lycee bertran de born - Cité Scolaire Bertran-de-Born
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Procès-verbal de la séance du Conseil d’Administration du lycée Bertran de Born Année scolaire 2015-2016 Séance n° 3 du 8 mars 2016 Membres Présents : 23 Membres Absents : 5 Membres Excusés : 0 Quorum : 15 Téléphone 0553066000 Télécopie 0553092064 Mél [email protected] Web www.etablissementbertrandeborn.net ORDRE DU JOUR Compte financier, DBM, Conventions, Répartition de la DGH, Questions et informations diverses. 1 rue Charles Mangold BP 90029 24001 PERIGUEUX CEDEX NATURE DES QUESTIONS TRAITEES Président : M. Jean-Philippe LADEVEZE Secrétaire : Mme Valérie MARICHEZ Signature, I– Compte financier II – DBM sur fonds de roulement III – Contrats et Conventions IV – Répartition de la D.G.H. V– Le Président, ou Chef d'Etablissement Signature, Jean-Philippe LADEVEZE Questions diverses CONSEIL D’ADMINISTRATION Réservé à l’administration Le procès-verbal du précédent conseil est adopté à l’unanimité. I – Compte financier Monsieur CASTERA, agent comptable, présente le compte financier. L’exercice 2015 présente un excédent d’exploitation de 28 467,74 € avec un déficit au niveau du service général et un excédent au niveau du SRH (Service de restauration). La capacité d’autofinancement de l’établissement est de 35 716,40 €. Cette année encore le résultat du service général comprend quelques recettes exceptionnelles de l’ordre de 30 000 € liées au fonctionnement de la mutualisation. Présentation de l’exécution du budget par service : - Activités Pédagogiques : Léger excédent de 6 057,25 € lié à l’abandon de projets en cours d’année (notamment le voyage à Paris suite aux attentats de novembre 2015). Monsieur CASTERA rappelle l’investissement de tous les acteurs pédagogiques dans les voyages, organisés hors temps scolaire, les sorties théâtre et cinéma ayant lieu le plus souvent le soir. Monsieur LADEVEZE présente les voyages en cours, les Canaries pour Bachibac, la réception des élèves de Valladolid, et les voyages à venir prochainement, l’Italie et la Catalogne. Le proviseur rappelle à ce sujet que tous ces voyages sont une vraie richesse de l’établissement. Concernant l’opération « Cordées de la Réussite », Monsieur BROCHON précise que 57 élèves de 7 établissements différents (dont 1 de Gironde) seront présents le 9 mars pour découvrir la Prépa Lettres, et le 6 avril pour la Prépa Scientifique. A ce propos, Monsieur LADEVEZE se félicite que l’établissement possède de vraies « Prépa » de proximité, grâce notamment à l’équipe enseignante qui se déplace à l’extérieur pour faire découvrir ces formations. - Complément et renouvellement des matériels pédagogiques : Sur fonds propres et subventions du conseil régional d’Aquitaine, l’établissement a complété et renouvelé de nombreux équipements pédagogiques. Sur fonds propres (services ALO et opération en capital : 23 032,28 €), l’établissement a acquis 25 vidéoprojecteurs (dont 5 à courte focale) et système de sonorisation. 1/9 Toutes les salles de la cité scolaire sont désormais dotées d’un PC, d’un vidéoprojecteur et d’enceintes. Ces installations permettront de mettre en place l’appel informatisé. - Vie de l’Elève : En 2015, la demande de subvention pour le renouvellement du mobilier de l’internat à hauteur de 150 000 €, a été reportée ; cette annulation sur le budget primitif du service le ramène à des proportions plus modestes. Les aides à la scolarité sont en hausse sur l’année 2015. Monsieur CASTERA rappelle qu’il reste des crédits sur les fonds sociaux car les subventions ne sont versées qu’au mois de décembre. A ce sujet, il faudra probablement revoir la communication auprès des familles afin qu’elles sollicitent plus facilement l’aide du fonds social. Monsieur LADEVEZE souligne que les CSP des familles de l’établissement sont dans la moyenne départementale. - Education à la santé et à la citoyenneté - infirmerie : Les crédits consacrés à cette activité sont relativement modestes (2 270,52€). Mais l’éducation à la santé et à la citoyenneté reste un axe fort de la politique de l’établissement, de nombreuses actions ont été conduites, la plupart à titre gracieux. Il faut saluer le grand investissement de Mmes BOURDAIRE et NOLTEE, infirmières du lycée et du collège, qui contribuent au bon fonctionnement de ces opérations. - Administration et Logistique : L’exécution de ce service se solde par un déficit d’exploitation de 21 741,48 € ; ceci s’explique en partie par le fait que celui-ci a supporté l’amortissement et l’achat d’équipements importants. Concernant la communication, Monsieur LADEVEZE présente un petit bilan des Portes Ouvertes qui se sont déroulées le samedi 5 mars. Cette année encore cet événement s’est déroulé avec succès, grâce à la venue d’environ 350 familles. Le proviseur en profite pour remercier l’investissement des personnels qui ont participé à la réussite de la journée. Monsieur le proviseur précise que les prévisions d’effectif pour la rentrée prochaine augmentent plus vite que la moyenne académique. La DSDEN a ainsi arrêté le total de 1800 élèves pour la rentrée 2016, dont 1100 lycéens ce qui correspond au maximum de la capacité d’accueil de l’établissement. 2/9 Concernant la Viabilisation, Monsieur CASTERA indique une augmentation de 8%, soit 31,80% des dépenses de fonctionnement. Un travail avec la collectivité de rattachement est en train de s’opérer pour optimiser les dépenses de chauffage et d’électricité. En matière de sécurité, le lycée s’est doté de nouveaux extincteurs et les installations en place ont fait l’objet d’une maintenance en début d’année. Cet investissement a permis d’obtenir de la part de la commission communale de sécurité un avis favorable à l’ouverture au public pour l’ensemble des locaux. En matière d’entretien et de maintenance des locaux, Monsieur CASTERA tient à relever le travail des équipes pour maintenir la cité scolaire en bon état. Les dépenses de produits d’entretien sont en hausse sensible ; cette augmentation trouve son explication dans le choix fait par l’établissement de privilégier des produits « Ecolabel européen » un peu plus coûteux, ainsi que par la nécessité d’acheter des produits spécifiques pour l’utilisation des nouveaux appareils de cuisine. Pour mieux maitriser ses charges de fonctionnement, l’établissement va devoir être plus attentif à certaines dépenses, notamment en matière d’utilisation du papier qui a augmenté cette année de 8%. Toujours dans le cadre de cette vigilance, des contrats anciens vont être remis en concurrence pour permettre de faire quelques économies (notamment le marché des photocopieurs). - Service de Restauration et d’Hébergement : Ce service présente un excédent de 44 000 €, soit 5% du montant annuel et 10 jours de fonctionnement du service. Cet excédent va permettre de renouveler certains équipements. On observe une hausse de 10% des repas pris dans l’établissement, ainsi qu’une grande stabilité des effectifs des lycéens et des commensaux. Le coût à l’assiette reste stable avec un montant moyen de 2,28 €. Les marchés passés en 2015 vont permettre de retenir plus de prestataires locaux. A ce propos, Monsieur CASTERA précise que des contacts ont été pris avec un magasin regroupant des producteurs locaux afin de travailler avec des circuits courts. Monsieur RECULEAU demande si l’établissement compte se positionner pour une labellisation « Bio ». Réponse de Monsieur CASTERA : étant donné le nombre important de repas à fournir sur la cité scolaire, il n’est pour le moment pas envisageable de trouver des producteurs capables de fournir quotidiennement suffisamment de marchandises Bio. 3/9 - Analyse Financière : - FONDS DE ROULEMENT : Monsieur CASTERA rappelle le principe du fonds de roulement qui constitue l’épargne de l’établissement. Le FDR constitue la marge de sécurité que se donne l’E.P.L.E. dans son financement à court et à moyen terme. Il permet de déterminer le montant des engagements auxquels on peut faire face à tout moment. - TAUX DE NON RECOUVREMENT : Il reste relativement faible à 1,71%. Les créances de restauration à recouvrer restent faibles, bien qu’en légère augmentation. Intervention de Monsieur ROQUES pour préciser que le montant de l’assiette de 2,28 € correspond uniquement au prix des denrées. Monsieur CASTERA confirme qu’en réalité ce coût est effectivement le double (4,48 € aux familles) si on y intègre les autres charges afférentes. Les personnels travaillant au service de restauration sont en fait très peu financés sur ce coût moyen. Monsieur RECULEAU demande si l’excédent sur le service de restauration pourra être utilisé pour financer l’amélioration de l’internet dans les salles de cours. Réponse de monsieur CASTERA : non, dans les DBM proposées ce financement est prévu. L’excédent de restauration reste pour l’amélioration du service de restauration et d’hébergement. Concernant les installations internet pédagogique, le conseil régional a augmenté le débit (multiplié par deux par rapport à l’année dernière). Question de Monsieur ROQUES : les résultats du service de restauration sont-ils toujours « sanctuarisés » ? Réponse de Monsieur CASTERA : le CA peut décider d’utiliser les excédents de ce service pour autre chose que la restauration mais cette pratique ne serait pas très « morale » car ce service est en grande partie financé par l’argent des familles. Il serait donc de mauvaise gestion d’affecter ce résultat différemment. Question de Monsieur RECULEAU concernant l’audit effectué par le conseil régional sur le chauffage. Réponse de Monsieur CASTERA : le conseil régional a comparé des ratios de chauffage par m² dans différents établissements et il s’avère que le lycée est plus énergivore que la moyenne notamment 4/9 de par la configuration étendue des bâtiments. Mais suite à cet audit il n’y a pour le moment pas eu de retour de la part du conseil régional. Question de Madame TOULAT : a-t-il été envisagé un branchement sur la chaudière bois existante ? Réponse de Monsieur CASTERA : l’établissement n’a pas la compétence pour décider en la matière. Question de Monsieur RECULEAU : suite à la modification de la structure des régions, le taux de reversement de 22% à la collectivité de rattachement, sera-t-il maintenu ? Réponse de Monsieur CASTERA : l’harmonisation entre les régions devrait se faire très progressivement ; il n’est donc pas prévu de modification de ce taux pour le moment. Question de Monsieur GUIMBAIL sur le débit du réseau internet pédagogique : le débit déjà faible par rapport à certaines autres académies ne risque-t-il pas d’être rendu encore plus poussif avec l’arrivée de l’appel par ordinateur ? Réponse de Monsieur LADEVEZE : il est prévu de rencontrer l’ELIB avec des enseignants de BTS Informatique pour avancer sur ce sujet de débit internet. Dès la semaine prochaine, le CRIA va procéder à des tests avec les appels en ligne. Question de Madame CHAUVIN concernant les affranchissements : est-il envisageable d’envoyer des courriels plutôt que des lettres afin de diminuer les coûts ? Réponse de Monsieur CASTERA : les relevés d’absence des élèves sont déjà fait par sms par exemple ; néanmoins il reste nécessaire de faire des courriers en recommandé pour des questions de légalité de délais. Monsieur BROCHON rappelle à ce sujet qu’il n’est pas toujours possible de communiquer via les mails ou sms car la base élèves renseignée par les parents n’est pas toujours exploitable correctement. Madame CHAUVIN demande pourquoi les factures de cantine sont envoyées par courrier plutôt que par mail. Monsieur CASTERA rappelle que les factures de cantine, ainsi que la 1ère relance, sont données directement aux élèves et ne coûtent donc rien en envoi. 5/9 La 2ème relance doit quant à elle être envoyée par courrier car cet envoi permet de faire partir les délais légaux. Ces traces écrites d’envois aux familles sont aussi nécessaires en ce qui concerne les absences prolongées d’élèves. Il est procédé au vote concernant l’approbation du compte financier : approuvé à l’unanimité Il est procédé au vote sur l’affectation des résultats d’exploitation : approuvé à l’unanimité 19h10 : départ de Madame la représentante de la mairie II- DBM sur fonds de roulement : Il est sollicité l’autorisation de prélever sur le fonds de roulement de l’établissement les sommes suivantes : - 5 000 € pour Activités Pédagogiques notamment pour le cofinancement de mobilier pour les sciences avec le conseil régional - 2 000 € pour Vie de l’Elève pour compléter l’axe « améliorer la vie au lycée ». A ce sujet, Monsieur LADEVEZE présente le projet d’aménagement du foyer des lycéens, avec notamment l’installation d’une cafétéria et l’emploi d’une personne en CUI. Monsieur BROCHON explique à ce propos qu’un projet de concours pour la mise en place d’une fresque avec l’aide de Madame Quintard est en cours. - 3 000 € pour Administration et Logistique pour des travaux. - 40 000 € pour Service Restauration et Hébergement pour l’achat de matériel en cuisine, l’installation de l’internet à l’internat et des frais de fonctionnement. 19h18 : départ de deux élèves Il est procédé au vote des DBM : adoptées à l’unanimité Question de Monsieur DUCASSOU : la bande passante de cette installation sera-t-elle la même que celle du lycée ? Réponse de Monsieur CASTERA : non. Il s’agit d’une box de type domestique avec fermeture nocturne et pendant les heures de cours qui ne sera pas sur la même bande passante. 6/9 Monsieur LADEVEZE indique que l’objectif de cette installation est que les élèves puissent utiliser, pour ceux qui en ont, leur propre matériel, et pour les autres les quelques équipements propres à l’établissement. La mise en place se fera à la prochaine rentrée scolaire. L’achat du matériel de cantine (girafe) se fera lui à la rentrée des vacances de printemps, le temps que les DBM soient exécutoires. Question de Monsieur RECULEAU : y-a-t-il eu une réflexion avec la ville de Périgueux à propos de ce réseau internet puisque la commune envisage d’installer des bornes WIFI gratuites en ville ? Réponse de Monsieur CASTERA : La ville est effectivement en négociation avec les principaux opérateurs téléphoniques mais la nécessité de l’établissement de pouvoir tracer les navigations des élèves ne permet pas de profiter d’un réseau via la ville de Périgueux. Il est procédé à un vote particulier sur l’utilisation de l’internet via WIFI à l’internat : adopté à l’unanimité. Monsieur LADEVEZE indique par ailleurs qu’un renouvellement des casiers des collégiens est en cours dont les lycéens profiteront par ricochet. III – Contrats et Conventions : Il est sollicité l’autorisation de signer les conventions suivantes : - Convention d’hébergement avec le LP Picasso pour un élève interne : OUI à l’unanimité - Convention avec le lycée Laure Gatet pour l’accueil des élèves de terminale L faisant l’option Droits et Grands enjeux du Monde Contemporain : OUI à l’unanimité - Convention avec l’Odyssée pour l’hébergement du festival « Mimos » : OUI à l’unanimité Au sujet de cette convention, Monsieur CASTERA rappelle qu’en plus d’être une source de revenu pour l’établissement, ce partenariat est aussi un moyen de participer à l’activité culturelle locale. Lors du prochain festival, un spectacle aura lieu dans l’établissement. - Convention d’adhésion au groupement de commandes du CD24 pour la collecte des déchets : OUI à l’unanimité. A ce propos Monsieur CASTERA explique que l’agglomération du grand Périgueux organise la collecte des déchets jusqu’au 1 er juillet 2016 pour les établissements versant plus de 15 tonnes de déchets. Après cette date il faudra faire appel à un prestataire privé. Cette modification aura une incidence budgétaire importante car au lieu des 6 000 € versés actuellement en taxes de ramassage des déchets, 7/9 le coût avec un opérateur privé devrait passer à environ 13 à 15 000 €. - Convention de mise à disposition de matériel adapté pour un élève : OUI à l’unanimité IV – Répartition de la D.G.H. : Monsieur LADEVEZE rappelle les deux grandes étapes : 1) En novembre : prévisions des effectifs arrêtés par la DSDEN. 2) En janvier février : proposition de DGH par la DSDEN. La 1ère proposition faite a été abondée et permet le maintien des structures particulières de l’établissement : option EPS, Histoire des Arts, expérimentation de la philosophie en 1 ère L, préparation en physique et maths d’élèves de TS. La dotation arrêtée est de 1 464,50 H Concernant les créations de supports à 18 heures, Monsieur LADEVEZE explique qu’il a préféré rester prudent en demandant des BMP plutôt que des postes définitifs car ces supports ne seront pas forcément pérennes. Si l’année prochaine l’effectif est sur une base identique il pourra être envisagé de créer des postes définitifs. Question de Monsieur RECULEAU sur les options en EPS : les activités proposées seront-elles les mêmes que cette année ? Réponse de Monsieur LADEVEZE : pour le moment les choix ne sont pas définis de manière précise. Mais, en raison de la mise en place de la section sportive hand-ball, il sera mis l’accent sur cette discipline. Par contre, Monsieur le proviseur précise que l’établissement n’aura plus à la rentrée de convention avec le Boulazac Basket Dordogne (BBD). En tout état de cause, le fonctionnement horaire de l’option EPS reste inchangé. Intervention de Monsieur GUIMBAIL : remerciement est fait sur le travail de répartition de la DGH. En revanche, celui-ci regrette la communication de Monsieur le recteur notamment en ce qui concerne les options facultatives ; ce fonctionnement montre, selon lui, le manque de considération envers les personnels et les élèves. Avant de passer au vote, Monsieur LADEVEZE rappelle que celuici ne concerne que la répartition de la DGH. Il est procédé au vote de la répartition de la DGH : oui à l’unanimité. 8/9 V – Questions diverses : - Travaux en cours : - Les échanges se poursuivent avec les enseignants d’EPS pour la future salle acrosport et musculation. - Les travaux se terminent concernant l’accessibilité des bâtiments aux personnes à mobilité réduite. - Poste de CPE : - Monsieur PRUAL ne pourra reprendre ses fonctions avant la fin de l’année ; Madame COLMAGRO restera donc sur son poste. - Un conseil de discipline a eu lieu jeudi 3 mars. Celui-ci a donné lieu à une deuxième exclusion depuis le début de l’année scolaire. L’élève présentait des problèmes de comportement depuis le début de l’année. Monsieur LADEVEZE rappelle que le conseil de discipline s’est déroulé dans le respect des règles et des personnes. - Question de Madame CHAUVIN : les sections européennes vont-elles disparaître dès l’année prochaine ? Réponse de Monsieur LADEVEZE : oui, et c’est la première fois en la matière qu’une réforme s’impose aux quatre niveaux du collège en même temps. La séance est levée à 20h01. 9/9
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Membres Présents : 17
Membres Absents : 9
Membres Excusés : ...