docMarché Public de Fournitures
download 
Plainte Documents pareils
Cahier des clauses simplifiées tondeuse autoportée
Les conditions de garantie matérielles devront être fournies lors de la remise de
l’offre.
Article 6- Modalités de détermination des prix
1. Contenu des prix
Les prix sont réputés comprendre toutes...
cahier des clauses particulières
réputés établis sur la base des conditions économiques en vigueur au mois de mai 2010,
mois m0, date fixée pour la remise des offres.
Les prix sont établis à partir des tarifs publics du Titulaire ...
CCAP PC agent sécurité incendie PC
entraîne le rejet de celle-ci pour non-conformité.
Documents contractuels
Le marché est constitué par les documents contractuels énumérés ci-dessous :
- L’ Acte d'engagement (A.E.),
- L’offre et le...
