Compte rendu de la séance ordinaire (format PDF

Comité

Avis d`enquête publique

seance du conseil municipal du 16 juin 2014

Calendrier 2013 / 2014

CR DU CONSEIL MUNICIPAL du 20 OCTOBRE 2015

Compte rendu de la réunion (format PDF)

conseil municipal - Artignosc-sur

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2 AFFAIRES FINANCIERES ‐ Budget Principal 2015 – Décision Modificative N° 1  3 AFFAIRES FINANCIERES – Fixation du taux des taxes communales 2015  4 AFFAIRES FINANCIERES – Emprunt de 2 000 000 €  5 ...

Compte rendu du Conseil municipal du 10 Juin 2016

RL 22.05.2016

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2 Août 2013

vendredi 16 janvier 2009 - mairie

Ville de Creutzwald Conseil Municipal du 29 octobre 2012 SEANCE

Compte rendu 2011.06.17 - Lalande-en-Son

Ville de Creutzwald Conseil Municipal du 11 décembre 2012

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‐ D’accorder au Volley Club de Creutzwald :  o Une subvention de 8 267 € pour l’acquisition du minibus.  ‐ D’autoriser Monsieur le Maire à signer tous actes et contrats et accomplir toutes formalit...

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LA RONDE DU WARNDT - Comité de lorraine de cyclisme

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Compte tenu du besoin mesuré et du siège du Syndicat situé en mairie de Creutzwald, il est proposé de mettre à disposition dudit Syndicat les moyens de la Ville de Creutzwald. Aussi, il est proposé...