, Jean-Pierre RONDEAU, Maurice SOULLARD, Françoise LIAIGRE, Nicole JAHAN, JeanPierre POTIER, Monique BENARD, Guy VEZIN, Daniel GABARD.
EXCUSÉS : Jean-Paul CHARRIER, Marcel CHARRIER, André DUBREIL
ORDRE DU JOUR :
1- Approbation du compte-rendu de l'Assemblée plénière du 07 Juillet 2014 ;
2- Compte-rendu des commissions municipales par les titulaires sages (ou suppléants) ;
3- Activités des Sages : groupe urbanisme/sécurité, groupe relations sociales ;
4- Questions diverses :
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Projets de participation aux dossiers de travaux des élus ;
Présentation par Michel Cabaret du stage " remise à niveau du code de la route " pour les séniors ;
VIIème rencontre des Villes et Conseils de Sages à Dompierre s/Yon ;
Information sur tenue des journées de la Fédération Nationale des Villes et Conseils de Sages 2014 ;
Rencontre avec Madame le Maire des Herbiers.
1- Approbation du compte-rendu de l'Assemblée plénière du 07 Juillet 2014
La Présidente soumet au vote du Conseil des Sages le compte-rendu de séance du 26 mai dernier.
Le compte-rendu est adopté à l’unanimité.
2- Compte-rendu des commissions municipales par les titulaires sages (ou suppléants)
 Commission Culture du 02 septembre
Rapporteur : F LIAIGRE
Présentation de Madame Carol LENFANT qui nous vient de St gilles Croix de vie, où elle occupait un poste
similaire. Elle a pris ses fonctions le 1er septembre 2014 en tant que DGS en remplacement de Mr Piquet qui
intègre la Communauté de Communes.
1
Présentation du programme des expositions.
Mme TILLY présente aux membres de la commission le programme des expositions avec de la couleur au Château
d’Ardelay et de la photo à la Tour des Arts.
Les demandes de subventions
Mme ALBERT expose la situation de la « fanfare » : décès du chef de musique de cette fanfare, Monsieur Villemin.
Une deuxième fanfare est sur le point de se créer.
La Ville ne souhaitant pas subventionner deux fanfares, il leur a été demandé de procéder à une fusion en
recherchant un nouveau chef de musique, afin de coordonner l’ensemble des musiciens.
=> Subvention en attente.
Turbulences :
Dossiers en attente. Suite au rendez-vous du mois de Juin, aucun budget n’a été soumis à ce jour, ni de plan
d’actions. Un nouveau rendez-vous programmé avec Mme Albert.
Ludothèque :
Rappel de la demande : 15 480 € contre 4 000€ les autres années
A la lecture de leurs comptes, nous ne pouvons justifier une prise en charge par la ville de cette augmentation, qui
met déjà à disposition les locaux à titre gracieux. Il est proposé à la Commission d’accorder une subvention de 4
000 €. La commission valide.
Madame Carol Lenfant précise que les associations sont dans l’obligation de valoriser sous forme de bénéfices
tout ce que les villes mettent à leur disposition, matériel, locaux, etc.
Enquête de satisfaction
Mme Tilly explique qu’un questionnaire sera distribué aux abonnés sur les journées d’ouverture des
abonnements, ainsi que sur le site internet de la ville. Une synthèse et une analyse seront faites et
communiquées sur le dernier trimestre.
Commission consultative pour la saison culturelle
Les différents membres de la commission donnent les noms des personnes désirant faire partie de cette
commission consultative :
Par Madame Cravic
Par Madame Leray
Par Madame Leray
Par Madame Cravic
Par Madame Guerin
Par Madame Leray
Anne Limousin
Francine Fillon
Yoann Cousseau
Gwénola Réto
Marie-Paule Legras
Moïse Maindon
des Herbiers
des Herbiers
des Herbiers
des Herbiers
des Herbiers
des Herbiers
Auxiliaire de vie
Maison de la presse
Association Spot
Professeur au Collège Jean Yole
Professeur au Collège Jean Yole
Ass « Cinéma »
Questions diverses
Mme Leray demande s’il est possible que la ville des Herbiers fasse partie de la programmation des « folles
journées de Nantes ?
Réponse : l’expérience a déjà été tentée sans résultat, mais une nouvelle demande peut être faite.
Mme Leray : la Tour des Arts ne pourrait-elle pas être utilisée pour d’autres spectacles plus intimistes au cours de
la saison ? Qu’en est-il des conférences qui étaient programmées les autres saisons ?
Réponse : concernant les conférences, elles n’ont pas été reconduites, compte tenu du nombre insuffisant, voire
néant de spectateurs. Les sujets abordés, les horaires ou la notoriété des conférenciers sont à revoir.
Une étude sera faite pour la prochaine saison, il en est de même pour les spectacles intimistes à la Tour.
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 Commission développement économique et grands travaux du 09 septembre
Rapporteur : M CABARET
Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif – exercice
2013
Ce rapport a fait l’objet d’un examen par la Commission Consultative des Services Publics Locaux le 2 septembre
dernier qui en a pris acte sans faire d’observation. Avis favorable de la commission.
Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public pour l’exploitation d’un réseau de
chaleur avec chaufferie biomasse - exercice 2013
Ce rapport a fait l’objet d’un examen par la Commission Consultative des Services Publics Locaux le 2 septembre
dernier qui en a pris acte sans faire d’observation. Avis favorable de la commission.
Travaux neufs de signalisation lumineuse – Avenue des Sables / rue Ampère – Convention de participer au
SYDEV – Autorisations de signature
Montant des travaux HT : 1866 €
Participation de la commune : 1306 €
Participation du Sydev : 560 €
Avis favorable de la commission.
Travaux neufs d’éclairage – Place des Droits de l’Homme Bartholdi – Avenant à la convention 2013-ECL –
Autorisation de signature
Pause de 3 mâts porte-drapeaux, renforcement de l’éclairage du cheminement piéton sur l’esplanade devant
l’immeuble Bartholdi de la Place des Droits de l’Homme. Deux mâts seront équipés de projecteurs de type Olivio.
Base de la participation : 7486 €
Participation de la commune : 5240 €
Participation du Sydev : 2246 €.
Avis favorable de la commission.
Travaux neufs d’éclairage public – Place des Droits de l’Homme – Parking - Avenant à la convention 2013 – ECL1673 – Autorisation de signature
Haubanage du mât existant et mise en service de l’éclairage temporaire du parking pour la période des fêtes de
fin d’année, dépose du mât, modification des réseaux de câblage liée à la reconfiguration du projet
d’aménagement au Nord du secteur, tranchées spécifiques au vu de l’alimentation, de la borne prise de courant,
fourniture et pose d’un candélabre supplémentaire implanté à l’Est du bâtiment du Crédit Agricole.
Le montant des travaux est de 7061 €
Participation de la commune : 4943 €
Participation du Sydev : 2118 €
La commission émet un avis favorable.
Montant de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages de réseaux publics de distribution
gaz
Il appartient au Conseil Municipal de fixer le montant de la redevance dans la limite du plafond suivant :
RODP= (0.035 € x L : la longueur des canalisations sur le domaine public communal exprimé en mètre)+ 100 €.
La commission émet un avis favorable.
Convention entre la commune et GRDF pour l’hébergement de concentrateurs sur les toits d’immeuble dans le
cadre du projet « Compteurs communicants Gaz de GRDF ».
Double objectif :
- améliorer la qualité de la facturation et la satisfaction des clients par une facturation systématique sur index
réels,
- développer la maîtrise de l’énergie par la mise à disposition plus fréquente de données de consommation.
La ville percevrait en contrepartie une redevance annuelle globale et forfaitaire de 50 € par site.
La commission émet un avis favorable.
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Adoption d’un plan communal de sauvegarde (P.C.S.)
La commission prend acte.
Convention relative à la cession des sirènes du Réseau National d’Alertes (R.N.A.)
Un nouveau dispositif remplaçant le RNA est actuellement déployé, dénommé S.A.I.P. (Système d’Alerte et
d’Information des Populations), mis en œuvre exclusivement sur les territoires des communes soumises à des
risques particuliers.
L’état propose à la ville de lui rétrocéder la sirène située sur la bâtiment du centre du Brandon pour être utilisée
dans le cadre du PCS.
La commission émet un avis favorable.
Travaux de création et de réparation sur les réseaux d’assainissement – marché à bons de commande –
lancement de la consultation – autorisations de signature
Il est proposé de confier à une entreprise spécialisée les prestations suivantes :
- Travaux de terrassement, de pose de canalisation et de regards d’assainissement, de réhabilitation sans
tranchée et de réfection de voirie.
Montant minimum annuel de 50 000 € HT et maximum de 500 000 € HT.
Les montants estimés permettent le lancement de la consultation sous la forme d’un marché à procédure
adaptée.
La commission émet un avis favorable.
Marché de travaux pour la construction de l’école de la Tibourgère – lancement de la consultation –
Autorisation de signature
Projet de construction d’un groupe scolaire sur deux niveaux de 1759 m² comprenant :
- 4 classes élémentaires, une salle de CLIS, 3 classes maternelles avec salles de sieste et de motricité, centre de
loisirs et restaurant scolaire.
Compte tenu des travaux de construction, il convient de lancer une procédure adaptée. 18 lots sont envisagés
La commission émet un avis favorable.
Projet de remise en état de voirie – la Basse Vergnaie – Acquisition de terrains
Après accord des propriétaires du village, il est proposé d’acquérir à titre gratuit différentes portions afin que la
ville puisse procéder à la remise en état de la voie de liaison devenue nécessaire.
La commission émet un avis favorable.
Zone du Bois Joly – Cession de terrain à la société Agia Immobilier
Terrain de 7693 m² moyennant le prix de 15 € HT le m² soit la somme de 115 395 € à la société AGIA METAL.
La commission émet un avis favorable.
Zone Ecko 4 – Cession de terrain à la SCI IPI
Terrain de 7337 m² au prix de 21 € le m² à la société DL System dans le cadre du projet de développement de ses
activités.
La commission émet un avis favorable.
Questions diverses
Rétrocession de route départementale suite à l’aménagement de la rocade sud
La ville des Herbiers souhaite proposer au Conseil Général le reclassement de certaines voies dans le domaine
public communal.
Il est également évoqué par les sages, la Place des Droits de l’Homme :
- l’utilité des claustras ;
- le marquage au sol ;
- le sens de la circulation ;
- le problème de places lors de la grande foire.
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 Commission Solidarité – Familles du 4 septembre
Rapporteur : A RAPIN
Any RAPIN informe les membres du conseil des sages que dorénavant, la commission solidarité – familles sera
animée par Mme PINEAU, Adjointe en charge de la famille, la jeunesse et la petite enfance, dont les attributions
correspondant mieux à cette commission.
Le travail de cette commission va consister à mener une réflexion sur ce qui peut être mis en place pour faciliter
le quotidien et l’organisation des familles (politique forte en faveur des familles).
Mme PINEAU propose donc de dresser un état des lieux afin de répertorier ce que la ville propose aux familles et
d’identifier quels sont les manques et les besoins.
Pour ce faire, la parole est laissée à Sophie EGRON pour dresser un aperçu de la population herbretaise :
- la population herbretaise est jeune ;
- l’attractivité de l’emploi reste influente ;
- la famille herbretaise est composée en majorité d’un couple avec 2 enfants avec pour catégorie socioprofessionnelle ouvrier ou profession intermédiaire ;
- le revenu moyen par ménage est de 22.037 € ;
- 67,4 % des herbretais sont propriétaires ;
- la ville des Herbiers bénéficie de 547 logements locatifs sociaux.
Etat des lieux
La parole est laissée aux membres de la commission afin qu’ils fassent part de leur état des lieux, exemples :
- le prix des terrains reste élevé aux Herbiers ;
- circuler à l’intérieur de la ville reste compliqué aux Herbiers ;
- la vie associative est riche mais pas assez lisible – intérêt de la création d’un guichet unique ;
- la piscine n’est pas abordable pour les familles ;
- la question de l’attractivité du centre ville ;
- le manque d’aires de jeux ;
- le manque de médecins…
Il est proposé en fin de séance de travailler concrètement sur une des propositions évoquées précédemment
pour la prochaine commission.
 Commission Petite enfance, enfance, jeunesse, scolaire du 09 septembre
Rapporteur : G BLANCHARD
Bilan de la semaine petite enfance (du 24 au 29 mars 2014)
Cette manifestation a rencontré un vif succès avec les 18 activités proposées.
Le budget de fonctionnement était de 3.236 € + une subvention CAF de 1.000 € chaque année.
552 enfants ont participé à cette semaine ce qui représente 346 familles.
Pour information, il existe différents modes de garde aux Herbiers :
- la maison de la petite enfance (créée il y a 10 ans) comprend 45 enfants pour 35 adultes. Le règlement est le
suivant :
- 1 adulte pour 4 enfants qui ne marchent pas ;
- 1 adulte pour 6 enfants qui marchent ;
- la crèche familiale qui comprend 12 places (3-4 enfants pour un adulte) avec des horaires atypiques (5h00 22h00) ;
- 2 jardins d’enfants de 16 places chacun (au Brandon et à Ardelay) ;
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- mise en place d’une garderie d’entreprise.
Bilan loisirs en Herb’
Très bonne fréquentation cet été, en hausse par rapport à l’année dernière avec un taux de remplissage de 78.00
%.
En juillet :
- pour les 3-5 ans : 539 places proposées – 389 inscriptions (soit 72.17 % de remplissage) ;
- pour les 6-11 ans : 640 places proposées – 483 inscriptions (soit 75.47 % de remplissage).
En août :
- pour les 3-5 ans : 159 places proposées – 129 inscriptions (soit 81.13 % de remplissage) ;
- pour les 6-11 ans : 196 places proposées – 160 inscriptions (soit 81.63 % de remplissage).
Pour les séjours :
- 40 inscriptions – 100% de remplissage ;
Pour les sorties :
- 202 places proposées – 165 inscriptions (soit 81.68 % de remplissage).
Bilan familles rurales
Ouvert seulement en juillet. Une réunion sera organisée en fin d’année 2014 pour faire le point sur leurs effectifs
annuels et estivaux.
Herb’en folies
- 593 places proposées – 498 inscriptions (soit un taux de remplissage de 83.98 %)
- la plupart des adhérents sont des Herbiers (214 élèves soit 85 %).
Samedis Family
Un grand succès comme chaque année avec parcours de motricité, jeux motorisés, structures gonflables pour
tous âges…
- en juillet : 1364 jeunes soit 65 jeune par jour ;
- en août : 625 jeunes soit 33 jeunes par jour.
Animation Solid’Herb
Cette année, le service Animation Jeunesse organise une animation familiale sur 3 jours au Parc des Expos autour
du thème d’Halloween (deux maisons hantées, une zone laser game…).
(En 2013 : 1350 personnes sur 4 jours – budget : 7200 € - fonds récoltés : 4250 €).
Parade de Noël le 13 décembre 2014
Cette manifestation est en préparation. L’élu de référence est S RAYNAUD. L’association SPOT sera présente pour
la deuxième année consécutive accompagnée du Comité des Fêtes d’Ardelay qui se rajoute cette année.
Le budget est maintenu à l’identique de l’an passé, à savoir, 15 200 €, hors communication, salaire d’Alexandre
Charrier (agent référent en contrat pendant 3 mois) et valorisation des agents ville.
Rentrée scolaire
Elle s’est très bien déroulée autant sur le point scolaire que sur la mise en place de la réforme et des TAP (49.2 %
d’élèves inscrits au TAP à ce jour).
Effectifs scolaires
- 9 élèves de moins dans les écoles publiques ;
- 21 élèves de plus dans les écoles privées ;
- il y a 5700 élèves au total aux Herbiers en comptant les écoles maternelles (587), les écoles élémentaires (1063),
les collèges (2012), les lycées (1660) et les autres établissements (378 – comprenant Les Etablières, l’iREO, l’IME
et la Maison familiale de la Louisière).
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Ouverture de la 5ème classe à Dolto
Il y avait 124 élèves au jour de la rentrée.
Le seuil d’ouverture d’une 5ème classe était fixé à 128 élèves donc pas d’ouverture cette année.
 Commission Sport du 10 septembre
Rapporteur : G BLANCHARD
Tour de table des Elus de la commission
- remarques sur le site Massabielle : pas de parc à vélo, problème de chauffage dans le Clubhouse, quid de tribunes
en face des autres ?
- Terrain de motocross aux Peux : point sur l’homologation en cours, réfléchir aux travaux à venir, prévoir une
convention qui précise de ne pas faire de travaux avant autorisation de la municipalité ;
- Volleyball : une sono fixe est installée ;
- création d’une nouvelle salle de sport polyvalente à l’étude mais pas sur ce mandat (faute de budget).
Point sur les subventions
Un point est fait sur les demandes de subventions pour les déplacements championnats de France, enveloppe
encadrement et évènementiel.
Suivi des chantiers en cours
Un rapide point des chantiers en cours a été fait :
- homologation du terrain de motocross ;
- Déménagement du club de palet à la Demoiselle ;
- étanchéité des vestiaires de la Demoiselle – une procédure est en cours pour la réparation (garantie décennale) ;
- Etc…
Suivi des relations avec les associations / Présentation des conventions
- Modifications à faire du 1er juillet au 15 août ;
- convention « type » auprès des clubs sportifs et des établissements scolaires ;
- sanctions à rajouter.
Informations diverses
Sentier des crêtes : le 28 septembre
Accueil de Lucie Decosse : le 15 novembre au Dojo
Randonnée de la fressure : le 16 novembre
 Commission Finances et Administration générale du 18 septembre
Rapporteurs : N LEBLANC et J PAIN
En raison de la tenue simultanée d'une réunion à la Communauté de Communes, au cours de laquelle devait être
présentée une délibération portant l'avis de la commission finances et administration générale, la séance a
commencé avec la présentation de ladite délibération.
Demande d'agrément pour être éligible au dispositif d'aide à l'investissement locatif intermédiaire pour les
particuliers (Loi Duflot) - candidature de la Commune - nouveau dispositif PINEL.
(Délibération 19 du conseil municipal du 29 septembre 2014)
En dépit de son dynamisme, et d'un fort déficit en logements, la Commune des Herbiers n'était plus éligible au
dispositif de la Loi Duflot (soutien à l'investissement immobilier intermédiaire) et ce depuis le 1er juillet 2013.
Pour l'application de certaines aides au logement, un arrêté des ministres en charge du logement et du budget
établit un classement des communes du territoire national en zones géographiques selon le degré de tension de
leur marché immobilier local.
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Si l'arrêté du 1er août 2014 confirme le classement de la Ville des Herbiers dans la zone B2, il permet dorénavant
aux communes classées dans ladite zone d'être éligibles sous réserve de faire une demande d'agrément.
(nouveau dispositif Pinel)
Le nouveau zonage est en application dès le 1er octobre 2014.
L'agrément est délivré sur demande présentée par la commune intéressée et dotée d'un programme local
d'habitat exécutoire. Celui de la communauté de communes du pays des Herbiers a été approuvé pour la période
2013-2018.
L'agrément d'une commune a pour seul effet de rendre éligible à la réduction d'impôt sur le revenu les logements
situés dans la commune, dont l'acte authentique d'acquisition est signé ou, s'agissant des logements que le
contribuable fait construire, dont la demande de permis de construire est déposée postérieurement à l'entrée en
vigueur de l'arrêté qui délivre l'agrément.
La commission a donné un avis favorable.
Retour à l'ordre du jour prévu.
Modification du tableau des effectifs - Propositions au titre du développement des services
A la Direction générale des Services, et pour le service informatique : création d'un emploi temporaire par le
biais d'un contrat d'apprentissage Pour le Service Culturel/école de musique : avis favorable de la commission sous réserve que le poste créé à
l'école de musique pour assurer les cours de percussions soit temporaire - pose ouvert pour l'année scolaire.
A la direction des services techniques
Pour le service urbanisme : remplacement d'un départ à la retraite au 1er novembre 2014. Le recrutement
s'effectue par voie de mutation.
Pour le service espaces verts : transformation du poste de technicien principal de 1ère classe libéré par le départ
à la retraite de l'Agent en fonction, en poste de technicien principal de 2ème classe à compter du 1er octobre
2014.
Pour la direction des Affaires Sociales : accroissement temporaire d'activité aux affaires sociales pour l'étude et le
suivi du public en difficulté, d'où la création d'un poste de travailleur social du 1er octobre au 31 décembre 2014.
Grade : assistant socio-éducatif - 7 heures/semaine.
A la direction des Ressources Humaines
Pour le Service des Ressources Humaines : gestion statutaire et paie des agents du CCAS sont assurées par la Ville
depuis le 1er septembre 2014, soit environ 180 agents permanents et non permanents. Le poste créé lors du
Conseil Municipal du 7 juillet dernier était un poste d'adjoint administratif de 2ème classe. Il y a lieu de
transformer ce support initial en poste d'adjoint administratif principal de 2ème classe correspondant au grade
de l'agent retenu.
Pour le Service Action Educative/Animation Jeunesse : dans le cadre de l'organisation de la parade de Noël,
création d'un poste de coordinateur sur le grade d'Adjoint d'Animation de 2ème classe - temps complet - du 30
septembre 2014 au 31 décembre 2014.
Pour le Service Action Educative/Scolaire : prolongation d'un poste d'agent scolaire jusqu'au 31 août 2015 à
raison de 5,4 h. par semaine (l'Agent occupe à la fois le poste d'agent de restauration scolaire sur le temps du
midi et celui d'animateur de l'accueil de loisirs enfance).
Taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFNB) - suppression de l'exonération en faveur de l'agriculture
biologique : abrogation de la délibération n°92 du 6 juillet 2009
L'exonération temporaire de 5 ans de la taxe foncière sur les propriétés non bâties pour les terres exploitées en
production biologique n'ayant pas eu les effets escomptés, il est proposé de la supprimer à compter du 1er
janvier 2015.
Financement de la réhabilitation de 20 logements rue de l'Etang - garantie d'emprunt à Vendée Logement
Vendée Logement sollicite la ville des Herbiers pour la garantie à hauteur de 30% d'un prêt d'un montant de 865
000 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et destiné à financer la réhabilitation de 20
logements situés rue de l'Etang.
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Taxe d'aménagement - exonération partielle de la surface des abris de jardin et modification du taux
d'imposition
Les règles d'application de la taxe d'aménagement étant complexes, la commission demande un temps de
réflexion complémentaire. Ce point est donc reporté au conseil municipal du 3 novembre.
Attribution de subvention culturelle : 4 000 € à la ludothèque Familles Rurales, montant identique à celui de
2013. Avis favorable.
Attribution de subventions sportives
La subvention "déplacements" est calculée selon un barème maximum de 0,10 €/km sur la distance aller-retour,
avec franchise de 400 km. L'accompagnateur est pris en compte par groupe de 8 sélectionnés :
- ABV pour déplacements au Championnat de France de Cross Country à Le Pontet (84) et au championnat de
France d'athlétisme Jeunes à Valence (26) pour un total de 1 436,80 €.
- Judo-Club déplacement à Ceyrat (63) : 121,60 €.
- Société de tir herbretaise : championnats de France à Doullens (80) : 133,80 €
- Les Alouettes Gym : championnats de France fédéral à Arnas (69) : montant plafonné à 1000 €
Soit un total de l'enveloppe de 2692,20 €
La Subvention encadrement - répartition aux clubs sportifs : en date du 10 septembre, la commission des Sports a
étudié la proposition de l'OMS pour la répartition des 25 000 € alloués par la Commune à titre de subvention pour
l'encadrement aux clubs sportifs.
Les critères retenus sont les suivants : niveau des éducateurs (brevet d'état ou brevet fédéral) - nombre d'heures
passées par ces éducateurs pour la saison 2013/14.
Football VHF : 6464,38 € ; Alouettes Gym : 3825,85 € et le Judo Club : 2308,71 € pour ne citer que les sommes les
plus importantes.
Enfin, une subvention exceptionnelle pour manifestations évènementielles : ABV - 6ème édition du Sentier des
crêtes le 28.09.2014 : 500 €
Attribution de subventions diverses
Dans le cadre de soutien à la vie associative, il est proposé d'allouer les subventions suivantes : au Comité
d'organisation du chrono : 60 000 € - à l'UCAH : 20 000 € et pour les Roulettes Herbretaises : 1 300 €.
Marché Public de fournitures de denrées alimentaires issues d'un mode de production respectueux de
l'environnement en cohérence avec l'Agenda 21 de la Communauté de Communes du Pays des Herbiers Marché à bons de commande - constitution d'un groupement de commandes
L'agenda 21 et le programme Leader menés par la Communauté de Communes du Pays des Herbiers prévoient
l'accompagnement des restaurations collectives dans l'approvisionnement en produits issus de l'agriculture
biologique et durable locale. Dans un souci de rationalisation, d'optimisation des coûts et de sécurité juridique,
pour ce type d'achat, il est proposé la constitution d'un groupement de commandes avec les membres suivants :
La Commune des Herbiers - le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville des Herbiers. Il est proposé en qualité
de Coordonnateur du Groupement la Commune des Herbiers; la ville des Herbiers sera représentée au sein de la
commission MAPA (procédure adaptée) du groupement de commandes par Angélique Remigereau en qualité de
membre titulaire, et Thierry Bernard en qualité de suppléant.
Résiliation du Marché de fournitures de produits d'entretien - Marché à bons de commande - Lot 8 - Couches et
protections infantiles
Le titulaire du marché n'a pas respecté ses engagements contractuels (délais de livraison, qualité et marque de
couches proposée) mettant ainsi en difficulté la Maison de la Petite Enfance.
Compte tenu de ces différentes fautes, la résiliation du marché s'impose.
Avis favorable pour la résiliation de ce lot.
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Marché de fourniture des produits pétroliers raffinés liquides - lancement de la consultation - autorisation de
signature
Le marché de fourniture de produits pétroliers liquides arrive à échéance le 31 décembre 2014. Il convient donc
de lancer une consultation selon la procédure d'appel d'offres ouvert conformément au Code des Marchés
Publics. Ce marché d'une durée de trois ans, comporte quatre lots : lot 1 essences pour moteur - minimum 100
000 € - maximum 300 000 € ; lot 2 fioul performance minimum 10 000 € - maximum 50 000 €, lot 3 gasoil non
routier - minimum 40 000 € - maximum 150 000 €; lot 4 huiles pour moteurs - minimum 4 000 € - maximum 20
000 €. Les sommes sont données Hors taxe, et couvrent les besoins sur trois ans.
Avis favorable
Vente du bâtiment démontable du Service des Affaires Sociales
La réalisation de l'Hôtel Intercommunal sur le site de la Mairie des Herbiers a entraîné la démolition de l'ancien
bâtiment des services techniques.
Le bâtiment des affaires sociales, par contre, est une construction à ossature bois démontable dont le transfert
sur un autre site et à usage municipal s'avère trop élevé. La Ville met donc en vente ce bâtiment de 195 m2. Des
quatre entreprises intéressées par ce bien, seule la Société BJ Technologie du Groupe Bénéteau-Jeanneau a émis
une offre d'un montant de 25 000 € avec prise en charge du démontage.
Cession d'un véhicule à la communauté de communes du Pays des Herbiers
Il est envisagé de céder à la Communauté de Communes du Pays des Herbiers un véhicule Renault Clio III, acquis
en 2012 et inscrit à l'inventaire communal sous le n° 20122305, au prix de cinq mille six cent cinquante euros valeur argus.
Avis favorable.
Les membres de la commission demandent un état de la flotte automobile.
Transfert de la compétence "création et gestion d'une épicerie solidaire" à la Communauté de Communes du
Pays des Herbiers
Le Conseil de Communauté ayant modifié l'article 7.2.4 de ses statuts par l'adoption de la compétence "création
et gestion d'une épicerie solidaire" a demandé au Conseil Municipal de la ville des Herbiers d'adopter cette
refonte statutaire .Il est donc proposé à la commission d'adopter ce transfert de compétence à la Communauté
de communes, l'épicerie solidaire communale devenant dès lors intercommunale. IL en résulte le transfert de
l'agent communal.
La commission a émis un avis favorable.
Location d'un emplacement sur la parcelle cadastrée section AS n°109 sise ZI de la Buzenière - Rue Edouard
Branly : conclusion d'un bail avec la S.A. Orange
Par bail du 30 novembre 1999 modifié par avenant n° 1 du 30 novembre 2006, la Ville a autorisé la S.A.Orange à
exploiter des réseaux de télécommunications (installation d'antennes-relais) sur la parcelle ci-dessus nommée.
Le bail arrivant à échéance le 30 novembre 2014, dans le cadre de sa tacite reconduction - l'opérateur souhaitant
poursuivre l'exploitation du site, les parties conviennent la conclusion d'un nouveau bail avec prise d'effet au 1er
décembre 2014 dont les dispositions sont : location d'un emplacement de 20 m2 situé sur la parcelle cadastrée AS
n° 109, durée de 12 ans, sauf résiliation par l'une ou l'autre des parties avec préavis de 24 mois, et un loyer
annuel de 2200 € augmenté annuellement de 2 %.
Avis favorable.
Défaut d'entretien normal de la voie publique rue du Moulin - Lieu-dit les Peux - Prise en charge directe du
sinistre subi par Mme Clémence Naulet
En application du Code Général des Collectivités Territoriales le défaut d'entretien normal de la voie publique
est imputable à la Ville. Par suite, il y a lieu d'indemniser Mme Naulet Clémence des frais de réparation de son
véhicule. En effet, il est tenu compte de l'importance de l'excavation de la voie et des habitudes de trajet de la
victime du dommage -(trajet régulier) pour déterminer si la responsabilité de la Ville est engagée ou non.
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Avant d'aborder le point suivant de l'ordre du jour, la Présidente rappelle que, dans le cadre de ces Commissions
Municipales, il revient au titulaire Sage défaillant de contacter le suppléant. En cas d'indisponibilité de ce dernier,
le titulaire DOIT prendre contact avec Amélie Fournier, Secrétaire du Conseil des Sages. Elle est la seule
interlocutrice habilitée à donner la suite qu'il convient en cas de défaillance de ce suppléant - à l'exclusion de
tout autre personnel municipal -.
C'est la raison pour laquelle il est remis ce jour : la répartition des sages dans les nouvelles commissions
municipales, dans les groupes de travail, ainsi que le tableau nominatif des Sages, avec adresses, numéro de
téléphone et éventuellement mail.
3- Activités des Sages : groupe urbanisme/sécurité, groupe relations sociales
Groupe "Urbanisme et Sécurité" - co-responsables : Michel Cabaret - Jean-Maurice Gonord
Le groupe s'est réuni à deux reprises : les 11 juillet et 12 septembre, pour la dénomination des ronds points, et à
la demande de Sébastien Lemoing, des services Techniques. Pas moins de 85 ronds points ont ainsi été nommés.
Utilité de cette dénomination : situer rapidement le lieu exact d'intervention - pour toutes urgences, à
commencer par les Pompiers.
Les Adjoints Jean-Marie Girard et Jean-Yves Merlet ayant assisté à la réunion du 12 septembre, ont salué la
qualité du travail rendu. Il faut souligner les recherches effectuées par Jean-Maurice Gonord, à seule fin d'éviter
les doublons portant confusion avec des noms de rues, d'avenues etc....; pour chaque rond-point, trois
propositions de dénominations ont été laissées au choix des participants à la réunion.
Groupe "Relations Sociales" - responsable : Any Rapin
La Revue de Presse a repris à la Claire Fontaine.
Le Grand loto du dernier lundi du mois aux Genêts n'a pu être respecté, l'assemblée plénière des Sages se tenant
ce même lundi 29 septembre.
Trois Sages du groupe ont répondu à l'invitation des Genêts à l'apéritif des "Conviviales" (repas
résidents/familles). Ambiance très détendue et remarquée.
La non restitution de "la charte du bénévole" par deux sages impliqués dans les activités à l'EHPAD risquant de
ralentir l'activité, il a été décidé de solliciter une rencontre avec la Directrice du CCAS et l'Elue aux Affaires
Sociales. La rencontre a eu lieu le 26 septembre, et a donné lieu à un historique des sollicitations des Sages ayant
obtenu satisfaction. Puis la charte du bénévole a été abordée, discutée. S'il est admis que le bénévolat doit être
encadré dans les Maisons de Retraite, Nicole Leblanc et Any Rapin ont fait remarquer que sur la forme, la
présentation de la charte était à revoir : les bénévoles l'ayant restituée n'ont pas réalisé qu'ils s'engageaient sur
un document annexe - important - qui ne leur a pas été remis, contrairement à ce qui est annoncé dans le point 1
- Principes du bénévolat : "le bénévole s'engage à... adhérer pleinement et sans restriction aux valeurs de la
charte des Droits et Libertés des Personnes Agées Dépendantes dont un exemplaire sera remis avec cette
charte."
De la discussion, il est permis de penser que cette charte sera revue. Entretien courtois, constructif, abordé avec
sérénité.
(Note de la Présidente : les groupes de travail sont réunis à l'initiative unique du responsable de groupe de travail
- et de son adjoint. En application du Règlement Intérieur du Conseil des Sages, la Présidente et le Vice-Président
en sont informés- ils y participent de droit).
4- Questions diverses :
 Projets de participation aux dossiers de travaux des élus ;
De la réunion du groupe de travail du 12 septembre, à laquelle participait Jean-Marie Girard, il est ressorti que
nous pourrions être associés à trois grands dossiers, dont celui d'aménagement du Parc du Landreau et du Mont
des Alouettes.
La Présidente souligne que les thèmes en seront discutés en groupes de travail - chaque groupe de travail
désignera ainsi deux "porte-paroles" qui participeront à des comités de pilotage. Les porte-paroles auront à
restituer les propositions issues du travail en commun résultant des réunions de groupe, dans le respect de
l'éthique des Sages.
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 Présentation par Michel Cabaret du stage " remise à niveau du code de la route " pour les séniors ;
Michel Cabaret porte à la connaissance des Sages des documents issus de "l'Association Prévention Routière" Comité de Vendée - dont un devis établi pour un stage de 24 participants et comprenant : 3 séances théoriques
de trois heures, une séance pratique d'une journée avec la Maison de la Sécurité Routière Itinérante au cours de
laquelle sont proposés quatre ateliers dont un sur l'audit de conduite et un sur le test de code.
A l'issue, une réunion bilan et remise des diplômes.
Les Sages ayant suivi par le passé ces stages attestent de leur utilité (franchissement des giratoires, nouveaux
panneaux de signalisation routière, problèmes liés à la santé et au vieillissement...). Il conviendra de reposer la
question ultérieurement à seule fin de connaître les éventuels participants.
 VIIème rencontre des Villes et Conseils de Sages à Dompierre s/Yon ;
La Présidente rappelle que la présentation de cette journée a été faite lors de l'assemblée plénière du 7 juillet
dernier, avec énumération des différents thèmes d'ateliers. Seul Michel Cabaret avait déclaré son intérêt pour
cette journée, toujours porteuse d'échanges intéressants.
Les inscriptions devant être rendues pour le 31 Juillet, il a été demandé à la Mairie de Dompierre sur Yon un délai
au 15 septembre.
Tout début septembre, Any Rapin et Maurice Soullard ont manifesté leurs souhaits de s'inscrire.
* atelier 1 : instance d'interpellation, de conseils aux élus, de mise en oeuvre d'actions... : Jusqu'où peut aller la
participation des Sages? - Maurice Soullard
* atelier 2 : une action utile mais souvent peu connue des habitants : Comment communiquer sur les travaux des
Sages en direction de la Population? - Any Rapin
* atelier 3 : le rôle et la place des retraités dans la vie locale - Michel Cabaret.
Les repas et les frais de déplacement sont à la charge de la trésorerie de notre Amicale.
Chacun des participants est destinataire du bulletin d'inscription portant répartition dans les ateliers.
 Information sur tenue des journées de la Fédération Nationale des Villes et Conseils de Sages
2014 ;
La Fédération Nationale a transmis une information quant à la tenue de son Conseil d'Administration le 13 juin
dernier à Rochefort, à l'issue duquel Jean-Pierre Fougerat * a été élu président jusqu'au prochain congrès
national. Celui-ci se tiendra les 2 et 3 octobre prochain à Carrières sous Poissy (78).
Le 4 octobre, un nouveau Conseil d'Administration procédera à l'élection d'un nouveau Président, et
probablement d'un bureau renouvelé (secrétaire, trésorier...).
Ces journées qui marqueront le 20ème anniversaire de la Fédération "seront l'occasion de rappeler à quel point le
partage intergénérationnel est porteur de réflexions et de concrétisations de projets".
* Jean-Pierre Fougerat : député-maire de Couêron.
 Rencontre avec Madame le Maire des Herbiers.
Le souhait d'une rencontre avant le 29 septembre n'a pu aboutir, en raison d'un agenda très chargé de Madame
le Maire. Le rendez-vous a donc été fixé au vendredi 24 octobre. Michel Cabaret et Jacques Maudet
accompagneront la Présidente.
Nul doute que nous sortirons de l'entretien avec des pistes de travail.
Alors que l'ordre du jour est épuisé, Daniel Liaigre interpelle les titulaires Sages de la Commission
"Développement économique et Grands Travaux", (Michel Cabaret et Jean-Maurice Gonord) pour leur demander
ce qu'ils pensent du rond-point devant l'école du petit Bourg.
L'un des titulaires répond que le rond-point a été réalisé avec célérité, le second titulaire a constaté que le rondpoint franchissable est de plus en souvent carrément coupé en son milieu.
Nicole Leblanc regrette qu'avec l'espace à disposition, l'entrée et la sortie de la Place de Notre-Dame aient été
regroupées côté "toilettes publiques" - il semble aussi que ce soit l'opinion de riverains de la rue nationale et
d'ailleurs.
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L'ordre du jour étant épuisé, la Présidente remercie les Sages de leur présence et lève la séance à 16 h.45.
Elle convie les Sages au pot offert par la Municipalité, et donne rendez-vous à l'ensemble des sages le :
Prochaine Assemblée plénière le lundi 3 novembre 2014
La Secrétaire de Séance,
Amélie Fournier
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La Présidente,
Nicole Leblanc