Bult 02-2008 PUB

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Bult 02-2008 PUB

PERMANENCES MEDECINS :
Les patients doivent composer le 15.
PERMANENCES PHARMACIES :
- Du Samedi 12 janvier à 12h30 au
Lundi 14 janvier à 14h30 : Pharmacie
Du Centre (ex-Gaillochet) à Courpière
: 04. 73. 53. 02. 62.
AMBULANCES :
Ambulance agréée CHALEIL & Cie.
: 04.73.51.23.23.VETERINAIRE
Clinique Vétérinaire. : 04 73 51 22 29.
DEPANNEURS / REMORQUEURS
Garage FAYET SAUZEDE SARL, 04 73 53 19
13 Tony SUAREZ : 04 73 53 04 37 ou
06 08 30 34 86.
TAXIS CHALEIL : 04 73 51 23 23
JUILLARD : 04 73 53 00 17 ou
06.85.92.71.23 - M. MICHEL : 0473955135
ou 06.09.66.84.46
URGENCES :
POMPIERS : 18
GENDARMERIE : 04 73 53 00 00 ou 17
OUVERTURE DE LA MAIRIE
Ouverture du lundi au vendredi de 8 h 30 à 12 h et
de 13 h 45 à 18 h.
BIBLIOTHEQUE :
Ouvert le mardi 9h-12h/14h-18h, mer, et vend
14h-18h et samedi 10h-12h.
Rappel : bibliothèque fermée le jeudi pour
accueillir les scolaires.
RAM : Atelier d’éveil : lundi de 9h à 11h, mardi de 14h30 à 16h30, 3ème jeudi du mois de 9h
à 11h.
Lundi de 14h à 16h, mardi de 9h à 11h,
vendredi de 9h à 11h. Tél. : 04. 73. 53. 23. 68.
MISSION LOCALE :
Agnès BOREL.Tous les lundis de 9h à 12
h (bureau n°6).
04 73 80 49 69.
ASSISTANTES SOCIALES :
Pour les extérieurs de Courpière et Courpière
Ville : les 1er, 2ème et 3ème lundis du mois de 9h
à 11h30 et les mardis matins de 9 h à 11h30
(Mme MAURER) aux locaux sociaux (ancienne
école de fille, place de la Victoire) Tél :
04.73.51.22.94. En cas d’urgence,
Tél. : 04. 73. 80. 86. 40.
PUERICULTRICE : Consultations
nourrissons les 1er vendredis de chaque mois
de 8h30 à 12h, au local de la médecine du
travail. Sur rendez-vous au : 04.73.80.86.40.
Permanence puéricultrice les 3ème vendredis de
chaque mois de 9h à 11h30 au local de la médecine du travail. Sans rendez-vous.
OPHIS : Tous les 1er mardis de chaque
mois de 14 h à 16 h, bâtiment rose, locaux
sociaux bureau n°1.
04.73.51.14.20.
CRAM : le 1er et 3ème mercredi de chaque mois
de 13 h 30 à 16 h. Tél 04.73.80.01.19.
CPAM : Permanence les lundis et jeudis de 13h30
à 16 h 30. Les mardis de 8 h 30 à 11 h 30.
(M me Vachon) Tél. : 04.73.51.03.34.
CAF : Permanence tous les lundis de 9 h à 12 h et
de 14h à 16h, locaux sociaux place de la Victoire.
CONSEILLER GENERAL
André WILS. Permanences tous les mardis de
9 h à 11 h, 24 Bd ercingétorix.04.73.51.23.05
N° 02/2008 Semaine du 10 janvier 2008 au 17 janvier 2008
SAISON CULTURELLE 2007/2008
BIBLIOTHEQUE
1) Ateliers de création d’une affiche sur le thème du réchauffement climatique et la
protection de l’environnement, animés par Florence TAILLANDIER.
RESERVES AUX ENFANTS DE 7 A 10 ANS.
- Samedi 12 janvier
- Mercredi 16 janvier
- Samedi 19 janvier
De 10h00 à 11h30
2) Ateliers de création d’affiches animés par F. TAILLANDIER pour annoncer la soirée
dansante du vendredi 8 février prochain réservée aux jeunes de 13 à 17 ans.
- Mercredi 23 janvier
- Samedi 26 janvier
De 10h00 à 11h30
Ateliers gratuits sur inscription à la bibliothèque au 04. 73. 51. 29. 55.
ESPACE COUBERTIN - SALLE JEAN COUZON :
HOMMAGE A BARBARA
A l’occasion du 10ème anniversaire de la disparition
de Barbara,
nous vous invitons à lui rendre un hommage :
Samedi 2 février 2008
à 20h30
« GUEULES DE NUIT » est une singulière alchimie
entre une voix, un piano,
une contrebasse et des percussions : quatre personnes
réunies autour du prodigieux
répertoire de chansons de Barbara.
Au cœur des mots, au plus profond de la musique,
mêlant force et fragilité, douceur et légèreté, ce
quatuor unique et rare se met au service de la poésie
des émotions.
« GUEULES DE NUIT » invitent avec amour à découvrir et redécouvrir des morceaux
choisis de la Grande Dame.
Entrée : 10 € (tarif plein), gratuit pour les moins de 18 ans,
étudiants et demandeurs d’emploi.
Réservations et billetterie en Mairie de Courpière et sur place.
•
TRAVAUX DANS LA
COMMUNE
La plupart des employés municipaux ont
profité de ces fêtes pour prendre quelques
jours de congé bien mérités.
PERMANENCES DES ELUS
- SOCIAL : Brigitte GARDETTE : les
mardis matins sans rendez-vous, les
jeudis après-midis et les samedis matins
sur rendez-vous.
Tél. 04 73 53 01 21 .
- TRAVAUX : René VEDRINE : les
mardis de 9h à 11h
- SPORTS JEUNESSE :
Mr FONLUPT, tous les mercredis de 9h
à 11h.
- Mme SUAREZ : mercredi de 10h à
12h ou sur rendez– vous.
CCAS
- Les chèques Mobi-Plus 2007 sont
valables jusqu’au 29 février 2008.
- Demander l’imprimé en mairie, pour
les chèques Mobi-Plus 2008.
UN BOUCHON : UN SOURIRE
En ces temps de fêtes, pensez à récupérer
vos bouchons en plastique
(eau, jus de fruits, lait)
et à nous les apporter en mairie.
D’avance merci, toute l’équipe des
bouchons vous souhaite de joyeuses fêtes
de fin d’année.
AGENDA DU MAIRE ET DES ELUS
Pendant ces périodes de fêtes, les affaires
courantes ont été « traitées » comme d’habitude,
mais aucun dossier important n’a été abordé.
Rendez-vous donc dans les semaines à venir.
COLIS DE NOËL
Pour les personnes qui n’étaient pas là lors de la distribution, vous pouvez venir
récupérer votre colis de Noël muni de l’avis de passage
à partir du jeudi 27 décembre après-midi, au CCAS, en mairie.
AVIS D’OUVERTURE D’ENQUETE PUBLIQUE SUR LES
DISPOSITIONS DU PROJET DE PLAN LOCAL D’URBANISME DE
LA COMMUNE DE COURPIERE
Le Maire de la Commune de Courpière a
l’honneur d’informer les habitants que, conformément à l’arrêté municipal en date du 23
novembre 2007, une enquête est ouverte sur
les dispositions du projet de Plan Local d’Urbanisme arrêté le 31 janvier 2007 par le
Conseil Municipal.
Monsieur Maxime FONGARNAND, domicilié à PESCHADOIRES 63290, Voie Romaine
Vernières, Ingénieur des Travaux Publics à la
retraite, a été désigné comme Commissaire
Enquêteur par le Président du Tribunal Administratif.
prendre connaissance aux jours et heures habituels d’ouverture.
Les observations éventuelles pourront être
consignées sur le registre d’enquête, déposé à
cet effet en Mairie ou adressées par écrit au
Commissaire Enquêteur à la Mairie, siège de
l’enquête.
Le Commissaire Enquêteur recevra à la Mairie : le lundi 14 janvier 2008 de 8 h 30 à 11
h 30, le jeudi 17 janvier 2008 de 14 h à 17 h.
A l’issue de l’enquête, le rapport du Commissaire Enquêteur sera tenu à la disposition du
Le dossier justificatif sera déposé à la Mairie public à la Mairie de Courpière.
pendant un mois du 17 décembre 2007 au 17
anvier 2008 inclus, pour que chacun puisse en
PERSONNEL COMMUNAL
Arrivée de Monsieur Aurélien ANDRÉ, rédacteur contractuel, au poste de Directeur
de l’Espace Coubertin depuis le 2 janvier 2008.
CLASSEMENT DES ANIMAUX NUISIBLES POUR LA
PERIODE DU 1er JANVIER 2008 AU 30 JUIN 2008
PRIME A LA BREBIS ET
PRIME SUPPLEMENTAIRE
Les formulaires de demande de la prime
à la brebis son à retirer en mairie.
Date limite de dépôt : 31 janvier 2008
à la Direction Départementale de
l’Agriculture et de la Forêt
du Puy-de-Dôme.
L’arrêté préfectoral du 6 décembre 2007 concernant le classement des animaux nuisibles
pour la période du 1 janvier 2008 au 20 juin 2008 est affiché en Mairie.
ARRETE PREFECTORAL N° DDSV 07/119 PORTANT
DELIMITATION D’UN PERIMETRE INTERDIT EN MATIERE DE
FIEVRE CATARRHALE OVINE
L’arrêté préfectoral N° DDSV 07/119 est consultable en Mairie.
2
CINEMA REX
« TOUS A L’OUEST : UNE AVENTURE DE LUCKY
LUKE » France 2007.
Un film d’animation d’Olivier Jean-Marie. Durée : 1h25.
Séances :
Dimanche 13 janvier à 17h30
« L’AUBERGE ROUGE » France 2007.
Une comédie de Grard Krawczyk avec Christian Clavier,
Gérard Jugnot, Josiane Balasko… Durée : 1h30.
Séances :
Vendredi 11 janvier, samedi 12 et
lundi 14 à 20h30.
« BEE MOVIE » Etats-Unis 2007.
Un film d’animation de Simon J. Smith et Steve Hickner avec la
voix française de Gad elmaleh. Durée : 1h35.
Séances :
Mercredi 16 janvier et dimanche
20 à 17h30, samedi 19 à 20h30.
Angélique, projectionniste au Cinéma REX, vous invite dorénavant à venir, chaque
mois, discuter autour d’un thé à la menthe - d’un film « Art et Essai ».
Pour ce premier rendez-vous : « De l’autre côté », film de Fatih Akim
(Allemagne-Turquie) de 2007, le vendredi 18 janvier à 20h30.
Comptant sur votre participation.
RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE ET
PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT :
Bon à savoir :
Le lave-linge : avant d’acheter, choisissez un appareil performant.
Contenance : les machines de plus de 6 kgs utilisées à pleine capacité sont moins énergivores que
les lave-linge classiques.
Essorage : mieux vaut un lave-linge classé A pour son efficacité.
Utilisation : utilisez le lave-linge de nuit, utilisez de bonnes températures pour le linge peu sale, le
lavage à froid consomme 2 fois moins d’électricité qu’à 40°.
ASSOCIATION INTERCOMMUNALE D’ANIMATION
FNACA - COMITE CANTONNAL
Assemblée Générale :
vendredi 11 janvier à 14h00,
salle des animations à Augerolles.
Présence maximum souhaitable.
LES CAMPARO
Toute l’équipe des Camparo vous souhaite une
bonne année, et vous propose de venir
les rejoindre dans leurs balades,
le 13 janvier 2008.
Marche au départ de Courpière pour 10 km,
rendez-vous à 13h30, place de la mairie à
Courpière pour un départ à pied.
Galette à l’arrivée.
A. ESCRIVA
ART, CULTURE ET PATRIMOINE
BIJOUX, CAILLOUX…
Dans le cadre de ses soirées à thème, l’association
« Art, Culture et Patrimoine »
proposera le
mardi 15 janvier à 20h30 au cinéma Rex :
« Pierres d’Auvergne : de la pierre au bijou ».
Maryse BERAUDIAS qui animera cette soirée est
une éminente spécialiste du sujet.
1° CAMP SKI 2008 DANS LES ALPES A SAINT GERVAIS
Du 16 au 23 février 2008, 7 jours
Places limitées : 12 jeunes
Tranche d’âge concernée : de 12 à 16 ans
Date limite d’inscription : 16 janvier 2008
2° ESPACE LOISIRS
L’Espace Loisirs continue sur sa lancée. Le nouveau local ouvre ses portes :
- du lundi au vendredi de 17h à 18h sauf le mercredi de 13h30 à 18h30
A travers ces horaires vous pourrez :
pratiquer diverses activités (manuelles, informatique, musique, artistiques…)
Faire des sorties (sportives, culturelles)
Réaliser des projets (vacances, fêtes, manifestations…)
Faire des recherches sur internet
Ou tout simplement se retrouver entre copains.
Vous voulez découvrir nos activités ! Alors venez visiter notre blog sur :
http://elbeuneine.skyblog.com
Pour plus de renseignements ou pour vous inscrire
contactez Brigitte ou Gaëlle au 04. 73. 51. 26. 77.
Gémmologue diplômée d’Etat et de l’Université de
Nantes, brevetée des métiers d’art des joyaux,
experte judiciaire près de la Cour d’Appel de Riom.
Cette bijoutière-joallière vichyssoise saura à coup
sûr, passionner son public.
Après avoir présenté la gemmologie en général en
distinguant « pierres précieuses et pierres fines »,
elle évoquera, images à l’appui, les pierres auvergnates utilisées en bijouterie (améthyste, citrine,
grenat, saphir, péridot…), puis les principaux bijoux
auvergnats typiques : les « croix Jeannette », les
colliers d’esclavage », les « croix St Esprit », les
parures, les bagues…
Ces bijoux, très recherchés par les collectionneurs et
susceptibles d’atteindre des prix très élevés lors de
ventes aux enchères, renseignent plus qu’on ne
l’imagine sur l’histoire, les mœurs, les usages de
notre région. Ils permettent d’identifier les
orfèvres qui les ont créés et de connaître les
gisements auvergnats dont ils sont issus.
Entrée : 4 €
(gratuité pour les moins de 18 ans)
Le Bureau d’A.C.P.
ECOLE SAINT PIERRE
Le loto de l’école Saint Pierre aura lieu le dimanche 27 janvier 2008, à la salle des
fêtes de l’Institution Saint Pierre, rue Saint Pierre, dès 14h00.
Les premiers lots sont : un lave-vaisselle Electrolux, un barbecue de table Fagor,
un caméscope numérique Panasonic.
Une partie spéciale jeunes sera organisée, en jeu, un pack Wii sport
et un portable multimédia Archos.
Nous vous attendons nombreux.
LIBRAIRIE ASSOCIATIVE « LES MOTS
BLEUS » ET LE TUBE
Edition spéciale
La librairie associative « Les mots bleus » et le
Tube, couloir d’expo vous invitent à une
représentation publique des « boivinoscopes »
lors du vernissage de leur nouvelle exposition,
le samedi 19 janvier entre 19h et 21h,
4 rue du 14 juillet 63120 COURPIERE.
3
PARC LIVRADOIS FOREZ
CANTINE SCOLAIRE
Du 14 au 18 janvier
Le Parc Livradois Forez vous invite à débattre pour construire
sa future charte 2010-2022
Quel développement, quels services pour 2022 ?
Lundi : salade du pêcheur, fagottinis provençal au
jambon de parme, saint-paulin, fruit.
Le 11 janvier 2008 à 20h30 à Thiers (Espace) avec Jean-Paul DIRY, géographe,
professeur à l’Université Blaise Pascal de Clermont-Ferrand.
Mardi : potage tomates vermicelles, colombo de
porc, carottes vichy, yaourt aromatisé, fruit.
Énergie : vers un nouveau mode de pensée ?
Jeudi : œuf mayonnaise, cuisse de canette rôtie,
flageolets verts, saint-nectaire, fruit.
Vendredi : salade composée, filet de hoki pané,
brocolis béchamel, petit suisse aux fruits, tartelette
aux framboises.
PAROISSE ST JOSEPH : MESSES
Samedi 12 janvier
16h00 : Olliergues
Dimanche 13 janvier
9h00 : Sauviat
10h30 : Courpière
10h30 : Cunlhat
A SAVOIR
- Romain et Nadine « Le convivial » vous informent
de leur cessation d’activité (cause retraite), laissant la
place à GOURCY Cyrille et Marie-José FERRERIA
LAGOA, dans le même esprit de travail.
Réouverture courant janvier.
- La pharmacie GAILLOCHET devient la
pharmacie du CENTRE suite à un changement de
propriétaire.
Il n’y a aucun changement parmi les employés et les
horaires d’ouverture sont les mêmes.
- Nouveau ! Le Montecristo Discothèque : ouverture
samedi 19 janvier 2008.
18 rue Valette 63120 COURPIERE.
Renseignements et réservations au 04. 73. 53. 24. 76.
- Nouveau CD : Paco et Valérie en vente dans de
nombreux commerces Courpiérois. 12 titres inédits.
- Jeune femme recherche modèle femme pour coupe
gratuite entre 19h et 21h.
CAP obtenu, préparation du Brevet professionnel.
Tél. : 06. 79. 25. 30. 18.
A LOUER / A VENDRE
- A louer T3 à Courpière, très bon état, 50 m², 310 €
CC, libre de suite.
Tél. : 06. 22. 10. 31. 92.
- A louer F1, centre-ville, 50 m², libre de suite, très
bon état. Tél. : 04. 73. 51. 26. 95. ou 06. 66. 20. 92. 16.
- A louer F5 en centre-ville, 130 m², 1er étage, état
neuf, chauf. Gaz de ville, cuisine équipée, 500 €, Hors
Charges. Tél. : 04. 73. 51. 26. 38.
- A louer sur Courpière, appartement T4, bon état,
libre de suite, 400 €, pas de frais d’agence,
Tél. : 04. 73. 53. 08. 66. H. Bureau
- Cherche à louer local ou garage à Courpière ou
environs. Tél. : 04. 73. 34. 31. 59.
- Recherche terrain 1 hectare. Tél. : 04. 73. 53. 10 .08.
Le 18 janvier 2008 à 20h30 à la Chaise-Dieu (salle de l’Echo)
avec Pierre RADANNE,
consultant international, ancien président de l’ADEME.
SYNDICAT - EAUX DE LA FAYE (OFFRE D’EMPLOI)
Pour le 1er février 2008, recrutement d’un agent technique de 2ème classe,
fonction : fontainier.
Profil de poste à consulter à l’accueil de la mairie de Courpière.
Date limite dépôt des candidatures :
15 janvier 2008.
UNION SPORTIVE COURPIEROISE
Samedi 12 janvier 2008 - Salle Jean Couzon : concours de belote à partir de 14h.
1er et 2ème : 2 jambons, 3ème et 4ème : 2 épaules
1 lot à chaque participant - (cochon détaillé), 12 € / équipe.
Samedi 26 janvier 2008 : galette des rois de l’école de foot - 18h - Salle du Foyer
Laïc.
Tournoi des jeunes débutants - Poussins : le 16 et 17 février 2008 - Salle du
COSEC (Bellime).
Samedi 16 février , l’après-midi : débutants.
Dimanche 17 février, la journée : Poussins.
TENNIS CLUB COURPIEROIS
Les membres du bureau du Tennis Club Courpiérois souhaitent à l’ensemble de ses
adhérents et leurs familles, une Bonne et Heureuse Année 2008 et vous convient le
vendredi 18 janvier 2008 à l’Assemblée Générale qui se déroulera au chalet à 20h.
Un apéritif sera organisé à cette occasion. Nous comptons sur votre présence.
Le Président
ACVB
Une fin d’année particulièrement épuisante pour notre équipe de Courpière. 3 matchs
de perdus de suite et 1 seule victoire 3 à 0 contre l’équipe de Layat.
Sur l’année 2008 se jouera une partie des matchs retour
ainsi que la coupe de printemps.
Vendredi 18 janvier, l’équipe jouera contre Orcet à domicile, à partir de 8h30.
Avis aux supporters…
Toute l’équipe ACVB vous souhaite une bonne année 2008.
Patricia THEALLIER
PETANQUE DU FOIRAIL
Rencontre inter-club entre la Pétanque du Foirail et la pétanque d’Olliergues,
le samedi 19 janvier à 14h à la salle d’Olliergues.
Les vingts premiers joueurs inscrits auprès de M. AGEE Philippe : 04. 73. 51. 21. 71.,
joueront cette rencontre.
Le secrétaire
MAIRIE DE COURPIERE - Département du PUY-DE-DÔME - Place Cité
Administrative Code Postal 63120 -:04 73 53 01 21. Fax : 04 73 51 21 55.
Adresse email : [email protected] - Site Internet : www.ville-courpiere.fr
Edité et imprimé par la Ville de Courpière - Tiré à 2700 exemplaires - Gratuit
Directeur de la Publication et de la Rédaction : Mr Maurice ZELLNER, Maire.
Bulletin Municipal n°02/2008
4
9 > 14 janvier
Tous à l’Ouest!
L’auberge rouge
16 > 21 janvier
Bee Movie
De l’autre côté
23 > 28 janvier
La clef
Big City
La clef
Il était une fois
Actrices
20h3020h30
20h30
mer 16 ven 18 sam 19 dim 20 lun 21
17h30
SALLE PIERRE BROSSUT, classée “Art et Essai”
COURPIÈRE
20h30 17h30
20h30*
20h30
20h30 20h30
20h30
17h30
20h30 17h30
20h30
20h30
PROCHAINEMENT :
EN JANVIER
Discussion avec Florence TAILLANDIER sur les écosystèmes,
les chaînes alimentaires, le rôle des arbres puis Atelier de
création d’affiche* réservé aux enfants de 7 à 10 ans. De 10h à
11h30, bibliothèque, gratuit
12
Les ateliers de M. TISSERAND “Sculpture de matières recyclées” de 10h à 12h aux ateliers des services municipaux.
15
Conférence : “de la pierre au bijou-pierres d’Auvergne” avec
Maryse BERAUDIAS. Cinéma Rex, 20h30
12, 16, 19 *Préparation de l’affiche qui annoncera l’exposition de sculptures des ateliers de M.TISSERAND. Bibliothèque.
23, 26 Ateliers création d’affiches, bibliothèque, réservé aux jeunes
de 13 à 17 ans. Bibliothèque de 10h à 11h30. Gratuit sur inscription.
I N FOS SERVICE CU LTU REL : 04 73 53 01 21
Attention, à compter du 01/01/08 nouveaux tarifs :
Plein tarif : 5 € - Tarif réduit : 3,80 € - Carnet de 10 entrées : 43 €
> Les lundis tarif réduit pour tous
création SAGEC EGLETONS 05 55 93 97 90 - NE PAS JETER SUR LA VOIE PUBLIQUE
à noter...
France 2007; Une comédie dramatique de Valeria Bruni Tedeschi avec
Valeria Bruni Tedeschi, Noémie Lvovsky, Mathieu Amalric… Durée : 1h47.
Comédienne hantée par son rôle de Nathalia Petrovna, l’héroïne de la
pièce de Tourguéniev Un Mois à la campagne qu’elle répète difficilement, Marcelline tente de noyer ses angoisses dans une piscine sur un
air de Glenn Miller. Mais rien n’y fait. Rien n’empêche le temps de courir
et de lui imposer ses quarante ans et toujours pas d’enfant...
REX
17h30
*rendez vous mensuel autour dʼ un film “art & essai”
9
Actrices
17h30
20h30 17h30
30 jan. > 4 fév.
France 2007. Un thriller de Guillaume
Nicloux avec Guillaume Canet, Marie
Gillain, Vanessa Paradis… Durée : 1h55.
Depuis peu Éric Vincent, trentenaire
sans histoire, a un fort sentiment de
malaise. Est-ce la peur d’avoir un enfant
ou celle de voir brutalement resurgir le
fantôme d’un père qu’il n’a jamais
connu ? Un matin, un inconnu l’appelle
pour lui proposer de récupérer les cendres de son père. D’abord réticent, il finit
par accepter et se retrouve plongé au
coeur d’une machination infernale…
CINÉMA
JJ A
AN
NV
V II E
ER
R 2
20
00
08
8
REPONDEUR 04 73 53 19 72
Jeune public
Big City
L’auberge rouge
France 2007. Une comédie de Djamel Bensalah avec James Wayne,
Vincent Valldon, Eddy Mitchell, Atmen Kelif… Durée : 1h40.
Dans les années 1880, aux confins de l’Ouest américain, la petite ville de
Big city attend l’arrivée d’une caravane de nouveaux immigrants. Hélas,
elle est attaquée en chemin par les indiens, et tous les adultes de BigCity partent pour la défendre. Au matin, les enfants de Big-City se réveillent orphelins...
France 2007. Une comédie de Gérard Krawczyk
avec Christian Clavier, Gérard Jugnot, Josiane
Balasko… durée : 1h30
A la fin du XIXème siècle, la sinistre auberge du
Croûteux se dresse au milieu des Pyrénées.
L’établissement est tenu par Martin et Rose, un couple d’aubergistes qui fait régulièrement assassiner
les voyageurs solitaires pour les détrousser.
De l’autre côté
VO
Allemagne/Turquie 2007. Une coédie dramatique de Fatih Akin avec
Baki Davrak, Patrycia Ziolkowska, Hanna Schygulla…Durée : 2h02.
Malgré les réticences de son fils Nejat, Ali, veuf, décide de vivre avec Yeter,
une prostituée d’origine turque comme lui. Mais Nejat, jeune prof d’allemand, se prend d’affection pour Yeter lorsqu’il comprend qu’elle
envoie son argent à sa fille en Turquie, pour lui payer des études.
Tous à l’Ouest : une
aventure de Lucky Luke
France 2007. Un film d’animation d’Olivier Jean-Marie avec les voix de
Lambert Wilson, Clovis Cornillac, François Morel… Durée : 1h25.
New York, 1855. Lucky Luke escorte les Dalton pour un énième procès.
Inévitablement, les quatre affreux s’évadent et pillent en règle les nombreuses banques de la future Grosse Pomme. La police à ses trousses, Joe
Dalton planque le magot dans le chariot d‘une caravane d’immigrants
en partance pour la Californie...
Il était une fois
États-Unis 2007. Un film d’animation de Kevin Lima avec Amy Adams,
Patrick Dempsey, James Marsden. Durée : 1h48.
La très belle princesse Giselle est bannie de son royaume magique de
dessin animé et de musique par la méchante reine. Elle se retrouve à
Manhattan. Déroutée par ce nouvel environnement étrange qui ne fonctionne pas selon le principe “ils vécurent heureux à tout jamais”, Giselle
découvre un monde qui a désespérément besoin de magie et d’enchantements.
Bee movie, drôle d’abeille
États-Unis 2007. Un film d’animation de Simon J. Smith & Steve Hickner
avec la voix française de Gad Elmaleh… Durée : 1h35.
Venant de passer son bac, l’abeille Barry Bee Benson est un peu désespérée à l’idée de n’avoir qu’une possibilité de carrière : le miel. Alors qu’il
s’aventure hors de la ruche pour la première fois, il enfreint l’une des
règles absolues du monde des abeilles en parlant à un humain, une fleuriste de New York qui s’appelle Vanessa...
PROCES VERBAL
Séance du Conseil Municipal du 30 novembre 2007
I - APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES SEANCES DU 2
JUILLET 2007 ET DU 28 SEPTEMBRE 2007
- Compte rendu du 02/07/07 : Vote : Pour à l’unanimité
- Compte rendu du 28/09/07 : Vote : Pour 20 – Contre 6
II - COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DU MAIRE
1 – Signature d’une convention de prêt gratuit avec la Bibliothèque
Départementale de Prêt d’une exposition « Raconte Tapis ».
2 – Signature d’un contrat de co-organisation avec la S.A. La
Montagne, 28 rue Morel Ladeuil 63056 CLERMONT-FERRAND
CEDEX 1, à titre gratuit, pour la co-organisation de la manifestation
« Les Dimanches du Piéton » le 18/11/07 sur Courpière.
3 – Signature d’un contrat de vente avec l’association KOXINEL
PROD, 106 Grand Rue – 86130 JAUNAY-CLAN, d’un montant de
1570,00 €uros TTC pour le concert du 02/02/08 « Hommage à
Barbara ».
4 – Signature d’un contrat d’engagement avec Laurent Martin, Les
Plaines 63120 VOLLORE-VILLE, d’un montant de 950 €uros TTC,
pour le récital de piano du 08/12/07.
5 – Signature d’un contrat d’engagement d’orchestre de variétés avec
Valérie DABERT, Laudant 63120 COURPIERE, d’un montant de 700
€uros TTC pour le thé dansant organisé le 25/11/07.
6 – Signature d’un contrat de vente avec André ROQUES, 171 rue de
la Barre 46000 CAHORS, d’un montant de 800 €uros TTC pour le thé
dansant du 25/11/07.
7 – Signature d’un contrat de cession de droits d’exploitation avec
« ACTEURS, PUPITRES ET COMPAGNIE », 2 rue du Mont Mouchet
63160 BILLOM, pour un montant de 150 €uros TTC, pour le spectacle
jeunesse à la bibliothèque le 26/11/07.
8 – Signature d’un contrat de cession du droit d’exploitation d’un
spectacle avec l’association LILANANDA, Le Bourg 63640 ST PRIEST
DES CHAMPS, pour un montant de 1000 €uros TTC, pour la
représentation dans le cadre du Festival Départemental Les
Automnales du 06/10/07 du groupe GANDZE.
9 – Signature d’un contrat d’engagement et de cession avec
l’association BOHEMIANAUT, Le Coudert 63490 BROUSSE, pour un
montant de 1000 €uros TTC, pour la représentation dans le cadre du
Festival Départemental Les Automnales du 06/10/07 du Groupe
FANTASMAGORIA.
10 – Signature d’une convention de mise à disposition de l’emprise du
Périmètre de protection du captage de source de Rochemulet avec
l’Office National des Forêts, 3 rue de l’Ecole Normale 43750 VALS
PRES LE PUY, pour une indemnité annuelle de 97,38 €uros.
11 – Signature avec la Direction Départementale de l’Equipement du
Puy-de-Dôme, 10 rue de Barante BP 5 – 63301 THIERS, d’une
convention d’assistance pour l’élaboration du DICRIM (Document
d’Information Communal sur les Risques Majeurs) et du PCS (Plan
Communal de Sauvegarde) à titre gratuit.
12 – Signature du renouvellement du contrat d’assistance avec la
Société INFO-TP SARL, 5 rue de Montespan 91024 EVRY, pour
l’utilisation des logiciels d’urbanisme pour un montant de 1192,01
€uros.
13 – Prise en charge des frais d’ambulance (SARL CHALEIL ET CIE,
27 avenue Jean Jaurès à Courpière) d’un montant de 106,20 €uros
pour Mme PELLAT Hélène, Le Breuil 63120 VOLLORE-VILLE, suite à
son accident sur la voie publique du 07/08/07.
14 – Prise en charge des frais de garde à domicile (ADMR, Impasse
Lasdonnas 63120 COURPIERE) supportés par Mme GARNIER André,
53 avenue de la Gare 63120 COURPIERE, suite à son accident sur la
voie publique, d’un montant total de 128,82 €uros.
III – AFFAIRES GENERALES
III / 1 – OBJET : RECOURS EN JUSTICE-REFERE AFFAIRE
COMMUNE C/SOCIETE GREEN CLEAN
1°) Donne pouvoir à Monsieur le Maire pour intenter, au nom de la
commune, une action en justice auprès du tribunal administratif contre
la Société GREEN CLEAN afin d’obtenir réparation face au grave
préjudice subi dans la mauvaise exécution des travaux d’arrosage et
d’engazonnement du stade BONHOMME.
Vote : Pour à l’unanimité
III / 2 – OBJET : MODIFICATIONS STATUTAIRES DU SIEG
Dôme des résultats comptes de bilan (actif et passif) du S.I.E tels qu’ils
ressortiront à la clôture de l’exercice 2007.
3°) Demande l’adhésion de la commune de Courpière au SIEG du
Puy-de-Dôme.
4°) Approuve les nouveaux statuts du SIEG sur lesquels le Comité
Syndical a délibéré en date du 22 septembre 2007,
III / 3 – OBJET : MOTION DU CONSEIL MUNICIPAL POUR LE
MAINTIEN DES TRIBUNAUX THIERNOIS
1°) Souligne que ces instances judiciaires rendent des jugements de
très grande qualité, très rarement contestés en appel et dans des
délais bien plus rapides que la plupart des gros tribunaux engorgés par
trop d’affaires,
2°) Rappelle solennellement son attachement à l’existence d’un
service public judiciaire de proximité,
3)° S’oppose à la suppression du Tribunal d’Instance, du Tribunal de
Commerce et du Conseil des Prud’hommes, car éloignant de façon
conséquente les justiciables des tribunaux,
4°) Réaffirme son soutien aux représentations judiciaires paritaires,
employés et employeurs, ainsi qu’à l’ensemble des personnels de ces
tribunaux,
5°) Décide de mener à leurs côtés toutes actions utiles pour la
sauvegarde de ces institutions locales, et d’exiger, ensemble, une
véritable concertation pour que toutes les juridictions nécessaires à la
survie de notre territoire soient maintenues.
IV – AFFAIRES DU PERSONNEL
IV / 1 – OBJET : CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE
DE 2EME CLASSE A TEMPS NON COMPLET.
1) Créé un poste d’adjoint technique de 2ème classe à temps non
complet (20H par semaine) à compter du 16 décembre 2007
Vote : Pour : 20 Contre : 6
IV / 2 – OBJET : CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT DU
PATRIMOINE DE 2eme CLASSE A TEMPS NON COMPLET
(17,5/35ÈME).
1) Créé un poste d’adjoint du patrimoine de 2ème classe à temps non
complet (17,5/35ème) à compter du 18 décembre 2007.
IV / 3 – OBJET : CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT
ADMINISTRATIF DE 2eme CLASSE A TEMPS NON COMPLET
(17,5/35ÈME).
1) Créé un poste d’adjoint administratif de 2ème classe à temps non
complet (17,5/35ème) à compter du 18 décembre 2007.
V – AFFAIRES FINANCIERES
V / 1 – OBJET : TRAVAUX EN REGIE 2007 - Budget Eau
Modernisation du réseau AEP avenue Fléming
Matériel : 5 324, 36 € TTC
Personnel
200 h 00 x 19 € = 3 800,00 €
V / 2 – OBJET : TRAVAUX EN REGIE 2007 - Budget Commune
Aménagement trottoirs avenue Fléming
Matériel : 12 798,51 € TTC
Personnel
200 h 00 x 27 € = 5 400,00 €
V / 3 – OBJET : TRAVAUX EN REGIE 2007 - Budget Commune
Aménagement ateliers
Matériel : 698,01 € TTC
Personnel
45 h 00 x 19 € = 855, 00 €
Dans le cadre de la réforme statutaire du SIEG en application de
l’article L 5212-33 du C.G.C.T et suite à l’exposé de Monsieur le Maire,
le Conseil Municipal décide et :
1°) Approuve la dissolution du S.I.E de Neuville à la fin de l’exercice
2007.
2°) Approuve le principe du transfert au SIEG de l’ensemble des biens
du S.I.E et de l’intégration dans la comptabilité du SIEG du Puy-de-
V / 4 – OBJET : DECISION MODIFICATIVE N°5 – BUDGET
PRINCIPAL
Réaffectation de différents articles de la section de fonctionnement.
V / 5 – OBJET : DECISION MODIFICATIVE N°6 – BUDGET
PRINCIPAL
Réaffectation de différents articles de la section d’investissement.
V / 6 – OBJET : DECISION MODIFICATIVE N°2 – BUDGET CINEMA
Réaffectation de différents articles de la section de fonctionnement.
Vote : Pour 20 Contre 6
V / 7 – REMBOURSEMENT ASSURANCE – VOL ET DOMMAGES
OCCASIONNES AU CLUB HOUSE
1°) Accepte le remboursement des frais engagés pour les réparations
sur le Club House pour un montant de 1029,13 €.
V/8 – REMBOURSEMENT ASSURANCE – SINISTRE CHAPELLE
DE COURTESSERRE
1°) Accepte le remboursement des frais engagés pour les réparations
de la Chapelle de Courtesserre d’un montant de 2 011,22 €.
V / 9– REMBOURSEMENT ASSURANCE –
ENDOMMAGE ENTREE NORD DE COURPIERE
CANDELABRE
1°) Accepte le remboursement des frais engagés pour la réparation du
candélabre endommagé d’un montant de 645,00 €.
V / 10 – OBJET : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’OFFICE DU
TOURISME DU PAYS DE COURPIERE POUR LE CONCERT DE
GOSPEL DU 15 DECEMBRE 2007
1°) Adopte le versement par la commune de Courpière de la
subvention de 400 euros à l’Office du Tourisme du Pays de Courpière
pour l’organisation du Concert de Gospel le 15/12/2007.
V / 11 – OBJET : AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE MIS E A
DISPOSITION 2007 AVEC LA SIAEP DE LA FAYE.
Considérant la convention de mise à disposition des services du
SIAEP de la FAYE pour le bon fonctionnement du service public de la
régie municipale de l’eau potable depuis le 1er mai 2007, qui prévoyait
un forfait de 630 heures annuel de mise à disposition pour l’année
2007,
Considérant, que le bilan à ce jour fait état de l’utilisation totale de ce
forfait engendré entre autre par les travaux de résorption de
branchements plomb et des travaux d’entretien des captages des
sources de VOLLORE VILLE et VOLLORE MONTAGNE et qu’il est
nécessaire de prévoir un avenant à cette convention pour la fin de
l’année d’un forfait de 100 heures supplémentaires,
1°) Valide l’avenant à la convention de mise à disposition de services
du Syndicat de la FAYE auprès de la commune pour un forfait
supplémentaires de cent heures.
2°) Autorise Monsieur le Maire à signer cette convention.
Pour : 20 – Contre 6
V / 12– OBJET : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION 2008
AVEC LE SIAEP DE LA FAYE
Considérant, que l’évaluation des besoins pour l’année prochaine, il
est nécessaire de prévoir une convention pour l’année 2008 d’un
forfait de 1100 heures à raison de 27€ de l’heure soit un montant
global de 31 900 €.
1°) Valide la convention 2008 de mise à disposition de services du
Syndicat de la FAYE auprès de la commune pour un forfait mille cent
heures pour un montant global de 31900€.
2°) Autorise Monsieur le Maire à signer cette convention.
V / 13– OBJET : ANNULATION REGIE PORTAGE DE REPAS
CREEE LE 4/06/1999
Considérant que les usagers acquittent les sommes dont ils sont
redevables directement à la trésorerie de Courpière et que par
conséquent la régie n’a plus lieu d’être.
1°) Annule la régie de recette instituée auprès du service de portage
de repas à domicile.
V / 14 – OBJET : ANNULATION REGIE LOYER GITES DE
COURTESSERRE + LOCATION SALLE CREEE LE 15/06/2000
Considérant que la commune ne loue plus les gîtes de Courtesserre,
1°) Annule la régie de recette pour l’encaissement des loyers
(acomptes et soldes) pour les locations des gîtes de Courtesserre et
pour l’encaissement des locations des salles municipales et
éventuellement des cautions.
VI – AFFAIRES URBAINES ET TRAVAUX
VI / 1 – OBJET : POUR INFORMATION : DECLARATIONS
D’INTENTION D’ALIENER (DIA)
VI / 2 – OBJET : VALIDATION ETUDE D’INCIDENCE
ENVIRONNEMENTALE ZONE NATURA 2000 DANS LE CADRE DU
PLU
Considérant que dans le cadre des avis formulés par les personnes
publiques associées sur le projet de Plan local d’urbanisme, il est
apparu nécessaire de mener une étude environnementale sur la zone
Natura 2000 pour évaluer l’impact sur le milieu naturel du projet de
plan local d’urbanisme,
Considérant que l’étude d’incidence conclue globalement à un effet
positif du P.L.U. sur la conservation du site NATURA 2000 par une
réduction des surfaces urbanisables au profit des surfaces naturelles
et par une meilleure localisation des zones constructibles,
Considérant que l’effet positif du P.L.U sur le site NATURA 2000 est
subordonné à la protection des forets alluviales et des ripisylves de la
Dore et du Couzon,
Considérant les préconisations de l’étude d’incidence quant à la
protection des boisements des versants protégés au Plan
d’Occupation des Sols en vigueur.
1°) Valide l’étude d’incidence environnementale du bureau d’études
CESAME ENVIRONNEMENT qui a reçu un avis positif de la part de la
DIREN.
2°) Insére cette étude dans le dossier de l’enquête publique du PLU.
3°) Classe en Espace Boisés Classés les ripisylves de la Dore et du
Couzon, les forets alluviales et les boisements protégés au POS en
vigueur.
4°) Met en place une bande réservée non constructible (d’au moins
10 m de large) le long des cours d’eau (zones AU n°6 et n°7).
5°) Aménage un passage public le long de la Dore (emplacement
réservé n°5) respectant la sensibilité du milieu na turel (précautions lors
de sa réalisation et de son entretien).
6°) Met en œuvre des aménagements écologiques des emplacements
réservés en zone inondable (zones AU n°6 et 16).
VI / 3 – OBJET : VALIDATION REGLEMENT MODIFIE DU PLU
Considérant que dans le cadre des avis formulés par les personnes
publiques associées sur le projet de Plan local d’urbanisme, il est
apparu la nécessité de réactualiser le règlement du Plan Local
d’Urbanisme en tenant compte de la réforme législative sur le code de
l’urbanisme et de tenir compte des remarques des administrations
publiques sur ce document avant le lancement de l’enquête publique.
1°) Approuve la dernière mouture du projet de règlement du projet de
Plan Local d’Urbanisme.
2°) Décide d’insérer dans le dossier de l’enquête publique le présent
règlement modifié.
Pour : 19 - Abstention 1 - Contre 6
VI / 4 – OBJET : RACHAT DES PARCELLES NON BATIES ZX N°10
ET 11 AU LIEU-DIT « LA GLASSIERE » A L’ETABLISSEMENT
FONCIER SMAF
1°) Accepte le rachat par acte notarié des parcelles non bâties
cadastrées ZX n° 10 et 11, au lieu-dit « La Glassiè re ».
2°) Accepte les modalités de paiement exposées ci-dessus,
3°) Autorise Monsieur le Maire à signer tout document relatif à cette
procédure.
4°) Désigne Maître LEMAITRE, Notaire à Courpière, p our rédiger
l’acte.
VI / 5 – OBJET : ACCORD A L’EPF-SMAF POUR LA CREATION DE
SERVITUDE : OUVERTURE DANS L’IMMEUBLE BR 35
DONNANTSUR LA PARCELLE BR 831, SISE 1 RUE JULES FERRY
APRES DEMOLITION
1°) Accorde la création de la servitude par la création de deux
fenêtres ouvrantes au 1er étage dans l’immeuble BR 35 donnant sur la
BR 831, sise 1 rue Jules Ferry après démolition appartenant à l’EPF
SMAF .
2°) Décide que cette création de servitude fera l’objet d’un acte
notarié auprès de Maître LEMAITRE, Notaire à COURPIERE.
3°) Mandate Mr le Directeur de L’EPF-SMAF pour signer le présent
acte.
VI / 6 – OBJET : RETROCESSION AMIABLE DE TERRAINS
COMMUNAUX – PARCELLES NON BATIES ZX N°10 ET 11 AU
LIEU-DIT « LA GLASSIERE »
Considérant l’estimation du service des Domaines en date du 11 mai
2007 évaluant le prix des deux parcelles susnommées à 4 800 Euros.
1°) Décide d’aliéner les parcelles non bâties cadastrées section ZX n°
10 et 11 situées au lieu-dit « La Glassière » à Courpière, d’une
superficie totale de 2 380 m² à Monsieur BATISSE Patrick au prix de
quatre mille huit cent €uros (4 800 €uros).
2°) Désigne Maître LEMAITRE, notaire à Courpière pour établir l’acte
de vente correspondant.
3°) Dit que les frais notariés afférents à cette transaction seront pris en
charge par l’acquéreur.
4°) Autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces de ce
dossier.
Souvignet : 1 611, 00 €
VI / 17 à 18 – OBJET : VALIDATION MARCHES NEGOCIES
RENOVATION CIMETIERE MUNICIPAL
LOT N°1 : ESPACES VERTS
SARL GATP: 17 426, 50 € HT
VI / 7 – OBJET : VALIDATION DES TRAVAUX D’ECLAIRAGE DE FIN
D’ANNEE AVEC LE SIEG
1° Approuve l’avant-projet des travaux d’éclairage public présenté par
Monsieur le Maire,
2° Confie la réalisation des travaux au Syndicat Intercommunal
d’Electricité et de Gaz du Puy-de-Dôme,
3° Fixe la participation de la commune au financement des dépenses à
5 483,20 € et d’autoriser Monsieur le Maire à verser cette somme, après
réajustement du décompte définitif, dans la caisse du Receveur du
Syndicat Intercommunal d’Electricité et de Gaz du Puy-de-Dôme,
VI / 8 – OBJET : VALIDATION DES TRAVAUX D’ECLAIRAGE DES
ABORDS DE L’ESPACE COUBERTIN – TRANCHE 2
(EXTERIEURS)
1° Approuve l’avant-projet des travaux d’éclairage public présenté par
Monsieur le Maire.
2° Confie la réalisation des travaux au Syndicat Intercommunal
d’Electricité et de Gaz du Puy-de-Dôme.
3° Fixe la participation de la commune au financement des dépenses à
41 124 euros et d’autoriser Monsieur le Maire à verser cette somme,
après réajustement du décompte administratif, dans la caisse du
Receveur du Syndicat Intercommunal d’Electricité et de Gaz du Puy de
dôme.
VI / 9 – OBJET : VALIDATION MARCHE DE FOURNITURE
D’EQUIPEMENTS DU STADE BONHOMME
Vu les Commissions d’Appel d’Offres (CAO) des 15 et 23 novembre
2007.
1°) Entérine la décision des membres de la Commission d’Appel
d’Offres quant au choix de l’entreprise TREYVE PAYSAGES pour la
fourniture et la pose des équipements du Stade Bonhomme et ce, pour
un montant HT de 21 909,85 €.
VI / 10 – OBJET : VALIDATION MARCHE POUR LES TRAVAUX DE
MISE EN CONFORMITE DES CAPTAGES DES SOURCES DE
ROCHEMULET – Lot n°2 : Débroussaillage et clôtures.
Vu les CAO des 15 et 23 novembre 2007,
1°) entérine la décision des membres de la Commission d’Appel d’Offres
quant au choix de l’entreprise ESPACE CLOTURE dont le siège social
est à SAUVIAT (63) et ce, pour un montant de 86 000 € HT pour le lot
n°2 : débroussaillage clôtures.
VI / 11 – VALIDATION AVENANT – ESPACE MULTI ACTIVITES P.
DE COUBERTIN – Création d’une 2ème armoire électrique sur le
plateau sonorisation et éclairage de la salle Jean Couzon.
d’Offres quant à l’accord de l’avenant avec l’entreprise CCE et ce, pour
un montant de 1 337,50 € HT.
VI / 12 à 16 - VALIDATION MARCHE DE FOURNITURE DE
MOBILIER DE LA TRANCHE 2 DE L’ESPACE COUBERTIN
LOT N° 1 : EQUIPEMENTS GYMNASTIQUE
Sport Passion Plus : 5 702,34 € HT + 3 308,00 pour l’option barre
mixte
LOT N°2 : EQUIPEMENTS SPORTIFS
Sport Passion Plus : 2 828,00 € HT
LOT N°3 : EQUIPEMENTS MUSCULATION
LOT N°4 : VESTIAIRES
LOT N°5 : MOBILIER BAR
LOT N°2 : EQUIPEMENTS FUNERAIRES
SART GATP : 42 326,00 € HT
VI / 19 – OBJET : VALIDATION DOSSIER DE DECLARATION
STATION D’EPURATION
Vu la CAO du 15 novembre 2007,
Considérant les courriers de la Direction Départementale de
l’agriculture et de la Forêt des 16 mai et 02 août 2007 rappelant la
nécessité
de
régulariser
administrativement
le
système
d’assainissement de la station d’épuration par la production d’un
dossier de déclaration qui fera l’objet d’un arrêté préfectoral de
prescriptions spécifiques,
d’Offres quant au choix du bureau SESAER pour un montant de
3 180,00 € HT (options : 2 780,00 € HT).
VI / 20 – OBJET : CONVENTION DE CONTROLE DE LA DEFENSE
INCENDIE ET DE DEVERSEMENT DES REJETS AUTRES QUE
DOMESTIQUES AU RESEAU COLLECTIF D’ASSAINISSEMENT
AVEC LA SEMERAP
Considérant, la nécessité d’engager un contrôle de l’ensemble du
dispositif de défense incendie du territoire communal,
Considérant l’étude de destination des boues validée par délibération
du conseil municipal du 21 mai 2007 qui acte la nécessité de sécuriser
les boues de la station d’épuration en procédant au contrôle des
déversements des rejets non domestiques
au sein du réseau
d’assainissement collectif afin d’éviter le rejet de métaux lourds,
Considérant que les prestations visées sont proposées à raison de :
Défense incendie : 41,20€ HT par bouche ou poteau en mesurant la
pression statique à débit nul et du débit disponible à une pression de 1
bar .Les anomalies éventuellement constatées feront l’objet d’un devis
séparé en vue d’y remédier un inventaire général et une numérotation
de chaque bouche sera répertorié sur un document général,
Rejets non domestiques : Inventaire des abonnés autres que
domestiques en vue d’établir la régularisation administrative
d’autorisation de déversement conformément à l’article L 1331-10 du
Code de la Santé Publique .
Elaboration d’arrêté d’autorisation de déversement comprenant les
prescriptions générales et particulières soit 75 € HT l’unité (de 1à 5
unités) ou 60 € HT l’unité (de 6 à 15 unités) ou 50 € HT l’unité (au-delà
de 15 unités).
1°) Adopte les prestations qui seront confiées à la société SEMERAP.
VI/21 – OBJET : APPROBATION RAPPORT ANNUEL 2006 DE
DISTRIBUTION EAU POTABLE DE LA SIAEP DE LA FAYE
1°) Adopte le rapport annuel de l’eau 2006 du SIAEP de la FAYE.
VI / 22 – OBJET : DEMANDE DE SUBVENTION CONSEIL
REGIONAL – ESPACE COUBERTIN
Vu la notice explicative et le détail des travaux
Vu le plan masse
Vu le plan de financement et le détail du coût des travaux ci-joint
Considérant que la phase de ce projet vise à la restructuration de la
Salle J.COUZON en espace polyvalent à dominante culturelle ainsi
que la création d’un office permettant la préparation de 500 repas.
Dans le cadre de la Charte du Pays de THIERS mise en place par
l’association AREBAT , le projet de restructuration de la salle J.
COUZON et son espace accueil estimé à 1.083.386 € HT ( valeur APS
novembre 2004) réactualisé à 1.041.940,82 € HT (valeur septembre
2006 y compris travaux supplémentaires ) sur un coût global HT
2.545.432,02€ HT (valeur septembre 2006-hors tennis ) est éligible
au Contrat Régional de Développement Durable du Territoire (CRDDT)
pour une subvention de 200.000€ à travers l’axe 4 du présent contrat
– cadre de vie , culture , sports et loisirs
Plan de
financement
prévisionnel
proposé par le
Maître
d’Ouvrage
collectivités
Autofinancement
Montant HT
taux
1170179,77€
45,97%
SUBVENTIONS
1375252,25€
Département
54,03%
18,21%
dont
463400€ 200.000
€(CRDD
T)
534.541,25€ ccdoCR
État (FNADT)
236.134 ,00€
FFF
CC Pays de
COURPIERE
25000,00€
Région dont FRADT
SIEG
102.977,00€
engendrant un coût supplémentaire estimé à près de 38 000€ HT afin
de les remettre en état.
Considérant que ces malfaçons non prévisibles puisque souterraines
sont apparues au moment de l’ouverture du chantier et des prestations
de l’entreprise TREYVE faisant l’objet d’un devis de cette dernière dont
le coût H.T. supplémentaire est estimé à 38 000 € HT.
d’Offres quant à la validation de l’avenant au marché de l’entreprise
Treyve Paysages pour un montant de travaux supplémentaires de
37 148,72 € (travaux supprimés : 4 139,38 € HT, travaux
complémentaires : 41 288,10 € HT) sur la base d’un marché initial de
30 322,38 € HT.
2°) Donne pouvoir à Monsieur le Maire pour signer ledit avenant et
suivre son exécution.
3°) Dit que les crédits sont prévus au budget principal.
Pour : 20 – Abstentions 6
13200,00€
VII – AFFAIRES SCOLAIRES, SPORTIVES ET CULTURELLES
1°) Sollicite
auprès du Conseil Régional une subvention de
200.000,00€ dans le cadre du projet de l’espace COUBERTIN.
VI / 23 – OBJET : DEMANDE DE SUBVENTION ET VALIDATION
APS – POLE PETITE ENFANCE
Le projet de réalisation d’un équipement polyvalent petite enfance qui
regroupera accueil permanent et temporaire (24 places), relais
d’assistantes maternelles, ludothèque, consultations PMI, salle de
réunion,
Cette réalisation peut faire l’objet de plusieurs financements de la part de la
CAF , du Conseil Général, du Conseil Régional, de l’ADEME , du Ministère
de l’Intérieur , du Fonds National d’Aménagement et de Développement du
Territoire (FNADT), du FEDER permettant de présenter un plan de
financement
prévisionnel se situant autour de 60%( 660 000€) de financement et 40 %
(440 000€) d’autofinancement de la commune
1°) Valide l’avant projet sommaire (APS) du projet du pôle petite
enfance pour un coût total prévisionnel de 1 073 708€ H.T. (travaux honoraires –imprévus et divers) et
25 000€ H.T. de mobilier
spécifique.
2°) Sollicite des subventions les plus élevées possibles de la part des
financeurs en vue de la réalisation de ce projet
3°) Sollicite une subvention de 30% auprès du Conseil Général pour
l’année 2008 dans le cadre du Contrat Local de Développement (CLD)
à hauteur de 175 000€.
4°) Sollicite une subvention auprès de l’ADEME pour l’étude de
faisabilité d’installations solaires thermiques et photovoltaïques qui
seraient confiées à la société Auvergne Energie Solutions de
Clermont –Ferrand pour un montant total HT de 1300€ .
5°) Sollicite un financement le plus élevé possible auprès de la CAF
du PUY DE DOME dans le cadre des divers financements prévus par
les orientations du conseil d’administration du département et de la
CNAF.
6°) Sollicite l’attribution d’une subvention exceptionnelle la plus
élevée possible de Monsieur le Ministre de l’Intérieur sur le chapitre
67-51 article 10 de son budget.
7°) Sollicite l’attribution d’une subvention la plus élevée possible de
Monsieur le Ministre de l’aménagement du territoire et de
l’environnement sur le chapitre 65 -00 article 30 de son budget dans
le cadre du Fonds National d’Aménagement et de Développement du
Territoire (FNADT).
Pour : 20 – Abstentions 6
VI / 24 -OBJET : MARCHE REGIE SON ET ECLAIRAGE SAISON
CULTURELLE 2007-2008- ESPACE COUBERTIN –SALLE
J.COUZON.
Vu la CAO du 15 novembre 2007,
SCENIKAL pour un montant de 12 500,00 € HT.
VI / 25 -OBJET : AVENANT AU MARCHE D’ENGAZONNEMENT ET
ARROSAGE AUTOMATIQUE DU STADE BONHOMME AVEC
ENTREPRISE TREYVE PAYSAGES.
Vu la délibération du 28/09/2007 attribuant le nouveau marché
d’engazonnement à l’entreprise TREYVE PAYSAGES
Vu la délibération du 30 novembre 2007 autorisant la commune à ester
en justice pour obtenir réparations auprès de l’entreprise dans le cadre
des malfaçons en vue de la rénovation du stade Bonhomme ,
Considérant que le constat d’huissier dressé par Maître
VUILLERMET fait état de nombreux désordres dans les installations
d’arrosage et de drainage effectuées par l’entreprise GREEN CLEAN
VII / 1 – OBJET : DON DE PERIODIQUES DE LA BIBLIOTHEQUE
MUNICIPALE AU CENTRE DE LOISIRS ET AU RAM
1°) Accepte le don des périodiques enfants désherbés au centre de
loisirs et au Relais Assistantes Maternelles, dont le partage sera fait de
manière équitable.
VII / 2 – OBJET : MODIFICATION DES TARIFS DE LA SAISON
CULTURELLE 2007/2008
1°) Accepte la modification de la tarification des billets d’entrées de la
régie des spectacles, comme suit :
Date de la
manifestation
Nom de la
manifestation
27/06/2008
CONCERT DE
KAMINI
Plein tarif
Billets de
couleur
ORANGE
15 €
Tarif
réduit
Pas de
tarif réduit
Pour 23 – Abstentions 3

Bult 02-2008 PUB

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