CV F. Géa - sept. 2011 - Social

Frédéric GÉA
Agrégé de droit privé et sciences criminelles.
Professeur à la Faculté de droit de Nancy
Chercheur au CERIT - Institut François Gény (EA 1138)
Contact : [email protected]
Travaux de recherche
THÈSE DE DOCTORAT
Titre : Contribution à la théorie de l’interprétation jurisprudentielle. Droit du travail et théorie du
droit dans la perspective du dialogisme.
Thèse soutenue à la Faculté de droit de Nancy le 24 novembre 2007 devant un jury composé des
professeurs Antoine Lyon-Caen (président), Antoine Jeammaud (rapporteur), Gérard Timsit
(rapporteur), Michel van de Kerchove, Pierre Moor, Catherine Marraud (co-directrice) et René de
Quenaudon (co-directeur). Mention très honorable avec les félicitations du jury à l’unanimité ;
proposition pour l’obtention d’un prix de thèse et l’attribution d’une subvention en vue de la
publication.
Cette recherche doctorale a été couronnée par plusieurs prix :
- Prix de Thèse 2007 de l’Association Française de Droit du Travail (AFDT) ;
- Prix de Thèse Varenne 2008, catégorie « Théorie du droit » ;
- Prix de la Thèse attribué par le Conseil Régional de Lorraine – 1er prix de la filière Sciences
humaines et sociales, remis à Metz le 5 mars 2009 ;
- Prix de Thèse 2007 de la Faculté de droit de Nancy.
Publiée en version intégrale aux éditions L.G.D.J (voir ci-dessous). L’ouvrage a été, lui aussi, couronné par un prix de l’Académie Nationale de Metz (Arts – Sciences – Lettres) lors de la séance
organisée le 3 décembre 2009. Il a été réédité en février 2010.
MONOGRAPHIES, OUVRAGES COLLECTIFS, RAPPORTS DE RECHERCHE
1 – F. Géa, Contribution à la théorie de l’interprétation jurisprudentielle. Droit du travail et théorie
du droit dans la perspective du dialogisme, Fondation Varenne, L.G.D.J, avril 2009, Préface Antoine
Lyon-Caen, Avant-propos Catherine Marraud et René de Quenaudon, 2 tomes, 4 volumes, 2292 pages.
2 - F. Géa, L’argumentation judiciaire en droit du travail. La justification de la prémisse normative,
Université Nancy 2, CERIT-CRDP, Mission de recherche Droit et Justice, Rapport final, février 2008,
187 pages.
3 - C. Marraud, F. Kessler et F. Géa (dir.), La rupture du contrat de travail en droits français et
allemand, Presses Universitaires de Strasbourg, 2000, 595 pages.
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4 - C. Cornolti, F. Géa, Y. Moulin, Le suivi des plans sociaux et le devenir des salariés concernés,
sous la direction scientifique de Ph. Enclos, C. Marraud, G. Schmidt, CERIT - GREFIGE, Rapport
DARES, Université Nancy 2, 2000, dactyl., 295 pages.
5 - F. Géa, Aide sociale et obligation alimentaire, CERIT, Université Nancy 2, 1999, dactyl., 257
pages. Couronné par le prix du CNESSS 1999.
ARTICLES, CHRONIQUES ET NOTES DE JURISPRUDENCE
1 – « Reclassement à l’étranger : les apports contrastés de la circulaire du 15 mars 2011 », RDT juin
2011, p. 374.
2 - « La « promesse » d’un reclassement » (commentaire conjoint de Soc. 19 janv. 2011, n° 09-42736
et de Soc. 23 mars 2011, n° 10-10039), RDT mai 2011, p. 310.
3 - « Ruptures conventionnelles et droit du licenciement économique » (commentaire de Soc. 9 mars
2011, n°10-11581), RDT avril 2011, p. 244.
4 - « La cessation d’activité d’une filiale : quel contrôle des licenciements ? », RDT mars 2011, Etude,
p. 168.
5 - « La Chambre sociale et le volontariat. A propos de l’arrêt Renault », RDT déc. 2010, Etude, p.
704.
6 - « Restructurations : l’anticipation de la mise en cause de l’accord collectif » (commentaire de Soc.
13 oct. 2010, n° 09-13109), RDT déc. 2010, p. 715.
7 - « La responsabilité sociale de l’entreprise sous l’angle de la théorie du droit », in J-M. TufferyAndrieu (dir.), La responsabilité sociale de l’entreprise, Presses universitaires de Rennes, 2010, p. 45.
8 - « Le législateur face aux propositions « indécentes ». Analyse de la loi du 18 mai 2010 visant à
garantir de justes conditions de rémunération aux salariés concernés par une procédure de reclassement », RDT nov. 2010, p. 646.
9 - « Les effets insoupçonnés de l’insuffisance du PSE » (Commentaire de Soc. 10 fév. 2010), RDT
sept. 2010, p. 515.
10 - « La prise d’acte de la rupture. Dynamiques d’une construction jurisprudentielle », RJS 08-9/10,
p. 559.
11 - « Le moment de l’appréciation judiciaire de la légitimité du licenciement économique » (Soc. 30
mars 2010, n° 09-40.068), RDT juin 2010, p. 372.
12 - « Dans les plis de la jurisprudence Hôtel Le Berry » (Commentaire de Soc. 11 fév. 2009, n° 0645.897, et de Soc. 17 juin 2009, n° 07-44.570), Petites Affiches, 11 mai 2010, n° 93 (« Chronique de
droit du travail (2e partie) », dir. P. Adam et B. Bossu), p. 7.
13 - « Causes (économiques) enchevêtrées », RDT mai 2010, p. 297.
14 - « Groupe de sociétés et responsabilité. Les implicites et le non-dit de l’arrêt Flodor » (Commentaire de Soc. 13 janv. 2010, n° 08-15.776), RDT avril 2010, p. 230.
15 - « Le harcèlement moral, un système d’imputation » (Commentaire de Soc. 10 nov. 2009, n° 0841497 et n° 07-45321), RDT janv. 2010, p. 39.
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16 - « GPEC vs. PSE : fin de partie. Variations sur le thème de la conditionnalité de la procédure de
licenciement collectif » (Commentaire de Soc. 30 sept. 2009, n° 07-20.525), RDT déc. 2009, p. 715.
17 - « La prise d’acte est une rupture de droit », RDT déc. 2009, p. 690 (Contribution dans le cadre
d’une controverse sur la thématique « Quelle est la nature juridique de la prise d’acte ? », face à H.
Gosselin, conseiller à la Cour de cassation).
18 - « Dialogisme, interprétation et traduction en théorie du droit. Interactions paradigmatiques », in
A. Bailleux, Y. Cartuyvels, F. Ost, H. Dumont (eds), Traduction et droits européens : enjeux d’une
rencontre. Hommage au recteur Michel van de Kerchove, Publications des Facultés universitaires
Saint-Louis, Bruxelles, Belgique, 2009, p. 587.
19 - « Propositions indécentes (en matière de reclassement) », Sem. soc. Lamy 2009, n° 1420, p. 2.
20 - « La rétractation de la prise d’acte. Dysharmonie jurisprudentielle », Sem. soc. Lamy 2009, n°
1418, p. 7.
21 - « Le contrôle judiciaire des choix de gestion de l’employeur : le sens des limites et les limites du
sens » (Commentaire de Soc. 8 juill. 2009, n° 08-40.046), RDT oct. 2009, p. 584.
22 - « Le pouvoir dévoyé » (à propos de Cons. prud’h. Metz 19 déc. 2008, n° 08/00663), RDT juill. /
août 2009, p. 451.
23 - « Les ressorts de l’interprétation jurisprudentielle », Sem. soc. Lamy 2008, n° 1341, p. 7.
24 - « Le droit du travail est-il soluble dans le harcèlement moral ? », RRJ 2007-2, Presses
Universitaires d’Aix-Marseille, p. 855.
25 - « Harcèlement moral et inaptitude (ou l’hypothèse d’un « cas tragique ») », Sem. soc. Lamy,
Supplément, 9 juillet 2007 (« Le harcèlement moral dans l’entreprise, cinq ans après la loi de
modernisation sociale », Actes de la journée d’étude organisée le 15 décembre 2006 à la Faculté de
droit de Nancy par le CERIT-CRDP, Travaux coordonnés par P. Adam), p. 33.
26 - « Rupture de l’essai et maternité : d’un « dialogue » à l’autre. Á propos de l’arrêt Portolano »,
Sem. soc. Lamy, 28 mai 2007, n° 1309, p. 8.
27 - « Le plan social, une « modalité de gestion des sureffectifs » ? Un point de vue juridique », in La
gestion des sureffectifs. Enjeux et pratiques, coord. G. Schmidt, Economica, 2001, p. 47.
28 - « L’intervention des différents acteurs de l’entreprise en matière d’exécution du plan social », in
Le salarié, l’entreprise, le juge et l’emploi, sous la direction de J.-Y. Kerbourc’h et C. Willmann avec
R. Beaujolin-Bellet et D. Méda, Cahier Travail et Emploi, La documentation française, 2001, p. 139.
29 - « Le plan social : un acte normateur », D. 2000, Chron., p. 550.
30 - « Licenciement pour motif économique : l’obligation générale de reclassement. Une manifestation
du « principe de l’ultime remède » », RJS 2000, p. 511.
31 - « La rupture du contrat de travail en droit allemand : présentation générale », in C. Marraud, F.
Kessler et F. Géa (dir.), La rupture du contrat de travail en droits français et allemand, Presses
Universitaires de Strasbourg, 2000, p. 23 (en collaboration avec F. Kessler, O. Kaufmann et S.
Michel).
32 - « Le licenciement économique au cœur d’un conflit de logiques : l’exemple des entreprises en
difficulté (à propos des rapports entre l’économique et le social) », eod. loc., p. 243.
33 - « Le « principe de l’ultime remède » et l’obligation prétorienne de reclassement en matière de
licenciement pour motif économique », eod. loc., p. 267.
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34 - « Plan social et conciliation des intérêts », eod. loc., p. 361 (coauteur : F. Kibler).
35 - « Heurs et malheurs de la résiliation judiciaire en droit du travail », eod. loc., p. 497.
36 - « En guise de conclusion », eod. loc., p. 565 (coauteur : F. Kessler).
37 - « Les primes « anti-grève » », Dr. ouvrier 2000, p. 1.
38 - « Le principe de subsidiarité dans le droit de l’aide sociale. Quelques éléments de réflexion », in
Drôle(s) de droit(s). Mélanges en l’honneur de Élie Alfandari, Dalloz, 1999, p. 303 (en collaboration
avec F. Kessler).
39 - « La protection de la maternité et les causes de licenciement de la salariée », Les chroniques de
jurisprudence sociale, Etude financée par le ministère de l’Emploi et de la Solidarité, mars 1999 (en
collaboration avec A. Gardin).
40 - « Solidarité sociale et solidarité familiale. Sur l’application du principe de subsidiarité dans le
droit de l’aide sociale », in Etudes de droit théorique et pratique, réunies par O. Jouanjan, Annales de
la Faculté de droit de Strasbourg, Presses Universitaires de Strasbourg, n° 2, 1998, p. 107.
CONFÉRENCES
1 – « Actualité des ruptures pour raisons économiques ». Communication dans le cadre de la Journée
d’actualité de droit social organisée le 8 avril 2011 à Strasbourg par le Centre de Droit de l’Entreprise de l’Université de Strasbourg et l’Erage – délégation Alsace.
2 - Conférence sur le thème de la légitimité de l’œuvre normative de la Chambre sociale de la Cour de
cassation, Séance organisée par l’AFDT, le 28 mai 2010, au Palais de Justice de Paris (exposé des lauréats du Prix AFDT 2007).
3 - « Actualité du droit du licenciement économique ». Communication dans le cadre de la Journée
d’actualité de droit social organisée le 12 mars 2010 à Strasbourg par le Centre de Droit de l’Entreprise de l’Université de Strasbourg et l’Erage – délégation Alsace.
4 - « La responsabilité sociale de l’entreprise sous l’angle de la théorie du droit », Communication
dans le cadre du colloque organisé à Strasbourg le 5 février 2010 par le Centre de droit de l’entreprise /
Laboratoire de droit social de l’Université de Strasbourg sur le thème La responsabilité sociale de
l’entreprise. Entre concept pluridisciplinaire et pratique industrielle en Lorraine et en Alsace du XIXe
au XXe siècle.
5 - « La rupture conventionnelle en question(s) ». Communication dans le cadre de la Journée
d’actualité du droit social organisée le 6 février 2009 à Strasbourg par le Centre de Droit de
l’Entreprise de l’Université de Strasbourg et l’Erage – délégation Alsace.
6 - « La justice a-t-elle un rôle politique ? », Communication dans le cadre du colloque intitulé Responsabilité des scientifiques et information des citoyens organisé les 11 et 12 septembre 2008, à Nancy
et Metz, par la Maison des Sciences de l’Homme (MSH) – Lorraine.
7 - « La théorie du droit en perspective bakhtinienne », le 31 juillet 2008, dans le cadre du colloque
international Thirteen International Mikhaïl Bakhtin Conference, des 28 juillet - 1er août 2008,
University of Western Ontario, London, Canada.
8 - « L’actualité de la jurisprudence de la Chambre sociale de la Cour de cassation. Ligne(s) de fuite ».
Communication dans le cadre du colloque organisé à Strasbourg le 25 avril 2008 par la section SAF
d’Alsace et par le Centre de droit de l’entreprise de l’Université Robert Schuman sur le thème
"Défense de la prud’homie : une juridiction citoyenne".
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9 - « La prise d’acte de la rupture ». Communication dans le cadre de la Journée d’actualité du droit
social organisée le 14 mars 2008 à Strasbourg par le Centre de droit de l’entreprise de l’Université
Robert Schuman et l’Erage – délégation Alsace.
10 - « Dialogisme, traduction et interprétation en théorie du droit », Intervention le lundi 10 mars 2008
dans le cadre du Séminaire Interdisciplinaire d’Etudes Juridiques (SIEJ) des Facultés Universitaires
Saint-Louis (FUSL), à Bruxelles.
11 - « Théorie de l’interprétation juridique et dialogisme », Conférence organisée par le Centre de
Théorie du Droit de l’Université Paris X Nanterre le 11 février 2008.
12 - « L’argumentation judiciaire en droit du travail », Première rencontre nationale du programme
« Jeunes Chercheuses, Jeunes Chercheurs ». Sciences Humaines et Sociales, Organisé par l’ANR,
Université Lyon 2 Lumière, 3 avril 2007.
13 - « En guise de conclusion », Harcèlement moral : cinq ans après la loi de modernisation sociale,
Journée d’études sous la présidence de M. Patrice Adam, CERIT-CRDP, Université Nancy 2, Faculté
de droit, 15 décembre 2006.
14 - Deux interventions, intitulées respectivement « Les nouvelles règles d’articulation des normes en
droit du travail » et « Les nouvelles conditions de validité des accords collectifs : majorité et
majorités », La négociation collective après la loi du 4 mai 2004. Evolutions ou Révolution ?, Journée
organisée à Epinal par la DDTEFP des Vosges et l’Institut Régional du Travail de Nancy (Université
Nancy 2), avec le soutien de la Préfecture de Région Lorraine, 16 décembre 2004.
15 - « Jurisprudence, sources et conception du droit (du travail) dans le rapport de Virville », Le
rapport de Virville : vers une réforme en profondeur du droit du travail ?, Manifestation organisée par
le CERIT-CRDP, Faculté de droit de Nancy, 8 mars 2004.
16 - « Le contrôle judiciaire des choix de gestion de l’employeur. La « guerre des pouvoirs »
(Contribution sur le droit français) », Le contrôle judiciaire des choix de gestion de l’employeur en
France et en Allemagne, Table ronde organisée par le CERIT-CRDP et l’Institut du travail de
Strasbourg, Nancy, 1er mars 2002. Un compte-rendu de cette conférence a été publié dans La lettre du
CERIT (n° 2, mars 2002, pp. 5-9).
17 - « L’entreprise et l’exécution du plan social », Des plans sociaux aux restructurations, Colloque
organisé par la DARES, Paris, 26 mars 2001.
18 - « Le « principe de l’ultime remède » et le droit français du licenciement pour motif économique »,
Tendances du droit de la rupture du contrat de travail en France et en Allemagne, Colloque organisé
par le CERIT - CRDP, Nancy, 1er décembre 2000.
AUTRES RÉALISATIONS
Entretiens filmés de M. Philippe Waquet (conseiller doyen honoraire à la Cour de cassation), avec la
collaboration de M. Antoine Lyon-Caen. Coproduction de l’Université Nancy 2 et de l’Université Paul
Verlaine - Metz. Montage en cours.
Organisation de nombreuses conférences (ex. : M. Philippe Waquet, à Metz, le 31 mars 2010, sur le
thème « Qu’est-ce que juger ? »), manifestations (par ex. : la 4ème édition de la Journée d’actualité de
droit social, Erage délégation Alsace / Centre de droit de l’entreprise, en date du 8 avril 2011), journées d’études (not. : « Le rapport de Virville : vers une réforme en profondeur du droit du travail ? »,
Nancy, 8 mars 2004), ou encore de séminaires de discussion internes au laboratoire de recherche.
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